Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Tester l'IA juridique de Pappers Justice Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

ARCADOPHTA (ARCADOPHTA SARL)

440 530 558 · Active
Adresse : 11 RUE ANTOINE RICORD, 31100 TOULOUSE
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 25/12/2001
Dirigeants : HOLLINGSHEAD James , Fassin Jean-Nicolas

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de ARCADOPHTA

SIREN : 440 530 558
SIRET (siège) : 440 530 558 00020
Numéro LEI : 969500N74LP0GMKW7C65 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54440530558
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 23/01/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/01/2002)
Numéro RCS : 440 530 558 R.C.S. Toulouse
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARCADOPHTA

Activité principale déclarée : Toutes operations industrielles, commerciales, financieres se rapportant aux domaines du dispositif medical, du complement alimentaire, a la cosmetologie.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ARCADOPHTA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 530 558 00020
    Adresse : 11 RUE ANTOINE RICORD 31100 TOULOUSE
    Date de création : 29/06/2006
    Nom commercial : Arcadophta SARL
  • Établissement secondaire

    En activité

    440 530 558 00038
    Adresse : PORTES SUD - BATIMENT 3 12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2021
    Nom commercial : Arcadophta SARL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 530 558 00012
    Adresse : 293 ROUTE DE SEYSSES 31100 TOULOUSE
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 29/06/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (33.1B)

Etablissements de l'entreprise ARCADOPHTA

Finances de ARCADOPHTA

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 8,71M 7,43M 8,01M 7,53M
Marge brute (€) 5,67M 4,79M 4,92M 4,5M
EBITDA - EBE (€) 2,4M 1,37M 951K 859K
Résultat d'exploitation (€) 2,32M 1,47M 861K 643K
Résultat net (€) 1,85M 1,22M 841K 655K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 17,2 -7,2 6,3 8,3
Taux de marge brute (%) 65 64,5 61,4 59,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 27,6 18,4 11,9 11,4
Taux de marge opérationnelle (%) 26,7 19,8 10,8 8,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 6,88M 4,97M 4,19M 3,89M
BFR exploitation (€) 6,87M 5,67M 3,68M 2,47M
BFR hors exploitation (€) 6,53K -702K 512K 1,42M
BFR (j de CA) 288 244 191 189
BFR exploitation (j de CA) 288 279 168 120
BFR hors exploitation (j de CA) 0,3 -34,4 23,3 68,8
Délai de paiement clients (j) 276 262 149 121
Délai de paiement fournisseurs (j) 156 153 119 105
Ratio des stocks / CA (j) 121 104 115 75,7
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 1,93M 1,23M 932K 905K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 22,1 16,5 11,6 12
Fonds de roulement net global (€) 7,08M 5,17M 4,4M 4,02M
Couverture du BFR 1 1 1,1 1
Trésorerie (€) 200K 197K 213K 129K
Capacité de remboursement -0,1 -0,2 -0,2 -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 68,4 67,1 65,5 71
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 -0,1 -0,2 -0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,51M
Liquidité générale 3
Couverture des dettes -15,8 -12,5 -13,7 -15,4
Fonds propres (€) 7,36M 5,51M 4,8M 4,45M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 21,2 16,4 10,5 8,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 25,1 22,1 17,5 14,7
Rentabilité économique (%) 17,2 14,8 11,5 10,4
Valeur ajoutée (€) 3,43M 2,75M 2,46M 2,18M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,4 37 30,7 28,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,01M 1,09M 1,43M 1,14M
Salaires / CA (%) 11,6 14,6 17,8 15,1
Impôts et taxes (€) 17,6K 26K 25K 19,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ARCADOPHTA

Entreprises dirigées par ARCADOPHTA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCADOPHTA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARCADOPHTA

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/04/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/02/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    03/12/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/12/2022
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/05/2020
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
    26/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/10/2019
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    11/09/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    19/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    30/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    25/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    23/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant Divers
    • Statuts mis à jour
      • Changement de gérant Divers
    22/01/2004
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    25/03/2003
    • Acte sous seing privé
    23/01/2002

