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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

YAHTEC

434 439 022 · Active
Adresse : 1 AVENUE DE L'EPINETTE, 77100 MEAUX
Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 05/01/2001
Dirigeant : OCEO

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Informations juridiques de YAHTEC

SIREN : 434 439 022
SIRET (siège) : 434 439 022 00048
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR52434439022
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 29/01/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/01/2001)
Numéro RCS : 434 439 022 R.C.S. Meaux
Capital social : 311 000,00 €

Extrait INPI

Activité de YAHTEC

Activité principale déclarée : Conception fabrication commercialisation d'appareils aérauliques hydrauliques thermiques et frigorifiques importation distribution installation maintenance de ces mêmes produits
Code NAF ou APE : 28.25Z (Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise YAHTEC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    434 439 022 00048
    Adresse : 1 AVENUE DE L'EPINETTE 77100 MEAUX
    Date de création : 01/03/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    434 439 022 00030
    Adresse : 36 RUE PASCAL 77100 MEAUX
    Date de création : 30/09/2008
    Date de clôture : 01/03/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    434 439 022 00022
    Adresse : 37 AVENUE DE L'EPINETTE 77100 MEAUX
    Date de création : 05/04/2004
    Date de clôture : 30/09/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    434 439 022 00014
    Adresse : ZA DES BORDES ROUGES 6 AVENUE LOUISE MICHEL 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX
    Date de création : 05/01/2001
    Date de clôture : 05/04/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)

Etablissements de l'entreprise YAHTEC

Finances de YAHTEC

Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 617K 721K 588K 274K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 2,89M 2,54M 2,46M 2,21M
BFR exploitation (€) 2,78M 2,19M 2,36M 2,1M
BFR hors exploitation (€) 109K 354K 97,3K 115K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 4,4M 4,42M 3,08M 3,4M
Couverture du BFR 1,5 1,7 1,3 1,5
Trésorerie (€) 1,51M 1,88M 626K 1,19M
Dettes financières (€) 1,95M 1,87M 766K 938K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0 0 -0,1
Autonomie financière (%) 48,1 47,2 55,4 55,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,8M
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes 6,7 -532 25,3 -12,8
Fonds propres (€) 3,08M 3,16M 3,04M 3,16M

Dirigeants et représentants de YAHTEC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de YAHTEC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de YAHTEC

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/10/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    27/03/2020
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/03/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 14 des statuts
    • Statuts mis à jour
    31/10/2019
    • Procès-verbal
      • Démission de directeur général
    04/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
      • Changement de président
    19/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    10/02/2009
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/02/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    • Statuts mis à jour
    18/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Ratification de décision
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    18/05/2005
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    16/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Démission de directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    05/03/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    31/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    17/04/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    17/04/2002
    • Document inconnu
    01/01/2002
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Formation de société commerciale
    29/01/2001

Comptes annuels de YAHTEC

  • Comptes sociaux 2025 16/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 14/11/2024
  • Comptes sociaux 2023 10/10/2023
  • Comptes sociaux 2019 05/11/2019
  • Comptes sociaux 2018 05/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 15/11/2017
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Conformité de YAHTEC

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de YAHTEC

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Procédures collectives de YAHTEC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de YAHTEC

  • Tribunal judiciaire de Paris, 12/06/2026, 22/12266
    Début du contentieux : 08/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. AIRCALO, désormais dénommée MEHITS AIRCOLA FRANCE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/01/2026, 25-11.787
    Début du contentieux : 17/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : MEHITS AIRCALO FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 17/01/2025, 22/04918
    Début du contentieux : 08/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : MEHITS AIRCALO FRANCE, AIRCALO GROUP
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 02/06/2022, 22/04549
    Début du contentieux : 08/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : MEHITS AIRCALO FRANCE, AIRCALO GROUP
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de YAHTEC

