| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 74.90A |
| Domaine d’activité : | Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de S.N.C LEBAS-MALOISEL
| SIREN : | 433 232 246 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 433 232 246 00036 |
| Forme juridique : | Société en nom collectif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de COUTANCES , le 20/10/2000 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 20/10/2000) |
| Numéro RCS : | 433 232 246 R.C.S. Coutances |
| Capital social : | 1 000,00 Euro |
Activité de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Etablissements de l'entreprise S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Adresse : 3 B RUE PAUL LETAROUILLY 50200 COUTANCESDate de création : 01/06/2003Date de clôture : 26/06/2020 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 102 RUE GEOFFROY DE MONTBRAY 50200 COUTANCESDate de création : 01/10/2000Date de clôture : 01/06/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Etablissements de l'entreprise S.N.C LEBAS-MALOISEL
Dirigeants et représentants de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
52 ans - 04/1974Depuis le 15/01/2016
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
52 ans - 07/1974Depuis le 15/01/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S.N.C LEBAS-MALOISEL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Procès-verbal d'assemblée générale
- 13 Rue Ambroise Pare 50200 Coutances
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège 3 birs rue Paul Letarouilly - 50200 Coutances.
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège 3 birs rue Paul Letarouilly - 50200 Coutances.
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Divers
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Statuts mis à jour
- Constitution
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Statuts mis à jour
Comptes annuels de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de S.N.C LEBAS-MALOISEL
0 procédure collective
Alertes de S.N.C LEBAS-MALOISEL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de S.N.C LEBAS-MALOISEL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Tribunal administratif de Caen, 07/05/2025, 2403478Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE NOUES DE SIENNE, PLACEO, Société Eustache Frères, SARL BREL LOUIS, Société Socotec Holding, SOCOTEC CONSTRUCTION, SCPA DALIGAUX VANNIEUWENHUYSEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 07/12/2006, 05/02680Début du contentieux : 23/05/2005Position : Défendeur
Annonces BODACC de S.N.C LEBAS-MALOISEL
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MODIFICATION 18/03/2022RCS de CoutancesBodacc B n°20220055, annonce n°1355Dénomination : S.N.C LEBAS-MALOISELAdresse : 13 Rue Ambroise Pare 50200 CoutancesDescription : transfert du siège social.Administration : Gérant, Associé en nom : LEBAS Frédéric Sébastien Pascal ; Gérant, Associé en nom : MALOISEL Sylvain Jean-Pierre Emile
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MODIFICATION 13/06/2010RCS de CoutancesBodacc B n°20100113, annonce n°840Dénomination : S.N.C LEBAS-MALOISELAdresse : 3 bis rue Paul Letarouilly 50200 CoutancesDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant et associé en nom collectif : LEBAS Frédéric, Sébastien, Pascal Gérant et associé en nom collectif : MALOISEL Sylvain, Jean-Pierre, Emile
Cartographie de S.N.C LEBAS-MALOISEL
Comment contacter S.N.C LEBAS-MALOISEL ?
Appels d'offres gagnés par S.N.C LEBAS-MALOISEL
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Objet : REHABILITATION TRESORERIE POUR CREATION MICRO CRECHE ET RPE BARENTON
Montant : 51 286,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA Mont-Saint-Michel-Normandie
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE MATERNELLE EN CENTRE DE LOISIRS
Montant : 187 237,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Commune de Lisieux (Mairie)
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Objet : MO reconversion EM Hortensias en ALSH et RPE
Montant : 108 380,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC Coutances Mer et Bocage
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Objet : MOE _GYMNASE CAUMONT SUR AURE
Montant : 269 220,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC PRE-Bocage Intercom
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Objet : MISSION MOE DEMOLITION RECONSTRUCTION VESTIAIRE FOOT VAUDRY
Montant : 54 030,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Vire Normandie (Mairie)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition et reconstruction d’un vestiaire de football sur la commune déléguée de Vaudry
Montant : 54 030,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC Intercom de la Vire au Noireau
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition et reconstruction d’un vestiaire de football sur la commune déléguée de Vaudry
Montant : 54 030,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC Intercom de la Vire au Noireau
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Objet : MOE POUR LA REHABILITATION D UN IMMEUBLE PLACE DE LA REPUBLIQUE
Montant : 68 700,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Carentan-les-Marais (Mairie)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
Montant : 50 400,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA Saint-LO Agglo
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
Montant : 50 400,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA Saint-LO Agglo
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Objet : MOE POUR CONSTRUCTION VESTIAIRES/STOCKAGES STADE P. COMPTE
Montant : 135 636,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Vire Normandie (Mairie)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre rénovation de la salle omnisport
Montant : 77 060,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Bricquebec-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE EXTENSION SALLE DE TENNIS
Montant : 62 538,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Carentan-les-Marais (Mairie)
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION D’UNE CRECHE EN MAM
Montant : 52 259,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : Commune de les Pieux (Mairie)
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Objet : Prestations de maitrise d’oeuvre avec OPC afférentes à la construction de 25 logements collectifs à AGNEAUX
Montant : 300 438,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Prestations de maîtrise d'uvre avec OPC afférentes à la démolition reconstruction de 16 logements à ST HILAIRE DU HARCOUET
Montant : 177 080,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Prestations de maîtrise d'uvre avec OPC afférentes à la requalification d’un îlot pour la création de 13 logements à BRECEY
Montant : 147 420,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE
Montant : 52 965,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : Commune de les Pieux (Mairie)
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Objet : Lot 5 : Prestations de maitrise d'uvre pour la réhabilitation énergétique de 48 logements à COUTANCES
Montant : 102 960,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
Montant : 121 599,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Cherbourg-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
Montant : 121 599,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Cherbourg-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE EXTENSION SALLE DE TENNIS
Montant : 56 471,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Carentan-les-Marais (Mairie)
