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Mise à jour RCS : le 13/09/2026 Mise à jour RNE : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

INSEAD RESIDENCES (AIGLE NOIR RESIDENCE)

432 652 279 · Active
Adresse : BOULEVARD DE CONSTANCE, 77300 FONTAINEBLEAU
Activité : Hôtels et hébergement similaire
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 25/07/2000
Dirigeant : Insead Institut Europeen D'administration Des Affaires

Informations juridiques de INSEAD RESIDENCES

SIREN : 432 652 279
SIRET (siège) : 432 652 279 00014
Numéro LEI : 969500KUOLLFNC48W663 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43432652279
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 28/08/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/08/2000)
Numéro RCS : 432 652 279 R.C.S. Melun
Capital social : 8 220 670,00 €

Activité de INSEAD RESIDENCES

Activité principale déclarée : Directement ou indirectement en France ou à l'étranger : l'exploitatio n de toutes activités relatives à l'hôtellerie et la restauration, l'achat la location ou la prise à bail à loyer de tous immeubles et ou fonds de commerce nécessaires à ses activités, la prise à bail ou en location gérance de tous établissements d'hôtellerie et de restauration, de tourisme ou de loisirs et leur exploitation directe ou indirecte, l'achat l'équipement et la vente de tous établissements d'hôtellerie et de restauration
Code NAF ou APE : 55.10Z (Hôtels et hébergement similaire)
Domaine d’activité : Hébergement
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise INSEAD RESIDENCES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    432 652 279 00014
    Adresse : BOULEVARD DE CONSTANCE 77300 FONTAINEBLEAU
    Date de création : 25/07/2000
    Enseigne : AIGLE NOIR RESIDENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 652 279 00022
    Adresse : 25 PLACE NAPOLEON BONAPARTE 77300 FONTAINEBLEAU
    Date de création : 19/12/2005
    Date de clôture : 31/01/2020
    Enseigne : AIGLE NOIR RESIDENCE

Etablissements de l'entreprise INSEAD RESIDENCES

Finances de INSEAD RESIDENCES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,68M 5,95M 7,66M 3,94M
Marge brute (€) 2,74M 3,02M 3,84M 3,95M
EBITDA - EBE (€) 1,41M 1,6M 2,34M 924K
Résultat d'exploitation (€) 115K 310K 979K -526K
Résultat net (€) -8,95K 191K 778K -787K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -4,6 -22,4 94,7
Taux de marge brute (%) 48,3 50,8 50,1 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 24,9 26,9 30,5 23,5
Taux de marge opérationnelle (%) 2 5,2 12,8 -13,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -571K -468K -1,06M 186K
BFR exploitation (€) -480K -783K -1,21M -561K
BFR hors exploitation (€) -91,7K 316K 156K 747K
BFR (j de CA) -36,7 -28,6 -50,4 17,3
BFR exploitation (j de CA) -30,8 -48 -57,8 -52
BFR hors exploitation (j de CA) -5,9 19,4 7,4 69,3
Délai de paiement clients (j) 19,3 3,8 3 10,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 102 104 121 124
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 1,27M 1,53M 2,15M 781K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 22,4 25,7 28,1 19,8
Fonds de roulement net global (€) 31,5K -246K -313K 433K
Couverture du BFR -0,1 0,5 0,3 2,3
Trésorerie (€) 603K 222K 745K 247K
Dettes financières (€) 3,5M 4,27M 5,49M 8,24M
Capacité de remboursement 2,3 2,6 2,2 10,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,4 0,4 0,8
Autonomie financière (%) 70,8 67,6 61,5 53,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,1 2,5 2 8,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 5,2 4 3,6 2,3
Fonds propres (€) 11,5M 11,6M 11,4M 10,6M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -0,2 3,2 10,1 -20
Rentabilité sur fonds propres (%) -0,1 1,7 6,8 -7,4
Rentabilité économique (%) -0,1 1,1 4,2 -4
Valeur ajoutée (€) 2,74M 2,95M 3,82M 1,94M
Valeur ajoutée / CA (%) 48,2 49,5 49,8 49,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,06M 1,06M 1,12M 800K
Salaires / CA (%) 18,6 17,8 14,7 20,3
Impôts et taxes (€) 74,4K 125K 130K 94,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de INSEAD RESIDENCES

Entreprises dirigées par INSEAD RESIDENCES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSEAD RESIDENCES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de INSEAD RESIDENCES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/04/2025
    • Document inconnu
    04/04/2024
    • Document inconnu
    04/04/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    22/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement de mandat de président
    29/03/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    15/05/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    27/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • et Changement dénomination social du commissaire aux comptes titulaire
    04/05/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU Numéro de dépôt d'origine : 451 / MONTEREAU 15/02/2007 Numéro de dépôt d'origine : 451 / MONTEREAU
    • Statuts mis à jour
    20/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/02/2001 Numéro de dépôt d'origine : 549 / MONTEREAU
      • APPORT EN NATURE PAR L'ASSOCIATION INSEAD A LA STE Numéro de dépôt d'origine : 549 / MONTEREAU INSEAD Numéro de dépôt d'origine : 549 / MONTEREAU
      • AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 549 / MONTEREAU
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 549 / MONTEREAU
    23/04/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS Numéro de dépôt d'origine : 257 / MONTEREAU
    15/02/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • ACTE S.S.P. EN DATE DU 25/07/2000 Numéro de dépôt d'origine : 973 / MONTEREAU
      • FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 973 / MONTEREAU
    28/08/2000

Comptes annuels de INSEAD RESIDENCES

  • Comptes sociaux 2025 02/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 17/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/04/2024
  • Comptes sociaux 2020 03/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/03/2017

Procédures collectives de INSEAD RESIDENCES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSEAD RESIDENCES

  • Cour de cassation, 12/05/2021, 19-24.786
    Début du contentieux : 03/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : GAEC RECONNU PINTO RODRIGUES ET FILS, Société C3D, Personne anonymisée 1, AXA FRANCE IARD, MMA IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, GENERALI IARD, MAAF ASSURANCES SA, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SACIEG CONSTRUCTION, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/05/2019, 17/06625
    Début du contentieux : 24/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 23/05/2018, 18/03851
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCP D'ARCHITECTES E. ET E. LEGLEYE, MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, MMA IARD, SA MMA IARD VENANT AUX DROITS DE COVEA RISKS, SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES VENANT AUX DROITS DE COVEA RISKS, MAAF ASSURANCES SA, C3D, GENERALI IARD, GAEC RECONNU PINTO RODRIGUES ET FILS, SACIEG CONSTRUCTION, Société SMABTP, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 11/01/2018, 17/18593
    Début du contentieux : 17/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARLET FILS, Personne anonymisée 1, SACIEG CONSTRUCTION, MAAF ASSURANCES SA, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SOCIÉTÉ MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS-MAF, SOCIÉTÉ C 3 D, MMA IARD, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 26/10/2016, 12/09518
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 22/11/2013, 13/07919
    Début du contentieux : 07/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SACIEG CONSTRUCTION, SMABTP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, COVEA RISKS, REPISOL SA
  • Cour d'appel de Paris, 26/03/2008, 06/09416
    Début du contentieux : 25/04/2006
    Position : Défendeur

