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Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

ISB WATER

478 255 375 · Radiée depuis le 06/06/2023
Adresse : 11 AV LYAUTEY, 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2004
Dirigeants : PROFIT Alexandre , PROFIT Grégoire

Voir les statuts

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Informations juridiques de ISB WATER

SIREN : 478 255 375
SIRET (siège) : 478 255 375 00048
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR46478255375
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de VERSAILLES, le 06/06/2023)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 06/06/2023)
Numéro RCS : 478 255 375 R.C.S. Versailles
Capital social : 53 349,00 €

Extrait INPI

Activité de ISB WATER

Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ISB WATER applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ISB WATER

  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 255 375 00048
    Adresse : 11 AV LYAUTEY 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD
    Date de création : 02/11/2015
    Date de clôture : 06/06/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 255 375 00030
    Adresse : 35 RUE DES BEZONS 92000 NANTERRE
    Date de création : 15/07/2009
    Date de clôture : 02/11/2015 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ISB WATER
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 255 375 00022
    Adresse : 29 RUE DES PETITES ECURIES 75010 PARIS 10
    Date de création : 30/08/2005
    Date de clôture : 15/07/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 255 375 00014
    Adresse : 96 RUE D ALESIA 75014 PARIS 14
    Date de création : 01/09/2004
    Date de clôture : 30/08/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros non spécialisé (51.9B)

Etablissements de l'entreprise ISB WATER

Finances de ISB WATER

Performance 2016 2015
Chiffre d'affaires (€) 1M 941K
Marge brute (€) 1,06M 821K
EBITDA - EBE (€) 80,8K -274K
Résultat d'exploitation (€) -132K -432K
Résultat net (€) 12K 6,51K
Croissance 2016 2015
Taux de croissance du CA (%) 6,8
Taux de marge brute (%) 106 87,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 8 -29,1
Taux de marge opérationnelle (%) -13,1 -45,9
Gestion BFR 2016 2015
BFR (€) -6,4K 143K
BFR exploitation (€) -76,7K 50,1K
BFR hors exploitation (€) 70,3K 93K
BFR (j de CA) -2,4 55,5
BFR exploitation (j de CA) -27,9 19,4
BFR hors exploitation (j de CA) 25,5 36,1
Délai de paiement clients (j) 58,6 87,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 188 123
Ratio des stocks / CA (j) 29,3 26,5
Autonomie financière 2016 2015
Capacité d'autofinancement (€) 178K 161K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 17,7 17,1
Fonds de roulement net global (€) -6,39K 144K
Couverture du BFR 1 1
Trésorerie (€) 0 435
Dettes financières (€) 724K 735K
Capacité de remboursement 4,1 4,6
Ratio d'endettement (Gearing) 5,2 5,7
Autonomie financière (%) 10,4 9,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 9 -2,7
Solvabilité 2016 2015
État des dettes à 1 an au plus (€) 553K
Liquidité générale 0,9
Couverture des dettes 1,3 1,1
Fonds propres (€) 140K 128K
Rentabilité 2016 2015
Marge nette (%) 1,2 0,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,6 5,1
Rentabilité économique (%) 0,9 0,5
Valeur ajoutée (€) 702K 467K
Valeur ajoutée / CA (%) 69,9 49,7
Structure d'activité 2016 2015
Effectif 8
Salaires et charges sociales (€) 616K 730K
Salaires / CA (%) 61,4 77,6
Impôts et taxes (€) 5,49K 11,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ISB WATER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ISB WATER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ISB WATER

    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    26/10/2020
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    10/10/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    10/07/2019
    • Décision(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    20/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    23/12/2016
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • à compter du 02/11/2015
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Démission de co-gérant
    16/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • A/C DU 15/07/2009
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    29/10/2009
    • Document inconnu
    23/07/2008
    • Document inconnu
    09/06/2008
    • Document inconnu
    10/07/2006
    • Document inconnu
    03/07/2006
    • Document inconnu
    17/08/2004

Comptes annuels de ISB WATER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2018 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2018 26/11/2020
  • Comptes sociaux 2016 09/11/2017

Conformité de ISB WATER

4 procédures collectives
En savoir plus
 5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ISB WATER

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Procédures collectives de ISB WATER

