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Mise à jour RCS : le 12/06/2026 Mise à jour RNE : le 12/06/2026 Mise à jour INSEE : le 11/06/2026

EXAIL

433 185 121 · Active
Adresse : 34 RUE DE LA CROIX DE FER, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Activité : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 26/09/2000
Dirigeants : EXAIL HOLDING , Buret Thomas , Napolitano Fabien

Voir les statuts

Informations juridiques de EXAIL

SIREN : 433 185 121
SIRET (siège) : 433 185 121 00129
Numéro LEI : 969500VI6A2W781V4U82 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR09433185121
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 27/09/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/09/2000)
Numéro RCS : 433 185 121 R.C.S. Versailles
Capital social : 18 230 989,91 €

Extrait INPI

Activité de EXAIL

Activité principale déclarée : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Code NAF ou APE : 26.51A (Fabrication d'équipements d'aide à la navigation)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise EXAIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 185 121 00129
    Adresse : 34 RUE DE LA CROIX DE FER 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
    Date de création : 01/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00244
    Adresse : BATIMENT OCEAN TECH CENTER 300 RUE PIERRE RIVOALON 29200 BREST
    Date de création : 01/08/2024
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
    Nom commercial : EXAIL
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00236
    Adresse : 3 RUE BLAISE PASCAL 22300 LANNION
    Date de création : 01/07/2024
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
    Nom commercial : EXAIL SAS
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00228
    Adresse : 3 AVENUE DE LA MADELEINE 27 AVENUE DE LA POTERIE 33170 GRADIGNAN
    Date de création : 01/05/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00202
    Adresse : 10 RUE DE MONTMORENCY 75003 PARIS
    Date de création : 10/06/2021
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00178
    Adresse : 532 BOULEVARD DE LERY 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
    Date de création : 01/12/2018
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00160
    Adresse : SHIPYARD 46 QUAI FRANCOIS MITTERRAND 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/09/2016
    Activité distincte : Construction de bateaux de plaisance (30.12Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00152
    Adresse : ZONE NORD 46 QUAI FRANCOIS MITTERRAND 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/09/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00145
    Adresse : SEGRO PARC DES PETITS CARREAUX 2 ALL KATHERINE JOHNSON 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE
    Date de création : 01/01/2016
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
    Enseigne : IXBLUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00137
    Adresse : 3 RUE SOPHIE GERMAIN 25000 BESANCON
    Date de création : 01/06/2015
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00111
    Adresse : 9 CHEMIN DU BAS DES ORMES 78160 MARLY-LE-ROI
    Date de création : 01/03/2015
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00061
    Adresse : RUE PAUL SABATIER 22300 LANNION
    Date de création : 01/09/2007
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00046
    Adresse : 46 QUAI FRANCOIS MITTERRAND 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/04/2004
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 185 121 00020
    Adresse : STE ANNE DU PORTZIC RUE P RIVOALLON 29200 BREST
    Date de création : 01/01/2002
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00210
    Adresse : CITE DE LA PHOTONIQUE BATIMENT GIENAH 11 AVENUE DE CANTERANNE 33600 PESSAC
    Date de création : 01/11/2022
    Date de clôture : 31/01/2025
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00194
    Adresse : INSTITUT D'OPTIQUE D'AQUITAINE RUE FRANCOIS MITTERRAND 33400 TALENCE
    Date de création : 01/06/2021
    Date de clôture : 31/01/2025
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00186
    Adresse : CITE DE LA PHOTONIQUE, BAT ELNATH 11 AVENUE DE CANTERANNE 33600 PESSAC
    Date de création : 01/06/2021
    Date de clôture : 31/01/2025
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00103
    Adresse : 16 RUE AUGUSTE JOUCHOUX 25000 BESANCON
    Date de création : 01/12/2014
    Date de clôture : 01/12/2016
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00087
    Adresse : 30 AV DE L'AMIRAL LEMONNIER 78160 MARLY-LE-ROI
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 01/12/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00095
    Adresse : ZAC DES PETITS CARREAUX 12 AVENUE DES COQUELICOTS 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 30/09/2025
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00079
    Adresse : 52 AVENUE DE L'EUROPE 78160 MARLY-LE-ROI
    Date de création : 17/06/2011
    Date de clôture : 01/10/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00053
    Adresse : ZE LES PLAYES JEAN MONET N FARLEDE 83500 LA SEYNE SUR MER
    Date de création : 30/09/2004
    Date de clôture : 31/12/2004
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00038
    Adresse : ZI ACTISUD LOT 128 LE BEAU VEZE 83320 CARQUEIRANNE
    Date de création : 01/09/2003
    Date de clôture : 31/05/2004
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 185 121 00012
    Adresse : 55 AVENUE AUGUSTE RENOIR 78160 MARLY-LE-ROI
    Date de création : 26/09/2000
    Date de clôture : 01/12/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

Etablissements de l'entreprise EXAIL

Finances de EXAIL

Dirigeants et représentants de EXAIL

Entreprises dirigées par EXAIL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EXAIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de EXAIL

