| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI LE BOURGUET
| SIREN : | 444 742 969 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 444 742 969 00025 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NIMES , le 20/12/2002 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 20/12/2002) |
| Numéro RCS : | 444 742 969 R.C.S. Nimes |
| Capital social : | 115 000,00 € |
Activité de SCI LE BOURGUET
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Etablissements de l'entreprise SCI LE BOURGUET
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Adresse : LE BOURGUET 6 PLACE DE LA REPUBLIQUE 30250 SOMMIERESDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 11/04/2022
Etablissements de l'entreprise SCI LE BOURGUET
Dirigeants et représentants de SCI LE BOURGUET
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Autre
54 ans - 04/1972Depuis le 22/06/2022
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Autre
51 ans - 07/1975Depuis le 22/06/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE BOURGUET
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LE BOURGUET
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SCI LE BOURGUET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LE BOURGUET
0 procédure collective
Alertes de SCI LE BOURGUET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LE BOURGUET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LE BOURGUET
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Cour d'appel de Nîmes, 07/08/2025, 25/00075Début du contentieux : 18/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Nîmes, 12/06/2025, 25/00302Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Ordonnance d'incidentLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Montpellier, 21/09/2023, 16/04679Début du contentieux : 18/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : BENEZECH TAWAWOIR, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI LE BOURGUET
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MODIFICATION 20/10/2022RCS de NîmesBodacc B n°20220204, annonce n°591Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE BOURGUET "Adresse : 1 Place De la République 30250 SommièresDescription : Nouveau siège.
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Entreprises citées de SCI LE BOURGUET
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HMC HOLDING (844 882 233) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE BOURGUET et HMC HOLDING de la relation : Actionnariat
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L'AMANDINE (484 132 618) Cité 1 fois en 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE BOURGUET et L'AMANDINE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDING BAGA , SCP CAZES-GODDYN , CHRISTOPHE BAGAGLI et 1 autre
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