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Objet : MOE TRAVAUX EXTENSION ET RENOVATION DES BUREAUX
Montant : 73 777,00 € · Notifié le : 25/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SI Alimentation Eau Potable Bauptois
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Objet : MOE TRAVAUX EXTENSION ET RENOVATION DES BUREAUX
Montant : 73 777,00 € · Notifié le : 25/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SI Alimentation Eau Potable Bauptois
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Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
Montant : 52 650,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de la Hague (Mairie)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre rénovation de la salle omnisport
Montant : 56 700,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Bricquebec-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : 1190 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 4 logements individuels à BARENTON
Montant : 45 880,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre, rénovation de la salle omnisport de la commune déléguée de Bricquebec
Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Bricquebec-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre, rénovation de la salle omnisport de la commune déléguée de Bricquebec
Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Bricquebec-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : 1178 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 11 logements à LESSAY - Tranche II
Montant : 103 600,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments A et B au lycée Sivard de Beaulieu à Carentan les Marais (50)
Montant : 93 000,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Région Normandie (Hôtel de Région)
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Objet : MOE - RENOVATION CENTRE DE LA SNSM
Montant : 66 450,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC de Granville, Terre et Mer
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE
Montant : 52 965,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : Commune de les Pieux (Mairie)
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Objet : CONSTRUCTION LIEU INTERGENERATIONNEL MOE
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Saint Germain le Gaillard (Mairie)
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Objet : GS EXTENSION MO
Montant : 47 292,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : Commune de les Moitiers d'Allonne (Mairie)
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Objet : 1123 EHD-Prestations de maitrise d'uvre avec OPC afférentes aux travaux de réhabilitation de 24 logements collectifs à FLAMANVILLE
Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : 1123 EHD-Prestations de maitrise d'uvre avec OPC afférentes aux travaux de réhabilitation de 47 logements collectifs à COUTANCES
Montant : 87 984,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
Montant : 52 650,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de la Hague (Mairie)
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Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE DU COMPLEXE SPORTIF DE DUCEY
Montant : 61 492,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA Mont-Saint-Michel-Normandie
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Objet : MISSION MO RENOVATION THERMIQUE DU CDJ CHATEAU BONHEUR
Montant : 50 490,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Granville (Mairie)
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Objet : 1001 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la restructuration d’une maison en trois logements et la transformation d’un bâtiment en habitation à MARCEY LES GREVES
Montant : 52 920,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : 998 - EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 10 logements à LESSAY
Montant : 103 600,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : MO RECONVERSION PATINOIRE
Montant : 111 866,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC Coutances Mer et Bocage
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE SERVICES MEDICAUX
Montant : 103 550,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Flamanville (Mairie)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
Montant : 111 692,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Cherbourg-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : MO pour la réfection des couvertures des Batiments du lycée Lebrun de Coutance
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 29/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Région Normandie (Hôtel de Région)
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Objet : Diagnostic, audit énergétique et étude de faisabilité pour la rénovation de 2 logements communaux à La Haye
Montant : 4 900,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : Commune de la Haye (Mairie)
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Objet : 2022SALPOLY-MO
Montant : 63 156,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Commune de Landelles et Coupigny (Mairie)
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Objet : MO RECONVERSION PATINOIRE
Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC Coutances Mer et Bocage
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Objet : 738-Prestations de maitrise d'uvre (sans OPC, ni remise de prestations) afférentes à la construction de 6 logements individuels, à LA HAYE PESNEL, avec petits travaux de VRD
Montant : 43 800,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux d’extension du bâtiment du bureau du port de plaisance de Barneville-Carteret
Montant : 8 080,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Société Publique Locale des Ports de la Manche
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
Montant : 68 761,00 € · Notifié le : 03/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Cherbourg-en-Côtentin (Mairie)
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Objet : Prestations de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Coutances (50)
Montant : 102 967,00 € · Notifié le : 02/07/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Syndicat Dep d'Énergies de la Manche
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Objet : 739-Prestations de maitrise d'uvre afférentes aux travaux de construction de 10 logements individuels à PONT HEBERT
Montant : 68 625,00 € · Notifié le : 27/05/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : Maîtrise d’oeuvre loi mop pour la restructuration de la demi-pension (bâtiment c) et#8211; lycée a de caumont à bayeux (14)
Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 03/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Région Normandie (Hôtel de Région)
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Objet : 622-Lot unqiue: Prestations de ma�trise d'uvre, avec OPC, aff�rentes aux travaux de r�fection de fa�ades de 359 logements � Granville.
Montant : 184 471,00 € · Notifié le : 07/06/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Manche Habitat
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Objet : MAITRISE d’OEUVRE pour la réhabilitation-extension du gymnase à Condé sur Vire
Montant : 182 613,00 € · Notifié le : 13/03/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA Saint-LO Agglo
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE SERVICES MEDICAUX
Montant : 88 315,00 € · Notifié le : 15/10/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Commune de Flamanville (Mairie)
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