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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

PROJET BASE

433 506 920 · Active
Adresse : 18-20, 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75011 PARIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 31/10/2000
Dirigeants : Poirier Franck , Vignal Bertrand

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Informations juridiques de PROJET BASE

SIREN : 433 506 920
SIRET (siège) : 433 506 920 00084
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR62433506920
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 14/11/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/11/2000)
Numéro RCS : 433 506 920 R.C.S. Paris
Capital social : 6 640,00 €

Extrait INPI

Activité de PROJET BASE

Activité principale déclarée : Conception paysagère et architecturale d'espace tant extérieurs qu'intérieurs, aménagement, agence de conseil.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise PROJET BASE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 506 920 00084
    Adresse : 18-20 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE 75011 PARIS
    Date de création : 02/10/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 506 920 00100
    Adresse : 246 COURS DE L'YSER 33800 BORDEAUX
    Date de création : 01/08/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 506 920 00092
    Adresse : 17 RUE ETIENNE DOLET 69003 LYON
    Date de création : 16/03/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00076
    Adresse : 208 RUE SAINT-MAUR 75010 PARIS
    Date de création : 01/06/2014
    Date de clôture : 29/10/2021 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : PROJET BASE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00050
    Adresse : 21 - 23 21 RUE D'ALGERIE 69001 LYON
    Date de création : 01/11/2012
    Date de clôture : 16/03/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00043
    Adresse : 76 RUE MANDRON 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/11/2012
    Date de clôture : 01/08/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00068
    Adresse : 259 RUE SAINT-MARTIN 75003 PARIS
    Date de création : 01/10/2012
    Date de clôture : 01/06/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00035
    Adresse : 14 RUE COMMINES 75003 PARIS
    Date de création : 01/01/2006
    Date de clôture : 01/07/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00027
    Adresse : CHEZ SDM 8 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE 75010 PARIS
    Date de création : 10/09/2002
    Date de clôture : 01/10/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 506 920 00019
    Adresse : 21 RUE GUY MOQUET 75017 PARIS
    Date de création : 31/10/2000
    Date de clôture : 10/09/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise PROJET BASE

Finances de PROJET BASE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 7,9M 7,57M 6,21M 5,82M
Marge brute (€) 8,02M 7,77M 6,43M 5,97M
EBITDA - EBE (€) -17,7K 329K 51,2K -158K
Résultat d'exploitation (€) -319 398K 98,1K -132K
Résultat net (€) 111K 500K 595K 14,7K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 4,3 21,8 6,8 -1,9
Taux de marge brute (%) 102 103 104 103
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,2 4,3 0,8 -2,7
Taux de marge opérationnelle (%) 0 5,3 1,6 -2,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 983K 1,05M 817K 703K
BFR exploitation (€) 1,38M 1,82M 2,26M 2,2M
BFR hors exploitation (€) -395K -770K -1,44M -1,49M
BFR (j de CA) 45,4 50,5 48 44,1
BFR exploitation (j de CA) 63,7 87,6 133 138
BFR hors exploitation (j de CA) -18,3 -37,1 -84,8 -93,7
Délai de paiement clients (j) 71,8 97,4 147 150
Délai de paiement fournisseurs (j) 30,6 35,9 50,4 41,9
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 213K 632K 774K 142K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,7 8,3 12,5 2,4
Fonds de roulement net global (€) 3,03M 3,07M 2,55M 1,79M
Couverture du BFR 3,1 2,9 3,1 2,5
Trésorerie (€) 2,05M 2,02M 1,73M 1,08M
Dettes financières (€) 8K 8K 8K 8K
Capacité de remboursement -9,6 -3,2 -2,2 -7,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,6 -0,6 -0,4
Autonomie financière (%) 68,4 67 60,7 53,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 115 -6,1 -33,6 6,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,72M
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -0,3 -0,3 -0,3 -0,7
Fonds propres (€) 3,71M 3,6M 3,1M 2,5M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 1,4 6,6 9,6 0,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 3 13,9 19,2 0,6
Rentabilité économique (%) 2,1 9,3 11,7 0,3
Valeur ajoutée (€) 5,8M 5,52M 4,47M 4,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 73,5 72,9 72 72,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 5,67M 5,05M 4,26M 4,2M
Salaires / CA (%) 71,8 66,7 68,5 72,2
Impôts et taxes (€) 133K 135K 142K 152K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PROJET BASE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PROJET BASE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PROJET BASE

    • Copie des statuts mis à jour
    18/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    27/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    27/02/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    09/12/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision de réduction
    09/12/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    02/03/2024
    • Décision de gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    18/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de co-gérant
    26/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social ancien siège : 259 rue Saint Martin 75003 Paris
    • Statuts mis à jour
    29/10/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Transfert du siège social 21 RUE GUY MOQUET 75017 PARIS
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Transfert du siège social
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/08
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    23/10/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    20/03/2002
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    14/11/2000

Comptes annuels de PROJET BASE

  • Comptes sociaux 2024 28/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 31/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 20/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/02/2017

Conformité de PROJET BASE

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de PROJET BASE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de PROJET BASE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PROJET BASE

  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 20/01/2026, 25/02683
    Position : Défendeur
    Autres parties : E.P.I.C. SOCIETE DES GRANDS PROJETS, VAL DE SEINE AMENAGEMENT, S.A.S. RENAULT, S.N.C. VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, RATP MAINTENANCE SERVICES, DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, IDEX LA DEFENSE, S.A.S. ENEDIS, S.A.S. SEVESC EAUXCLOUD, S.A.S. BOUYGUES ENERGIES SERVICES, SFR FIBRE SAS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel de Paris, 17/11/2025, 25/04593
    Début du contentieux : 20/03/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 25/06/2024, 20VE01720
    Début du contentieux : 28/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Personne anonymisée 1, POULINGUE GENEVIEVE, Société Abeille Iard et Santé, Bureau Véritas, COMMUNE DE MANTES LA VILLE, OTEIS, AAVP ARCHITECTURE, SAS Consultants, GINGER SECHAUD ET BOSSUYT, Société Point Service, LUGNE ELECTRICITE, BTP CONSULTANTS, QUARDINA, Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Yvelines
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 29/03/2024, 23/02540
    Début du contentieux : 24/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE REAUMUR FRANCE
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de PROJET BASE

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260106, annonce n°5111
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20250054, annonce n°5810
  • MODIFICATION 09/03/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 6 640,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20250048, annonce n°2756
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20240054, annonce n°3020
  • MODIFICATION 13/03/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Errard, Isabelle
    Bodacc B n°20240051, annonce n°2098
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20230074, annonce n°1973
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20220057, annonce n°2760
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20210075, annonce n°2083
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20200153, annonce n°9110
  • MODIFICATION 27/05/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20200101, annonce n°853
  • MODIFICATION 05/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Willemin, Clement Lucien Pascal
    Bodacc B n°20190234, annonce n°1520
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20190126, annonce n°2964
  • MODIFICATION 22/02/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Conseiller : Errard, Isabelle ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERECAPLURIEL AUDIT
    Bodacc B n°20190038, annonce n°1693
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20190011, annonce n°3128
  • MODIFICATION AUTRE
    21/12/2018
    Dénomination : PROJET BASE
    Journal : Affiches Parisiennes
    PROJET BASE
    Société à Responsabilité Limitée
    au capital de 10.000 €uros
    Siège Social : 208, Rue Saint Maur
    (75010) PARIS
    433 506 920 RCS PARIS
    Par AGOA du 30/11/2018, les associés ont désigné :
    - la société « ERECApluriel Audit », SARL au capital de 100.000 €, dont le siège social est (33800) BORDEAUX, Rue Furtado, n° 2 (403 357 734 RCS BORDEAUX), CAC titulaire,
    - Mme Isabelle ERRARD, demeurant (33800) BORDEAUX, Rue Furtado, n° 10, CAC suppléant.
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20170019, annonce n°4999
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20170006, annonce n°5734
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20150037, annonce n°6571
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Bodacc C n°20140094, annonce n°12235
  • MODIFICATION 14/11/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 208 rue Saint-Maur 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20140219, annonce n°1162
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 259 rue Saint-Martin 75003 Paris
    Bodacc C n°20130047, annonce n°6139
  • MODIFICATION 11/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : PROJET BASE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 259 rue Saint-Martin 75003 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Vignal, Bertrand, nomination du Gérant : Poirier, Franck
    Bodacc B n°20120239, annonce n°1624
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris
    Bodacc C n°20120091, annonce n°7774
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris
    Bodacc C n°20120091, annonce n°7773
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris
    Bodacc C n°20110082, annonce n°7020
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 8 R FAUBOURG POISSONNIERE 75010 PARIS
    Bodacc C n°20100061, annonce n°8879
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris
    Bodacc C n°20090057, annonce n°4892
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 8 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris
    Bodacc C n°20080077, annonce n°6495
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Entreprises citées de PROJET BASE

