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Mise à jour RCS : le 18/09/2026 Mise à jour RNE : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 18/09/2026

909 PRODUCTIONS (SOLEIL VERT)

432 861 334 · Active
Adresse : 46 AVENUE DE BRETEUIL, 75007 PARIS
Activité : Production de films et de programmes pour la télévision
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2000
Dirigeants : MEDIAWAN FRANCE , JOLY Frederic

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Informations juridiques de 909 PRODUCTIONS

SIREN : 432 861 334
SIRET (siège) : 432 861 334 00063
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR06432861334
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 11/09/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/09/2014)
Numéro RCS : 432 861 334 R.C.S. Paris
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de 909 PRODUCTIONS

Activité principale déclarée : Toutes activités en matière audiovisuelle, télévisuelle, cinématographique, radiophonique, multimédias sous toutes formes, et notamment, la production, la conception, l'exécution de programmes, d'émissions et/ou de toutes œuvres notamment audiovisuelle, l'édition musicale.
Code NAF ou APE : 59.11A (Production de films et de programmes pour la télévision)
Domaine d’activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Production audiovisuelle - IDCC 2642
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise 909 PRODUCTIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    432 861 334 00063
    Adresse : 46 AVENUE DE BRETEUIL 75007 PARIS
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : SOLEIL VERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 861 334 00055
    Adresse : 7 AU 15 7 RUE DU DOME 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 07/07/2014
    Date de clôture : 01/09/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 861 334 00048
    Adresse : 45 RUE DE CHABROL 75010 PARIS
    Date de création : 01/02/2006
    Date de clôture : 07/07/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 861 334 00030
    Adresse : 23 RUE DU BUISSON SAINT-LOUIS 75010 PARIS
    Date de création : 16/10/2002
    Date de clôture : 01/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de programmes de télévision (92.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 861 334 00022
    Adresse : 8 RUE SAINT-FERDINAND 75017 PARIS
    Date de création : 15/12/2000
    Date de clôture : 16/10/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de programmes de télévision (92.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 861 334 00014
    Adresse : CHEZ BUROSERVICES 38 RUE DE BASSANO 75008 PARIS
    Date de création : 01/09/2000
    Date de clôture : 25/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de programmes de télévision (92.2B)

Etablissements de l'entreprise 909 PRODUCTIONS

Finances de 909 PRODUCTIONS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,58M 3,44M 5,99M
Marge brute (€) 5,74M
EBITDA - EBE (€) 199K
Résultat d'exploitation (€) -543K
Résultat net (€) -117K 249K -510K 311K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 4,1 -42,6
Taux de marge brute (%) 167
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,8
Taux de marge opérationnelle (%) -15,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,47M 2,77M 2,73M 2,18M
BFR exploitation (€) 1,22M 2,49M 1,76M 667K
BFR hors exploitation (€) 1,25M 274K 971K 1,51M
BFR (j de CA) 290
BFR exploitation (j de CA) 187
BFR hors exploitation (j de CA) 103
Délai de paiement clients (j) 317
Délai de paiement fournisseurs (j) 234
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 879K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 25,6
Fonds de roulement net global (€) 3,23M 3,16M 2,79M 3,63M
Couverture du BFR 1,3 1,1 1 1,7
Trésorerie (€) 765K 392K 63,5K 1,45M
Dettes financières (€) 405 33,4K 2,15K 2,81K
Capacité de remboursement -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,1 0 -0,4
Autonomie financière (%) 66,6 68,4 63,6 54,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,71M
Liquidité générale 2,9
Couverture des dettes -0,3 -1,2 -8,4 -0,1
Fonds propres (€) 3,42M 3,54M 3,29M 3,8M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -14,8
Rentabilité sur fonds propres (%) -15,5
Rentabilité économique (%) -9,9
Valeur ajoutée (€) 3,07M
Valeur ajoutée / CA (%) 89,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 24
Salaires et charges sociales (€) 2,62M
Salaires / CA (%) 76,3
Impôts et taxes (€) 75,5K

Dirigeants et représentants de 909 PRODUCTIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 909 PRODUCTIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de 909 PRODUCTIONS

    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    11/09/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/08/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    16/11/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    06/07/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    08/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    02/11/2016
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    04/09/2014
    • Document inconnu
    02/08/2011
    • Document inconnu
    02/08/2011
    • Document inconnu
    02/08/2011
    • Document inconnu
    27/04/2009
    • Document inconnu
    23/03/2009
    • Document inconnu
    15/10/2008
    • Document inconnu
    01/02/2006
    • Document inconnu
    25/11/2002
    • Document inconnu
    23/11/2001
    • Document inconnu
    16/01/2001
    • Document inconnu
    15/09/2000

