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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES (SOGEMA EYEWEAR)

452 532 740 · Active
Adresse : 1148 AVENUE DU GENERAL ANDREA, 01100 ARBENT
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 05/03/2004
Dirigeant : Oumedian Patrick

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Informations juridiques de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

SIREN : 452 532 740
SIRET (siège) : 452 532 740 00027
Numéro LEI : 969500NK77BLQAKQSI90 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR06452532740
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 11/03/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/03/2004)
Numéro RCS : 452 532 740 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 535 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Activité principale déclarée : Commerce de gros de lunetterie optique et solaire
Code NAF ou APE : 46.90Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    452 532 740 00027
    Adresse : 1148 AVENUE DU GENERAL ANDREA 01100 ARBENT
    Date de création : 10/12/2005
    Nom commercial : SOGEMA EYEWEAR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    452 532 740 00019
    Adresse : RTE DE MARCHON 01100 ARBENT
    Date de création : 05/03/2004
    Date de clôture : 10/12/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S)

Etablissements de l'entreprise SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Finances de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 17,4M 16M 14,1M 9,62M
Marge brute (€) 13M 11,2M 9,8M 7,47M
EBITDA - EBE (€) 2,25M 839K 956K -264K
Résultat d'exploitation (€) 1,78M 462K 414K -348K
Résultat net (€) 459K 366K 339K -325K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 8,6 13,3 46,6 -7,8
Taux de marge brute (%) 74,7 69,9 69,4 77,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 13 5,3 6,8 -2,7
Taux de marge opérationnelle (%) 10,2 2,9 2,9 -3,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 5,41M 2,69M 3,19M 1,68M
BFR exploitation (€) 10,2M 6,65M 6,59M 3,63M
BFR hors exploitation (€) -4,78M -3,97M -3,4M -1,95M
BFR (j de CA) 114 61,3 82,5 63,7
BFR exploitation (j de CA) 214 152 170 138
BFR hors exploitation (j de CA) -101 -90,6 -87,9 -74
Délai de paiement clients (j) 76,5 48,9 101 86,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 57,9 62,3 93 116
Ratio des stocks / CA (j) 176 145 135 157
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,29M 2,33M 1,91M 753K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19 14,6 13,5 7,8
Fonds de roulement net global (€) 5,88M 3,67M 3,84M 2,62M
Couverture du BFR 1,1 1,4 1,2 1,6
Trésorerie (€) 546K 1,01M 706K 1M
Dettes financières (€) 4,7M 3,48M 3,12M 2,13M
Capacité de remboursement 1,3 1,1 1,3 1,5
Ratio d'endettement (Gearing) 2,8 1,9 2,1 1,4
Autonomie financière (%) 9,6 10,7 9,4 8,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8 2,9 2,5 -4,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,5M
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes 2,3 3 2,6 4,5
Fonds propres (€) 1,48M 1,33M 1,16M 819K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2,6 2,3 2,4 -3,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 30,9 27,6 29,3 -39,7
Rentabilité économique (%) 3 3 2,7 -3,4
Valeur ajoutée (€) 7,36M 5,66M 5,35M 3,6M
Valeur ajoutée / CA (%) 42,4 35,4 37,9 37,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 79
Salaires et charges sociales (€) 4,04M 4,11M 3,79M 3,22M
Salaires / CA (%) 23,3 25,7 26,9 33,5
Impôts et taxes (€) 174K 187K 170K 197K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 57,4K

Dirigeants et représentants de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Entreprises dirigées par SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    28/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
    31/03/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de président
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
    26/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    15/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    29/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/08/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège 1148 AVENUE DU GENERAL ANDREA 01100 ARBENT
    • Statuts mis à jour
    14/02/2006
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    11/03/2004

Comptes annuels de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • Comptes sociaux 2024 18/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 08/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017
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Conformité de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

0 procédure collective
5 contentieux
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0 sanction
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Alertes de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-12.586
    Début du contentieux : 09/01/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : la sociétéet associés
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 17/01/2025, 24/09012
    Début du contentieux : 07/06/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES EDITIONS OFR
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 29/11/2024, 24/09012
    Début du contentieux : 07/06/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES EDITIONS OFR
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/04/2022, 20-18.175
    Début du contentieux : 27/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL ALVES EXPORT AGENCY, Société TFC - The Fantastic Company AG
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 28/05/2020, 17/19099
    Début du contentieux : 27/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL ALVES EXPORT AGENCY, SICARA FASHION ACCESSOIRES, SOCIÉTÉ TFC - THE FANTASTIC COMPANY AG
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20250118, annonce n°14
  • CRÉATION SAS
    23/12/2024
    Dénomination : SERAFIN
    Journal : mesinfos.fr
    SERAFIN
    AVIS DE CONSTITUTION
    Aux termes d'un acte sous seing privé le 17.12.2024, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
    Forme : Société par Actions Simplifiée
    Dénomination : SERAFIN
    Siège : 1148 Avenue du Général Andréa - 01100 ARBENT
    Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS
    Capital : 5 000 euros
    Objet : Toutes activités de commerce de gros, d'achat-vente, stockage, négoce, et distribution de tous articles non alimentaires et ce par tous moyens.
    La transmission des actions : Les cessions ou transmissions, sous quelque forme que ce soit, des actions détenues par l'associé unique sont libres. La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers ou au profit d'un associé est soumise à l'agrément préalable de la collectivité des associés.
    Admission aux assemblées et droit de vote
    : tout associé a le droit de participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions. Chaque action donne droit à une voix.
    Présidente
    : La société SOCIÉTÉ DE GESTION DE MARQUES - SOEGMA, Société par actions simplifiée au capital de 535 000 euros, ayant son siège social au 1148 Avenue du Général Andréa - 01100 Arbent, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro 452 532 740,représentée par Monsieur Patrick OUMEDIAN en sa qualité de Président de la société.
    La société sera immatriculée au RCS de BOURG-EN-BRESSE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20240135, annonce n°33
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20230139, annonce n°21
  • MODIFICATION 30/06/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : OUMEDIAN Patrick José Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20220126, annonce n°35
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20220126, annonce n°23
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20210134, annonce n°27
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20200139, annonce n°48
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1148 Avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20190122, annonce n°16
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20180148, annonce n°80
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20170064, annonce n°80
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20160129, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20150072, annonce n°246
  • MODIFICATION 15/04/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : OUMEDIAN Patrick, José, Yves Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
    Bodacc B n°20150073, annonce n°55
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20150006, annonce n°85
  • MODIFICATION 05/06/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LEY Wolfgang Directeur général : OUMEDIAN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
    Bodacc B n°20140107, annonce n°34
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20130056, annonce n°99
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20130051, annonce n°231
  • MODIFICATION 25/08/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FARGIER Yves, Jean-Julien Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
    Bodacc B n°20100164, annonce n°95
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 1148 avenue du Général Andréa 01100 Arbent
    Bodacc C n°20080008, annonce n°246

Cartographie de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Comment contacter SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1148 AVENUE DU GENERAL ANDREA
01100 ARBENT

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Entreprises citées de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • SERAFIN (939 050 043) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et SERAFIN de la relation : Inconnue
  • ROSEANE (510 225 279) Cité 3 fois entre 2010 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et ROSEANE de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORVIS MAZARS (351 497 649) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et FORVIS MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORVIS MAZARS SA (784 824 153) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et FORVIS MAZARS SA de la relation : Commissaire aux comptes
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 2 fois en 2004 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
  • SOLISTYLE (327 893 749) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES et SOLISTYLE de la relation : Actionnariat