  • BV (938 407 459) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et BV de la relation : Actionnariat
  • FP (938 402 005) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et FP de la relation : Actionnariat
  • BACKLAND EDITIONS (884 244 526) Cité 2 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et BACKLAND EDITIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck Poirier , Bertrand Vignal
  • EPA ET ASSOCIES (403 357 734) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et EPA ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BASELAND (793 322 017) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et BASELAND de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Clément Willemin , Bertrand Vignal , Franck Poirier
  • CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS (187 500 038) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROJET BASE et CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS de la relation : Banque

Biens immobiliers de PROJET BASE

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Appels d'offres gagnés par PROJET BASE

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’ESPACES PUBLICS ET RESIDENTIELS DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU VAL DE L’AURENCE SUD

    Montant : 2 096 902,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : MOE REHABILITATION DU FORT DE CHAMPIGNY

    Montant : 1 173 746,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : M18425S - MOE POUR AMENAGEMENT DU FIL DE LOIRE SUR LES COMMUNES DE ST DENIS EN VAL ST JEAN LE BLANC ET ORLEANS

    Montant : 179 492,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 13 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : BASE MS 01 MOE pour le périmètre de la plaine de glisse

    Montant : 219 655,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Esquisse globale et AMO pour la réalisation des diagnostics préalables du parc Chapelle Charbon à Paris (18e)

    Montant : 110 554,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Paléopolis : réalisation d’un plan guide d’évolution du parc et premières réalisations

    Montant : 2 148 575,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du parc Chapelle Charbon à Paris 18è

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE - CREATION D’UN TECHNO-CENTRE SUR LE SITE ATLANTA -SA/NF-

    Montant : 6 636 845,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : BASE amo aménagement du lac

    Montant : 164 575,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : 21M007 MS36

    Montant : 23 963,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DE SEINE AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : 21M007 MS38

    Montant : 12 400,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DE SEINE AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2 210 015,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Projet de renouvellement urbain du quartier du Grand Parc à Bordeaux - Accord cadre pour les missions d’architecte coordinateur

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BORDEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AMO FUTUR QUARTIER GARE

    Montant : 219 400,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la programmation urbaine et l’élaboration des modalités opérationnelles du futur Quartier Gare

    Montant : 220 900,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PARC DES BORDS DE VIENNE / SECTEUR PARBELLE - VENTEJOL

    Montant : 613 820,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : PROJET BASE Accord-cadre relatif aux missions de maîtrise d’oeuvre grand lac

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un nouveau schéma directeur du parc de la Tête d’Or

    Montant : 205 595,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : 21M007 MS31

    Montant : 19 035,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DE SEINE AMENAGEMENT

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  • Objet : Les prestations comprises dans le présent marché subséquent sont les suivantes : - Mission 03 : Etablissement et suivi des dossiers réglementaires, - Mission 05 (partielle) : Conduite d’études spécifiques.

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : MS28

    Montant : 16 910,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VAL DE SEINE AMENAGEMENT

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  • Objet : Marché Global de Performance relatif à la Construction de l’Ecole Européenne et du nouveau Collège des Renardières à Courbevoie.