Comptes annuels de 909 PRODUCTIONS

  • Comptes sociaux 2024 18/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 31/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 17/10/2022

Conformité de 909 PRODUCTIONS

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de 909 PRODUCTIONS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de 909 PRODUCTIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de 909 PRODUCTIONS

  • Cour d'appel de Poitiers, 09/09/2025, 24/03073
    Début du contentieux : 14/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : W9 EDI TV, ETUD TELE REGIONALE METROPOLE TELEVISION
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 06/08/2013, 13-1091
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 26/09/2007, 05/01009
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE, LEG
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 29/06/2006, 04/03719
    Début du contentieux : 25/11/2003
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de 909 PRODUCTIONS

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 46 avenue de Breteuil 75007 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250182, annonce n°7983
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 46 avenue de Breteuil 75007 Paris
    Bodacc C n°20240165, annonce n°4987
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 46 avenue de Breteuil 75007 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230206, annonce n°3558
  • IMMATRICULATION 20/09/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 46 avenue de Breteuil 75007 Paris
    Bodacc A n°20230181, annonce n°2070
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    18/08/2023
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    909 PRODUCTIONS
    SAS au capital de 8000 €
    7/15 RUE DU DOME 92100 Boulogne-Billancourt
    432 861 334 RCS de Nanterre
    Le 11/08/2023, le président a décidé de transférer le siège social 46, avenue de Breteuil 75007 Paris, à compter du 01/09/2023. L'article 4 des statuts a été modifié.
    Président : MEDIAWAN PROD, SAS au capital de 34440750 €, ayant son siège social 7/15 RUE DU DOME 92100 Boulogne-Billancourt, 309 001 477 RCS de Nanterre.
    Radiation au RCS de Nanterre et réimmatriculation au RCS de Paris.
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    18/08/2023
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    909 PRODUCTIONS
    SAS au capital de 8000 €
    7/15 RUE DU DOME 92100 Boulogne-Billancourt
    432 861 334 RCS de Nanterre
    Le 11/08/2023, le président a décidé de transférer le siège social 46 avenue de Breteuil 75007 Paris, à compter du 01/09/2023. L'article 4 des statuts a été modifié.
    Président : MEDIAWAN PROD, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 34 440 750 euros, ayant son siège social 7/15, rue du Dôme - 92100 Boulogne-Billancourt et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 309 001 477.
    Radiation au RCS de Nanterre et réimmatriculation au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 30/10/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 7-15 Rue du Dome 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20220211, annonce n°2641
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 7-15 Rue du Dome 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20220203, annonce n°8201
  • CHANGEMENT D'OBJET SOCIAL
    19/10/2022
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    909 PRODUCTIONS
    SAS au capital de 8.000 euros
    Siège social : 7-15 rue du Dome 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    432 861 334 RCS NANTERRE
    Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 28 juin 2022, l'objet social de la société a été étendu à l'activité d'édition musicale.
    L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 17/08/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 7-15 Rue du Dome 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration, l'activité.
    Administration : Président : MEDIAWAN PROD ; Directeur général : JOLY Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : FERCO
    Bodacc B n°20210159, annonce n°2049
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    02/08/2021
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    909 PRODUCTIONS
    SAS au capital de 8.000 euros
    Siège social : 7/15 rue du Dôme 92100 Boulogne-Billancourt
    432.861.334 RCS NANTERRE
    Aux termes des décisions de l'associée unique en date du 23 juillet 2021, la société MEDIAWAN PROD, SAS au capital de 34.440.750 euros, sise 7/15 rue du Dôme 92100 Boulogne-Billancourt, RCS Nanterre 309 001 477, a été nommée Présidente pour une durée indéterminée en remplacement de M. Pierre-Antoine CAPTON, démissionnaire.
  • MODIFICATION 19/11/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 7-15 Rue du Dome 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CAPTON Jean-Pierre ; Directeur général : JOLY Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : FERCO
    Bodacc B n°20200225, annonce n°4298
  • MODIFICATION 09/07/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 7-15 Rue du Dome 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : THORAL Christophe ; Directeur général : JOLY Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : FERCO
    Bodacc B n°20200132, annonce n°4218
  • MODIFICATION 14/09/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : JOLY Frederic en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE AUDIT CONSEIL SAS en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : FERCO en fonction le 04 Septembre 2014 ; Président : THORAL Christophe en fonction le 02 Novembre 2016
    Bodacc B n°20170176, annonce n°1642
  • MODIFICATION 06/11/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : JOLY Frederic en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE AUDIT CONSEIL SAS en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : FERCO en fonction le 04 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 04 Septembre 2014 ; Président : THORAL Christophe en fonction le 02 Novembre 2016
    Bodacc B n°20160217, annonce n°1849
  • IMMATRICULATION 12/09/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Adresse : 7-15 rue du Dôme 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc A n°20140175, annonce n°513
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 45 rue de Chabrol 75010 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°5916
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 45 R DE CHABROL 75010 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°7122
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 45 rue de Chabrol 75010 Paris
    Bodacc C n°20090071, annonce n°6125
  • MODIFICATION 31/10/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : 909 PRODUCTIONS
    Capital : 8 000,00 €
    Adresse : 45 rue de Chabrol 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE AUDIT CONSEIL SAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : FERCO.
    Bodacc B n°20080199, annonce n°1016
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 45 rue de Chabrol 75010 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°4545
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de PARIS
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 45 rue de Chabrol 75010 Paris
    Bodacc C n°20080009, annonce n°7904
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Adresse complète : 46 AVENUE DE BRETEUIL
75007 PARIS
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Marques déposées par 909 PRODUCTIONS