Comptes annuels de ARCADOPHTA

  • Comptes sociaux 2025 27/08/2026
  • Comptes sociaux 2024 04/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 01/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 22/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/08/2017

Conformité de ARCADOPHTA

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ARCADOPHTA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ARCADOPHTA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARCADOPHTA

  • Tribunal judiciaire de Paris, 27/09/2023, 18/13437
    Début du contentieux : 16/07/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : BVI FRANCE, Société AL.CHI.MI.A, OPHTA FRANCE, ALCHIMIA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 27/09/2023, 2018/13437
    Position : Demandeur
    Autres parties : OPHTA FRANCE, ALCHIMIA, BVI FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 29/01/2015, 2014-3581
    Position : Défendeur
    Autres parties : CROMA PHARMA Gmbh, CROMA PHARMA GmbH
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 05/07/2013, 2012/00006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société D.O.R.C (DUTCH OPTHALMIC RESEARCH CENTER) INTERNATIONAL) B.V, D.O.R.C. FRANCE, BVI FRANCE, PHYSIOL, D.O.R.C "DUTCH OPTHALMIC RESEARCH CENTER" INTERNATIONAL
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARCADOPHTA

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20260170, annonce n°1253
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20260149, annonce n°1944
  • MODIFICATION 17/06/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : Arcadophta
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Patriacca, Todd
    Bodacc B n°20260113, annonce n°558
  • MODIFICATION 02/04/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : Arcadophta
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Korangy, Shervin ; nomination du Président : Hollingshead, James
    Bodacc B n°20260064, annonce n°745
  • MODIFICATION 10/02/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : Arcadophta
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Description : modification survenue sur la dénomination et l'administration
    Administration : Président partant : Hinaut, Denis ; nomination du Président : Korangy, Shervin ; Directeur général partant : BVI Ovington Limited ; Directeur général partant : PhysIOL Group SA ; nomination du Directeur général : Patriacca, Todd ; nomination du Directeur général : Fassin, Jean-Nicolas ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Bonhoure, Nicolas
    Bodacc B n°20260027, annonce n°2338
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20250154, annonce n°1977
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20240204, annonce n°1439
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20230148, annonce n°3172
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20220253, annonce n°1230
  • MODIFICATION 15/12/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA SARL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HINAUT Denis nom d'usage : HINAUT devient président. Société de droit étranger BVI Ovington Limited devient directeur général. Société de droit étranger PhysIOL Group SA devient directeur général. Société de droit étranger BVI Ovington Limited n'est plus président. HINAUT Denis nom d'usage : HINAUT n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20220243, annonce n°359
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20210239, annonce n°1965
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20200211, annonce n°1999
  • MODIFICATION 31/05/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA SARL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : REBOUL Gerard nom d'usage : REBOUL n'est plus président. Société de droit étranger BVI Ovington Limited devient président. HINAUT Denis nom d'usage : HINAUT devient directeur général
    Bodacc B n°20200104, annonce n°331
  • MODIFICATION 05/12/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA SARL
    Description : Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20190234, annonce n°409
  • MODIFICATION 17/10/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA SARL
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : GOZE Gilles nom d'usage : GOZE n'est plus gérant. REBOUL Gerard nom d'usage : REBOUL n'est plus gérant. REBOUL Gerard nom d'usage : REBOUL devient président
    Bodacc B n°20190201, annonce n°389
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190157, annonce n°5318
  • MODIFICATION 11/07/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA SARL
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
    Administration : PETITBERTHIEN Pascale nom d'usage : DAVID n'est plus gérant
    Bodacc B n°20190132, annonce n°719
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180150, annonce n°2372
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20170082, annonce n°4221
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20160079, annonce n°1464
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20150096, annonce n°2521
  • MODIFICATION 01/07/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DAMIOT MARTINEZ devient commissaire aux comptes titulaire. BONHOURE Nicolas nom d'usage : BONHOURE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150124, annonce n°724
  • MODIFICATION 08/01/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150005, annonce n°596
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/01/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20130001, annonce n°4836
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20120025, annonce n°2483
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20110033, annonce n°2096
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20100004, annonce n°2995
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 11 rue Antoine Ricord 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20080080, annonce n°2607
  • MODIFICATION 06/08/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARCADOPHTA
    Capital : 68 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080138, annonce n°591
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ARCADOPHTA