  • Liquidation judiciaire Du 06/06/2023 au 06/06/2023
    Insuffisance d'actif Depuis le 06/06/2023
    Jugement de clôture 06/06/2023
    Bodacc A n°20230114/1904 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    06/06/2023
    Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judiciaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéressé.
    06/06/2023
    Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 06/06/2023, prononce la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, nom du liquidateur : SELARL Mars prise en la personne de Maître Philippe Samzun . Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce en date du 06/06/2023
  • Redressement judiciaire Du 14/03/2023 au 06/06/2023
    Avis de dépôt 14/03/2023
    Bodacc A n°20230058/4072 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
  • Liquidation judiciaire Du 01/12/2022 au 14/03/2023
    Jugement prononçant 01/12/2022
    Bodacc A n°20220240/2214 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    01/12/2022
    Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 01/12/2022 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2022J00072 désigne liquidateur SELARL Mars prise en la personne de Maître Philippe Samzun 43 bis AVE Saint Honoré 78000 Versailles
    Avis de dépôt 22/02/2023
    Bodacc A n°20230044/2561 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 10/02/2022 au 01/12/2022
    Jugement d'ouverture 10/02/2022
    Bodacc A n°20220036/2669 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    10/02/2022
    Jugement du tribunal de commerce de Versailles, prononce en date du 10/02/2022, l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2022J00072, date de cessation des paiements le 18/09/2020 désigne Administrateur SELARL Patrick Prigent prise en la personne de Me Patrick Prigent 2 Rue de Marly le Roi 78150 Le Chesnay-Rocquencourt avec pour mission : assisté, Mandataire judiciaire SELARL Mars prise en la personne de Maître Philippe Samzun 43 bis AVE Saint Honoré 78000 Versailles, et ouvre une période d'observation expirant le 10/08/2022 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
    30/06/2022
    Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 30/06/2022 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois

Contentieux de ISB WATER

  • Cour d'appel de Versailles, 28/09/2023, 22/01353
    Position : Demandeur
    Autres parties : LOCAVET
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 08/12/2020, 2020-0988
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 01/09/2016, 15-22.689
    Début du contentieux : 09/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : EXPERTIMA TECHNOLOGIES
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/04/2015, 14/21622
    Début du contentieux : 15/12/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : EXPERTIMA TECHNOLOGIES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/03/2012, 11/00844
    Début du contentieux : 15/12/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : EXPERTIMA TECHNOLOGIES
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ISB WATER