    • Document inconnu
    04/07/2024
    • Document inconnu
    07/04/2024
    • Document inconnu
    10/07/2023
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    • Rapport du commissaire aux apports
    25/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/02/2023
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    11/10/2022
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    11/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/01/2022
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion absorption
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/07/2021
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion absorption
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/07/2021
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    26/06/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
    17/06/2021
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    04/06/2021
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    28/05/2021
    • Projet de traité de fusion
    15/11/2018
    • Décision(s) des associés
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    14/08/2018
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du directoire
    13/12/2017
    • Décision(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/02/2017
    • Déclaration de conformité
    • Projet de traité de fusion
    25/10/2016
    • Projet de traité de fusion
    02/08/2016
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/04/2016
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    19/10/2015
    • Procès-verbal du directoire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    21/02/2014
    • Acte
      • Augmentation du capital social
    • Certificat
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • PROJET
      • REALISATION
    • Statuts mis à jour
    31/01/2014
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Procès-verbal du directoire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2011
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Procès-verbal du directoire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2011
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Procès-verbal du directoire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2011
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
    • Procès-verbal du directoire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • SOUS CONDITION DE NON OPPOSITION
    26/05/2011
    • Rapport du commissaire aux apports
    04/05/2011
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    25/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    29/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    29/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement du système d'organisation
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    06/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement du système d'organisation
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    06/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement du système d'organisation
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    06/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
    14/04/2010
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/03/2009
    • Certificat
      • VERSEMENTS DE FONDS
    • Décision(s) du président
      • ET REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Augmentation du capital social
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    • Traité
      • Apport
    29/05/2006
    • Rapport du commissaire aux apports
      • SUR LA VALEUR DE SAPPORTS EFFECTUES A LA Ste. IXSEA
    24/03/2006
    • Document inconnu
    01/01/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • AVEC LA SOCIETE ERAMER SA RCS TOULON 340546415
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • AVEC LA SOCIETE ERAMER SA RCS TOULON 340546415
    • Statuts mis à jour
    01/12/2004
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ERAMER A LA STE IXSEA
    08/09/2004
    • Acte
      • AVENANT AU TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE ERAMER PAR LA STE IXEA
    06/09/2004
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ERAMER A LA STE IXSEA
    23/07/2004
    • Projet de traité de fusion
      • PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE ERAMER PAR LA STE IXSEA
    02/06/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/05/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    06/02/2004
    • Document inconnu
    01/01/2004

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Procédures collectives de EXAIL

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Contentieux de EXAIL

  • Tribunal administratif de Versailles, 18/05/2026, 2309841
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directeur départemental des finances publiques des Yvelines, Banque publique d'investissement (BPI) France, État
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 24/02/2026, 24/16717
    Début du contentieux : 23/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/09/2025, 20/03454
    Début du contentieux : 15/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT UL CGT DE SAINT OUEN
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 18/09/2024, 22-12.198
    Début du contentieux : 10/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/09/2023, 22-12.198
    Début du contentieux : 10/05/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 12/01/2023, 22-12.198
    Début du contentieux : 10/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Safran electronics & défense
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 24/12/2020, 18MA04467
    Début du contentieux : 23/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union locale CGT de La Ciotat, DGFIP DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/09/2019, 18-17.757
    Début du contentieux : 01/02/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 19/09/2019, 18-17.758
    Début du contentieux : 03/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/09/2008, 07/04849
    Début du contentieux : 25/01/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAFRAN, EUROFOG, S.A.R.L. SAGEM NAVIGATION GMBH
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Annonces BODACC de EXAIL

  • VENTE 07/10/2025
    RCS de Versailles
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 973200.00 euros
    Ancien propriétaire : EXAIL ROBOTICS
    Bodacc A n°20250196, annonce n°2330
  • VENTE 07/10/2025
    RCS de Versailles
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 973200.00 euros
    Ancien propriétaire : EXAIL ROBOTICS
    Bodacc A n°20250192, annonce n°4129
  • MODIFICATION 07/07/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : Exail
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM FRANCE
    Bodacc B n°20240130, annonce n°2100
  • MODIFICATION 09/04/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : Exail
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
    Bodacc B n°20240070, annonce n°2909
  • MODIFICATION 13/07/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : Exail
    Capital : 18 230 989,91 €
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONI Dominique ; Président du directoire : GIANNONI Dominique, François ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
    Bodacc B n°20230134, annonce n°3662
  • MODIFICATION 02/03/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : Exail
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONI Dominique ; Président du directoire : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
    Bodacc B n°20230043, annonce n°4266
  • MODIFICATION 07/02/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : Exail
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20230026, annonce n°1759
  • MODIFICATION 13/10/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FINU 14 ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONNI Dominique ; Président du directoire : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
    Bodacc B n°20220199, annonce n°2866
  • MODIFICATION 13/07/2021
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 11 665 010,70 €
    Adresse : 34 Rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210135, annonce n°2290
  • MODIFICATION 04/09/2019
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS en fonction le 14 Août 2018 ; Président du directoire : NAPOLITANO, NAPOLITANO Fabien modification le 02 Septembre 2019 ; Président du conseil de surveillance : IXCORE modification le 02 Septembre 2019 ; Membre du conseil de surveillance : GODET Dominique en fonction le 02 Septembre 2019 ; Membre du conseil de présidence : PERLES, ARDITTY Patricia en fonction le 02 Septembre 2019 ; Directeur général : BURET Thomas en fonction le 02 Septembre 2019
    Bodacc B n°20190170, annonce n°1607
  • VENTE 20/11/2018
    RCS de Versailles
    Adresse : 34 R de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180221, annonce n°844
  • MODIFICATION 17/08/2018
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS en fonction le 14 Août 2018 ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien en fonction le 14 Août 2018 ; Président : IXCORE en fonction le 14 Août 2018
    Bodacc B n°20180155, annonce n°2444
  • MODIFICATION 17/12/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SYC modification le 29 Mai 2006 ; Commissaire aux comptes suppléant : SYC AUDIT SA en fonction le 29 Mai 2006 ; Président du directoire : ARDITTY Hervé en fonction le 13 Décembre 2017
    Bodacc B n°20170242, annonce n°1288
  • MODIFICATION 23/02/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 11 442 897,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170038, annonce n°1498
  • MODIFICATION 17/04/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 11 366 319,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160076, annonce n°1714
  • MODIFICATION 27/10/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Adresse : 34 rue de la Croix de Fer 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20150206, annonce n°1853
  • MODIFICATION 02/03/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 11 346 346,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140043, annonce n°1376
  • MODIFICATION 09/02/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 11 249 396,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140028, annonce n°1155
  • MODIFICATION 22/07/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Capital : 10 745 826,00 €
    Adresse : 52 avenue de l'Europe 78160 Marly-le-Roi
    Description : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20110141, annonce n°1683
  • MODIFICATION 08/12/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXBLUE
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.
    Bodacc B n°20100237, annonce n°1728
  • MODIFICATION 17/08/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXSEA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SYC modification le 29 Mai 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SYC AUDIT SA en fonction le 29 Mai 2006 Président : DEBAILLON VESQUE Philippe en fonction le 06 Août 2010
    Bodacc B n°20100158, annonce n°764
  • MODIFICATION 25/04/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXSEA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SYC modification le 29 Mai 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SYC AUDIT SA en fonction le 29 Mai 2006 Président : IXCORE en fonction le 14 Avril 2010
    Bodacc B n°20100080, annonce n°1302
  • MODIFICATION 20/03/2009
    RCS de Versailles
    Dénomination : IXSEA
    Capital : 10 710 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090056, annonce n°1661
  • VENTE 16/11/2008
    RCS de Versailles
    Adresse : 55 avenue Auguste Renoir 78160 Marly-le-Roi
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 235542 Euros.
    Ancien propriétaire : iXTrawl
    Bodacc A n°20080209, annonce n°546

