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Mise à jour RCS : le 07/11/2026 Mise à jour RNE : le 07/11/2026 Mise à jour INSEE : le 06/11/2026

SOLETBAT

431 650 035 · Active
Adresse : 377 AVENUE DE TIVOLI, 33110 LE BOUSCAT
Activité : Construction d'autres bâtiments
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 23/05/2000
Dirigeant : SOLTECHNIC GROUP

Voir les statuts

Informations juridiques de SOLETBAT

SIREN : 431 650 035
SIRET (siège) : 431 650 035 00022
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR20431650035
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 14/06/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/06/2000)
Numéro RCS : 431 650 035 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 600 000,00 Euro

Extrait INPI

Activité de SOLETBAT

Activité principale déclarée : Rénovation de bâtiment peinturé routière Micropieux fondations spéciales
Autres activités : RENOVATION DE BATIMENT
Code NAF ou APE : 41.20B (Construction d'autres bâtiments)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOLETBAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    431 650 035 00022
    Adresse : 377 AVENUE DE TIVOLI 33110 LE BOUSCAT
    Date de création : 30/06/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00170
    Adresse : GRAND BERCHENAY 1 RUE LOUIS DELAGE 37320 ESVRES
    Date de création : 01/10/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00188
    Adresse : 605 CHEMIN DES PLATIERES 38670 CHASSE-SUR-RHONE
    Date de création : 01/10/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00196
    Adresse : 110 RUE DESCARTES 54710 LUDRES
    Date de création : 01/10/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00162
    Adresse : 346 ROUTE DE CONDOM 47520 LE PASSAGE
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00154
    Adresse : 15 RUE DU BOIS JOLI 63800 COURNON-D'AUVERGNE
    Date de création : 10/02/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00139
    Adresse : 75 RUE CHARLES NUNGESSER 34130 MAUGUIO
    Date de création : 31/12/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00121
    Adresse : 34 RUE DES GUILLEES 79180 CHAURAY
    Date de création : 01/04/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00113
    Adresse : 11 B AVENUE DE LARRIEU 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/07/2014
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
    Nom commercial : SOLTEBAT
    Enseigne : SOLETBAT
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00089
    Adresse : 15-19 15 RUE DE LA FOSSE MONTALBOT 91270 VIGNEUX-SUR-SEINE
    Date de création : 01/02/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    431 650 035 00063
    Adresse : PARC D ACTIVITE DES GABARRES 8 IMPASSE DE LA BAILLARDIERE 24650 CHANCELADE
    Date de création : 02/11/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00147
    Adresse : 6 RUE JEAN MERMOZ 63800 COURNON-D'AUVERGNE
    Date de création : 01/03/2022
    Date de clôture : 10/02/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00105
    Adresse : LE CAILLOU 47520 LE PASSAGE
    Date de création : 08/01/2009
    Date de clôture : 01/01/2024 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00097
    Adresse : 56 RUE ICARE 34130 MAUGUIO
    Date de création : 01/09/2008
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00071
    Adresse : 560 ROUTE DE PARIS 79180 CHAURAY
    Date de création : 01/04/2007
    Date de clôture : 31/03/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00055
    Adresse : 7 AVENUE DE LARRIEU 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/2006
    Date de clôture : 01/07/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00048
    Adresse : 36 AVENUE DU GENERAL LECLERC 77390 CHAUMES-EN-BRIE
    Date de création : 18/04/2006
    Date de clôture : 31/12/2006
    Activité distincte : Construction de bâtiments divers (45.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00030
    Adresse : 243 ROUTE DE BAYONNE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/02/2004
    Date de clôture : 01/10/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Forages et sondages (45.1D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 650 035 00014
    Adresse : 375 AVENUE DE TIVOLI 33110 LE BOUSCAT
    Date de création : 23/05/2000
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Construction de bâtiments divers (45.2B)

Etablissements de l'entreprise SOLETBAT

Finances de SOLETBAT

Dirigeants et représentants de SOLETBAT

Entreprises dirigées par SOLETBAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLETBAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOLETBAT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/08/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de président
    01/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    30/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
      • Délégation de pouvoir
    23/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
      • Délégation de pouvoir
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    12/01/2007
    • Acte
      • ATTESTATION DE DEPOT D'APPORT DE PARTS SOCIALES
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    12/12/2006
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    28/11/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • RECTIFICATION ADRESSE SIEGE ET ETS PRINCIPAL SUITE A UNE ERR EUR CADASTRALE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    31/07/2001
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SOUS SEING PRIVE
    14/06/2000

Comptes annuels de SOLETBAT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SOLETBAT

0 procédure collective
20 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SOLETBAT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOLETBAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOLETBAT

  • Tribunal judiciaire de Créteil, 25/08/2026, 25/01750
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUSITANE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SOLTECHNIC
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Bergerac, 02/07/2026, 26/00059
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOLTECHNIC, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Tarascon, 10/04/2026, 25/00666
    Début du contentieux : 18/04/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 18/03/2026, 24-18.515, 24-18.515
    Début du contentieux : 06/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : FRANCE TRAVAIL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de La Rochelle, 20/01/2026, 25/00471
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, S.A.M.C.V. SMA-BTP, SOLTECHNIC
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde, 25/09/2025, 25/00008
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Poitiers, 16/07/2025, 25/00167
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, SOLTECHNIC, MAAF ASSURANCES SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 19/02/2025, 24/03772
    Début du contentieux : 10/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Évry, 07/02/2025, 24/01245
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAAF ASSURANCES SA, SOLTECHNIC, GALIAN-SMABTP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 30/01/2025, 24/02013
    Début du contentieux : 19/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SOLTECHNIC, SMABTP, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 07/06/2024, 22/04298
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Toulouse, 26/03/2024, 22/04298
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 13/03/2024, 24/00455
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 06/10/2023, 23/02652
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 04/07/2023, 22/04298
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 29/06/2023, 22/00434
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 05/01/2023, 19/03174
    Début du contentieux : 25/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL STORME-PRUVOST, MAAF ASSURANCES SA, SCI BELLIQUET, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/05/2019, 16/02281
    Début du contentieux : 21/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : RANDSTAD, Personne anonymisée 1, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 23/11/2018, 17/01484
    Début du contentieux : 02/02/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Toulouse, 17/10/2016, 15/03871
    Début du contentieux : 24/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
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Annonces BODACC de SOLETBAT

  • MODIFICATION 05/02/2019
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOLETBAT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 01 Février 2019 ; Président : SOLTECHNIC GROUP en fonction le 01 Février 2019
    Bodacc B n°20190025, annonce n°1694
  • MODIFICATION 01/09/2010
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOLETBAT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : LEFEVRE Jean Francois Roger Joseph modification le 25 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : LABROUSSE Michel en fonction le 12 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : JACQMIN Bernard en fonction le 12 Décembre 2006 Directeur général : LEFEVRE Christophe Jean-François en fonction le 12 Janvier 2007
    Bodacc B n°20100169, annonce n°547
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SOLETBAT

Comment contacter SOLETBAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 377 AVENUE DE TIVOLI
33110 LE BOUSCAT
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par SOLETBAT

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Labels et certificats de SOLETBAT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 NC NC 0 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de SOLETBAT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SOLETBAT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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