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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026
Adresse : RTE ROUTE NATIONALE 109, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
Activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/02/2004
Dirigeant : 2CO

Informations juridiques de OXYLIO

SIREN : 451 606 503
SIRET (siège) : 451 606 503 00030
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54451606503
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 02/12/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/12/2005)
Numéro RCS : 451 606 503 R.C.S. Montpellier
Capital social : 2 629 582,60 €

Activité de OXYLIO

Activité principale déclarée : Commerce de véhicules automobiles-achat vente installation le dépôt et la gestion en gros demi-gros et détail aux entreprises de tous matériel de distribution automatique de café eau soda boissons (alimentaire) Etc ... Installation entretien de matériel de machines et matériels de bureaux et toutes opérations mobilières et immobilières.
Code NAF ou APE : 45.11Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers)
Domaine d’activité : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) - IDCC 1090
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 13005499 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 07/03/2025
  • Multi-mandataire en Opérations Bancaires et Services de Paiements (MOBSP) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 11/04/2014

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise OXYLIO

  • Siège et établissement principal

    En activité

    451 606 503 00030
    Adresse : RTE ROUTE NATIONALE 109 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
    Date de création : 15/03/2010
    Nom commercial : ETS SINGER
  • Établissement secondaire

    En activité

    451 606 503 00139
    Adresse : ZI DE LA POINTE CHEMIN DE NOVITAL 31150 LESPINASSE
    Date de création : 25/07/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    451 606 503 00113
    Adresse : ZA PUECH RADIER 30 RUE DE MONTELS EGLISE 34970 LATTES
    Date de création : 25/07/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    451 606 503 00105
    Adresse : ROUTE DE MONTPELLIER 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
    Date de création : 25/07/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    451 606 503 00048
    Adresse : 25 ROUTE NATIONALE 113 30620 BERNIS
    Date de création : 27/11/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00147
    Adresse : 447 RUE DU RAJOL 34130 MAUGUIO
    Date de création : 31/01/2022
    Date de clôture : 31/03/2024
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00097
    Adresse : 25 CHEMIN DE MARTICOT 33610 CESTAS
    Date de création : 10/09/2020
    Date de clôture : 22/09/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00089
    Adresse : 7 RUE DU TIBRE 44470 THOUARE-SUR-LOIRE
    Date de création : 27/07/2020
    Date de clôture : 23/02/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00121
    Adresse : 51 AVENUE DE COURNON 63170 AUBIERE
    Date de création : 25/07/2020
    Date de clôture : 25/11/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00071
    Adresse : ZI LE VERNEY 379 RUE DU LAC 38300 NIVOLAS-VERMELLE
    Date de création : 25/07/2020
    Date de clôture : 30/04/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00063
    Adresse : ZONE POLE 2000 SUD ALLEE DU MISTRAL 07130 SAINT-PERAY
    Date de création : 01/07/2019
    Date de clôture : 30/09/2022
    Nom commercial : OXYLIO
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00055
    Adresse : 205 IMPASSE JOHN LOCKE 34470 PEROLS
    Date de création : 01/04/2017
    Date de clôture : 31/01/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00022
    Adresse : 1659 ROUTE DE GREZAC 34700 LODEVE
    Date de création : 30/11/2005
    Date de clôture : 15/03/2010 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    451 606 503 00014
    Adresse : ZI FREJORGUES OUEST 154 RUE GEORGES GUYNEMER 34130 MAUGUIO
    Date de création : 01/02/2004
    Date de clôture : 30/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S)

