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Cour d'appel de Paris,
07/07/2026, 26/02633
Début du contentieux :
11/03/2024
Position :
Demandeur
Autres parties :
DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, COPALOR PLASTIQUE FAREMOUTIERS
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Paris,
31/03/2026, 25/17413
Début du contentieux :
29/04/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
LA FERME DE SAINT-THIBAULT, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Paris,
11/03/2026, 25/06439
Début du contentieux :
19/03/2025
Position :
Défendeur
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Paris,
27/01/2026, 25/08620
Début du contentieux :
17/12/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
MEAT INVEST, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Annulation
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Cour d'appel de Paris,
21/01/2026, 25/16040
Début du contentieux :
10/03/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
THAI CHELLES, ARPEJ
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Paris,
22/10/2025, 24/12519
Début du contentieux :
17/05/2022
Position :
Défendeur
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour d'appel de Paris,
16/10/2025, 25/01010
Début du contentieux :
28/06/2024
Position :
Défendeur
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Paris,
17/09/2025, 24/15042
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
GTE, ARPEJ, CGL COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Paris,
17/09/2025, 24/15039
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
GTE, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, ARPEJ
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour d'appel de Paris,
17/09/2025, 24/15046
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
GTE, DESA TECH DESA HIGH ELECTRONICAL TECHNOLOGY SYSTEM, ARPEJ
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Paris,
10/07/2025, 25/10285
Position :
Défendeur
Autres parties :
MEAT INVEST, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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-
Cour d'appel de Paris,
10/07/2025, 25/00635
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCAFOM-RUX FRANCE, LES MONTEURS DE LA BRIE, ARPEJ, ALTRAD ARNHOLDT, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal de commerce de Paris,
04/07/2025, J2025000447
Début du contentieux :
06/08/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
LE COQ SPORTIF HOLDING LCSH, LCS INTERNATIONAL SAS, SPORT IMMOBILIER, ICONIX INTERNATIONAL INC, NEOPAR, AIRESIS, SOCIETE NATIONALE SNCF, MIRABAU PATRIMOINE VIVANT, FHBX, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, C.E.G.E.E CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, délégation UNEDIC AGS -CGEA ILE DE FRANCE OUEST, B.T.S.G., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Tribunal des activités économiques de Paris,
04/07/2025, J2025000447
Début du contentieux :
06/08/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
LE COQ SPORTIF HOLDING LCSH, AIRESIS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, NEOPAR, SA ATELIER IKS, MIRABAU PATRIMOINE VIVANT, UNEDIC AGS -CGEA ILE DE FRANCE OUEST, C.E.G.E.E CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, FHBX, SCP BTSG, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
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Cour d'appel de Paris,
15/05/2025, 24/16421
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
GTE, BPIFRANCE, ARPEJ
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour d'appel de Paris,
15/05/2025, 24/16425
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
GTE, BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, ARPEJ
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Paris,
15/05/2025, 24/18765
Début du contentieux :
14/10/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
RISE PARIS, URSSAF IDF URSSAF ILE DE FRANCE, ARPEJ, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Paris,
13/05/2025, 24/17905
Début du contentieux :
07/10/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
NET7 SERVICES, ARPEJ
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Tribunal de commerce de Meaux,
28/04/2025, 2025005133
Début du contentieux :
29/04/2024
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, MEAT INVEST
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Cour d'appel de Reims,
11/03/2025, 24/01495
Début du contentieux :
27/08/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
UAVC UNION AUBOISE VIGNERONS EN CHAMPAGNE, URBAIN FRERES, SCP B&M associés
Dispositif :
Irrecevabilité
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Tribunal judiciaire de Paris,
10/02/2025, 24/08542
Début du contentieux :
16/10/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
EDIFY CONSTRUCTION, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Meaux,
16/12/2024, 21/05029
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI DU BOIS DE L'ORMEAU, S.A.S. TRIO FRUIT, S.E.L.A.R.L. GARNIER
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Tribunal judiciaire d'Évry,
22/11/2024, 24/00955
Position :
Défendeur
Autres parties :
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, JR BAT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Dit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
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Cour de cassation,
04/09/2024, 23-12.792
Début du contentieux :
09/11/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
ROLIN, LOCA BOURGEOIS, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Rejet
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Cour d'appel de Paris,
04/07/2024, 21/11341
Début du contentieux :
31/01/2013
Position :
Défendeur
Autres parties :
GRANDE
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal judiciaire de Draguignan,
18/06/2024, 23/05829
Début du contentieux :
29/09/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
ARPEJ, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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-
Cour de cassation,
28/03/2024, 23-21.854
Début du contentieux :
28/06/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
LEBASQUE SNC
Dispositif :
Déchéance
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Cour d'appel de Paris,
28/03/2024, 21/20069
Début du contentieux :
03/05/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour de cassation,
13/03/2024, 22-15.991
Début du contentieux :
11/02/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
Société Transports du Val de Soude (TVS), Société Trans World Finances (TWF), SM2G, AJC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
Dispositif :
Cassation
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Cour d'appel de Reims,
30/01/2024, 23/01511
Début du contentieux :
05/07/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI LE JARDIN VERT, S.A.S.U. JARDIN DE LA BELLE IDEE
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Reims,
30/01/2024, 23/01296
Début du contentieux :
07/06/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
ARTESTATE, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & ROUSSELET, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, MUTIGNY RESORT REAL ESTATE, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Paris,
05/12/2023, 23/06846
Début du contentieux :
13/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
GTE, ARPEJ, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour d'appel de Paris,
22/11/2023, 21/05223
Début du contentieux :
19/02/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOLENE, MJC2A, CFCMNE CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE
Dispositif :
Renvoi
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Cour de cassation,
08/11/2023, 22-15.991
Début du contentieux :
11/02/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
TRANSPORTS DU VAL DE SOUDE, TRANS WORLD FINANCES, SM2G, AJC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
Dispositif :
Reprise d'instance
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Cour d'appel de Reims,
17/10/2023, 23/00639
Début du contentieux :
16/03/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
CHAMPAGNE MDL, Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE, MAIGROT STEPHANE, BANQUE CIC EST, S.E.L.A.R.L. AJ PARTNERAIRES
Dispositif :
Sursis à statuer
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Cour d'appel de Reims,
17/10/2023, 23/00632
Début du contentieux :
01/02/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A.R.L.MDL, C.E.G.E.E CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, MAIGROT STEPHANE, BANQUE CIC EST, S.E.L.A.R.L. AJ PARTNERAIRES
Dispositif :
Sursis à statuer
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Cour d'appel de Reims,
17/10/2023, 23/00636
Début du contentieux :
16/03/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
