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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

B.E.T. SEQUOIA

487 888 927 · Active
Adresse : 2 PLACE DE LA MAIRIE, 03230 BEAULON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 05/01/2006
Dirigeants : Heraud Jeremy , Canault Patrice

Voir les statuts

Informations juridiques de B.E.T. SEQUOIA

SIREN : 487 888 927
SIRET (siège) : 487 888 927 00034
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR37487888927
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CUSSET , le 10/01/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/01/2006)
Numéro RCS : 487 888 927 R.C.S. Cusset
Capital social : 9 600,00 €

Extrait INPI

Activité de B.E.T. SEQUOIA

Activité principale déclarée : Activités d'ingénierie comprenant les études techniques spécialisées ainsi que la maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages de génie civil de bâtiment et d'infrastructures
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise B.E.T. SEQUOIA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    487 888 927 00034
    Adresse : 2 PLACE DE LA MAIRIE 03230 BEAULON
    Date de création : 05/01/2025
    Enseigne : B.E.T. SEQUOIA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    487 888 927 00026
    Adresse : 2 RUE LOUIS BLANC 03000 MOULINS
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 05/01/2025 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : B.E.T. SEQUOIA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    487 888 927 00018
    Adresse : 1 BOULEVARD CHARLES LOUIS PHILIPPE 03000 MOULINS
    Date de création : 05/01/2006
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : B.E.T. SEQUOIA

Etablissements de l'entreprise B.E.T. SEQUOIA

Finances de B.E.T. SEQUOIA

Dirigeants et représentants de B.E.T. SEQUOIA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de B.E.T. SEQUOIA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de B.E.T. SEQUOIA

    • Copie des statuts mis à jour
    05/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/01/2026
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
    04/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Réduction du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    13/09/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    21/03/2014
    • Statuts mis à jour
      • Suite à la modification de l'article 19 des statuts
      • Suite à la modification de l'article 19 des statuts
    25/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège au 2 rue Louis Blanc 03000 MOULINS
      • Transfert du siège au 2 rue Louis Blanc 03000 MOULINS
    • Statuts mis à jour
    09/02/2009
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    10/01/2006
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Comptes annuels de B.E.T. SEQUOIA

Les déclarations de comptes de B.E.T. SEQUOIA nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/08/2017
  • Comptes sociaux 2016 18/07/2017

Conformité de B.E.T. SEQUOIA

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de B.E.T. SEQUOIA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de B.E.T. SEQUOIA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de B.E.T. SEQUOIA

  • Cour d'appel de Riom, 20/11/2025, 25/00745
    Début du contentieux : 25/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD, S.A.S. FLEURY, SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS - SMABTP, FRITEC, Compagnie d'assurance QBE EUROPE NV/SA, S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTIONS, Société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE ET SPECIALTY, S.A.S. ROCHE, Société LONGSUI CORPORATION, Société SAMPO INDUSTRIAL Co Ltd
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de B.E.T. SEQUOIA

  • MODIFICATION 13/02/2026
    RCS de Cusset
    Dénomination : B.E.T. SEQUOIA
    Adresse : 2 Place de la Mairie 03230 Beaulon
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20260030, annonce n°55
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2025
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250154, annonce n°148
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240145, annonce n°333
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2023
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230147, annonce n°265
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2022
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220137, annonce n°187
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210166, annonce n°41
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2020
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200218, annonce n°379
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2019
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190088, annonce n°134
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2017
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170087, annonce n°51
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170071, annonce n°203
  • MODIFICATION 20/11/2016
    RCS de Cusset
    Dénomination : B.E.T. SEQUOIA
    Capital : 9 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant : CANAULT Patrice, Laurent, Jean-Luc ; Gérant : HERAUD Jeremy
    Bodacc B n°20160226, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160059, annonce n°424
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2015
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150044, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20140036, annonce n°415
  • MODIFICATION 06/04/2014
    RCS de Cusset
    Dénomination : B.E.T. SEQUOIA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : CANAULT Patrice, Laurent, Jean-Luc Gérant : PERRIN Catherine, Marie-Cécile né(e) RAYNAL Gérant : HERAUD Jeremy
    Bodacc B n°20140068, annonce n°88
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20130025, annonce n°168
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20120028, annonce n°214
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2011
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20110032, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20100031, annonce n°210
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2009
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Bodacc C n°20090034, annonce n°42
  • MODIFICATION 26/02/2009
    RCS de Cusset
    Dénomination : B.E.T. SEQUOIA
    Adresse : 2 rue Louis Blanc 03000 Moulins
    Description : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
    Bodacc B n°20090040, annonce n°137
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2008
    RCS de Moulins
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 boulevard Charles-louis-Philippe 03000 Moulins
    Bodacc C n°20080037, annonce n°229

Cartographie de B.E.T. SEQUOIA

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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 2 PLACE DE LA MAIRIE
03230 BEAULON

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  • Objet : MO RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE SAINT JUST

    Montant : 78 860,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DECIZE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d oeuvre (mission de base + EXE) pour la creation de 3 cellles immobilieres ZAE la Loubiere St Pourcain-sur-Besbre

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC ENTR'ALLIER BESBRE ET LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION GRANGE EN BUREAU

    Montant : 161 633,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EN EXTENSION D’UN BATIMENT EXISTANT

    Montant : 88 100,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

    En savoir plus

  • Objet : BG-MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DE L’EXTENSION MAISON DE SANTE DE MOULINS ENGILBERT

    Montant : 63 617,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BAZOIS LOIRE MORVAN

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - RECONSTRUCTION STADE DU CHAMP

    Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D YZEURE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la création d’un France Services dans la gare d’Imphy

    Montant : 43 725,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SUD NIVERNAIS

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la création d’un France Services dans la gare d’Imphy

    Montant : 43 725,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SUD NIVERNAIS

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EN EXTENSION D’UN BATIMENT EXISTANT

    Montant : 74 800,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

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  • Objet : AMÉNAGEMENT PLACE SOURCE INTERMITTENTE ET HALLE

    Montant : 183 920,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE BELLERIVE SUR ALLIER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de MOE - Réhabilitation énergétique clos et résidence Les Vignes à Molinet

    Montant : 85 800,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EVOLEA (EVOLEA SIEGE)

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  • Objet : BG-MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DE L’EXTENSION MAISON DE SANTE DE MOULINS ENGILBERT

    Montant : 71 927,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BAZOIS LOIRE MORVAN

    En savoir plus

Labels et certificats de B.E.T. SEQUOIA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de B.E.T. SEQUOIA

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par B.E.T. SEQUOIA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.