Etablissements de l'entreprise OXYLIO

Finances de OXYLIO

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 40,3M 36,6M 48,1M 102M
Marge brute (€) 3,36M 4,67M 8,87M 14,6M
EBITDA - EBE (€) -2,75M -2,03M -2,28M -1,9M
Résultat d'exploitation (€) -8,89M -2,6M -769K 310K
Résultat net (€) 531K -3,07M -391K 162K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 10,2 -23,9 -53,1 -17,6
Taux de croissance de l'effectif (%) -0,7
Taux de marge brute (%) 8,3 12,8 18,4 14,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -6,8 -5,6 -4,7 -1,9
Taux de marge opérationnelle (%) -22 -7,1 -1,6 0,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 3,51M 11,3M 17,2M 16,7M
BFR exploitation (€) 5,8M 11,1M 17,7M 19,8M
BFR hors exploitation (€) -2,29M 201K -515K -3,17M
BFR (j de CA) 31,8 113 131 59,4
BFR exploitation (j de CA) 52,5 111 135 70,7
BFR hors exploitation (j de CA) -20,7 2 -3,9 -11,3
Délai de paiement clients (j) 9,8 41,5 40,3 2
Délai de paiement fournisseurs (j) 20,9 19,3 16,1 26,1
Ratio des stocks / CA (j) 62,8 85,7 107 93,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 6,81M -2,12M 24,7K 449K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 16,9 -5,8 0,1 0,4
Fonds de roulement net global (€) 5,22M 13,8M 17,3M 17,3M
Couverture du BFR 1,5 1,2 1 1
Trésorerie (€) 1,71M 2,52M 103K 639K
Dettes financières (€) 7,27M 15,6M 16,7M 15,6M
Capacité de remboursement 0,8 -6,2 673 33,4
Ratio d'endettement (Gearing) 1,7 4,7 2,8 2,8
Autonomie financière (%) 14,9 9,5 18 13,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2 -6,4 -7,3 -7,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,1M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes 2,3 1,1 1,2 2
Fonds propres (€) 3,31M 2,78M 5,85M 5,37M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 1,3 -8,4 -0,8 0,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 16,1 -111 -6,7 3
Rentabilité économique (%) 2,4 -10,5 -1,2 0,4
Valeur ajoutée (€) -118K -630K 2,32M 5,46M
Valeur ajoutée / CA (%) -0,3 -1,7 4,8 5,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 53 0 0 134
Salaires et charges sociales (€) 2,52M 2,6M 3,88M 6,64M
Salaires / CA (%) 6,3 7,1 8,1 6,5
Impôts et taxes (€) 98,1K 139K 280K 466K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de OXYLIO

Entreprises dirigées par OXYLIO

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OXYLIO

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de OXYLIO

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    27/06/2022
    • Procès-verbal
      • Fusion absorption
    28/02/2022
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    04/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Fusion absorption
    05/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Fusion absorption
    05/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    16/07/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    19/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    19/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    19/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    19/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    18/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    18/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    18/06/2020
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    18/06/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mandat de co-commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    05/04/2018
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    03/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    19/10/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    28/06/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    29/06/2015
    • Divers
      • Rapport du Commissaire aux Comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
      • Rapport du Commissaire aux Comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
      • Rapport du Commissaire aux Comptes sur l'augmentation de capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise
      • Rapport du Commissaire aux avantages particuliers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts mis à jour
    18/07/2014
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/07/2014
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    16/05/2014
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    16/05/2014
    • Document inconnu
    09/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    07/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/06/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • en celle de SAS.
    • Statuts mis à jour
    21/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • en celle de SAS.
    • Statuts mis à jour
    21/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire - Nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire - Nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire - Nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/03/2011
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège ROUTE NATIONALE 109 - ST ANDRE DE SANGONIS
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège ROUTE NATIONALE 109 - ST ANDRE DE SANGONIS
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège ROUTE NATIONALE 109 - ST ANDRE DE SANGONIS
    • Statuts mis à jour
    08/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • M LOIC TIGER / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CYRIL SINGER
      • MME YOANNA TIGER NEE STROUK / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • MLLE VIRGINIE PATRAC / M CHRISTOPHE BOUDEAUD
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • M LOIC TIGER / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CYRIL SINGER
      • MME YOANNA TIGER NEE STROUK / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • MLLE VIRGINIE PATRAC / M CHRISTOPHE BOUDEAUD
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • MME YOANNA TIGER NEE STROUK / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • Cession de parts
      • MLLE VIRGINIE PATRAC / M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • M LOIC TIGER / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CYRIL SINGER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • MLLE VIRGINIE PATRAC / M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • Cession de parts
      • MME YOANNA TIGER NEE STROUK / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • M LOIC TIGER / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CYRIL SINGER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • M LOIC TIGER / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CYRIL SINGER
      • MME YOANNA TIGER NEE STROUK / MLLE VIRGINIE PATRAC - M CHRISTOPHE BOUDEAUD
      • MLLE VIRGINIE PATRAC / M CHRISTOPHE BOUDEAUD
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    12/03/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • TIGER LOIC - STROUK YOANNA / PATRAC VIRGINIE
    29/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
      • Changement relatif à l'activité
      • Transfert du siège 1659 ROUTE DE GREZAC-34700 LODEVE
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/12/2005
    • Document inconnu
    29/12/2004
    • Document inconnu
    16/01/2004