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Entreprises citées de EXAIL

  • EXAIL AEROSPACE (538 463 043) Cité 3 fois entre 2023 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EXAIL AEROSPACE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RSM PARIS , Jérôme BENDELL , Exail et 1 autre
  • ECA DYNAMICS (813 447 851) Cité 2 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et ECA DYNAMICS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Matthieu MASSELIN , GROUPE ECA , GUENAEL GUILLERME
  • LEUKOS SARL (488 767 369) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et LEUKOS SARL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume HUSS
  • EXAIL TECHNOLOGIES (348 541 186) Cité 6 fois entre 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EXAIL TECHNOLOGIES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre Gorgé , Raphaël Gorgé , Catherine Gorgé et 9 autres
  • KYLIA (449 028 539) Cité 11 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et KYLIA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ludovic Fulop
  • IXFIBER (488 604 760) Cité 21 fois entre 2011 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXFIBER de la relation : Actionnariat
  • RSM FRANCE (800 709 891) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et RSM FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • EXAIL IMMO (823 680 996) Cité 2 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EXAIL IMMO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandra AYAKATSIKAS , GUENAEL GUILLERME
  • EXAIL ROBOTICS (509 232 591) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EXAIL ROBOTICS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , NOVELLI , François FALCOU et 1 autre
  • EXAIL HOLDING (908 701 881) Cité 4 fois entre 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EXAIL HOLDING de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raphaël Gorgé , RSM PARIS , Hervé Guillou et 9 autres
  • GROUPE ECA (842 683 104) Cité 5 fois en 2022 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et GROUPE ECA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raphaël GORGE , Catherine GORGE , Jean-Pierre GORGE et 4 autres
  • CERTIS COSNARD E & PETENZI M (321 592 156) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et CERTIS COSNARD E & PETENZI M de la relation : Inconnue
  • SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET D'AUDIT COMPTABLE - SEFAC SOCIET E D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (328 581 202) Cité 3 fois en 2022 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET D'AUDIT COMPTABLE - SEFAC SOCIET E D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe Blin
  • IXCORE GROUP (439 688 771) Cité 22 fois entre 2002 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXCORE GROUP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre NAIM , Martine LECONTE , RSM PARIS et 3 autres
  • FONCIERE DU CHATEAU SAINT-LEGER (435 202 098) Cité 4 fois en 2020 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et FONCIERE DU CHATEAU SAINT-LEGER de la relation : Banque
  • MUQUANS (531 860 823) Cité 7 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et MUQUANS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno DESRUELLE , AUDIT SODAREX AQUITAINE
  • GATIENNE BRAULT & ASSOCIES (429 559 586) Cité 2 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et GATIENNE BRAULT & ASSOCIES de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SYLVIE BRAULT
  • BDO IDF (307 571 000) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et BDO IDF de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dominique PAQUIS , Jean-François NOEL , AVALLON AUDIT (A2) et 6 autres
  • RSM PARIS (792 111 783) Cité 2 fois en 2018 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et RSM PARIS de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOMOS SEMICONDUCTOR (839 207 735) Cité 3 fois en 2018 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SOMOS SEMICONDUCTOR de la relation : Banque
  • ESIRA (533 467 841) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et ESIRA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc LE FLOHIC , HELEOS AUDIT , KPMG SA
  • ROBOPEC (508 693 470) Cité 3 fois en 2018 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et ROBOPEC de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe ROUSSET , RSM PARIS
  • IXCAP (811 771 732) Cité 3 fois en 2015 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXCAP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RSM PARIS , M.B.V. ET ASSOCIES , Véronique PERLES et 2 autres
  • PYTHEAS TECHNOLOGY (812 129 013) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et PYTHEAS TECHNOLOGY de la relation : Banque
  • IXBLUE DIVISION H2X (384 123 055) Cité 5 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXBLUE DIVISION H2X de la relation : Fusion
  • IXSPACE (451 857 148) Cité 5 fois entre 2004 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXSPACE de la relation : Fusion
  • IXBLUE DIVISION IXSURVEY (478 950 504) Cité 6 fois entre 2010 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXBLUE DIVISION IXSURVEY de la relation : Fusion
  • PHOTLINE TECHNOLOGIES (432 674 117) Cité 6 fois en 2011 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et PHOTLINE TECHNOLOGIES de la relation : Actionnariat
  • ELIASE (511 175 416) Cité 2 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et ELIASE de la relation : Actionnariat
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 5 fois entre 2000 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • IXWAVES SARL (482 791 191) Cité 5 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXWAVES SARL de la relation : Actionnariat
  • IXBLUE INDUSTRIES (519 154 579) Cité 10 fois entre 2010 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXBLUE INDUSTRIES de la relation : Actionnariat
  • SODENA (330 464 991) Cité 5 fois entre 2006 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SODENA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Christian HUIGNARD
  • IXMOTION (449 793 363) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et IXMOTION de la relation : Fusion
  • CHD IMMOBILIER (534 196 621) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et CHD IMMOBILIER de la relation : Inconnue
  • RESICONCEPT (419 734 900) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et RESICONCEPT de la relation : Fusion
  • SYC (343 357 414) Cité 2 fois en 2004 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SYC de la relation : Commissaire aux comptes
  • SYC AUDIT SAS (379 691 017) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SYC AUDIT SAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • SA ERAMER (340 546 415) Cité 6 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et SA ERAMER de la relation : Actionnariat
  • EUROFOG (340 574 540) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et EUROFOG de la relation : Actionnariat
  • GEOMAG (352 386 999) Cité 4 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et GEOMAG de la relation : Fusion
  • THETIS (352 455 372) Cité 7 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et THETIS de la relation : Fusion
  • OCEANO TECHNOLOGIES (432 005 452) Cité 6 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et OCEANO TECHNOLOGIES de la relation : Fusion
  • ACTIA GROUP (542 080 791) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et ACTIA GROUP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG , BM&A , Jean-Louis PECH et 12 autres
  • CONSTANTIN ASSOCIES (642 010 045) Cité 4 fois en 2000 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et CONSTANTIN ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BAUDOUMET PAULETTE (304 830 482) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et BAUDOUMET PAULETTE de la relation : Inconnue
  • DOMAINE DES ROSIERS (433 059 417) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et DOMAINE DES ROSIERS de la relation : Banque
  • NETTEST PHOTONICS (314 899 972) Cité 2 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et NETTEST PHOTONICS de la relation : Actionnariat
  • 500 050 000 Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EXAIL et de la relation : Actionnariat
    • Seules 49 sur environ 168 relations (29.2%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 94 85 85 83
Écart rémunération (sur 40) 36 39 35 35 33
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par EXAIL

