Activité de BTR CHAUSSONNET
| Activité principale déclarée : |
Maçonnerie, terrassement, maisons clés en mains, toitures, rénovations et assainissement |
| Autres activités : |
MACONNERIE TERRASSEMENT MAISONS CLES EN MAINS TOITURES RENOVATIONS ET ASSAINISSEMENT |
| Code NAF ou APE : |
43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment) |
| Domaine d’activité : |
Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : |
Artisanale non réglementée, Artisanale réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BTR CHAUSSONNET applique soit différente.
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Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés -
IDCC 1597
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/09/2026 |
Etablissements de l'entreprise BTR CHAUSSONNET
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Adresse : 3 B CHEMIN DES SPORTS
09600 AIGUES-VIVES
Date de création :
30/03/2024
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Établissement principal
En activité
483 311 817 00025
Adresse : ZI DU MOULIN D’ENFOUR
09600 LAROQUE-D'OLMES
Date de création :
01/06/2018
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Établissement secondaire
Fermé
483 311 817 00017
Adresse : RUE MERMOZ
09600 LAROQUE D'OLMES
Date de création :
01/07/2005
Etablissements de l'entreprise BTR CHAUSSONNET
Finances de BTR CHAUSSONNET
Dirigeants et représentants de BTR CHAUSSONNET
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Président
64 ans
- 07/1961
Depuis le 19/04/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BTR CHAUSSONNET
Documents juridiques de BTR CHAUSSONNET
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
20/12/2024
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/04/2022
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Rapport du commissaire à la transformation
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/03/2022
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Contrat d'apport
- Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
19/02/2020
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Rapport du commissaire aux apports
17/01/2020
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Rapport du commissaire aux apports
23/12/2019
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert siège social et établissement principal
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Liste des sièges sociaux antérieurs
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
12/09/2018
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
18/07/2005
Comptes annuels de BTR CHAUSSONNET
Les déclarations de comptes de BTR CHAUSSONNET nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
16/02/2023
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Comptes sociaux 2021
02/03/2022
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Comptes sociaux 2020
01/04/2021
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Comptes sociaux 2019
11/02/2020
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Comptes sociaux 2018
13/05/2019
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Comptes sociaux 2017
25/09/2018
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Comptes sociaux 2016
16/05/2017
Conformité de BTR CHAUSSONNET
Alertes de BTR CHAUSSONNET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BTR CHAUSSONNET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BTR CHAUSSONNET
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Tribunal judiciaire de Carcassonne,
05/03/2026, 23/01253
Début du contentieux :
15/07/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Foix,
27/01/2026, 25/00219
Position :
Défendeur
Autres parties :
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SAFER OCCITANIE SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE
Dispositif :
Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Annonces BODACC de BTR CHAUSSONNET
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DÉPÔT DES COMPTES
05/06/2025
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2024
Adresse :
3 b Chemin Des Sports 09600 Aigues-Vives
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250107, annonce
n°621
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DÉPÔT DES COMPTES
02/06/2025
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2023
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250105, annonce
n°624
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DÉPÔT DES COMPTES
24/03/2024
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240059, annonce
n°455
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VENTE
17/10/2023
RCS de Foix
Adresse :
Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Catégorie vente :
Mise en activité d'une société suite à achat
Origine des fonds :
Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 110000 EUR
Nouveau propriétaire :
BTR
Bodacc A
n°20230200, annonce
n°199
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MODIFICATION
22/06/2023
RCS de Foix
Dénomination : "BTR CHAUSSONNET"
Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Administration : CHAUSSONNET Serge nom d'usage : CHAUSSONNET devient président. CHAUSSONNET Serge nom d'usage : CHAUSSONNET n'est plus gérant
Bodacc B
n°20230119, annonce
n°222
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DÉPÔT DES COMPTES
27/04/2023
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230083, annonce
n°340
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DÉPÔT DES COMPTES
07/04/2021
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210068, annonce
n°192
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DÉPÔT DES COMPTES
23/07/2020
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200141, annonce
n°74
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DÉPÔT DES COMPTES
23/01/2020
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2018
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200016, annonce
n°100
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DÉPÔT DES COMPTES
13/06/2019
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2017
Adresse :
Zone industrielle Du Moulin d'Enfour 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190112, annonce
n°158
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DÉPÔT DES COMPTES
10/06/2017
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2016
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170048, annonce
n°397
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DÉPÔT DES COMPTES
29/03/2016
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2015
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160033, annonce
n°201
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DÉPÔT DES COMPTES
05/01/2016
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2014
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20160001, annonce
n°469
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DÉPÔT DES COMPTES
05/08/2014
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2013
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20140050, annonce
n°183
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DÉPÔT DES COMPTES
03/10/2013
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2012
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20130072, annonce
n°1008
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DÉPÔT DES COMPTES
26/03/2012
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2011
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20120018, annonce
n°711
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DÉPÔT DES COMPTES
16/01/2012
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2010
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20120003, annonce
n°634
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DÉPÔT DES COMPTES
24/10/2011
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2009
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20110074, annonce
n°562
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DÉPÔT DES COMPTES
13/11/2009
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2008
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20090085, annonce
n°1120
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DÉPÔT DES COMPTES
24/12/2008
RCS de Foix
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2007
Adresse :
rue Mermoz 09600 Laroque-d'Olmes
Bodacc C
n°20080109, annonce
n°722
Cartographie de BTR CHAUSSONNET
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Entreprises citées de BTR CHAUSSONNET
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Avocat
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Formaliste
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Actionnariat
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