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Labels et certificats de SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 97
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 81 78 NC 93 95 96 97
Écart rémunération (sur 40) 21 21 NC 33 36 36 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC 15 NC 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • LA MARINIERE par SOGEMA
    Enregistrée le 27/12/2024
    Expire le 27/12/2034
    Classes : 09 , 18 , 25
    Numéro : FR5108775
    Marque enregistrée
  • MILLE 148
    Enregistrée le 19/12/2024
    Expire le 19/12/2034
    Classes : 09 , 18 , 25
    Numéro : FR5107214
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 19/12/2024
    Expire le 19/12/2034
    Classes : 09 , 18 , 25
    Numéro : FR5107232
    Marque enregistrée
  • LA LUNETTE SOLAIRE française
    Enregistrée le 09/10/2024
    Expire le 09/10/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR5088941
    Marque enregistrée
  • LEON
    Enregistrée le 26/02/2021
    Expire le 26/02/2031
    Classes : 09 , 18 , 25
    Numéro : FR4737540
    Marque enregistrée
  • STOPSOL
    Enregistrée le 23/07/2013
    Expire le 23/07/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4021876
    Marque renouvelée
  • POLA SUN
    Enregistrée le 09/06/2010
    Expire le 09/06/2030
    Classes : 09 , 18 , 25
    Numéro : FR3744857
    Marque renouvelée
  • HOT'Z
    Enregistrée le 03/10/2007
    Expire le 03/10/2027
    Classes : 09 , 18 , 25 , 28 , 41
    Numéro : FR3528507
    Marque renouvelée
  • IRU JIKO
    Enregistrée le 06/06/2007
    Expire le 06/06/2027
    Classes : 09 , 44
    Numéro : FR3504973
    Marque renouvelée
  • EFFET DEFATIGANT
    Enregistrée le 25/09/2006
    Expire le 25/09/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3452358
    Marque renouvelée
  • VISIOSOFT
    Enregistrée le 05/05/2006
    Expire le 05/05/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3427291
    Marque renouvelée
  • SOGEMA EYEWEAR
    Enregistrée le 10/10/2005
    Expire le 10/10/2035
    Classes : 09 , 25 , 42
    Numéro : FR3384899
    Marque renouvelée
  • LOOPTEC
    Enregistrée le 08/08/2005
    Expire le 08/08/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR3374696
    Marque renouvelée
  • S
    Enregistrée le 24/07/2003
    Expire le 24/07/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3239818
    Marque renouvelée
  • côté lecture®
    Enregistrée le 09/05/2003
    Expire le 09/05/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3226590
    Marque renouvelée
  • TOTEM
    Enregistrée le 24/03/1999
    Expire le 24/03/2019
    Classes : 09
    Numéro : FR99782729
    Marque expirée
  • ZZOOM VITAL POUR MIEUX LIRE
    Enregistrée le 10/06/1998
    Expire le 10/06/2028
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR98736362
    Marque renouvelée
  • MANITOU
    Enregistrée le 02/03/1998
    Expire le 02/03/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR98720684
    Marque renouvelée
  • PITCHOUN'S
    Enregistrée le 11/09/1997
    Expire le 11/09/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR97695231
    Marque renouvelée
  • ZZOOM VITAL
    Enregistrée le 17/10/1995
    Expire le 17/10/2015
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR95592731
    Marque expirée
  • COTE SOLEIL
    Enregistrée le 28/10/1992
    Expire le 28/10/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR92440296
    Marque renouvelée
  • SOLISTYLE
    Enregistrée le 25/01/1989
    Expire le 25/01/2029
    Classes : 09
    Numéro : FR1511723
    Marque renouvelée

Brevets déposés par SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • LUNETTES POUR REDUIRE LA FATIGUE VISUELLE
    Enregistré le 08/12/2006
    Expiré le 16/10/2016
    Numéro : FR0655384
    Classes : G02C5/001 , G02C7/00 , G02C7/104 , G02C7/108 , G02C2202/16
    Dossier déchu définitivement

Dessins déposés par SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

  • Lunette écran de repos pour vision soutenue de luminosité d'écrans en tous genres
    Enregistré le 15/09/2006
    Expiré le 15/09/2016
    Numéro : FR064153

Aides perçues par SOGEMA SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.