  • Oryx
    Enregistrée le 22/01/2026
    Expire le 22/01/2036
    Classes : 09 , 12 , 13 , 38
    Numéro : FR5219701
    Marque enregistrée
  • Altair
    Enregistrée le 10/10/2025
    Expire le 10/10/2035
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR5188359
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Spire
    Enregistrée le 17/07/2023
    Expire le 17/07/2033
    Classes : 09 , 12 , 13 , 38 , 42
    Numéro : FR4977950
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Kylia
    Enregistrée le 10/12/2021
    Expire le 10/12/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4825134
    Marque enregistrée
  • UmiX
    Enregistrée le 02/08/2021
    Expire le 02/08/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR4789986
    Marque enregistrée
  • CortiX
    Enregistrée le 04/05/2021
    Expire le 04/05/2031
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4763051
    Marque enregistrée
  • Oryx
    Enregistrée le 14/05/2020
    Expire le 14/05/2030
    Classes : 09 , 12 , 42
    Numéro : FR4647502
    Marque enregistrée
  • Cetos
    Enregistrée le 14/05/2020
    Expire le 14/05/2030
    Classes : 09 , 12 , 42
    Numéro : FR4647503
    Marque enregistrée
  • iXblue
    Enregistrée le 09/04/2020
    Expire le 09/04/2030
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4637956
    Marque enregistrée
  • BELGIUM NAVAL & ROBOTICS
    Enregistrée le 19/10/2018
    Expire le 19/10/2028
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4493064
    Marque enregistrée
  • UMiX
    Enregistrée le 18/07/2018
    Expire le 18/07/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR4469795
    Marque enregistrée
  • DriX
    Enregistrée le 10/07/2018
    Expire le 10/07/2028
    Classes : 09 , 12 , 38 , 42
    Numéro : FR4468017
    Marque enregistrée
  • CEOS
    Enregistrée le 28/06/2018
    Expire le 28/06/2028
    Classes : 09 , 13
    Numéro : FR4465288
    Marque enregistrée
  • BlueSeis
    Enregistrée le 04/05/2016
    Expire le 04/05/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR4269970
    Marque enregistrée
  • ASBL positioning system
    Enregistrée le 25/03/2016
    Expire le 25/03/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR4260022
    Marque enregistrée
  • NETANS
    Enregistrée le 20/11/2015
    Expire le 20/11/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR4227652
    Marque renouvelée
  • ECA DYNAMICS
    Enregistrée le 04/09/2015
    Expire le 04/09/2025
    Classes : 07 , 09 , 10 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4207372
    Marque enregistrée
  • IGUANE
    Enregistrée le 17/10/2014
    Expire le 17/10/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4126750
    Marque renouvelée
  • ECA GROUP
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4096336
    Marque renouvelée
  • ECA GROUP
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4096350
    Marque renouvelée
  • ECA GROUP make sure
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4096362
    Marque renouvelée
  • ECA GROUP make sure
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4096374
    Marque renouvelée
  • Smart POS
    Enregistrée le 25/02/2014
    Expire le 25/02/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR4071497
    Marque expirée
  • CANOPUS
    Enregistrée le 13/02/2014
    Expire le 13/02/2034
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4068486
    Marque renouvelée
  • ADVANS
    Enregistrée le 17/12/2013
    Expire le 17/12/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4055319
    Marque renouvelée
  • OCEANO
    Enregistrée le 17/12/2013
    Expire le 17/12/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4055329
    Marque renouvelée
  • IXFIBER
    Enregistrée le 12/12/2013
    Expire le 12/12/2033
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4054173
    Marque renouvelée
  • PHOTLINE
    Enregistrée le 12/12/2013
    Expire le 12/12/2033
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4054174
    Marque renouvelée
  • GECDIS
    Enregistrée le 16/04/2013
    Expire le 16/04/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3998384
    Marque renouvelée
  • Catsat
    Enregistrée le 16/04/2013
    Expire le 16/04/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3998389
    Marque renouvelée
  • TurboWin
    Enregistrée le 16/04/2013
    Expire le 16/04/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR3998391
    Marque expirée
  • RAMSES
    Enregistrée le 18/12/2012
    Expire le 18/12/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3969435
    Marque renouvelée
  • METEOR
    Enregistrée le 17/12/2012
    Expire le 17/12/2022
    Classes : 09
    Numéro : FR3969323
    Marque expirée
  • SeaXpert
    Enregistrée le 17/07/2012
    Expire le 10/06/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3934625
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • IXBLUE
    Enregistrée le 03/07/2012
    Expire le 03/07/2032
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3931520
    Marque renouvelée
  • ATLANS
    Enregistrée le 31/05/2012
    Expire le 31/05/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3923640
    Marque renouvelée
  • MUQUANS
    Enregistrée le 09/02/2012
    Expire le 09/02/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3895615
    Marque renouvelée
  • SEAPIX, a smarter way to fish
    Enregistrée le 10/11/2011
    Expire le 10/11/2021
    Classes : 09
    Numéro : FR3872993
    Marque expirée
  • SODENA, a smarter way to fish
    Enregistrée le 10/11/2011
    Expire le 10/11/2021
    Classes : 09
    Numéro : FR3873003
    Marque expirée
  • SeapiX
    Enregistrée le 04/08/2011
    Expire le 04/08/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR3851118
    Marque renouvelée
  • QUADRANS
    Enregistrée le 21/04/2011
    Expire le 21/04/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR3825470
    Marque renouvelée
  • ROVINS
    Enregistrée le 26/03/2009
    Expire le 26/03/2029
    Classes : 09
    Numéro : FR3639646
    Marque renouvelée
  • ROVINS
    Enregistrée le 26/03/2009
    Expire le 10/06/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR3639651
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • CAMÉLÉON
    Enregistrée le 06/03/2008
    Expire le 06/03/2028
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3560893
    Marque renouvelée
  • LANDINS
    Enregistrée le 10/08/2006
    Expire le 10/08/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR3445640
    Marque renouvelée
  • MARINS
    Enregistrée le 31/03/2005
    Expire le 31/03/2035
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3349996
    Marque renouvelée
  • ECA
    Enregistrée le 16/06/2004
    Expire le 16/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 12 , 13 , 37 , 42
    Numéro : FR3297878
    Marque renouvelée
  • GAPS
    Enregistrée le 18/02/2003
    Expire le 18/02/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3210494
    Marque renouvelée
  • MAGIS
    Enregistrée le 18/02/2003
    Expire le 18/02/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR3210502
    Marque expirée
  • POSIDONIA
    Enregistrée le 04/12/2001
    Expire le 04/12/2031
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR3135133
    Marque renouvelée

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Brevets déposés par EXAIL

  • SOURCE DE LUMIERE A SPECTRE LARGE STABILISE
    Enregistré le 13/07/1995
    Expiré le 03/06/2015
    Numéro : FR9508537
    Classes : H01S3/0675 , H01S3/06795 , H01S3/105 , H01S3/06795 , H01S3/105 , H01S3/0675
    Expiré
  • DEMODULATEUR FSK OU MFSK NUMERIQUE A TRES FAIBLE CONSOMMATION
    Enregistré le 22/11/1999
    Expiré le 19/10/2019
    Numéro : FR9914694
    Classes : H04L27/156 , G08C23/02 , H04B11/00 , H04L27/1566 , H04L27/28
    Expiré
  • DISPOSITIF ATHERMIQUE A FIBRE OPTIQUE A FLEXION CONTROLEE
    Enregistré le 23/08/2001
    Expiré le 31/08/2020
    Numéro : FR0111060
    Classes : G02B6/0218
    Déchu
  • DISPOSITIF ET SYSTEME DE POSITIONNEMENT ACOUSTIQUE GLOBAL
    Enregistré le 19/02/2003
    Expiré le 01/12/2022
    Numéro : FR0350028
    Classes : G01S3/8083 , G01S5/28 , G01S5/30 , G01S15/74 , G01S19/42 , G01S3/8083 , G01S5/28 , G01S5/30 , G01S15/74 , G01S19/42
    Expiré
  • CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE COMPORTANT AU MOINS UNE JONCTION DE GUIDE DE LUMIERE EN Y NOTAMMENT POUR GYROMETRE A FIBRE OPTIQUE.
    Enregistré le 12/06/2003
    Expiré le 22/04/2023
    Numéro : FR0350214
    Classes : G01C19/72 , G02B6/125 , G02B6/30 , G02B2006/12119 , G02B2006/1215 , G02B2006/12159 , G02F1/035 , G02F1/225 , G02F1/211
    Expiré
  • PROCEDE D'ACQUISITION ET DE TRAITEMENT DE DONNEES MAGNETOMETRIQUES PAR DES MISES A JOUR LOCALES ET EN TEMPS REEL
    Enregistré le 12/07/2005
    Expiré le 31/07/2015
    Numéro : FR0552167
    Classes : G01V3/38 , G01V3/081 , G01V3/38 , G01V3/38
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE A FIBRE OPTIQUE, ET GYROMETRE ASSERVIS EN PUISSANCE
    Enregistré le 11/04/2006
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0651313
    Classes : G01C19/726 , G01B9/02 , G01C19/726 , G01C19/726
    Déchu
  • SYSTEME D'IMAGERIE SONAR A OUVERTURE SYNTHETIQUE
    Enregistré le 16/05/2006
    Expiré le 25/04/2026
    Numéro : FR0651762
    Classes : G01S7/52004 , G01S15/8904 , G01S7/521 , G01S15/89 , G01S7/52004 , G01S15/8904
  • SONAR FRONTAL AMELIORE
    Enregistré le 16/05/2006
    Expiré le 04/03/2026
    Numéro : FR0651763
    Classes : G01S7/524 , G01S15/89 , G01S15/89 , G01S7/524
  • SONAR A ANTENNE DEFORMABLE ET PROCEDE ASSOCIE DE TRAITEMENT DU SIGNAL POUR FORMER UNE ANTENNE SYNTHETIQUE
    Enregistré le 08/09/2006
    Expiré le 03/06/2026
    Numéro : FR0653647
    Classes : G01S7/521 , G01S15/8904 , G01V1/3835 , G01S15/8904 , G01S7/521 , G01V1/3835
  • SYSTEME DE POSITIONNEMENT ACOUSTIQUE SOUS-MARIN
    Enregistré le 24/04/2008
    Expire le 03/03/2027
    Numéro : FR0852772
    Classes : G01S1/80 , G01S5/24 , G01S5/26 , G01S5/28 , G01S5/30 , G01S15/74 , G01V1/3835 , G01S5/26 , G01S5/30 , G01S5/28 , G01S5/24 , G01S1/80 , G01V1/3835 , G01S15/74 , G01S5/22
  • ANTENNE ACOUSTIQUE A CIRCUITS IMPRIMES INTEGRES
    Enregistré le 07/05/2008
    Expire le 03/03/2027
    Numéro : FR0802548
    Classes : B06B1/0629
  • TRANSDUCTEUR D'ONDES ACOUSTIQUES ET ANTENNE SONAR DE DIRECTIVITE AMELIOREE.
    Enregistré le 23/12/2008
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR0859015
    Classes : B06B1/0618 , H04R1/44 , H04R17/00
  • HYDROPHONE A FIBRE A RESEAU DE BRAGG AVEC AMPLIFICATEUR A MEMBRANE
    Enregistré le 29/05/2009
    Expire le 03/03/2027
    Numéro : FR0953575
    Classes : G01H9/004 , G01V1/186 , G01H9/004 , G01V1/186
  • HYDROPHONE A FIBRE A RESEAU DE BRAGG AVEC AMPLIFICATEUR A SOUFFLET
    Enregistré le 29/05/2009
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0953581
    Classes : G01H9/004 , G01V1/186 , G01H9/004 , G01V1/186
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ATTENUATION D'UN BRUIT A BANDE ETROITE DANS UN HABITACLE D'UN VEHICULE
    Enregistré le 28/05/2009
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR0902585
    Classes : G10K11/178 , G10K2210/128 , G10K2210/128 , G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875 , G10K11/178 , G10K2210/128 , G10K2210/128 , G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875
    Déchu
  • INTERFEROMETRE A FIBRE OPTIQUE A FORTE PMD EN REGIME COUPLE, GYROSCOPE A FIBRE OPTIQUE (FOG) A FORTE PMD ET SYSTEME DE NAVIGATION INERTIELLE COMPRENANT UN TEL GYROSCOPE