Comptes annuels de OXYLIO

  • Comptes sociaux 2024 14/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/01/2025
  • Comptes sociaux 2022 03/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/08/2017

Procédures collectives de OXYLIO

  • Redressement judiciaire Depuis le 19/09/2025
    Jugement d'ouverture 19/09/2025
    Bodacc A n°20250185/3643 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    19/09/2025
    (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 19/09/2025, LeTribunal de Commerce de MONTPELLIER a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement Judiciaire à l'égard de : OXYLIO (SAS) et a désigné : Administrateur Judiciaire : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC - 22, rue des Chasseurs - 34070 MONTPELLIER SELARL FHBX prise en la personne de Me Charlotte FORT - 24, rue CHILDEBERT - 69002 Lyon 02, avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion et de disposition. Mandataire Judiciaire Me Vincent AUSSEL - ARCHE JACQUES COEUR - 222, PLACE ERNEST GRANIER - 34000 MONTPELLIER SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA - 1, rue DU PONT DE LATTES - 34070 Montpellier , a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé au 01/09/2025 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 19/09/2025
    07/04/2026
    Prolongement de la période d'observation (RJ) En date du 07/04/2026, Le Tribunal de Commerce de Montpellier a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 07/04/2026
  • Procédure de sauvegarde Du 22/09/2023 au 19/09/2025
    Jugement d'ouverture 22/09/2023
    Bodacc A n°20230186/2580 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    22/09/2023
    (Ouverture d'une procédure de) Sauvegarde En date du 22/09/2023, Le Tribunal de Commerce DE MONTPELLIER a prononcé l'ouverture d'une procédure de sauvegarde à l'égard de OXYLIO (SAS) et a désigné : Administrateur judiciaire : Administrateur judiciaire : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC - 22, rue des Chasseurs - 34070 MONTPELLIER SELARL FHBX prise en la personne de Me Charlotte FORT - 16, place DE L IRIS - TOUR CB 21 - 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX, avec pour mission de surveiller le débiteur dans sa gestion. Mandataire Judiciaire SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Maître Guillaume LARCENA - 65, route de Lavérune - 34070 Montpellier Me Vincent AUSSEL - ARCHE JACQUES COEUR - 222, PLACE ERNEST GRANIER - 34000 MONTPELLIER et a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 22/09/2023
    29/03/2024
    Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) En date du 29/03/2024, Le Tribunal de Commerce de Montpellier a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 29/03/2024
    Extrait de jugement 04/10/2024
    Bodacc A n°20240205/2552 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Extrait de jugement 04/10/2024
    Bodacc A n°20240196/2247 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    04/10/2024
    Adoption d'un plan de sauvegarde En date du 04/10/2024, le Tribunal de Commerce de Montpellier a prononcé Adoption du plan de sauvegarde - L626-1 et L626-9 de OXYLIO (SAS)pour une durée de 8 ans, et a désigné SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC en qualité de Commissaire à l'exécution du plan. Date d'effet : 04/10/2024
    Avis de dépôt 25/06/2025
    Bodacc A n°20250123/3668 Dépôt de l'état des créances

Contentieux de OXYLIO

  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 10/07/2026, 26/00269
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. EPILOGUE, SAS OXYLIO NIMES, FHBX
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 10/03/2026, 25/00283
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLANTIS AUTO SAS, AUTOMOBILES PEUGEOT
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal de commerce de Montpellier, 14/11/2025, 2025012475
    Début du contentieux : 19/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : FHBX
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  • Tribunal judiciaire de Montpellier, 25/09/2025, 22/02524
    Position : Défendeur
    Autres parties : GARAGE BERTHON, EPILOGUE, RENAULT SAS
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Tribunal de commerce de Montpellier, 19/09/2025, 2025011914
    Début du contentieux : 22/09/2023
    Position : Défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Montpellier, 10/04/2025, 22/03743
    Début du contentieux : 22/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, FHBX, Société AUTOROLASRL, Personne anonymisée 2
    Dispositif : MEE - expertise
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 12/02/2025, 24/06397
    Début du contentieux : 20/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPILOGUE, Personne anonymisée 1, TIP TOP VO, FHBX
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Montpellier, 08/11/2024, 24/03579
    Début du contentieux : 05/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour d'appel de Montpellier, 16/10/2024, 24/00068
    Début du contentieux : 05/06/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Montpellier, 23/03/2023, 22/03979
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 22/09/2022, 2104644
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI TRANSCAR, AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
    Dispositif : Désistement
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  • Cour de cassation, 01/09/2022, 22-17.158
    Début du contentieux : 10/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
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  • Cour d'appel de Montpellier, 31/03/2022, 21/04165
    Début du contentieux : 10/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 07/07/2021, 19-25.217
    Début du contentieux : 09/10/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Pôle emploi Languedoc Occitanie
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Montpellier, 06/05/2021, 20/03944
    Début du contentieux : 10/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETHAN
  • Cour de cassation, 21/10/2020, 19-10.869
    Début du contentieux : 21/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, PSA Retail France, AUTOMOBILES PEUGEOT
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Nîmes, 04/06/2020, 18/01943
    Début du contentieux : 15/05/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELARL BRMJ, ELLYT
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Nîmes, 23/01/2020, 18/01943
    Début du contentieux : 30/09/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELARL BRMJ, ELLYT
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Montpellier, 09/10/2019, 16/00640
    Début du contentieux : 11/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLE EMPLOI LANGUEDOC OCCITANIE
  • Cour d'appel de Montpellier, 11/09/2019, 16/00271
    Début du contentieux : 04/10/2016
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Nîmes, 08/01/2019, 16/04921
    Début du contentieux : 30/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 13/12/2018, 17/01809
    Début du contentieux : 30/09/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELLYT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 21/11/2018, 17/10851
    Début du contentieux : 30/11/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLANTIS &YOU FRANCE SAS, AUTOMOBILES PEUGEOT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Toulouse, 01/06/2018, 17/04221
    Début du contentieux : 21/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Montpellier, 31/05/2017, 14/06216
    Début du contentieux : 30/05/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 21/11/2008, 08/18454
    Début du contentieux : 04/07/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : THE MENTHOLATUM COMPANY inc
  • Cour d'appel de Paris, 04/07/2008, 08/00817
    Début du contentieux : 16/10/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : THE MENTHOLATUM COMPANY inc, MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'INPI

Annonces BODACC de OXYLIO

  • JUGEMENT D’OUVERTURE
    03/10/2025
    Dénomination : OXYLIO
    Journal : L'Essor Isere