    Montant : 91 830 000,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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  • Objet : MS27

    Montant : 23 250,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VAL DE SEINE AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : M22407 - MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN PLACE DE LA SIGNALETIQUE AU SEIN DU PARC DE LOIRE

    Montant : 66 306,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : maîtrise d’oeuvre, ordonnancement, pilotage et coordination et assistance à maîtrise d’usages pour l’aménagement du parc Gisèle Halimi à Grandclément

    Montant : 824 911,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEURBANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la « Balade du Cailly » sur le Territoire de la Métropole Rouen Normandie

    Montant : 1 052 982,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Ce marché subséquent est passé selon les dispositions du marché composite n°2023-32 notifié le 24 mars 2023, « Marché de maîtrise d’œuvre pour la création des aménagements de la nouvelle place du Colvert - Quartier Nord - AMIENS », conclu pour partie sous

    Montant : 550 980,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 5 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2 153 695,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 11 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Moe Grand Jardin Tour de Ville

    Montant : 1 185 470,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)

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  • Objet : M18425S - MOE POUR AMENAGEMENT DU FIL DE LOIRE SUR LES COMMUNES DE ST DENIS EN VAL ST JEAN LE BLANC ET ORLEANS

    Montant : 156 881,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : MOE création des aménagements de la nouvelle place du Colvert. - Les prestations comprises dans le présent marché subséquent sont les suivantes : - -Mission 05 partielle : Mise à jour de documents graphiques, réalisation d’une maquette, - -Mission 06 : Missio

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : M22407 - MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN PLACE DE LA SIGNALETIQUE AU SEIN DU PARC DE LOIRE

    Montant : 59 738,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un nouveau schéma directeur du parc de la Tête d’Or

    Montant : 184 600,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Etude sur la revitalisation sociale et environnementale de la rivière Cachoeira et sur la création de logements sociaux

    Montant : 249 420,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PARC DES BORDS DE VIENNE / SECTEUR FONT PINOT - SAINTE FELICITE - FILATURE

    Montant : 438 094,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PARC DES BORDS DE VIENNE / SECTEUR FONT PINOT - SAINTE FELICITE - FILATURE

    Montant : 438 094,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

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  • Objet : Étude de programmation urbaine et de faisabilité pour la restructuration et la requalification du Front de Mer du Touquet-Paris-Plage

    Montant : 152 900,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE TOUQUET PARIS PLAGE (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2 103 948,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 11 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 843 288,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE

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  • Objet : M22407 - MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN PLACE DE LA SIGNALETIQUE AU SEIN DU PARC DE LOIRE

    Montant : 59 738,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PARC DES BORDS DE VIENNE / SECTEUR FONT PINOT - SAINTE FELICITE - FILATURE

    Montant : 408 738,00 € · Notifié le : 18/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2 052 716,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics du NPNRU Centre-ville Basilique à Saint-Denis

    Montant : 2 052 716,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : BASE amo aménagement du lac

    Montant : 164 650,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Projet grand lac et#8211; aménagement du lac de divonne les bains et#8211; mission d’assistance au maître d’ouvrage

    Montant : 197 580,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : M18425S - MOE POUR AMENAGEMENT DU FIL DE LOIRE SUR LES COMMUNES DE ST DENIS EN VAL ST JEAN LE BLANC ET ORLEANS

    Montant : 146 050,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : M18425S - MOE POUR AMENAGEMENT DU FIL DE LOIRE SUR LES COMMUNES DE ST DENIS EN VAL ST JEAN LE BLANC ET ORLEANS

    Montant : 146 050,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 777 151,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE

    En savoir plus

  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des berges de l’Allier

    Montant : 3 207 000,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 9 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MOULINS COMMUNAUTE

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  • Objet : Mission d’étude urbanistique, paysagère, environnementale et d’animation économique pour le confortement du "Parc industriel Sud" de la métropole grenobloise

    Montant : 170 400,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement des espaces publics Secteur des Géants - Saules<br />Projet de renouvellement urbain des Villeneuves

    Montant : 1 066 647,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

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  • Objet : Appel à candidatures pour un concours d’idées pour l’opération "Fenêtres sur Loire" - LOT 1<br />

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE

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  • Objet : 2019-0071-Mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et mission de maîtrise d’oeuvre des espaces publics pour l’opération Charlebourg à la Garenne Colombes

    Montant : 25 462 600,00 € · Notifié le : 28/10/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : 03814-MOE-Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l’ensemble des espaces publics (y compris réseaux) de l’opération LA SAUVEGARDE à Lyon 9ème (69).

    Montant : 1 095 000,00 € · Notifié le : 10/08/2020 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON

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  • Objet : ETUDES URBAINES PRAGMATIQUES ENVIRON. HELIPORT

    Montant : 259 375,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE - CREATION D’UN TECHNO-CENTRE SUR LE SITE ATLANTA -SA/NF-

    Montant : 5 626 106,00 € · Notifié le : 13/05/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 2020/007-MS 1 - Mission de conception urbaine et hydraulique sur le secteur Aygalades/Canet

    Montant : 195 391,00 € · Notifié le : 02/04/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

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  • Objet : Accord Cadre Missions de maîtrise d’oeuvre et d’assistance à maîtrise d’ouvrage

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CERGY-PONTOISE AMENAGEMENT

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  • Objet : Etude de conception, suivi du projet urbain - concertation et communication - marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n°2019.0011

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 13 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)

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  • Objet : 119/MB/CC/4-Accord-cadre de ma�trise d’oeuvre urbaine, paysag�re et collaborative pour les am�nagements de la ZAC Chapelle Charbon � Paris 18�me

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un 2ème pont sur l’Allier à Moulins et d’un barreau routier entre la RD13 et la RD 953

    Montant : 965 180,00 € · Notifié le : 21/05/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MOULINS COMMUNAUTE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un 2ème pont sur l’Allier à Moulins et d’un barreau routier entre la RD13 et la RD 953

    Montant : 965 180,00 € · Notifié le : 21/05/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MOULINS COMMUNAUTE

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  • Objet : MGP.AMO MS3 CONSOLIDATION PROJET URBAIN MAITRISE OEUVRE URB

    Montant : 209 125,00 € · Notifié le : 03/04/2019 · Durée : 2 ans

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : MGP.AMO MS2 CONSOLIDATION PROJET URBAIN MAITRISE OEUVRE URB

    Montant : 30 300,00 € · Notifié le : 03/04/2019 · Durée : 5 ans

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : M18425S - MOE POUR AMENAGEMENT DU FIL DE LOIRE SUR LES COMMUNES DE ST DENIS EN VAL ST JEAN LE BLANC ET ORLEANS

    Montant : 146 050,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : Etude de strat�gie urbain sur l’am�nagement de la RD199, Commune de TORCY

    Montant : 81 250,00 € · Notifié le : 24/08/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : Floirac - Maitrise d’oeuvre urbaine pour la réalisation de la 4ème phase du programme des équipements publics de la ZAC des Quais.

    Montant : 524 600,00 € · Notifié le : 30/05/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : A SAISIR

    Montant : 305 632,00 € · Notifié le : 26/02/2013 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BOIS COLOMBES (MAIRIE)

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  • Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique

    Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 07/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE GRAND-BOURG (MAIRIE)

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  • Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere

    Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 07/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE GRAND-BOURG (MAIRIE)

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  • Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous

    Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 07/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE GRAND-BOURG (MAIRIE)

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  • Objet : Ma�trise d'œuvre urbaine du Cluster des m�dias

    Montant : 5 192 091,00 € · Notifié le : 07/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES (SOLIDEO)

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Marques déposées par PROJET BASE

  • BASELAND
    Enregistrée le 31/07/2020
    Expire le 31/07/2030
    Classes : 35 , 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4671390
    Marque enregistrée
  • BASE PAYSAGE
    Enregistrée le 31/07/2020
    Expire le 31/07/2030
    Classes : 35 , 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4671392
    Marque enregistrée
  • BASE PAYSAGISTES
    Enregistrée le 31/07/2020
    Expire le 31/07/2030
    Classes : 35 , 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4671400
    Marque enregistrée
  • PHNS Paysage à Haut Niveau de Services
    Enregistrée le 08/04/2019
    Expire le 08/04/2029
    Classes : 42 , 44
    Numéro : FR4541188
    Marque enregistrée
  • Frontage Citoyen
    Enregistrée le 05/04/2019
    Expire le 05/04/2029
    Classes : 44
    Numéro : FR4540848
    Marque enregistrée
  • Paysage productif
    Enregistrée le 08/03/2018
    Expire le 08/03/2028
    Classes : 44
    Numéro : FR4435146
    Marque enregistrée
  • TRANSNATURALITE
    Enregistrée le 08/03/2018
    Expire le 08/03/2028
    Classes : 44
    Numéro : FR4435155
    Marque enregistrée

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