| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.25Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/03/2027 |
Informations juridiques de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
| SIREN : | 441 472 032 |
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| SIRET (siège) : | 441 472 032 00016 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BLOIS , le 28/03/2002 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/03/2002) |
| Numéro RCS : | 441 472 032 R.C.S. Blois |
| Capital social : | 7 500,00 € |
Activité de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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Etablissements de l'entreprise EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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Adresse : VILLARDY 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNEDate de création : 01/03/2002Date de clôture : 31/03/2023
Etablissements de l'entreprise EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Dirigeants et représentants de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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Gérant
57 ans - 11/1968Depuis le 30/10/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Alertes de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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Cour d'appel de Paris, 19/11/2025, 23/14659Début du contentieux : 11/03/2022Position : DemandeurAutres parties : PEPINIERES DE SOLOGNEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 14/11/2024, 24/13572Début du contentieux : 18/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : MONOPRIX EXPLOITATION, PAR ABREVIATION MPX, BOUCHER BRAUD PRODUCTION, MONOPRIX HOLDINGDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 13/03/2024, 21/15034Début du contentieux : 16/03/2006Position : DemandeurAutres parties : PROSOLDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 14/09/2022, 22/00203Début du contentieux : 12/01/2021Position : DemandeurAutres parties : PROSOLDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Orléans, 28/03/2022, 19/02553Début du contentieux : 27/06/2019Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE EXPLOIT ETS CLAUDE JANVIER, MMA IARD, GAEC GUILLOTEAU, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESDispositif : Confirmation totale
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Cour de cassation, 21/11/2018, 17-27.767Début du contentieux : 27/03/2012Position : DemandeurAutres parties : X... GuillotteauDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Orléans, 10/09/2018, 17/00228Début du contentieux : 01/12/2016Position : DemandeurAutres parties : DARBONNE PEPINIERE
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Cour d'appel d'Orléans, 07/06/2017, 17/00997Début du contentieux : 01/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : DARBONNE PEPINIEREDispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Orléans, 23/01/2017, 15/02529Début du contentieux : 27/03/2012Position : DemandeurAutres parties : GN EN CNLa GaucherieDispositif : Confirmation totale
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Cour d'appel d'Orléans, 08/07/2013, 13/00438Début du contentieux : 15/01/2013Position : DemandeurAutres parties : SARL GUEDON, ARRIGONI FRANCE
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Cour d'appel d'Orléans, 14/01/2013, 12/00229Début du contentieux : 08/12/2011Position : DemandeurAutres parties : ANJOU TOP SERRES
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Cour administrative d'appel de Nantes, 27/12/2007, 07NT00961Début du contentieux : 04/06/2004Position : DemandeurAutres parties : Tribunal administratif d'Orléans, Directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Loir-et-CherLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de EARL LA FRAISERAIE DE SOLOGNE
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MODIFICATION 07/09/2023RCS de BloisBodacc B n°20230172, annonce n°653Dénomination : LA FRAISERAIE DE SOLOGNEAdresse : Villardy Contres 41700 Le Controis-en-SologneDescription : cessation d'activité.