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Mise à jour RCS : le 19/06/2026 Mise à jour RNE : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT (TECH SUB - AQUAGO-PHENICS TECHNOLOGIE)

441 722 873 · Active
Adresse : ZAL DES MEUNIERS, 140 RUE DE LA BRIQUETERIE, 62580 THELUS
Activité : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/2002
Dirigeants : TS DEVELOPPEMENT , Szulc Julien

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Informations juridiques de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

SIREN : 441 722 873
SIRET (siège) : 441 722 873 00045
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR27441722873
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ARRAS , le 06/05/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/05/2002)
Numéro RCS : 441 722 873 R.C.S. Arras
Capital social : 101 790,00 €

Extrait INPI

Activité de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Études, conception et réalisation de tous travaux sous-marins. Travaux en milieu subaquatique et en site inaccessible
Code NAF ou APE : 42.91Z (Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux)
Domaine d’activité : Génie civil
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ouvriers de travaux publics - IDCC 1702
Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics - IDCC 2614
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    441 722 873 00045
    Adresse : ZAL DES MEUNIERS 140 RUE DE LA BRIQUETERIE 62580 THELUS
    Date de création : 01/08/2022
    Nom commercial : TECH SUB - AQUAGO-PHENICS TECHNOLOGIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 722 873 00037
    Adresse : 1489 RUE DU FIEF 62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 28/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 722 873 00029
    Adresse : ZA DES CHEMINS CROISES 16 RUE RENE CASSIN 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY
    Date de création : 05/01/2006
    Date de clôture : 01/08/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : TECH SUB-AQUAGO-PHENICS TECHNOLOGIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 722 873 00011
    Adresse : Z.I DU QUATORZE CHEMIN DE VIMY 62210 AVION
    Date de création : 01/04/2002
    Date de clôture : 05/01/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux maritimes et fluviaux (45.2R)
    Nom commercial : PHENICS TECHNOLOGIE

Etablissements de l'entreprise TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Finances de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Performance 2025 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,63M
Résultat net (€) 447K 361K 346K 295K
Croissance 2025 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 6
Gestion BFR 2025 2023 2022 2021
BFR (€) 1,05M 968K 898K 418K
BFR exploitation (€) 1,26M 1,28M 1,38M 1,04M
BFR hors exploitation (€) -211K -309K -482K -618K
Autonomie financière 2025 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,76M 1,56M 1,3M 992K
Couverture du BFR 1,7 1,6 1,5 2,4
Trésorerie (€) 723K 606K 418K 582K
Dettes financières (€) 240K 361K 238K 6,2K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,1 -0,1 -0,3
Autonomie financière (%) 53,6 46 45,1 43,8
Solvabilité 2025 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,06M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes -2,1 -4,3 -6 -1,7
Fonds propres (€) 2,49M 2,2M 1,98M 1,76M
Effectif 27 0 0 0

Dirigeants et représentants de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Entreprises dirigées par TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

    • Copie des statuts mis à jour
    06/09/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/09/2024
    • Procès-verbal de transformation
    06/09/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    06/09/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/09/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/09/2024
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    06/09/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/09/2024
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    06/09/2024
    • Document inconnu
    17/06/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    21/07/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/09/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Contrat d'apport
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Cession de parts
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    25/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de gérant(s)
    05/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    07/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
    02/06/2009
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    26/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège AU 16 RUE RENE CASSIN 62223 SAINT LAURENT BLANGY
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/03/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/02/2005
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    25/04/2002

Comptes annuels de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • Comptes sociaux 2025 29/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 02/12/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 31/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 10/01/2017

Conformité de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • Cour d'appel de Nîmes, 05/11/2024, 22/00835
    Début du contentieux : 04/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 24/11/2023, 22/00271
    Début du contentieux : 08/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/06/2019, 18-12.642
    Début du contentieux : 22/12/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2025
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250251, annonce n°1673
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2024
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240234, annonce n°3588
  • MODIFICATION 10/09/2024
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : TS Développement ; Directeur général : SZULC Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT
    Bodacc B n°20240175, annonce n°1552
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2023
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230252, annonce n°4699
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2022
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Bodacc C n°20220170, annonce n°2669
  • MODIFICATION 24/07/2022
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Adresse : Zal des Meuniers 140 Rue de la Briqueterie 62580 Thélus
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20220142, annonce n°1762
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2021
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 16 Rue Rêne Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20210211, annonce n°5564
  • MODIFICATION 21/09/2021
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Adresse : 16 Rue Rêne Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : SZULC Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT
    Bodacc B n°20210184, annonce n°1549
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2021
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20210021, annonce n°2039
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2019
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20190142, annonce n°6006
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2018
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20180213, annonce n°5421
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170071, annonce n°9059
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2017
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20170006, annonce n°4187
  • MODIFICATION 21/12/2016
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : SZULC Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : LE CORRE Pierre-Yves
    Bodacc B n°20160248, annonce n°935
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2015
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20150113, annonce n°6426
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20140056, annonce n°7874
  • MODIFICATION 04/10/2013
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20130192, annonce n°909
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue René Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20130069, annonce n°6672
  • VENTE 31/01/2013
    RCS d'Arras
    Adresse : Zone Artisanale des Chemins Croisés 16 rue René Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.
    Nouveau propriétaire : AQUAGO ETANCHEITE
    Bodacc A n°20130022, annonce n°308
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16 rue René Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20120050, annonce n°6306
  • VENTE 24/06/2012
    RCS d'Arras
    Adresse : 16 rue Rene Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Administration : Gérant(e) : VANBAELINGHEM Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LE CORRE Pierre-Yves
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.
    Ancien propriétaire : VITALIZE ENVIRONNEMENT
    Bodacc A n°20120120, annonce n°469
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 rue René Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20110064, annonce n°8078
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2010
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16 rue René Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20100072, annonce n°6529
  • MODIFICATION 25/05/2010
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : VANBAELINGHEM Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LE CORRE Pierre-Yves
    Bodacc B n°20100100, annonce n°1485
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16 rue Rêne Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20090048, annonce n°3749
  • MODIFICATION 12/06/2009
    RCS d'Arras
    Dénomination : TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : LE FLOC'H Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SA). Commissaire aux comptes suppléant : LE CORRE Pierre-Yves.
    Bodacc B n°20090111, annonce n°1152
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2008
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 16 rue Rêne Cassin 62223 Saint-Laurent-Blangy
    Bodacc C n°20080049, annonce n°4590
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Cartographie de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Comment contacter TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAL DES MEUNIERS
140 RUE DE LA BRIQUETERIE
62580 THELUS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BILLET (326 876 414) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BILLET de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Claudie HUONNIC
  • TS DEVELOPPEMENT (823 211 206) Cité 11 fois entre 2016 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et TS DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hélène SZULC , COGEP AUDIT , JULIEN SZULC
  • ALAE (828 676 874) Cité 2 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et ALAE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Igor SAKSIDA
  • AQUAGEO (538 221 292) Cité 2 fois en 2013 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et AQUAGEO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hélène SZULC , COGEP AUDIT SAS , JULIEN SZULC
  • HYDROKARST (310 232 160) Cité 6 fois entre 2002 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et HYDROKARST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques BORDIGNON , SOCIETE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES , Jean LELIEVRE et 3 autres
  • LFP (418 238 655) Cité 2 fois en 2006 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et LFP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : OUEST CONSEILS AUDIT , Jean-Pierre VANBAELINGHEM
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT et BNP PARIBAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • Objet : RD19 COMMUNE DE VENERQUE - PONT SUR L’ARIEGE - TRAVAUX SUR FONDATIONS IMMERGEES - PR 31+835

    Montant : 45 093,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE

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  • Objet : RD52E-RD117 COMMUNE DE SAINT-MARTORY - MURS EN GARONNE TRAVAUX SUR FONDATIONS IMMERGEES

    Montant : 168 930,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE ASPIRATION DU SYSTEME DE RENOUVELLEMENT EAU DE LA BAIGNADE DU PLAN EAU DU CANDADA

    Montant : 67 292,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUVAIS (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de réparation des risers des bassins biologiques de la station d’épuration de Beauvais

    Montant : 118 250,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

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  • Objet : TX DE REPARATION DES RISERS DES BASSINS BIOLOGIQUES DE LA STATION D’EPURATION DE BEAUVAIS

    Montant : 118 250,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU BEAUVAISIS (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ALES/ST JEAN DU PIN/ ST HILAIRE DE BRETHMAS/ST MARTIN DE VALGALGUES

    Montant : 720 604,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ALES AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : 4A INSPECTION ET TRAVAUX SUBAQUATIQUES STEP

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 22/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE (SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Travaux de mise en place de systèmes anti-chute sur la station d’épuration de Beauvais (60)

    Montant : 57 440,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

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  • Objet : 19-03-Réalisation de travaux subaquatiques en bassin en eau sur les ouvrages de Noréade

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/09/2019 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SIDEN-SIAN

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Labels et certificats de TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • ROKMIX
    Enregistrée le 11/04/2007
    Expire le 11/04/2027
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3494019
    Marque renouvelée
  • VENTGO
    Enregistrée le 01/02/2007
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3478703
    Marque renouvelée
  • AEROSOLAIRE
    Enregistrée le 01/02/2007
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3478704
    Marque renouvelée
  • SUNGO
    Enregistrée le 01/02/2007
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3478705
    Marque renouvelée
  • SUBMIX
    Enregistrée le 01/02/2007
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3478706
    Marque renouvelée

Brevets déposés par TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

  • DISPOSITIF D'AERATION D'UN PLAN D'EAU
    Enregistré le 21/12/1999
    Expiré le 13/10/2001
    Numéro : FR9916188
    Classes : C02F3/20 , C02F7/00 , Y02W10/10 , B01F23/2311 , B01F23/231142 , B01F23/231154 , B01F23/231265 , B01F23/231231 , B01F33/503 , B01F23/231241 , B01F23/231241
    Dossier rejeté définitivement
  • APPAREIL AUTONOME D'OXYGENATION ET TRAITEMENT DES EAUX
    Enregistré le 25/05/2001
    Expiré le 15/05/2021
    Numéro : FR0106894
    Classes : C02F3/348 , C02F7/00 , C02F2209/02 , C02F2209/06 , C02F2209/22 , F05B2260/64 , Y02E10/728 , F03D13/20 , Y02P80/10 , Y02W10/10 , Y02E10/72 , F03D13/20
    Expiré
  • DISPOSITIF POUR LA MESURE DU DEBIT DE GAZ D'UN DIFFUSEUR SUBAQUATIQUE
    Enregistré le 26/11/2004
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR0412564
    Classes : G01F1/66
    Déchu
  • AERATEUR EOLIEN
    Enregistré le 27/11/2006
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR0655112
    Classes : F03D3/005 , F03D9/20 , F03D9/28 , F03D13/25 , F03D15/10 , F05B2240/211 , F05B2240/213 , F05B2240/932 , F05B2260/64 , Y02E10/727 , Y02E10/74 , Y02P80/10 , F03D9/20 , F03D13/25 , F03D15/10
    Déchu

Aides perçues par TECH SUB INDUSTRIE ENVIRONNEMENT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.