CHAMPAGNE MDL, BANQUE CIC EST, MAIGROT STEPHANE, S.E.L.A.R.L. AJ PARTNERAIRES
Dispositif :
Sursis à statuer
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Cour d'appel de Reims,
17/10/2023, 23/00661
Début du contentieux :
16/03/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
CHAMPAGNE MDL, C.E.G.E.E CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, MAIGROT STEPHANE, BANQUE CIC EST, S.E.L.A.R.L. AJ PARTNERAIRES
Dispositif :
Sursis à statuer
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Cour d'appel de Reims,
11/07/2023, 22/01371
Début du contentieux :
25/03/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.D.C, S.C.I. IMMOFI 5, S.C.I. AANO, S.C.I. ELYSEE REIMS, S.C. APM, S.C.I. CHAMPIGNY INVEST, S.C. ZEPHIR, S.C. SCPI IMMO PLACEMENT, S.C.I. UCAZ, S.C.I. BALSAL, S.C.I. COFIDAC IMMO, S.D.C. SYNDICAT PRINCIPAL DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUB, S.A.R.L. MCI THERMIQUE, S.D.C. SYNDICAT SECONDAIRE DU BATIMENT A DE L'IMMEUBLE, S.C.I. NEMEE, S.C.I. LES BOURBELOTS, S.C.I. THALIE, S.A. GAN ASSURANCES, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour d'appel de Paris,
31/05/2023, 22/04715
Début du contentieux :
17/03/2015
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Reims,
11/04/2023, 22/02004
Début du contentieux :
24/08/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
OMNIPARTNERS, Organisme URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE IALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE CHAMPAGNE ARDE, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Irrecevabilité
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Cour d'appel de Reims,
21/03/2023, 22/02086
Début du contentieux :
09/11/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.A.R.L. MOUTON NOIR, FINANCIERE RESIDENCE PIERRE, SCI FLOO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour de cassation,
08/12/2022, 22-12.315
Début du contentieux :
25/06/2018
Position :
Demandeur
Autres parties :
PATRICK JEAN PEINTURE, SELARL GARNIER-GUILLOUET, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Rejet
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Cour d'appel de Paris,
24/11/2022, 21/08442
Début du contentieux :
09/03/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
FRANFINANCE LOCATION, CJL EVOLUTION, S.C.P.& HAZANE
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Paris,
24/11/2022, 21/08474
Début du contentieux :
09/03/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
FRANFINANCE LOCATION, CJL EVOLUTION, SCP& HAZANE
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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-
Cour de cassation,
08/09/2022, 21-15.271
Début du contentieux :
09/09/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
Line, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Rejet
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Cour d'appel de Reims,
06/09/2022, 22/00580
Début du contentieux :
12/07/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, S.A.R.L. DUMONT, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Reims,
06/09/2022, 22/00579
Début du contentieux :
12/07/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, S.A.R.L. DUMONT, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Paris,
26/04/2022, 21/20114
Début du contentieux :
20/03/2017
Position :
Défendeur
Autres parties :
EASY BAT, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Annulation
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-
Cour d'appel de Paris,
21/04/2022, 21/08474
Début du contentieux :
09/03/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
FRANFINANCE LOCATION, CJL EVOLUTION, S.C.P.& HAZANE
Dispositif :
Réouverture des débats
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-
Cour d'appel de Paris,
21/04/2022, 21/08442
Début du contentieux :
09/03/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
FRANFINANCE LOCATION, CJL EVOLUTION
Dispositif :
Réouverture des débats
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-
Cour d'appel de Reims,
06/04/2022, 21/01162
Début du contentieux :
13/10/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
SARL DUMONT, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, L'UNEDIC DELEGATION, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Reims,
05/04/2022, 21/00822
Début du contentieux :
06/08/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE BOURGOGNE, BNP PARIBAS, BANQUE CIC EST, C.E.G.E.E CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, AUXIGA SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES, CHAMPAGNE MDL, SELARL E. L. CHAMPAGNE, MAIGROT STEPHANE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
31/03/2022, 21/20929
Début du contentieux :
14/06/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
PC PRO, S.E.L.A.R.L. GARNIER GUILLOUET
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Reims,
30/11/2021, 20/01854
Début du contentieux :
28/03/2017
Position :
Défendeur
Autres parties :
OMNI ELEC EST, MAIGROT STEPHANE, HERMINE AVOCATS ASSOCIES
-
Cour d'appel de Paris,
16/11/2021, 21/06605
Début du contentieux :
29/09/2015
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCI SOLENE, LAMY
Dispositif :
Infirmation totale
-
Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
07/10/2021, 20/10063
Début du contentieux :
08/10/2020
Position :
Demandeur
Autres parties :
RYVIA, MAIGROT STEPHANE, S.E.L.A.R.L. BAGNOL SCHINETTI
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Paris,
23/07/2021, 20/18447
Début du contentieux :
07/12/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
DTM EXPRESS, SELARL GARNIER-GUILLOUET, EMME ENCHERES MEAUX, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
06/07/2021, 21/03084
Début du contentieux :
11/01/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
BAYEB, SELARL GARNIER-GUILLOUET
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Paris,
23/03/2021, 20/16601
Début du contentieux :
09/11/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
L.C.F, ARPEJ
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Paris,
19/03/2021, 18/20499
Début du contentieux :
23/07/2018
Position :
Demandeur
Autres parties :
ALIZES FUNERAIRE, GROUPE ROC-ECLERC, POMPES FUNEBRES AUBOISES
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Paris,
02/03/2021, 20/14606
Début du contentieux :
05/10/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
LES DELICES DE STAINS, ARPEJ
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
04/02/2021, 20/12257
Début du contentieux :
11/02/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
Pôle de recouvrement spécialisé de Seine-et-Marne, AVF PROMOTIONS, SELARL GARNIER-GUILLOUET
Dispositif :
Rejet
-
Cour d'appel de Paris,
04/02/2021, 20/12295
Début du contentieux :
11/02/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
AVF PROMOTIONS, Pôle de recouvrement spécialisé (PRS) de Seine-et, ARPEJ
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
26/11/2020, 20/04977
Début du contentieux :
24/02/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
PCS PRO CONCEPT SECURITE
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Cour d'appel de Reims,
16/09/2020, 20/00029
Début du contentieux :
27/01/2020
Position :
Demandeur
Autres parties :
SO FAST EUROPEAN EXPRESS, DIAC, SCP B & M ASSOCIES
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
07/07/2020, 20/01049
Début du contentieux :
10/12/2018
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirmation totale
-
Cour d'appel de Reims,
15/01/2020, 19/00061
Début du contentieux :
17/09/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
FAYAT BATIMENT, SELARL GARNIER-GUILLOUET, PATRICK JEAN PEINTURE
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Paris,
10/12/2019, 19/14218
Début du contentieux :
17/06/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
AMBULANCES YASMINE, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Rejet
-
Cour d'appel de Paris,
21/12/2018, 16/14741
Début du contentieux :
19/05/2014
Position :
Défendeur
Autres parties :
SARL 23 JEAN ROSE, AXA FRANCE IARD, CONSTRUCT, SCP GARNIER Philippe et GUILLOUET Sophie
Dispositif :
Infirmation partielle
-
Cour d'appel de Paris,
30/05/2018, 16/13390
Début du contentieux :
15/01/2009
Position :
Demandeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Paris,
22/12/2017, 16/14741
Début du contentieux :
19/05/2014
Position :
Demandeur
Autres parties :
SARL 23 JEAN ROSE, CONSTRUCT, AXA FRANCE IARD
Dispositif :
Autres
-
Cour d'appel de Reims,
10/01/2017, 16/02419
Début du contentieux :
26/01/2015
Position :
Défendeur
-
Cour d'appel de Rouen,
09/08/2016, 16/03739
Début du contentieux :
13/03/2016
Position :
Défendeur
Autres parties :
Ministère Public, ACTIV FRANCE
-
Cour d'appel de Nancy,
23/05/2016, 14/02855
Début du contentieux :
23/01/2014
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI DU COEUR AU SUD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Reims,