Annonces BODACC de INSEAD RESIDENCES

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2026
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20260052, annonce n°4788
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20250069, annonce n°6781
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20240069, annonce n°3562
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2023
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230109, annonce n°9319
  • MODIFICATION 24/08/2022
    RCS de Melun
    Dénomination : INSEAD RESIDENCES
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : INSEAD INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20220163, annonce n°779
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    01/08/2022
    Dénomination : INSEAD RESIDENCES
    Journal : lemoniteur77.com
    INSEAD RESIDENCES
    SAS au capital de 8 220 670 euros
    Siège social : Bd de Constance
    77300 FONTAINEBLEAU
    432652279 RCS MELUN
    Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/06/2022, a été nommé en qualité de commissaire aux comptes titulaire la société MAZARS, dont le siège est Tour Exaltis - 61 Rue Henri Regnault-92400 COURBEVOIE, en remplacement de la société ERNST & YOUNG. Dépôt légal au GTC de MELUN.
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2022
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220079, annonce n°3949
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2021
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20210109, annonce n°3430
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200094, annonce n°1609
  • VENTE 11/02/2020
    RCS de Paris
    Adresse : 19 Rue d'Antin 75002 Paris 2e Arrondissement
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Bodacc A n°20200029, annonce n°2231
  • VENTE
    08/02/2020
    Dénomination : .Société d'exploitation hôtelière Aigle
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    Par acte authentique du 31/01/2020, ereçu par Maître Stéphane CARLIER, Notaire à PARIS (75008), 9 avenue Matignon, la société INSEAD RESIDENCES, SAS au capital de 8 220 670 €, dont le siège social est situé à FONTAINEBLEAU (77300), Boulevard
    de Constance, immatriculée sous le n° 432 652 279 RCS MELUNs, a vendu à la Société d'exploitation hôtelière Aigle Noir, SAS au capital de 8 000 €, dont le siège social est situé à PARIS (75002), 19 rue d'Antin, immatriculée sous le n° 419 536 370 RCS Paris, un fonds de commerce d'hôtel classé dans la catégorie 4 étoiles des hôtels de tourisme, dépendant de plusieurs ensembles immobiliers sur la commune de Fontainebleau (77300) 25, 27 place Napoléon Bonaparte, 11 à 17 passage Ronsin et 16 à 22 rue de Ferrare., connu sous l'enseigne 'Aigle Noir', au prix de 2 406 800 €.
    La date d'entrée en jouissance a été fixée à compter du 31/01/2020.
    Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi, en l'Etude de Maître VESSIER, Notaire au 7 Route de Marlotte 77690 MONTIGNY SUR LOING.
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2019
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : Boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190101, annonce n°4135
  • MODIFICATION 17/05/2018
    RCS de Melun
    Dénomination : INSEAD RESIDENCES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : INSEAD INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Mai 2018
    Bodacc B n°20180093, annonce n°2728
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2018
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180061, annonce n°5227
  • MODIFICATION AUTRE
    10/03/2018
    Dénomination : INSEAD RESIDENCES
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    INSEAD RESIDENCES
    SAS au capital de 8 220 670 euros
    Siège social : Bd de Constance
    77300 FONTAINEBLEAU
    432652279 RCS MELUN
    Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 31/1/2018, a nommé en qualité de commissaire aux comptes titulaire la société ERNST & YOUNG et Audit sis Tour First-RSA 14444 92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX en remplacement de la société ERNST & YOUNG et AUTRES et a pris acte de la fin du mandat du Commissaire aux Comptes suppléant de la société AUDITEX. Dépôt légale au GTC de MELUN.
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20170024, annonce n°8493
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20160030, annonce n°4928
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2015
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20150021, annonce n°6426
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2014
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20140016, annonce n°9274
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2013
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20130017, annonce n°8568
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2012
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20120018, annonce n°7788
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2011
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20110016, annonce n°11720
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2010
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20100021, annonce n°9681
  • MODIFICATION 31/05/2009
    RCS de Melun
    Dénomination : INSEAD RESIDENCES
    Capital : 8 220 670,00 €
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : INSEAD INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATIO. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.
    Bodacc B n°20090103, annonce n°1664
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20090025, annonce n°9547
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2008
    RCS de Montereau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : boulevard de Constance 77300 Fontainebleau
    Bodacc C n°20080017, annonce n°8465

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Entreprises citées de INSEAD RESIDENCES

Biens immobiliers de INSEAD RESIDENCES

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Appels d'offres gagnés par INSEAD RESIDENCES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de INSEAD RESIDENCES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de INSEAD RESIDENCES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par INSEAD RESIDENCES

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 116 910 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11704426
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11704395
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11703147
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 115 753 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11703146
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11700944
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/08/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11700827
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11693625
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 117 370 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11693173

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