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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE (NCD ARCHITECTURE)

488 676 644 · Active
Adresse : 84 RUE HYACINTHE CORNE, 59500 DOUAI
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 20/02/2006
Dirigeant : CHARLEMAGNE Nathalie

Voir les statuts

Informations juridiques de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

SIREN : 488 676 644
SIRET (siège) : 488 676 644 00021
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR74488676644
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DOUAI , le 01/03/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/03/2010)
Numéro RCS : 488 676 644 R.C.S. Douai
Capital social : 7 500,00 €

Extrait INPI

Activité de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Profession d'Architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    488 676 644 00021
    Adresse : 84 RUE HYACINTHE CORNE 59500 DOUAI
    Date de création : 02/01/2010
    Nom commercial : NCD ARCHITECTURE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    488 676 644 00013
    Adresse : 20 RUE MARCEL SEMBAT 62580 GIVENCHY-EN-GOHELLE
    Date de création : 20/02/2006
    Date de clôture : 02/01/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Finances de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Dirigeants et représentants de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    22/02/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    22/02/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    22/02/2010
    • Document inconnu
    17/08/2007
    • Document inconnu
    09/08/2007
    • Document inconnu
    22/02/2006

Comptes annuels de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 04/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/06/2017

Conformité de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

  • Tribunal administratif d'Amiens, 17/03/2023, 2201499
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL BET Beitha, ANVOLIA 59, PARYSOL-SDP, SARL CTB, BUREAU VERITAS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. SMA, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, GROUPAMA NORD EST, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, DEMATHIEU & BARD CONSTRUCTION NORD, GENERALI IARD, ALLIANZ I.A.R.D., MMA IARD, SARL Lemoine T.P, Personne anonymisée 1, EHPAD de Buironfosse, ETS RENARD, SARL BBI, SARL SGM, LEGRAND MENUISERIE, MAAF ASSURANCES SA, SARL RICHEPAIN LEGAYE, SA GAN Assurances, B.A.T.I.M.C.O, Caisse d'Assurance Mutuelle du Bâtiment et des Travaux Publics (CAMACTE), SCME, E.C.L.I.S. ECO CONSTRUCTION LOCALE INITIATIVES SOLIDAIRES, SARL BET H Sigier Ingénieur Conseil, EURL d'architecture D Eric, Mutuelle des Architectes Français (MAF), SASU Icade Promotion Logement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2025
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250112, annonce n°2765
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2024
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240125, annonce n°4077
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2023
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230151, annonce n°4427
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2022
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220117, annonce n°3090
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2021
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210103, annonce n°1828
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2020
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 84 Rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200142, annonce n°5057
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2019
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190114, annonce n°1090
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2018
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180117, annonce n°3669
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2017
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170056, annonce n°5446
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2016
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160056, annonce n°4031
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150048, annonce n°6331
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2014
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc C n°20140031, annonce n°7881
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2013
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc C n°20130030, annonce n°6575
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc C n°20120029, annonce n°8311
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc C n°20110020, annonce n°6878
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2010
    RCS de Douai
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc C n°20100029, annonce n°5576
  • IMMATRICULATION 14/03/2010
    RCS de Douai
    Dénomination : NCD ARCHITECTURE
    Adresse : 84 rue Hyacinthe Corne 59500 Douai
    Bodacc A n°20100051, annonce n°1022
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2009
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 20 rue Marcel Sembat 62580 Givenchy-en-Gohelle
    Bodacc C n°20090031, annonce n°7617
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2008
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 20 rue Marcel Sembat 62580 Givenchy-en-Gohelle
    Bodacc C n°20080036, annonce n°4516
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Cartographie de NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE

Comment contacter NATHALIE CHARLEMAGNE DUSSART ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 84 RUE HYACINTHE CORNE
59500 DOUAI

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