Activité de T ARCHITECTURE
| Activité principale déclarée : |
Exercice de la profession d'architecte. |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Formes d'exercice : |
Libérale non réglementée, Libérale réglementée, Commerciale |
|
Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que T ARCHITECTURE applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/08/2026 |
Etablissements de l'entreprise T ARCHITECTURE
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Siège et établissement principal
En activité
479 372 757 00019
Adresse : 10 ALLEE LOUIS BONNIER
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Date de création :
07/10/2004
Etablissements de l'entreprise T ARCHITECTURE
Finances de T ARCHITECTURE
Dirigeants et représentants de T ARCHITECTURE
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Gérant
69 ans
- 06/1957
Depuis le 22/02/2013
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T ARCHITECTURE
Documents juridiques de T ARCHITECTURE
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/01/2024
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Décision(s) de l'associé unique
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/02/2012
-
-
Statuts constitutifs
- Constitution
- Constitution
08/11/2004
Comptes annuels de T ARCHITECTURE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
-
Comptes sociaux 2022
13/12/2022
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Comptes sociaux 2020
04/03/2021
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Comptes sociaux 2019
26/11/2019
-
Comptes sociaux 2018
15/02/2019
-
Comptes sociaux 2017
13/04/2018
-
Comptes sociaux 2016
13/04/2017
Conformité de T ARCHITECTURE
Alertes de T ARCHITECTURE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 15/12/2011
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de T ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de T ARCHITECTURE
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Cour d'appel de Paris,
19/09/2024, 24/00964
Début du contentieux :
01/12/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
KING HOLDING
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de T ARCHITECTURE
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DÉPÔT DES COMPTES
26/04/2026
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2025
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260080, annonce
n°4736
-
DÉPÔT DES COMPTES
21/11/2024
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2024
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240225, annonce
n°12888
-
DÉPÔT DES COMPTES
28/01/2024
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2023
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240019, annonce
n°3529
-
DÉPÔT DES COMPTES
16/12/2022
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2022
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220244, annonce
n°6292
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/11/2021
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2021
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210229, annonce
n°10915
-
DÉPÔT DES COMPTES
07/03/2021
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2020
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210046, annonce
n°3420
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DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2019
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2019
Adresse :
10 Allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190229, annonce
n°8943
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DÉPÔT DES COMPTES
05/03/2019
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2018
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190045, annonce
n°5386
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DÉPÔT DES COMPTES
02/05/2018
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2017
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180079, annonce
n°4402
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DÉPÔT DES COMPTES
27/04/2017
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2016
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170035, annonce
n°10143
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DÉPÔT DES COMPTES
12/05/2016
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2015
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160047, annonce
n°11108
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DÉPÔT DES COMPTES
29/12/2014
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2014
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20140099, annonce
n°8034
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DÉPÔT DES COMPTES
30/06/2014
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2013
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20140036, annonce
n°14013
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DÉPÔT DES COMPTES
18/03/2013
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2012
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20130015, annonce
n°15157
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/03/2012
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2011
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20120017, annonce
n°14746
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/04/2011
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2010
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20110020, annonce
n°13423
-
DÉPÔT DES COMPTES
05/01/2009
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2008
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20090001, annonce
n°10775
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/03/2008
RCS de Nanterre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2007
Adresse :
10 allée Louis Bonnier 92130 Issy-les-Moulineaux
Bodacc C
n°20080014, annonce
n°9092
Cartographie de T ARCHITECTURE
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Appels d'offres gagnés par T ARCHITECTURE
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de T ARCHITECTURE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de T ARCHITECTURE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par T ARCHITECTURE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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