Activité de ARCHETYPE BS PROJECT
| Activité principale déclarée : |
Conception d'architecture d'intérieur sans réalisation achat vente de meubles - conseil en immobilier d'entreprise - toute activité d'agence immobilière et spécialement la transaction sur immeuble |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARCHETYPE BS PROJECT applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise ARCHETYPE BS PROJECT
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Siège et établissement principal
En activité
447 612 565 00021
Adresse : 21 AVENUE FOCH
54000 NANCY
Date de création :
18/12/2018
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Établissement secondaire
En activité
447 612 565 00013
Adresse : 3 RUE DE TURIQUE
54000 NANCY
Date de création :
01/02/2003
Etablissements de l'entreprise ARCHETYPE BS PROJECT
Finances de ARCHETYPE BS PROJECT
Dirigeants et représentants de ARCHETYPE BS PROJECT
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Président
74 ans
- 07/1952
Depuis le 18/12/2018
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Directeur général
71 ans
- 11/1954
Depuis le 18/12/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCHETYPE BS PROJECT
Documents juridiques de ARCHETYPE BS PROJECT
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à l'objet social
- SARL en SAS
- Ancienne dénomination ACHETYPE - Nouvelle dénomination ARCHETYPE BS PROJECT
- de 3 rue de Turique 54000 Nancy à 21 avenue Foch 54000 Nancy
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
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Statuts mis à jour
10/01/2019
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Décision(s) de l'associé unique
- Reconstitution de l'actif net
10/01/2019
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Rapport du commissaire à la transformation
- transformation de la SARL en SAS
10/12/2018
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Décision(s) de l'associé unique
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/03/2018
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Acte sous seing privé
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
11/03/2003
Comptes annuels de ARCHETYPE BS PROJECT
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
31/05/2023
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Comptes sociaux 2021
14/06/2022
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Comptes sociaux 2020
09/09/2021
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Comptes sociaux 2019
22/07/2020
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Comptes sociaux 2018
03/03/2020
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Comptes sociaux 2017
03/07/2018
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Comptes sociaux 2016
29/06/2017
Conformité de ARCHETYPE BS PROJECT
Alertes de ARCHETYPE BS PROJECT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARCHETYPE BS PROJECT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARCHETYPE BS PROJECT
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Tribunal judiciaire de Nancy,
30/04/2026, 23/03499
Début du contentieux :
26/03/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
ETTEC - ENTRETIEN DE TOITURES ET TECHNIQUES D'ETANCHEITE DES CONSTRUCTIONS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, SARL FRANCOIS PROVOST, CAMBTP CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Nancy,
27/06/2017, 17/01380
Début du contentieux :
13/09/2016
Position :
Demandeur
Annonces BODACC de ARCHETYPE BS PROJECT
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DÉPÔT DES COMPTES
21/06/2026
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
21 avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260116, annonce
n°5485
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DÉPÔT DES COMPTES
10/06/2025
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
21 avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250110, annonce
n°5792
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DÉPÔT DES COMPTES
10/09/2024
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
21 Avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240175, annonce
n°3625
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DÉPÔT DES COMPTES
02/06/2023
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
21 Avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230105, annonce
n°3790
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DÉPÔT DES COMPTES
17/06/2022
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
21 Avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220117, annonce
n°2862
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DÉPÔT DES COMPTES
14/09/2021
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
21 Avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210179, annonce
n°2925
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DÉPÔT DES COMPTES
24/07/2020
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
21 avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200142, annonce
n°4755
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DÉPÔT DES COMPTES
06/03/2020
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
21 avenue Foch 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200047, annonce
n°1870
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MODIFICATION
15/01/2019
RCS de Nancy
Dénomination : ARCHETYPE BS PROJECT
Adresse :
21 avenue Foch 54000 Nancy
Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration et transfert du siège social
Administration : Président : BABIGEON Dominique, Jean-François ; Directeur général : BADIGEON Sylvie né(e) BEN KERROUM
Bodacc B
n°20190010, annonce
n°1300
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DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2018
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180123, annonce
n°754
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DÉPÔT DES COMPTES
07/07/2017
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170058, annonce
n°5181
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DÉPÔT DES COMPTES
13/07/2016
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160065, annonce
n°3964
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DÉPÔT DES COMPTES
27/06/2015
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150054, annonce
n°4257
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DÉPÔT DES COMPTES
28/05/2014
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20140029, annonce
n°5683
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DÉPÔT DES COMPTES
01/07/2013
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20130036, annonce
n°8310
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DÉPÔT DES COMPTES
02/07/2012
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20120033, annonce
n°8641
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DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2011
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20110046, annonce
n°8430
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2010
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20100041, annonce
n°4517
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2009
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20090056, annonce
n°6055
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DÉPÔT DES COMPTES
26/07/2008
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
3 rue de Turique 54000 Nancy
Bodacc C
n°20080048, annonce
n°5028
Cartographie de ARCHETYPE BS PROJECT
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCHETYPE BS PROJECT et HENRY EXPERTISES ET CONSEILS de la relation :
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Appels d'offres gagnés par ARCHETYPE BS PROJECT
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de ARCHETYPE BS PROJECT
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ARCHETYPE BS PROJECT
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ARCHETYPE BS PROJECT
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.