| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 73.11Z |
| Domaine d’activité : | Publicité et études de marché |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SIGNACITE applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/06/2027 |
Informations juridiques de SIGNACITE
| SIREN : | 481 272 599 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 481 272 599 00012 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 17/03/2005 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 17/03/2005) |
| Numéro RCS : | 481 272 599 R.C.S. Marseille |
| Capital social : | 37 500,00 € |
Activité de SIGNACITE
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Etablissements de l'entreprise SIGNACITE
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Adresse : LES TERRASSES D'ORIANE ALLEE DES FAIENCIERS 13400 AUBAGNEDate de création : 10/03/2005Nom commercial : SIGNACITE
Etablissements de l'entreprise SIGNACITE
Dirigeants et représentants de SIGNACITE
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Président
67 ans - 10/1958Depuis le 12/08/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIGNACITE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SIGNACITE
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de forme juridique
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Rapport du commissaire à la transformation
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Rapport du commissaire à la transformation
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Décision(s) de l'associé unique
- MISE A JOUR DES STATUTS
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Décision(s) de l'associé unique
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Statuts constitutifs
- Divers
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SIGNACITE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SIGNACITE
0 procédure collective
Alertes de SIGNACITE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SIGNACITE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SIGNACITE
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Conseil d'État, 10/02/2016, 387769Début du contentieux : 16/05/2012Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE BANDOLLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SIGNACITE
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DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024RCS de MarseilleBodacc C n°20240143, annonce n°1623Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2020Adresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024RCS de MarseilleBodacc C n°20240141, annonce n°1543Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2022Adresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024RCS de MarseilleBodacc C n°20240141, annonce n°1542Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2021Adresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024RCS de MarseilleBodacc C n°20240141, annonce n°1541Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2019Adresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024RCS de MarseilleBodacc C n°20240141, annonce n°1540Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2018Adresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 16/08/2022RCS de MarseilleBodacc B n°20220158, annonce n°469Dénomination : SIGNACITEAdresse : les Terrasses D Oriane bâtiment D Allée des Faïenciers 13400 AubagneDescription : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.Administration : Président : RODRIGUEZ Jean Luc
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DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2009RCS de MarseilleBodacc C n°20090034, annonce n°996Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2007Adresse : les Terrasses d'Oriane, Bâtiment d allée des Faïenciers 13400 Aubagne
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DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2009RCS de MarseilleBodacc C n°20090034, annonce n°995Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2006Adresse : les Terrasses d'Oriane, Bâtiment d allée des Faïenciers 13400 Aubagne
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IP SDB & CUISINES (533 287 967) Cité 1 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SIGNACITE et IP SDB & CUISINES de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick ISNARD
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