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/06/2023
    RCS de Versailles
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20230114, annonce n°1904
  • RADIATION 08/06/2023
    RCS de Versailles
    Bodacc B n°20230109, annonce n°4635
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 23/03/2023
    RCS de Versailles
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230058, annonce n°4072
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 03/03/2023
    RCS de Versailles
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230044, annonce n°2561
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/12/2022
    RCS de Versailles
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mars prise en la personne de Maître Philippe Samzun 43 bis AVE Saint Honoré 78000 Versailles.
    Bodacc A n°20220240, annonce n°2214
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/02/2022
    RCS de Versailles
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 septembre 2020 désignant administrateur SELARL Patrick Prigent prise en la personne de Me Patrick Prigent 2 Rue de Marly le Roi 78150 Le Chesnay-Rocquencourt avec les pouvoirs : assisté, mandataire judiciaire SELARL Mars prise en la personne de Maître Philippe Samzun 43 bis AVE Saint Honoré 78000 Versailles Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20220036, annonce n°2669
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Avenue Lyautey 78170 La Celle-Saint-Cloud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200233, annonce n°6016
  • MODIFICATION 22/06/2018
    RCS de Versailles
    Dénomination : ISB WATER
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : PROFIT Gregoire modification le 16 Mars 2018 ; Gérant : PROFIT Alexandre modification le 16 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 20 Juin 2018
    Bodacc B n°20180118, annonce n°1795
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 11 avenue Lyautey 78170 La Celle Saint-Cloud
    Bodacc C n°20170115, annonce n°9966
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20170080, annonce n°10674
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 11 avenue Lyautey 78170 La Celle Saint-Cloud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160074, annonce n°6608
  • IMMATRICULATION 17/12/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : ISB WATER
    Adresse : 11 avenue Lyautey 78170 La Celle Saint-Cloud
    Bodacc A n°20150243, annonce n°1185
  • TRANSFORMATION AUTRE
    17/11/2015
    Dénomination : ISB Water
    Journal : Affiches Parisiennes
    ISB Water
    SARL au capital de 53349 euros
    Siège :
    35 rue de Bezons
    92000 Nanterre
    478 255 375 RCS Nanterre
    L'AGE du 26/10/2015 a transféré le siège social à 11 av Lyautey 78170 La Celle-St-Cloud à compter du 02/11/2015.
    Immatriculation au RCS de Versailles
  • TRANSFORMATION AUTRE
    10/11/2015
    Dénomination : ISB Water
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ISB Water
    SARL au capital de 53349 euros
    Siège :
    35 rue de Bezons
    92000 Nanterre
    478 255 375 RCS Nanterre
    L'AGE du 26/10/2015 a transféré le siège social à 11 av Lyautey 78170 La Celle-St-Cloud à compter du 02/11/2015.
    Gérants: M. Grégoire Profit, 103 rue Brancas 92310 Sèvres et M. Alexandre Profit, 3 rue Robert Julien Lanen 92190 Meudon.
    Immatriculation au RCS de Versailles
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150115, annonce n°10953
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150079, annonce n°11353
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150050, annonce n°17648
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20130081, annonce n°8629
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ISB WATER
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : PROFIT Gregoire en fonction le 29 Octobre 2009 Gérant : PROFIT Alexandre modification le 29 Octobre 2009
    Bodacc B n°20120142, annonce n°3513
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20120039, annonce n°12730
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20110077, annonce n°12985
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20110077, annonce n°12984
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 29 R DES PETITES ECURIES 75010 PARIS
    Bodacc C n°20090097, annonce n°8437
  • IMMATRICULATION 08/11/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ISB WATER
    Adresse : 35 rue de Bezons 92000 Nanterre
    Bodacc A n°20090216, annonce n°690
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 29 rue des Petites Écuries 75010 Paris
    Bodacc C n°20080064, annonce n°8629
  • MODIFICATION 26/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ISB WATER
    Capital : 53 349,00 €
    Adresse : 29 rue des Petites Écuries 75010 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080151, annonce n°1511
  • MODIFICATION 30/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : ISB WATER
    Capital : 44 561,00 €
    Adresse : 29 rue des Petites Écuries 75010 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080133, annonce n°1406
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Entreprises citées de ISB WATER

  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISB WATER et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes

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Marques déposées par ISB WATER

  • ISB WATER TRAITEMENT PHYSIQUE DE L' EAU
    Enregistrée le 09/12/2019
    Expire le 09/12/2029
    Classes : 11 , 42
    Numéro : FR4606029
    Marque enregistrée
  • OPTIMUM WATER SYSTEMS
    Enregistrée le 09/12/2019
    Expire le 09/12/2029
    Classes : 11 , 42
    Numéro : FR4606088
    Marque enregistrée
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Brevets déposés par ISB WATER

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN FLUIDE
    Enregistré le 25/04/2006
    Expiré le 30/04/2008
    Numéro : FR0651448
    Classes : C02F1/008 , C02F2209/003 , C02F2209/005 , C02F2209/40 , C02F2301/043 , C02F2301/046
    Rejeté
  • INSTALLATION DE TRAITEMENT D'UNE EAU
    Enregistré le 28/07/2006
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR0653174
    Classes : C02F9/00 , C02F1/444 , C02F1/463 , C02F1/48 , C02F5/025 , C02F2301/043 , C02F2303/22
    Déchu
  • STATION D'EPURATION A BOUE ACTIVEE.
    Enregistré le 17/09/2009
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0956391
    Classes : C02F1/34 , C02F1/48 , C02F1/5236 , C02F3/12 , C02F2303/06 , Y02W10/10
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LIQUIDE
    Enregistré le 21/01/2013
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR1350513
    Classes : C02F1/20 , B01D19/00 , C02F1/20 , C02F1/52 , C02F2101/006 , C02F2101/12 , C02F2103/42 , C02F2103/023 , C02F2103/02 , B01D19/00 , C02F1/20
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN LIQUIDE
    Enregistré le 21/01/2014
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR1450489
    Classes : C02F1/36 , C02F2101/32 , C02F2305/026 , C02F1/4672 , C02F1/36 , C02F2101/32 , C02F2305/026 , C02F1/4672 , C02F2001/46133 , C02F2101/306 , C02F2103/10
    Déchu

Aides perçues par ISB WATER

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