13/04/2016, 16/00005
Début du contentieux :
09/06/2015
Position :
Demandeur
Autres parties :
Association AGS CGEA, SAS AMPHORA, BRUNO RAULET, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Rejet
-
Cour d'appel de Versailles,
21/05/2015, 13/06009
Début du contentieux :
20/06/2013
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE, TEURLAI ET FILS, GENERALI FRANCE ASSURANCES, QUALICONSULT
-
Cour d'appel de Reims,
03/12/2014, 13/03081
Début du contentieux :
31/08/2012
Position :
Défendeur
Autres parties :
MAIGROT STEPHANE, AGS-CGEA D'AMIENS
-
Cour d'appel de Reims,
25/06/2014, 13/00690
Début du contentieux :
14/06/2011
Position :
Défendeur
Autres parties :
MAIGROT STEPHANE, AGS-CGEA d´AMIENS
-
Cour d'appel de Reims,
25/06/2014, 13/01321
Début du contentieux :
28/03/2013
Position :
Défendeur
Autres parties :
MAIGROT STEPHANE, AGS CGEA d'AMIENS
-
Cour d'appel de Reims,
25/06/2014, 13/01333
Début du contentieux :
28/03/2013
Position :
Défendeur
Autres parties :
MAIGROT STEPHANE, AGS CGEA d´AMIENS
-
Cour d'appel de Paris,
20/06/2013, 12/08888
Début du contentieux :
15/03/2012
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI LA THEROUANNE
-
Cour d'appel de Paris,
29/09/2011, 10/17604
Début du contentieux :
30/07/2010
Position :
Défendeur
Autres parties :
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT, CORNEC, S. C.P. ANGEL-HAZANE
-
Cour d'appel de Paris,
10/03/2011, 09/02727
Début du contentieux :
29/02/2008
Position :
Demandeur
Autres parties :
Association ELAN, SCP-HAZANE, SELARLCABOOTER, UNEDIC AGS CGEA IDF EST, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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-
Cour d'appel de Paris,
16/02/2011, 09/04732
Début du contentieux :
30/03/2009
Position :
Défendeur
Autres parties :
Commune de MAGNY LE HONGRE, Association ELAN devenue Association IPSIS, SCP ANGEL & HAZANNE
-
Cour d'appel de Paris,
16/02/2011, 09/04733
Début du contentieux :
30/03/2009
Position :
Défendeur
Autres parties :
COMMUNE DE MAGNY LE HONGRE, Association ELAN devenue l'Association IPSIS, SCP ANGEL & HAZANNE, Délégation AGS CGEA IDF
-
Cour d'appel de Reims,
09/02/2011, 09/01874
Début du contentieux :
23/06/2009
Position :
Défendeur
Autres parties :
G.W., SCP DARGENT TIRMANT RAULET, AGS-CGEA D'AMIENS
-
Cour d'appel de Nancy,
07/10/2009, 08/00009
Début du contentieux :
25/10/2004
Position :
Défendeur
Autres parties :
SARL CHRISTINE, Société ROMILLONE DE TEXTILE SOROTEX, MAIGROT STEPHANE
-
Cour d'appel de Paris,
07/05/2009, 09/07487
Position :
Demandeur
Autres parties :
SODIRA
-
Cour d'appel de Paris,
05/03/2009, 07/07483
Début du contentieux :
20/03/2007
Position :
Défendeur
Autres parties :
SOCIETE NATIONALE SNCF, ARPEJ
-
Cour d'appel de Paris,
12/02/2009, 07/21953
Début du contentieux :
27/03/2006
Position :
Défendeur
Autres parties :
DIAC, PERNEY ANGEL, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
-
Cour d'appel de Paris,
16/12/2008, 07/16954
Début du contentieux :
04/09/2007
Position :
Défendeur
Autres parties :
ECONOCOM MANAGED SERVICES
-
Cour d'appel de Paris,
13/11/2008, 08/14499
Début du contentieux :
09/06/2008
Position :
Défendeur
Autres parties :
SAWASDEE, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
-
Cour d'appel de Paris,
28/10/2008, 08/07915
Début du contentieux :
17/03/2008
Position :
Défendeur
Autres parties :
Ministère Public, Personne anonymisée 1
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-
Cour d'appel de Paris,
25/09/2008, 07/21955
Début du contentieux :
27/03/2006
Position :
Défendeur
Autres parties :
DIAC, PERNEY ANGEL, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL
-
Cour d'appel de Paris,
03/07/2008, 06/17443
Début du contentieux :
07/05/2003
Position :
Défendeur
Autres parties :
SIMONIAN
-
Cour d'appel de Paris,
21/05/2008, 08/01148
Début du contentieux :
16/03/2007
Position :
Défendeur
Autres parties :
SOC CIVILE DE LA TROLE
-
Cour d'appel de Paris,
17/04/2008, 04/24577
Début du contentieux :
19/07/2002
Position :
Demandeur
Autres parties :
EMBADAC EMBALLAGES D'AQUITAINE, LOUIS MEYERS, CD CARTONDRUCK AG, CARTONDRUCK USA INC
-
Cour d'appel de Paris,
11/04/2008, 07/18155
Début du contentieux :
07/09/2006
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI HENRI DUNANT
-
Cour d'appel de Paris,
13/12/2007, 07/17381
Début du contentieux :
13/09/2007
Position :
Demandeur
Autres parties :
PERNEY ANGEL
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