    Enregistré le 06/08/2009
    Expiré le 01/09/2014
    Numéro : FR0955532
    Classes : G01C19/72 , G01C19/72
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PREFORME A FIBRER ET FIBRE OPTIQUE A MAINTIEN DE POLARISATION OU POLARISANTE OBTENUE PAR FIBRAGE DE LADITE PREFORME
    Enregistré le 16/11/2009
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR0958068
    Classes : C03B37/01217 , C03B37/01234 , C03B2201/10 , C03B2201/34 , C03B2203/14 , C03B2203/224 , C03B2203/31 , G02B6/024
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE MONOMODE A COEUR DOPE TERRES RARES ET FIBRE OPTIQUE MONODE A COEUR DOPE TERRES RARES
    Enregistré le 21/12/2009
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR0959332
    Classes : C03B37/0122 , C03B37/01228 , C03B37/0124 , C03B37/01838 , C03B2201/28 , C03B2201/31 , C03B2201/34 , C03B2201/36 , C03B2203/12 , C03B2203/14 , C03B2203/23 , H01S3/06708 , H01S3/06716 , H01S3/06729
  • FIBRE OPTIQUE DOPEE TERRE RARE RESISTANTE AUX RADIATIONS ET PROCEDE DE DURCISSEMENT AUX RADIATIONS D'UNE FIBRE OPTIQUE DOPEE TERRE RARE
    Enregistré le 09/07/2010
    Expire le 18/06/2026
    Numéro : FR1055617
    Classes : C03B37/01838 , C03B2201/12 , C03B2201/28 , C03B2201/34 , G02B6/02295 , G02B6/024 , G02B6/03611 , H01S3/0672 , H01S3/06729 , H01S3/094007 , H01S3/09403 , H01S3/1608 , H01S3/1618 , C03B37/01838 , C03B2201/12 , C03B2201/28 , C03B2201/34 , G02B6/02295 , G02B6/024 , G02B6/036 , G02B6/03611 , H01S3/0672 , H01S3/06729 , H01S3/094007 , H01S3/09403 , H01S3/1608 , H01S3/1618
  • SYSTEME INTERFEROMETRIQUE APOLARISE ET PROCEDE DE MESURE INTERFEROMETRIQUE APOLARISE
    Enregistré le 03/11/2010
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR1059050
    Classes : G01J9/0246 , G01J2009/023 , G01J2009/0261 , G01J2009/0288 , G01J9/0246 , G01J2009/023 , G01J2009/0261 , G01J2009/0288 , G01B9/02055
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE ACTIF DE VIBRATIONS MECANIQUES PAR MISE EN OEUVRE D'UNE LOI DE CONTROLE CONSTITUEE D'UN CORRECTEUR CENTRAL ET D'UN PARAMETRE DE YOULA
    Enregistré le 16/11/2010
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR1059419
    Classes : G05D19/02 , F16F15/002 , G05B13/025
  • TRANSDUCTEUR ELECTRO-ACOUSTIQUE BASSE FREQUENCE ET PROCEDE DE GENERATION D'ONDES ACOUSTIQUES.
    Enregistré le 01/02/2011
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1150771
    Classes : B06B1/0618 , H04R1/403 , H04R1/44 , H04R17/00 , B06B1/0618 , H04R1/403 , H04R1/44 , H04R17/00 , B06B1/0633
  • LASER A FIBRE OPTIQUE DE FORTE PUISSANCE
    Enregistré le 15/02/2011
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1151237
    Classes : H01S3/0078 , H01S3/0092 , H01S3/0675 , H01S3/06754 , H01S3/094007 , H01S3/094042 , H01S3/094069 , H01S3/1611 , H01S3/1618 , H01S3/2308 , H01S2302/00 , H01S2303/00 , H01S3/0078 , H01S3/0092 , H01S3/0675 , H01S3/06754 , H01S3/094007 , H01S3/094042 , H01S3/094069 , H01S3/1611 , H01S3/1618 , H01S3/2308 , H01S2302/00 , H01S2303/00 , G02F1/353
  • SYSTEME DE STABILISATION D'UN POSITIONNEUR A AXES MOTORISES D'UN EQUIPEMENT
    Enregistré le 12/04/2011
    Expire le 03/03/2027
    Numéro : FR1153166
    Classes : G02B27/644 , H04N7/181 , G01B11/022 , G01C11/025 , G02B27/644 , H04N23/685
  • PROCEDE DE POSITIONNEMENT ACOUSTIQUE GLOBAL D'UNE CIBLE MARINE OU SOUS-MARINE
    Enregistré le 21/04/2011
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1101255
    Classes : G01S7/54 , G01S15/74 , G01S5/22 , G01S7/54 , G01S15/74 , G01S3/8083
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE NAVIGATION INTEGRANT PLUSIEURS SYSTEMES INERTIELS DE NAVIGATION HYBRIDES
    Enregistré le 29/06/2011
    Expiré le 30/06/2016
    Numéro : FR1155834
    Classes : G01C21/165 , G01C21/188 , G01C21/188 , G01C21/165
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE ACOUSTIQUE DE POSITIONNEMENT
    Enregistré le 06/09/2011
    Expiré le 03/06/2026
    Numéro : FR1157884
    Classes : G01S1/763 , G01S1/807 , G01S5/22 , G01S1/763 , G01S1/807 , G01S5/22 , G01S1/80
  • ROUTEUR OPTIQUE GUIDE, INTERFEROMETRE A FIBRE OPTIQUE INTEGRANT UN TEL ROUTEUR OPTIQUE ET PROCEDE DE ROUTAGE OPTIQUE GUIDE
    Enregistré le 16/01/2012