  • OPÉRATION CABANE
    Enregistrée le 10/06/2026
    Expire le 10/06/2036
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR5267086
    Demande publiée
  • TOTAL RELOOKING
    Enregistrée le 27/01/2023
    Expire le 27/01/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4932086
    Marque enregistrée
  • INVENDABLE SAUF POUR EUX
    Enregistrée le 05/01/2023
    Expire le 05/01/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4925882
    Marque enregistrée
  • LE GRAND DEBARRAS : UN TRI A TOUT PRIX
    Enregistrée le 23/09/2022
    Expire le 23/09/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4900239
    Marque enregistrée
  • C' EST TOUS LES JOURS LE PRINTEMPS !
    Enregistrée le 16/06/2022
    Expire le 16/06/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4877494
    Marque enregistrée
  • AMERICAN MECANIC
    Enregistrée le 13/06/2022
    Expire le 13/06/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4876534
    Marque enregistrée
  • LE MONDE A PORTEE DE MAIN !
    Enregistrée le 27/04/2021
    Expire le 27/04/2031
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4760073
    Marque enregistrée
  • Crime Conjugal
    Enregistrée le 24/06/2020
    Expire le 24/06/2030
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4660132
    Marque enregistrée
  • COLD CASE : à la recherche du coupable
    Enregistrée le 09/06/2020
    Expire le 09/06/2030
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4655179
    Marque enregistrée
  • Disparus
    Enregistrée le 12/06/2019
    Expire le 12/06/2029
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4558974
    Marque enregistrée
  • REUNIS
    Enregistrée le 14/05/2019
    Expire le 14/05/2029
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4551388
    Marque enregistrée
  • HEROS ILS ONT RISQUE LEUR VIE POUR SAUVER CELLE DES AUTRES
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4542987
    Marque enregistrée
  • C'EST MON HISTOIRE
    Enregistrée le 14/09/2018
    Expire le 14/09/2028
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4482951
    Marque enregistrée
  • VOYAGES ET DELICES
    Enregistrée le 26/07/2018
    Expire le 26/07/2028
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4472203
    Marque enregistrée
  • SUR LA ROUTE DES LEGENDES
    Enregistrée le 22/06/2018
    Expire le 22/06/2028
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4463733
    Marque enregistrée
  • LES SENTINELLES DU PATRIMOINE
    Enregistrée le 19/06/2018
    Expire le 19/06/2028
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4462784
    Marque enregistrée
  • SAFARI GO
    Enregistrée le 10/10/2017
    Expire le 10/10/2027
    Classes : 16 , 28 , 35
    Numéro : FR4395239
    Marque enregistrée
  • CIEL MON MARIAGE !
    Enregistrée le 24/07/2017
    Expire le 24/07/2027
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4378464
    Marque enregistrée
  • LES AMAZONES CHERCHENT L’AMOUR
    Enregistrée le 29/03/2017
    Expire le 29/03/2027
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4350169
    Marque enregistrée
  • SAFARI GO
    Enregistrée le 10/10/2016
    Expire le 10/10/2026
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4305805
    Marque enregistrée
  • INDISCRÉTIONS
    Enregistrée le 19/09/2016
    Expire le 19/09/2026
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4300358
    Marque enregistrée
  • rien ne se perd tout se transforme!
    Enregistrée le 15/05/2014
    Expire le 15/05/2024
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4091024
    Marque expirée
  • Cover Star
    Enregistrée le 02/04/2014
    Expire le 02/04/2024
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4080865
    Marque expirée
  • la grande paparazzade
    Enregistrée le 15/01/2014
    Expire le 15/01/2024
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4060777
    Marque expirée
  • XTREM CELEBRITES LES STARS DEPASSENT LEURS PEURS!
    Enregistrée le 17/09/2013
    Expire le 17/09/2023
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4032835
    Marque expirée
  • KVAL
    Enregistrée le 23/05/2013
    Expire le 23/05/2023
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR4006681
    Marque expirée
  • GENERATIONS SPORT
    Enregistrée le 06/12/2012
    Expire le 06/12/2022
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3966688
    Marque expirée
  • MON CLUB ET MOI
    Enregistrée le 06/12/2012
    Expire le 06/12/2022
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3966694
    Marque expirée
  • EN QUETE D'AVENTURE
    Enregistrée le 06/12/2012
    Expire le 06/12/2022
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3966698
    Marque expirée
  • Les rois de l'illusion
    Enregistrée le 04/12/2012
    Expire le 04/12/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3966010
    Marque renouvelée
  • Les stars dans tous leurs états !
    Enregistrée le 04/12/2012
    Expire le 04/12/2022
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3966025
    Marque expirée
  • Si près de chez vous
    Enregistrée le 17/09/2012
    Expire le 17/09/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3946582
    Marque renouvelée
  • code barres
    Enregistrée le 24/03/2011
    Expire le 16/09/2026
    Classes : 09 , 16 , 25 , 28 , 35 , 42
    Numéro : FR3817556
    Demande totalement rejetée
  • 909 PRODUCTIONS
    Enregistrée le 12/11/2010
    Expire le 12/11/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3782688
    Marque renouvelée
  • L'INSTANT DESIGN
    Enregistrée le 12/07/2010
    Expire le 12/07/2020
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3753379
    Marque expirée
  • ILS RÉSERVÉ AUX HOMMES
    Enregistrée le 10/06/2010
    Expire le 10/06/2020
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3745378
    Marque expirée
  • PLEURE PAS, CHANTE ! A l'école de la comédie musicale
    Enregistrée le 10/06/2010
    Expire le 10/06/2020
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3745560
    Marque expirée
  • GREEN TRIP
    Enregistrée le 07/12/2009
    Expire le 07/12/2029
    Classes : 05 , 09 , 16 , 41
    Numéro : FR3696956
    Marque renouvelée
  • PARTIES DE PLAISIR
    Enregistrée le 23/12/2008
    Expire le 23/12/2018
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3619568
    Marque expirée
  • LAISSEZ MOI CHANTER
    Enregistrée le 08/10/2007
    Expire le 08/10/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 05 , 28
    Numéro : FR3529480
    Marque renouvelée
  • LA GRANDE ILLUSION
    Enregistrée le 13/09/2006
    Expire le 13/09/2026
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3450244
    Marque renouvelée
  • SUPERZIK
    Enregistrée le 18/04/2006
    Expire le 18/04/2016
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3423840
    Marque expirée
  • EN ATTENDANT MINUIT
    Enregistrée le 08/09/2004
    Expire le 08/09/2014
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3311794
    Marque expirée
  • L'ANNEE PEOPLE
    Enregistrée le 26/08/2004
    Expire le 26/08/2014
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3310009
    Marque expirée
  • LES LEGENDES DE LA TELEVISION
    Enregistrée le 01/03/2004
    Expire le 01/03/2014
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR3276819
    Marque expirée
  • PIEGES DE STARS
    Enregistrée le 30/01/2004
    Expire le 30/01/2034
    Classes : 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3270729
    Marque renouvelée
  • SUPER JOB
    Enregistrée le 15/10/2003
    Expire le 15/10/2013
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3251482
    Marque expirée
  • 909 PRODUCTIONS UNE VIE DE PRINCESSE
    Enregistrée le 26/04/2001
    Expire le 26/04/2011
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3097453
    Marque expirée
  • CODE BARRES
    Enregistrée le 12/03/2001
    Expire le 12/03/2011
    Classes : 09 , 16 , 25 , 28 , 35 , 42
    Numéro : FR3088233
    Marque expirée
  • 909 Productions
    Enregistrée le 06/09/2000
    Expire le 06/09/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3049883
    Marque renouvelée

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