    451 606 503 RCS Montpellier - OXYLIO route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis - achat, vente, location de véhicules neufs ou d'occasion
    Décision en date du : 19/09/2025, Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et ouvrant une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2025 et désignant administrateurs Selarl Fhbx Représentée par Me Jean-François Blanc 22 rue des Chasseurs 34070 Montpellier et la Selarl Fhbx, Prise en la Personne de Me Charlotte Fort 24 rue Childebert 69002 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataires judiciaires Maître Me Vincent Aussel arche jacques coeur 222 place Ernest Granier 34000 Montpellier et SARL Epilogue, Représentée par Maître Guillaume Larcena 1 rue du Pont de Lattes 34070 Montpellier. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois de la publication au BODACC à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/09/2025
    RCS de Montpellier
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Septembre 2025 , désignant administrateur SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC 22, rue des Chasseurs - 34070 Montpellier avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Vincent AUSSEL Arche Jacques Coeur - 222, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20250185, annonce n°3643
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20250174, annonce n°4482
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/06/2025
    RCS de Montpellier
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250123, annonce n°3668
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20250006, annonce n°2223
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/10/2024
    RCS de Montpellier
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Fhbx représentée par Me Jean-François blanc 22 rue des Chasseurs 34070 Montpellier.
    Bodacc A n°20240205, annonce n°2552
  • AUTRE JUGEMENT
    11/10/2024
    Dénomination : OXYLIO
    Journal : L'Essor Isere

    451 606 503 RCS Montpellier - OXYLIO route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis - achat, vente, location de véhicules neufs ou d'occasion. activité de mandataire à l'achat et,ou à la vente de véhicules neufs ou d'occasion.
    Décision en date du : 04/10/2024, Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhbx Représentée par Me Jean-François Blanc 22 rue des Chasseurs 34070 Montpellier
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/10/2024
    RCS de Montpellier
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC 22, rue des Chasseurs - 34070 Montpellier .
    Bodacc A n°20240196, annonce n°2247
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20230193, annonce n°1181
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/09/2023
    RCS de Montpellier
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateurs SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC 22, rue des Chasseurs - 34070 Montpellier et la SELARL FHBX représentée par Me Charlotte FORT 16 Place de l'Iris - Tour CB 21 - 92040 Puteaux avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Maître Guillaume LARCENA 65, route de Lavérune - 34070 Montpellier et Me Vincent AUSSEL - Arche Jacques Coeur - 222 Place Ernest Granier - 34000 Montpellier. Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20230186, annonce n°2580
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2022
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20220195, annonce n°1350
  • VENTE 09/11/2021
    RCS de Montpellier
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210218, annonce n°1004
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20210146, annonce n°5266
  • IMMATRICULATION 05/11/2020
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc A n°20200216, annonce n°929
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20200153, annonce n°5655
  • MODIFICATION 21/07/2020
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Adresse : Route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : 2CO ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20200139, annonce n°1191
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°369
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°368
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°367
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°366
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°365
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°364
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°363
  • VENTE 24/06/2020
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200121, annonce n°362
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20190137, annonce n°5602
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20180174, annonce n°3622
  • MODIFICATION 13/04/2018
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SINGER Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20180072, annonce n°249
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2017
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20170099, annonce n°6264
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SINGER Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT AD'OC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20160212, annonce n°1072
  • VENTE 27/04/2016
    RCS de Montpellier
    Adresse : 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 15000.00 EUR
    Ancien propriétaire : ELLYT
    Bodacc A n°20160083, annonce n°209
  • VENTE 25/03/2015
    RCS de Montpellier
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Administration : Président : SINGER Cyril Commissaire aux comptes titulaire : MAHOUX Marianne Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. (SA) Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Ancien propriétaire : NOVAXTO
    Bodacc A n°20150059, annonce n°831
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20140051, annonce n°6422
  • MODIFICATION 01/08/2014
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 2 629 582,60 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140146, annonce n°571
  • MODIFICATION 01/08/2014
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 2 357 825,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : SINGER Cyril Commissaire aux comptes titulaire : MAHOUX Marianne Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. (SA) Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20140146, annonce n°558
  • VENTE 19/01/2014
    RCS de Montpellier
    Adresse : 1659 route de Grézac 34700 Lodève
    Administration : Président : BOUSSARD-PECHERAL Marie-Alix, Blanche né(e) BOUSSARD
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.
    Nouveau propriétaire : NOVAXTO
    Bodacc A n°20140013, annonce n°169
  • MODIFICATION 21/11/2013
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SINGER Cyril Commissaire aux comptes titulaire : MAHOUX Marianne Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien
    Bodacc B n°20130224, annonce n°473
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2013
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20130065, annonce n°5525
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20120046, annonce n°6319
  • MODIFICATION 24/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 2 100 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120141, annonce n°415
  • MODIFICATION 17/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 814 027,50 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120136, annonce n°455
  • MODIFICATION 17/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 744 658,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120136, annonce n°297
  • MODIFICATION 08/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 600 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120130, annonce n°386
  • MODIFICATION 08/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : PATRAC Virginie, Régine, Jacqueline Commissaire aux comptes titulaire : MAHOUX Marianne Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien
    Bodacc B n°20120130, annonce n°298
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2011
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Bodacc C n°20110021, annonce n°2912
  • MODIFICATION 13/04/2011
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 600 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant statutaire : PATRAC Virginie, Régine, Jacqueline Commissaire aux comptes titulaire : MAHOUX Marianne Commissaire aux comptes suppléant : JONQUIERE Sébastien
    Bodacc B n°20110073, annonce n°935
  • MODIFICATION 02/03/2011
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20110043, annonce n°1392
  • MODIFICATION 23/04/2010
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OXYLIO
    Capital : 300 000,00 €
    Adresse : route Nationale 109 34725 Saint-André-de-Sangonis
    Description : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100079, annonce n°735
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2010
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1659 route de Grézac 34700 Lodève
    Bodacc C n°20100022, annonce n°3702
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2009
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1659 route de Grézac 34700 Lodève
    Bodacc C n°20090055, annonce n°4746
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2008
    RCS de Clermont-L'herault
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1659 route de Grézac 34700 Lodève
    Bodacc C n°20080039, annonce n°2721

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Marques déposées par OXYLIO

  • la solution auto
    Enregistrée le 27/01/2022
    Expire le 27/01/2032
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4837929
    Marque enregistrée
  • LA SOLUTION AUTO
    Enregistrée le 27/12/2021
    Expire le 27/12/2031
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4829245
    Marque enregistrée
  • VEHICULE D'ORIGINE CONTRÔLEE
    Enregistrée le 24/06/2021
    Expire le 05/09/2026
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4779743
    Demande totalement rejetée
  • VEHICULE D'ORIGINE CONTRÔLEE
    Enregistrée le 24/06/2021
    Expire le 05/09/2026
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4779746
    Demande totalement rejetée
  • AUTOMOBILES OXYLIO
    Enregistrée le 26/04/2021
    Expire le 26/04/2031
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4759665
    Marque enregistrée
  • AUTOMOBILES OXYLIO LE CONCESSIONNAIRE DU WEB
    Enregistrée le 26/04/2021
    Expire le 26/04/2031
    Classes : 09 , 12 , 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4759668
    Marque enregistrée
  • V.O.C. (véhicule d'Origine Contrôlée)
    Enregistrée le 06/12/2010
    Expire le 06/12/2020
    Classes : 07 , 09 , 12 , 39
    Numéro : FR3788089
    Marque expirée
  • tiptopVO
    Enregistrée le 15/09/2010
    Expire le 15/09/2020
    Classes : 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 19 , 20 , 21 , 27 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3766500
    Marque expirée
  • OXYLIO
    Enregistrée le 03/01/2007
    Expire le 03/01/2017
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 12 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR3473172
    Marque expirée

Aides perçues par OXYLIO

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