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR1250413
    Classes : G01C19/725 , G02B6/125 , G02B6/2804 , G01C19/725 , G02B6/125 , G02B6/2804 , G01C19/661 , G02B6/28
    Déchu
  • CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE A ZONE D'ATTENUATION TRAVERSANTE
    Enregistré le 19/01/2012
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR1250549
    Classes : G02B6/122 , G02B6/125 , G02B6/126 , G02B6/30 , G02B2006/12119 , G02B2006/12126 , G02B2006/1215 , G02B6/30 , G02B2006/12119 , G02B2006/12126 , G02B2006/1215 , G02B6/122 , G02B6/125 , G02B6/126 , G02B6/12 , G02B6/266
    Déchu
  • CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE A RAINURE EXCENTREE
    Enregistré le 07/02/2012
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1251132
    Classes : G02B6/122 , G02B6/126 , G02B6/30
  • CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE A REFLEXION PRIMAIRE ATTENUEE
    Enregistré le 07/02/2012
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1251135
    Classes : G02B6/122 , G02B6/126 , G02B6/266 , G02B6/14 , G02B6/30 , G02B6/266 , G02B6/122 , G02B6/126 , G02B6/12004
  • DISPOSITIF DE MESURE A FIBRE OPTIQUE, GYROMETRE, CENTRALE DE NAVIGATION ET DE STABILISATION INERTIELLE
    Enregistré le 21/02/2012
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR1251541
    Classes : G01C19/721 , G01C19/726 , G01R33/0322 , G01R33/0322 , G01C19/721 , G01C19/726 , G01C19/662 , G01C19/665
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE A FIBRE OPTIQUE, GYROMETRE, CENTRALE DE NAVIGATION ET DE STABILISATION INERTIELLE.
    Enregistré le 27/04/2012
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1253925
    Classes : G01C19/726 , G01C19/721 , G01C19/726 , G01C19/721
    Déchu
  • SYSTEME DE MESURE INTERFEROMETRIQUE A FIBRE OPTIQUE ET SYSTEME INERTIEL DE GUIDAGE OU DE NAVIGATION COMPRENANT UN TEL SYSTEME DE MESURE INTERFEROMETRIQUE
    Enregistré le 16/05/2012
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR1254523
    Classes : G01C19/721
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE NAVIGATION D'UN MOBILE ADAPTE POUR DETERMINER ET AFFICHER UNE ZONE DE SECURITE DE NAVIGATION DU MOBILE
    Enregistré le 19/10/2012
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1259999
    Classes : G01C21/165 , G01C21/188 , B63B49/00 , G01C21/16 , G01C21/203 , G01C21/165 , G01C21/188 , B63B49/00 , G01C21/16 , G01C21/203
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE INTERFEROMETRIQUE COMPORTANT UN INTERFEROMETRE DE FILTRAGE
    Enregistré le 19/12/2012
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR1262363
    Classes : G01C19/64
  • PROCEDE DE CONTROLE ACTIF ACOUSTIQUE DE BRUIT PERTURBATEUR A BANDE(S) ETROITE(S) A MICROPHONE(S) MOBILE(S), SYSTEME CORRESPONDANT
    Enregistré le 19/12/2012
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR1262353
    Classes : G10K11/17817 , G10K11/17823 , G10K11/17854 , G10K11/17873 , G10K11/17875 , G10K11/17881 , G10K2210/1081 , G10K2210/12 , G10K2210/121 , G10K2210/3035 , G10K2210/3048 , G10K2210/3049 , G10K2210/511 , G10K11/17817 , G10K11/17823 , G10K11/17854 , G10K11/17873 , G10K11/17875 , G10K11/17881
  • PROCEDE DE CONTROLE ACTIF ACOUSTIQUE BANDE ETROITE A FONCTION(S) DE TRANSFERT VARIABLE(S), SYSTEME CORRESPONDANT
    Enregistré le 13/02/2013
    Expire le 11/12/2026
    Numéro : FR1351213
    Classes : G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875 , G10K2210/1282 , G10K2210/511 , G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875
  • DISPOSITIF DE MESURE INTERFEROMETRIQUE A FIBRE OPTIQUE COMPORTANT UN RESONATEUR EN ANNEAU, GYROMETRE ET CENTRALE D'ATTITUDE OU DE NAVIGATION INERTIELLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 11/03/2013
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1352161
    Classes : G01C19/727 , G01C19/727
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE METROLOGIE POUR LA CALIBRATION DE LA GEOMETRIE D'UN RESEAU DE BALISES ACOUSTIQUES SOUS-MARINES
    Enregistré le 05/06/2013
    Expire le 03/03/2027
    Numéro : FR1355161
    Classes : G01S7/52004 , G01S1/76 , G01S15/874
  • SYSTEME DE NAVIGATION ET DE POINTAGE ET PROCEDE DE CALIBRATION D'UN SYSTEME DE NAVIGATION ET DE POINTAGE
    Enregistré le 28/06/2013