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2025
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250211, annonce n°6512
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2024
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240232, annonce n°4342
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2023
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230207, annonce n°7330
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2022
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220241, annonce n°4157
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2022
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220014, annonce n°4065
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/12/2020
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200251, annonce n°5114
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    04/12/2020
    Dénomination : YAHTEC
    Journal : lemoniteur77.com
    YAHTEC
    SAS au capital de 311000 €
    Siège social :
    1 AVENUE DE L'EPINETTE
    77100 Meaux
    434 439 022 RCS de Meaux
    L'AG Mixte du 28/09/2020 a maintenu OCEO, SAS au capital de 57370 euros, ayant son siège social 1 AVENUE DE L'EPINETTE, 77100 Meaux, 441 327 038 RCS de Meaux représentée par M. CAZARD Yves, en ses fonctions de président et l'a nommée pour une durée indéterminée à compter du 28/09/2020.
    Modification au RCS de Meaux
  • MODIFICATION 07/04/2020
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Lopez De Rodas, Christian Claude ; modification du Commissaire aux comptes titulaire ARECOM EXPERTISE AUDIT ET CONSEILS
    Bodacc B n°20200069, annonce n°1223
  • MODIFICATION 01/04/2020
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 1 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20200065, annonce n°1346
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    28/03/2020
    Dénomination : YAHTEC
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    YAHTEC
    SAS au capital de 311000 €
    Siège social :
    1 Avenue de l'EPINETTE
    77100 Meaux
    434 439 022 RCS de Meaux
    L'AG du 27/03/2020 a nommé à compter du 01/10/2019 en qualité de Commissaire Aux Comptes Titulaire : ARECOM EXPERTISE AUDIT ET CONSEILS, SAS au capital de 125000 euros, ayant son siège social 37 Rue des TROIS MOULINS, 77000 Melun, 332 679 497 RCS de Melun, en remplacement de M. Christian Claude LOPEZ DE RODAS.
    Modification du RCS de Meaux
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    17/03/2020
    Dénomination : YAHTEC
    Journal : lemoniteur77.com
    YAHTEC
    SAS au capital de 311000 €
    Siège social :
    36 rue Pascal
    77100 Meaux
    434 439 022 RCS de Meaux
    L'AGE du 01/03/2020 a décidé de transférer le siège social de la société 1 rue de l'EPINETTE, 77100 Meaux, à compter du 01/03/2020.
    Mention au RCS de Meaux
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2019
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190224, annonce n°8519
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2018
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180226, annonce n°6019
  • MODIFICATION 15/05/2018
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Dos Santos Pereira, Isidro
    Bodacc B n°20180091, annonce n°1801
  • MODIFICATION AUTRE
    21/04/2018
    Dénomination : YAHTEC
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    YAHTEC
    SAS au capital de 311 000 euros
    36 rue PASCAL - ZI SUD
    77100 MEAUX
    434 439 022 RCS MEAUX
    L’AG du 30/03/2018, a constaté la démission du Directeur Général, Monsieur DOS SANTOS PEREIRA Isidro. Il n'a pas été pourvu à son remplacement.
    Cette démission prend effet à compter du 30/03/2018
    Mention au RCS de Meaux.
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2017
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170124, annonce n°8989
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2017
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20170004, annonce n°6989
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20150132, annonce n°7723
  • MODIFICATION 03/12/2015
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Cazard, Yves Jean, nomination du Président : OCEO, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nielsen, Philippe Paul Charles Erik, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ARECOM EXPERTISE AUDIT ET CONSEILS
    Bodacc B n°20150233, annonce n°1842
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20140096, annonce n°15250
  • MODIFICATION 20/03/2014
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Cazard, Yves, modification du Directeur général Dos Santos Pereira, Isidro, Membre du comité de direction partant : Cazard, Yves, Membre du comité de direction partant : Dos Santos Pereira, Isidro, Membre du comité de direction partant : Ruelle, Régis Jean Daniel, Membre du comité de direction partant : Garret, Jérôme
    Bodacc B n°20140056, annonce n°1420
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2014
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20140007, annonce n°12607
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2013
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20130007, annonce n°11069
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2012
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20120003, annonce n°10146
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20100095, annonce n°9638
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2009
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Bodacc C n°20090081, annonce n°10918
  • MODIFICATION 24/02/2009
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 36 rue Pascal 77100 Meaux
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Président de la société : CAZARD Yves. Directeur général : DOS SANTOS PEREIRA Isidro. Commissaire aux comptes titulaire : LOPEZ DE RODAS Christian Claude. Commissaire aux comptes suppléant : NIELSEN Philippe Paul Charles Erik. Membre du comité de direction : CAZARD Yves. Membre du comité de direction : DOS SANTOS PEREIRA Isidro. Membre du comité de direction : RUELLE Régis Jean Daniel. Membre du comité de direction : GARRET Jérôme.
    Bodacc B n°20090038, annonce n°1429
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2008
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 37 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Bodacc C n°20080107, annonce n°7327
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2008
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : 37 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Bodacc C n°20080012, annonce n°9350
  • MODIFICATION 05/03/2008
    RCS de Meaux
    Dénomination : YAHTEC
    Capital : 311 000,00 €
    Adresse : 37 avenue de l'Epinette 77100 Meaux
    Administration : Président de la société : CAZARD Yves. Commissaire aux comptes titulaire : LOPEZ DE RODAS Christian Claude. Commissaire aux comptes suppléant : NIELSEN Philippe Paul Charles Erik.
    Bodacc B n°20080040, annonce n°5060

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Marques déposées par YAHTEC

  • ultracondens
    Enregistrée le 17/09/2020
    Expire le 17/09/2030
    Classes : 11
    Numéro : FR4683016
    Marque enregistrée
  • YAHTEC
    Enregistrée le 17/04/2014
    Expire le 17/04/2024
    Classes : 11
    Numéro : FR4085149
    Marque expirée
  • TERRIS ENERGY
    Enregistrée le 17/04/2014
    Expire le 17/04/2024
    Classes : 11
    Numéro : FR4085165
    Marque expirée

Brevets déposés par YAHTEC

  • AEROTHERME A GAZ ET A CLIMATISEUR REVERSIBLE
    Enregistré le 10/04/2007
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR0702588
    Classes : F24F1/0003 , F24F1/32 , F24F2221/34 , F24F11/30 , F24F11/62 , F24F11/65 , F24F11/47 , F24F11/62
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE HYBRIDE A RECUPERATION D'ENERGIE
    Enregistré le 12/06/2012
    Expiré le 21/03/2026
    Numéro : FR1255464
    Classes : F24D3/02 , F24D3/1058 , F24D3/18 , F24D12/02 , F24D2200/046 , F24D2200/123 , F24H8/00 , Y02B30/00 , Y02B30/12
  • DISPOSITIF DE BRULEUR A PRE MELANGE GAZ
    Enregistré le 19/03/2014
    Expiré le 25/09/2016
    Numéro : FR1452252
    Classes : F23D14/02 , F23D14/34 , F23D14/36 , F23D14/60 , F23D14/62 , F23N1/027 , F23N5/188
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE BRULEUR A PRE MELANGE GAZ
    Enregistré le 15/07/2014
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR1456766
    Classes : F23N1/027 , F23N5/188 , F23D14/34 , F23D14/36 , F23D14/62 , F23D14/64 , F23D2900/00003 , F23D14/02 , F23D14/64 , F23N5/188 , F23D14/36 , F23D14/62 , F23N1/027 , F23D14/34 , F23D2900/00003 , F23D14/02
    Déchu
  • DISPOSITIF DE BRULEUR A PRE-MELANGE AIR/GAZ PULSE
    Enregistré le 24/08/2018
    Expiré le 01/09/2025
    Numéro : FR1857637
    Classes : F23D14/36 , F23D14/586 , F23D14/70 , F23D2203/102 , F23D2203/108 , F23D2900/11401
    Déchu
  • DISPOSITIF DE BRULEUR A PRE-MELANGE AIR/GAZ PULSE
    Enregistré le 18/05/2018
    Expiré le 22/11/2020
    Numéro : FR1870577
    Classes : F23D14/36 , F23D14/586 , F23D14/70 , F23D2203/102 , F23D2203/108 , F23D2900/11401
    Retiré

Aides perçues par YAHTEC

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