SCI LE PLAN DES AIRES

Informations juridiques de SCI LE PLAN DES AIRES

SIREN :	438 099 079
SIRET (siège) :	438 099 079 00016
Forme juridique :	Autre société civile
Numéro de TVA :	FR17438099079
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de NIMES , le 18/06/2001 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 18/06/2001)
Numéro RCS :	438 099 079 R.C.S. Nimes
Capital social :	260 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI LE PLAN DES AIRES

Activité principale déclarée :	Acquisition amenagement exploitation par bail ou autrement de tous droits reels immobiliers et notamment d'un immeuble a vezenobres.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LE PLAN DES AIRES applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SCI LE PLAN DES AIRES

• Siège et établissement principal

  En activité

  438 099 079 00016
  Adresse : MARCU ISABELLE CATHERINE 30360 VEZENOBRES

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/05/2001

Etablissements de l'entreprise SCI LE PLAN DES AIRES

Finances de SCI LE PLAN DES AIRES

Dirigeants et représentants de SCI LE PLAN DES AIRES

CAPPIELLO Isabelle (Marcu) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Autre
56 ans - 04/1970
Depuis le 15/04/2011
Cappiello Oliviero
Autre
59 ans - 03/1967
Depuis le 15/04/2011

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE PLAN DES AIRES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCI LE PLAN DES AIRES

• • Acte sous seing privé
    • Cession de parts Modification relative aux associés
  • Statuts mis à jour
    • Cession de parts Modification relative aux associés

  15/04/2011
• • Acte sous seing privé
    • Cession de parts Modification relative aux associés
  • Statuts mis à jour
    • Cession de parts Modification relative aux associés

  15/04/2011
• • Acte
    • Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts

  06/12/2010
• • Acte
    • Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts

  06/12/2010
• • Acte notarié

  06/06/2001

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Comptes annuels de SCI LE PLAN DES AIRES

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Conformité de SCI LE PLAN DES AIRES

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de SCI LE PLAN DES AIRES

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Procédures collectives de SCI LE PLAN DES AIRES

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Contentieux de SCI LE PLAN DES AIRES

• Cour administrative d'appel de Marseille, 24/06/2016, 14MA04058
  Début du contentieux : 24/07/2014
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DE VEZENOBRES
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel de Nîmes, 12/07/2011, 09/05155
  Début du contentieux : 16/05/2002
  Position : Défendeur

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Annonces de SCI LE PLAN DES AIRES

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Cartographie de SCI LE PLAN DES AIRES

Comment contacter SCI LE PLAN DES AIRES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MARCU ISABELLE CATHERINE 30360 VEZENOBRES

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Entreprises citées de SCI LE PLAN DES AIRES

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Propriétés intellectuelles de SCI LE PLAN DES AIRES

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Aides perçues par SCI LE PLAN DES AIRES

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