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1356346
    Classes : G01C21/1652 , G01C21/1652 , G01C21/20
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE RESISTANTE AUX RADIATIONS, FIBRE OPTIQUE RESISTANTE AUX RADIATIONS ET DISPOSITIF COMPORTANT UNE TELLE FIBRE
    Enregistré le 05/07/2013
    Expire le 14/04/2027
    Numéro : FR1356665
    Classes : G02B6/02328 , C03C13/045 , C03C25/104 , C03C25/1062 , C03C25/1063 , G02B6/032 , C03B37/02781 , C03B2201/21 , C03B2201/22 , G02B2006/0325 , G02B6/02295 , G02B6/2551 , C03C13/045 , C03C25/104 , G02B6/02328 , C03C25/1062 , C03C25/1063
  • PROCEDE DE CONTROLE ACTIF ACOUSTIQUE BANDE ETROITE A FONCTION(S) DE TRANSFERT VARIABLE(S), SYSTEME CORRESPONDANT
    Enregistré le 02/08/2013
    Expiré le 01/06/2019
    Numéro : FR1357720
    Classes : G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875 , G10K2210/3016 , G10K2210/3035 , G10K2210/3053 , G10K11/17817 , G10K11/17854 , G10K11/17875
    Expiré
  • SYSTEME INTERFEROMETRIQUE A FIBRE OPTIQUE MULTIAXE ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL INTERFEROMETRIQUE DANS UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 24/09/2013
    Expiré le 03/06/2026
    Numéro : FR1359195
    Classes : G01C19/728 , G01C19/721 , G01C19/728 , G02B6/29347
  • SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION ET PROCEDE MIS EN ŒUVRE DANS UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 20/12/2013
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR1363314
    Classes : G01C21/20 , G01S7/04 , G06F21/57 , G01S7/04 , G01C21/20 , G06F21/57
  • DISPOSITIF DE MESURE INTERFEROMETRIQUE
    Enregistré le 26/02/2014
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1451543
    Classes : G01C19/727 , G01C19/726 , G01C19/727 , G01B9/02 , G01B2290/70 , G01C19/722
    Déchu
  • SYSTEME DE POIDS MORT ET D'EQUIPEMENT SUR LIGNE DE TRAINE A LARGAGES ET RECUPERATIONS AUTOMATISES ET PROCEDE DE MISE EN ŒUVRE
    Enregistré le 01/04/2014
    Expire le 02/04/2027
    Numéro : FR1452889
    Classes : B63G8/42 , B63B2027/165 , B63B21/66 , B63B21/16 , B63B2035/006 , B63G8/42 , B63B2027/165 , B63B21/66 , B63B21/16
  • SYSTEME INTERFEROMETRIQUE A FIBRE OPTIQUE
    Enregistré le 08/07/2014
    Expiré le 03/06/2026
    Numéro : FR1456551
    Classes : G01C19/72 , G01C19/722 , G02B6/30 , G02B6/2726 , G01C19/722 , G02B6/30 , G01C19/72 , G02B6/2726 , G02F1/211 , G01C19/721 , G01D5/344 , G01D5/35322 , G02B5/126 , G02B6/126
  • DISPOSITIF OPTIQUE POLARISANT A GUIDE D'ONDE
    Enregistré le 08/07/2014
    Expiré le 03/06/2026
    Numéro : FR1456552
    Classes : G02B6/126 , G02B6/2706 , G01D5/35322 , G02B5/3033 , G02B6/024 , G02B6/126 , G02B6/2706 , G02B6/2726 , G02B6/2766 , G02B6/30

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Aides perçues par EXAIL

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 237 680 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/09/2021
•
Publication : 09/01/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11233375
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733977
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 1 470 650 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091956
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 2 771 690 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091891
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 275 220 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10929885
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 3 825 670 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10929853
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 515 466 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195397
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 455 830 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195358
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 530 000 €
Autorité : Conseil régional d'Ile-de-France
Objectif : Recherche fondamentale [article 25, paragraphe 2, point a)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10187100
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 362 648 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10078152

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