NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 09/08/2026 Mise à jour RNE : le 09/08/2026 Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

ARTIBAL

481 590 693 · Active
Adresse : 16 RUE DE LA CHATAIGNERAIE, 92310 SEVRES
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/2005
Dirigeant : DE La Laurencie Thibault

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de ARTIBAL

SIREN : 481 590 693
SIRET (siège) : 481 590 693 00034
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR62481590693
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 04/04/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 481 590 693 R.C.S. Nanterre
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTIBAL

Activité principale déclarée : La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
IDCC 9998
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ARTIBAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    481 590 693 00034
    Adresse : 16 RUE DE LA CHATAIGNERAIE 92310 SEVRES
    Date de création : 01/06/2022
    Nom commercial : ARTIBAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    481 590 693 00026
    Adresse : 16 RUE DES 4 CHEMINEES 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
    Date de création : 31/03/2008
    Date de clôture : 01/06/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    481 590 693 00018
    Adresse : 6 AVENUE LULLI 92310 SEVRES
    Date de création : 01/04/2005
    Date de clôture : 31/03/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARTIBAL

Finances de ARTIBAL

Performance 2020 2019 2018
Résultat net (€) 139K 129K 49,5K
Gestion BFR 2020 2019 2018
BFR (€) -96,4K 40,5K 63,8K
BFR exploitation (€) 26,3K 175K 142K
BFR hors exploitation (€) -123K -135K -78,5K
Autonomie financière 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 522K 209K 122K
Couverture du BFR -5,4 5,2 1,9
Trésorerie (€) 618K 168K 58,2K
Dettes financières (€) 190K 18,6K 53,2K
Ratio d'endettement (Gearing) -1,1 -0,6 0
Autonomie financière (%) 55,7 60,3 47
Solvabilité 2020 2019 2018
Couverture des dettes -0,2 -0,5 -13,6
Fonds propres (€) 404K 265K 136K

Dirigeants et représentants de ARTIBAL

Entreprises dirigées par ARTIBAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTIBAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARTIBAL

    • Procès-verbal de transformation
    11/06/2024
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    11/06/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    11/06/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    02/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    01/10/2008
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    04/04/2005

Comptes annuels de ARTIBAL

Les déclarations de comptes de ARTIBAL nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 17/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/02/2018
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ARTIBAL

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ARTIBAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ARTIBAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTIBAL

  • Tribunal judiciaire de Paris, 06/05/2025, 24/08424
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : RIDORET MENUISERIE, Compagnie d'assurance MMA IARD assurances mutuelles, MMA IARD, PARIS SEINE INVESTISSEMENT, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, F.I.B - FLUIDES INDUSTRIES ET BATIMENTS, E.T.F.B. ETUDES ET TECHNIQUES DES FLUIDES DU BATIMENT, S.A.R.L. RP CONSTRUCTION, PERREY CHRISTOPHE, SMA SA, ICPP, ALLIANZ I.A.R.D., SMABTP, Société QBE EUROPE SA/NV, S.A.S. DALSA, Personne anonymisée 1, TSO - REALI, AXA FRANCE IARD, CAPITALE PARQUETS, CMG CONSTRUCTIONS METALLIQUES GRESILLON, ALBUQUERQUE CHAPE ET ISOLATION PAR CHAPE, LRF LES RAVALEURS FRANCILIENS, S.A.S. RIALLAND
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 17/01/2025, 2409182
    Début du contentieux : 10/07/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Eurovia Ile-de-France, Ville d'Avray, Chapelec, ZILIANI, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, Orange France Télécom, ENEDIS, Gaz réseau Distribution France, Colas France, SEINE OUEST AMENAGEMENT
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/04/2023, 22-21.448
    Début du contentieux : 13/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BALINEAU BATIMENT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, la société Mutuelle du Mans Iard assurances mutuelles, GATTEAU BATIMENT, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, COUSSEAU CHARPENTE MENUISERIE
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTIBAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260141, annonce n°15358
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250036, annonce n°4562
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240100, annonce n°5247
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230219, annonce n°5334
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220225, annonce n°5327
  • MODIFICATION 05/06/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTIBAL
    Adresse : 16 Rue de la Châtaigneraie 92310 Sèvres
    Description : Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
    Bodacc B n°20220109, annonce n°3395
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 16 Rue Des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210211, annonce n°9555
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 16 Rue Des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200228, annonce n°7575
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 16 Rue Des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190237, annonce n°5271
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180202, annonce n°9122
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180041, annonce n°5020
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20160083, annonce n°11268
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20160080, annonce n°10263
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20140081, annonce n°13147
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20130073, annonce n°12785
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20120058, annonce n°10636
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20110073, annonce n°9648
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20100054, annonce n°8173
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20090079, annonce n°9493
  • MODIFICATION 10/10/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTIBAL
    Adresse : 16 rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20080184, annonce n°1691
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 avenue Lulli 92310 Sèvres
    Bodacc C n°20080066, annonce n°8157

Cartographie de ARTIBAL

Comment contacter ARTIBAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 16 RUE DE LA CHATAIGNERAIE
92310 SEVRES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ARTIBAL

Biens immobiliers de ARTIBAL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ARTIBAL

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’UVRE POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT No10 DE LA CASERNE GUDIN A MONTARGIS

    Montant : 204 430,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU SUR LE BASSIN VERSANT DU LOING

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MOE POUR LA RENOVATION ET L’AMENAGEMENT DES LOCAUX ADMINISTRATIFS RUE CAVES DU ROI A SEVRES

    Montant : 53 420,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEINE OUEST AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension de l’école élémentaire Albert Camus comprenant la construction d’un restaurant scolaire à Gonesse

    Montant : 525 717,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE GONESSE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 2022-25-Lot 2 - Diagnostic patrimonial

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE

    En savoir plus

  • Objet : A SAISIR

    Montant : 525 717,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE GONESSE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de Diagnostic Préconisation Estimation (mission de maîtrise d’œuvre)pour la restauration du Salon Historique du logement du proviseur de la CMR Alphonse de Lamartine à Paris (75009)

    Montant : 14 420,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE ESCLANGON ET LA CREATION D’UNE NOUVELLE ECOLE PLACE RENE COTY A VIRY-CHATILLON

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 15/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VIRY CHATILLON (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ARTIBAL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ARTIBAL

  • ARTIBAL AGENCE D'ARCHITECTURE
    Enregistrée le 28/03/2007
    Expire le 28/03/2017
    Classes : 42
    Numéro : FR3491589
    Marque expirée

Aides perçues par ARTIBAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur