| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI CORNEMUSE N°5 BIS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
| SIREN : | 449 604 198 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 449 604 198 00019 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LYON , le 25/06/2003 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 25/06/2003) |
| Numéro RCS : | 449 604 198 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | 2 000,00 € |
Activité de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Etablissements de l'entreprise SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Etablissements de l'entreprise SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Dirigeants et représentants de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Gérant
69 ans - 07/1956Depuis le 08/09/2006
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Alertes de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 26/03/2026, 25/00822Position : DemandeurAutres parties : A LA BON'ADRESSEDispositif : Accorde ou proroge des délaisLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 26/03/2026, 26/00088Position : DemandeurDispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinteLire sur Pappers Justice
Annonces de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Cartographie de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
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Labels et certificats de SCI CORNEMUSE N°5 BIS
Economie sociale et solidaire
Certifiée