Comment contacter ARCADOPHTA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 RUE ANTOINE RICORD
31100 TOULOUSE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ARCADOPHTA

  • BVI FRANCE (429 227 184) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCADOPHTA et BVI FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ALLAMANDA 501 (809 530 173) Cité 3 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCADOPHTA et ALLAMANDA 501 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAGENTIMMO , INGETOM , Thierry RIVIER
  • SOCIETE NOUVELLE CODISTAL (422 155 580) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCADOPHTA et SOCIETE NOUVELLE CODISTAL de la relation : Banque
  • DAMIOT MARTINEZ (509 726 840) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCADOPHTA et DAMIOT MARTINEZ de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-luc DAMIOT , Michel MARTINEZ

Biens immobiliers de ARCADOPHTA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ARCADOPHTA

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ARCADOPHTA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ARCADOPHTA

  • ARCADOPHTA
    Enregistrée le 23/10/2001
    Expire le 23/10/2021
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3127352
    Marque expirée
Votre marque est déposée ? Anticipez les risques juridiques avec notre surveillance de marque

Brevets déposés par ARCADOPHTA

  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE PREPARATION EXTEMPORANEE D'UNE QUANTITE INDIVIDUELLE DE FLUIDE STERILE
    Enregistré le 05/02/2003
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR0301334
    Classes : A61J1/2096 , A61M5/002 , A61M5/1782 , A61M5/3145 , A61M39/26 , A61M2005/312 , A61M2209/06 , A61J1/2086 , A61J1/1456 , A61J1/2082 , A61J1/2037 , A61J1/145 , A61J1/2096 , A61M2209/06 , A61M5/3145 , A61M2005/312 , A61M5/002 , A61M39/26 , A61M5/1782 , A61J1/2082 , A61J1/2037 , A61J1/145 , A61J1/2086 , A61J1/1456
    Expiré
  • COMPOSITION A TOXICITE REDUITE D'AU MOINS UN COLORANT STABLE ET POUVANT ETRE STERILISEE
    Enregistré le 22/09/2011
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR1102880
    Classes : A61K49/006 , A61K49/0071 , A61P27/02
  • MILIEU PLASMATIQUE EX VIVO AUTOLOGUE RICHE EN PLASMINE ET PROCEDE D'OBTENTION
    Enregistré le 15/04/2015
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1553344
    Classes : A61K35/16 , A61K38/484 , A61K38/49 , A61P9/00 , A61P27/02 , A61P41/00
    Déchu
  • COMPOSITION DE PLASMINOGENASE IMMOBILISEE, PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET DISPOSITIF COMPRENANT UNE TELLE COMPOSITION
    Enregistré le 15/04/2015
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1553347
    Classes : C12N9/6456 , C12N9/6462 , C12N11/087 , A61K35/16 , C12N9/6456 , C12N9/6462 , A61K38/484 , C12Y304/21 , A61P27/02 , A61P41/00 , C12N11/087 , A61K35/16 , C12N9/6456 , A61K38/484 , C12N9/6462 , C12N11/087 , C12Y304/21
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA PREPARATION EXTEMPORANEE D'UNE QUANTITE DE FLUIDE STERILE
    Enregistré le 12/01/2017
    Expiré le 31/01/2022
    Numéro : FR1750266
    Classes : A61J1/2051 , A61J1/2086 , A61J1/2096 , A61M5/002 , A61M5/1782 , A61M39/26 , A61M2205/7509 , A61M2205/7518 , A61M2209/06
    Déchu

Aides perçues par ARCADOPHTA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur