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Mise à jour RCS : le 19/06/2026 Mise à jour RNE : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

AWP FRANCE SAS (MONDIAL ASSISTANCE - SUPPRESSION DE LENSEIGNE)

490 381 753 · Active
Adresse : 7 RUE DORA MAAR, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Activité : Activités des sociétés holding
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 23/05/2006
Dirigeant : Ghanime Noel

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de AWP FRANCE SAS

SIREN : 490 381 753
SIRET (siège) : 490 381 753 00055
Numéro LEI : 969500KBFYE2H4JB4Y85 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR09490381753
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 26/03/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/03/2007)
Numéro RCS : 490 381 753 R.C.S. Bobigny
Capital social : 7 584 076,86 €

Extrait INPI

Activité de AWP FRANCE SAS

Activité principale déclarée : La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger, la détention d'intérêts de toute nature, par tous moyens et sous toutes formes, dans tous groupements, entreprises ou sociétés, quels que soient leur forme juridique ou leur objet, plus particulièrement dans les secteurs de l'assistance, ainsi que la supervision et la cession de ces intérêts.
Code NAF ou APE : 64.20Z (Activités des sociétés holding)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AWP FRANCE SAS applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 07026669 :
  • Courtier en Assurance (COA) avec maniement de fonds :
    RADIÉ depuis le 11/10/2024
    •

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Etablissements de l'entreprise AWP FRANCE SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    490 381 753 00055
    Adresse : 7 RUE DORA MAAR 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 01/09/2015
    Nom commercial : MONDIAL ASSISTANCE
    Enseigne : Suppression de lenseigne
  • Établissement secondaire

    En activité

    490 381 753 00022
    Adresse : 2 RUE FRAGONARD 75017 PARIS
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : MONDIAL ASSISTANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    490 381 753 00048
    Adresse : TOUR GALLIENI II 36 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 93170 BAGNOLET
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/12/2016
    Activité distincte : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite (66.29Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    490 381 753 00030
    Adresse : TECHNOPARC CIRCUIT DES 24 H AU MANS CHEMIN AUX BOEUFS 72100 LE MANS
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/10/2024
    Activité distincte : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite (66.29Z)
    Nom commercial : MONDIAL ASSISTANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    490 381 753 00014
    Adresse : 54 RUE DE LONDRES 75008 PARIS
    Date de création : 23/05/2006
    Date de clôture : 01/10/2024 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite (66.29Z)

Etablissements de l'entreprise AWP FRANCE SAS

Finances de AWP FRANCE SAS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 239M 200M
Marge brute (€) 0 480M 418M
EBITDA - EBE (€) -358 -423K 1,15M 4,78M
Résultat d'exploitation (€) -358 -423K 943K 3,41M
Résultat net (€) 9,76K 8,23M 8,44M 34,2M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -100 19,5 -7,4
Taux de croissance de l'effectif (%) -1,6 -1,6
Taux de marge brute (%) 201 210
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,5 2,4
Taux de marge opérationnelle (%) 0,4 1,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 10,1K 9,35M -17,8M -7,15M
BFR exploitation (€) 0 17M -2,05M
BFR hors exploitation (€) 10,1K 9,35M -34,8M -5,09M
BFR (j de CA) -27,2 -13,1
BFR exploitation (j de CA) 26 -3,8
BFR hors exploitation (j de CA) -53,2 -9,3
Délai de paiement clients (j) 94,3 68,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 0 147 191
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 9,76K 8,23M 11,5M 30,9M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,8 15,5
Fonds de roulement net global (€) 10,1K 9,93M -17,7M -6,06M
Couverture du BFR 1 1,1 1 0,8
Trésorerie (€) 9 583K 60K 1,09M
Dettes financières (€) 0 1,7M 1,7M
Capacité de remboursement 0 -0,1 0,1 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 97,4 98,4 19,5 24,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 1,4 1,4 0,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,23K 114M
Liquidité générale 9,2 1,1
Couverture des dettes -3,98K -61,4 46,1 125
Fonds propres (€) 45,9K 45,7M 37,5M 50,1M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 3,5 17,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,3 18 22,5 68,3
Rentabilité économique (%) 20,7 17,7 4,4 17
Valeur ajoutée (€) -2 0 119M 119M
Valeur ajoutée / CA (%) 50,1 59,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 1,62K 1,65K
Salaires et charges sociales (€) 0 112M 113M
Salaires / CA (%) 46,8 56,4
Impôts et taxes (€) 111 423K 5,34M 2,26M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de AWP FRANCE SAS

Entreprises dirigées par AWP FRANCE SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AWP FRANCE SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AWP FRANCE SAS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/05/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/05/2025
    • Document inconnu
    03/12/2024
    • Document inconnu
    09/10/2024
    • Document inconnu
    10/06/2024
    • Document inconnu
    10/06/2024
    • Document inconnu
    10/06/2024
    • Document inconnu
    31/01/2024
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    19/05/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    11/08/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    22/06/2018
    • Acte
    • Statuts mis à jour
    30/06/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Changement de président
    12/05/2016
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    01/09/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    11/06/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) (confirmation)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) (confirmation)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    08/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    21/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    12/05/2009
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    22/04/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    02/03/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/01/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de réduction
    18/01/2007
    • Rapport du commissaire aux apports
    11/12/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de réduction
    08/12/2006
    • Rapport du commissaire à la fusion
    07/12/2006
    • Traité
      • Projet d'apport partiel d'actif ELVIA TRAVEL INSURANCE
    04/12/2006
    • Acte sous seing privé
      • Projet de fusion AVEC LES SOCIETES FSIA, MAF, SSC
    27/11/2006
    • Document inconnu
    16/08/2006
    • Document inconnu
    19/06/2006
    • Document inconnu
    19/06/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président
    • Statuts constitutifs
    06/06/2006
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Comptes annuels de AWP FRANCE SAS

  • Comptes sociaux 2025 13/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 29/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 13/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/05/2017

Conformité de AWP FRANCE SAS

0 procédure collective
47 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de AWP FRANCE SAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AWP FRANCE SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AWP FRANCE SAS

  • Tribunal judiciaire de Paris, 28/05/2026, 25/07890
    Position : Défendeur
    Autres parties : AWP P&C
    Dispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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  • Tribunal judiciaire de Strasbourg, 18/05/2026, 25/05147
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/02/2026, 24-60.197, 24-60.197
    Début du contentieux : 21/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fédération des employés et cadres Force ouvrière, FRAGONARD ASSURANCES, Syndicat CFE-CGC Fédération assurance, Syndicat Fédération nationale des personnels des secteurs financiers CGT, Syndicat UNSA fédération banques assurance et sociétés financières, Syndicat SUD Solidaires assurance assistance union syndicale SUD, Syndicat Fédération CFDT banques et assurances, Comité social et économique AWP France et Fragonard assurances
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 13/01/2026, 26/00190
    Début du contentieux : 21/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE PREFET DE POLICE
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 18/12/2025, 21/18654
    Début du contentieux : 30/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. H & L PRESTATION A DOMICILE, SELAS AJ UP, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES, Société AP SOLUTION Gmbh
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/10/2025, 18/09352
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/10/2025, 18/09351
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/10/2025, 18/09348
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/10/2025, 18/09350
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/10/2025, 18/09347
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 02/10/2025, 23/06645
    Début du contentieux : 12/09/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/09/2025, 24-10.841
    Début du contentieux : 15/11/2023
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 05/06/2025, 25/00708
    Position : Défendeur
    Autres parties : LMNEXT FR, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Bobigny, 13/05/2025, 2024F00821
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Kuta EMS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 12/05/2025, 23/03891
    Début du contentieux : 14/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 29/04/2025, 23-23.772
    Position : Demandeur
    Autres parties : FRANCE TRAVAIL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/04/2025, 24/18053
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLM DEPANNAGE, AP SOLUTIONS GMBH
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 27/02/2025, 23/02326
    Début du contentieux : 21/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNP ASSURANCES SANTE INDIVIDUELLE, LA BANQUE POSTALE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Tours, 26/02/2025, 24/04397
    Position : Défendeur
    Autres parties : FRAGONARD ASSURANCES, AP SOLUTIONS GMBH, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 19/12/2024, 22/05964
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : PACIFICA, FRAGONARD ASSURANCES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/10/2024, 18/09347
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/10/2024, 18/09348
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/10/2024, 18/09351
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/10/2024, 18/09352
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/10/2024, 18/09350
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 23/10/2024, 23/03891
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 23/09/2024, 23/03823
    Début du contentieux : 02/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 18/09/2024, 23/03891
    Début du contentieux : 20/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Colmar, 29/08/2024, 22/01251
    Début du contentieux : 25/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 21/06/2024, 24/01294
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 28/05/2024, 22/03538
    Début du contentieux : 22/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : GUC GRENOBLE SKI, SEM 7 LAUX, UNION INTER-RÉGION TECHN SOC ETUD MUTU, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 21/05/2024, 23/11618
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat LA FEDERATION DES EMPLOYES ET CADRES FORCE OUVRIERE, FRAGONARD ASSURANCES, Syndicat CFE CGC FEDERATION ASSURANCE, Syndicat FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SECTEURS FINANCIERS CGT, Syndicat UNSA FEDERATION BANQUES ASSURANCES ET SOCIETES FINANCIERES, Syndicat SUD SOLIDAIRES ASSURANCE ASSISTANCE, UNION SYNDICALE SUD, Syndicat FEDERATION CFDT BANQUES ET ASSURANCES, LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AWP FRANCE SAS ET FRAGONARD ASSURANCES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 20/03/2024, 23/03891
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 02/02/2024, 23/03823
    Début du contentieux : 17/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 17/01/2024, 23/03823
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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  • Cour d'appel de Paris, 16/11/2023, 21/05265
    Début du contentieux : 09/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Versailles, 15/11/2023, 20/02631
    Début du contentieux : 06/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 15/03/2023, 20/05592
    Début du contentieux : 08/06/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 31/08/2022, 21/06087
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 31/08/2022, 21/06088
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 31/08/2022, 21/06090
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/08/2022, 21/06089
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 31/08/2022, 21/06093
    Début du contentieux : 09/07/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 26/11/2020, 19-21.297
    Début du contentieux : 12/11/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOGESSUR, CPAM DU FINISTERE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE, Mutuelle du personnel du groupe Société générale, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Versailles, 19/03/2020, 18/08081
    Début du contentieux : 11/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : CO.FE.DE., KALIKA VOYAGES, CPAM DES FLANDRES, AG2R REUNICA PREVOYANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 03/05/2018, 17-15.774
    Début du contentieux : 27/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • CNIL, 14/01/2016, 2016-009
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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Annonces BODACC de AWP FRANCE SAS

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2026
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20260096, annonce n°4913
  • MODIFICATION 23/05/2025
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël ; Directeur général délégué : BERGER Sophie ; Directeur général délégué : HIPPON-DARDE Lydie, Christiane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250099, annonce n°4173
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20250086, annonce n°10037
  • MODIFICATION 05/12/2024
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20240235, annonce n°3312
  • VENTE 12/06/2024
    RCS de Bobigny
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240112, annonce n°4467
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20240100, annonce n°5688
  • MODIFICATION 02/02/2024
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël ; Directeur général délégué : BRIGADEAU Pierre ; Directeur général délégué : BERGER Sophie ; Directeur général délégué : HIPPON-DARDE Lydie, Christiane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20240023, annonce n°2165
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20230101, annonce n°4079
  • MODIFICATION 13/11/2022
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël ; Directeur général délégué : BRIGADEAU Pierre ; Directeur général délégué : BERGER Sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20220220, annonce n°3261
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20220108, annonce n°5818
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20210217, annonce n°6556
  • MODIFICATION 21/05/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël ; Directeur général délégué : POZZETTO Véronique ; Directeur général délégué : BRIGADEAU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20210099, annonce n°1618
  • MODIFICATION 14/08/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël ; Directeur général délégué : BROM Maurice ; Directeur général délégué : POZZETTO Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20200157, annonce n°1683
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 7 Rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20200147, annonce n°9134
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 7 rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20190135, annonce n°11560
  • MODIFICATION 26/06/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël modification le 12 Mai 2016 ; Directeur général délégué : BROM Maurice en fonction le 01 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 22 Juin 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice en fonction le 22 Juin 2018
    Bodacc B n°20180120, annonce n°2003
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2018
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 7 rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20180115, annonce n°7304
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2017
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 7 rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20170047, annonce n°8702
  • MODIFICATION 05/07/2016
    RCS de Bobigny
    Dénomination : "AWP FRANCE" SAS
    Description : Modification de la dénomination..
    Bodacc B n°20160131, annonce n°2637
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/06/2016
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 7 rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20160052, annonce n°10637
  • MODIFICATION 18/05/2016
    RCS de Bobigny
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : GHANIMÉ Noël modification le 12 Mai 2016 Directeur général délégué : BROM Maurice en fonction le 01 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 01 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I modification le 01 Septembre 2015
    Bodacc B n°20160097, annonce n°940
  • MODIFICATION 10/09/2015
    RCS de Bobigny
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Adresse : 7 rue Dora Maar 93400 Saint-Ouen
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
    Administration : Président : ASSOULINE Dan en fonction le 01 Septembre 2015 Directeur général délégué : GHANIMÉ Noël en fonction le 01 Septembre 2015 Directeur général délégué : BROM Maurice en fonction le 01 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 01 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I modification le 01 Septembre 2015
    Bodacc B n°20150173, annonce n°2907
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20150057, annonce n°12096
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20140034, annonce n°8195
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20130037, annonce n°6347
  • MODIFICATION 26/06/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP CLAUDE ANDRE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I
    Bodacc B n°20130121, annonce n°3860
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20120029, annonce n°12868
  • MODIFICATION 27/05/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Ghanimé, Noël, nomination du Directeur général délégué : Brom, Maurice
    Bodacc B n°20120101, annonce n°357
  • MODIFICATION 23/03/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Luka, nom d'usage : Luka-Lognone, Lidia, nomination du Président : Assouline, Dan
    Bodacc B n°20120059, annonce n°1456
  • MODIFICATION 06/10/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Pic, François-Philippe, nomination du Président : Luka, nom d'usage : Luka-Lognone, Lidia
    Bodacc B n°20110194, annonce n°898
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20110037, annonce n°10074
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 54 R DE LONDRES 75008 PARIS
    Bodacc C n°20100040, annonce n°9475
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20090041, annonce n°8894
  • MODIFICATION 28/05/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Lebret, Didier, nomination du Président : Pic, François-Philippe.
    Bodacc B n°20090101, annonce n°3661
  • MODIFICATION 08/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
    Capital : 7 584 076,86 €
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080119, annonce n°2015
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 54 rue de Londres 75008 Paris
    Bodacc C n°20080026, annonce n°7892

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Labels et certificats de AWP FRANCE SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note 94 96 96 96 97
Écart rémunération (sur 40) 34 36 36 36 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par AWP FRANCE SAS

  • MONDIAL ASSISTANCE MOBILE
    Enregistrée le 09/07/2010
    Expire le 09/07/2020
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3752760
    Marque expirée
  • ALOHA'ssistance La hot line pro H 24
    Enregistrée le 09/09/2008
    Expire le 09/09/2018
    Classes : 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3597592
    Marque expirée
  • ALOHA'ssistance La hot line voyages H24
    Enregistrée le 09/09/2008
    Expire le 09/09/2018
    Classes : 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3597594
    Marque expirée
  • CARE LINE
    Enregistrée le 29/03/2006
    Expire le 29/03/2026
    Classes : 37 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3420471
    Marque renouvelée
  • ASSIST'EMPLOI
    Enregistrée le 13/05/2004
    Expire le 13/05/2024
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3292889
    Marque expirée
  • ASSISTANCE EMPLOI
    Enregistrée le 13/05/2004
    Expire le 21/05/2024
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3292890
    Marque expirée
  • ALLO DEPENDANCE
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3269477
    Marque expirée
  • ALLO SANTE SERVICES
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3269479
    Marque expirée
  • ALLO SOCIAL
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3269482
    Marque expirée
  • ALLO RETRAITE
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 37 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3269485
    Marque expirée
  • CARE LINE
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 43 , 44
    Numéro : FR3269487
    Marque expirée
  • ALLO CONSEIL
    Enregistrée le 29/12/2003
    Expire le 29/12/2023
    Classes : 36 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3269491
    Marque expirée
  • Vos clients sont entre de bonnes mains
    Enregistrée le 17/10/2002
    Expire le 17/10/2022
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3189421
    Marque expirée
  • SUIVI LONGITUDINAL DE L'HABITAT-SLH
    Enregistrée le 05/03/2002
    Expire le 05/03/2022
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR3151713
    Marque expirée
  • SUIVI LONGITUDINAL DU VEHICULE-SLV
    Enregistrée le 05/03/2002
    Expire le 05/03/2022
    Classes : 37 , 39 , 42 , 44
    Numéro : FR3151716
    Marque expirée
  • AIDE AU CHOIX D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE - ACOP
    Enregistrée le 14/02/2001
    Expire le 14/02/2021
    Classes : 35 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3082840
    Marque expirée
  • ASSISTANCE A L OBSERVANCE - AO
    Enregistrée le 26/01/2001
    Expire le 26/01/2021
    Classes : 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3078941
    Marque expirée
  • EXTENSO ASSISTANCE
    Enregistrée le 21/12/2000
    Expire le 21/12/2020
    Classes : 37 , 39
    Numéro : FR3072402
    Marque expirée
  • ASSISTANCE PROTECTION VOL
    Enregistrée le 23/10/1998
    Expire le 23/10/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR98755944
    Marque renouvelée
  • MONDIAL ASSISTANCE PROTECTION VOL
    Enregistrée le 23/10/1998
    Expire le 23/10/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR98755945
    Marque renouvelée
  • MONDIAL ASSISTANCE PROTECTION
    Enregistrée le 24/09/1998
    Expire le 24/09/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR98751267
    Marque renouvelée
  • Aide à la Recherche d'un Stage - ARS
    Enregistrée le 23/09/1998
    Expire le 23/09/2018
    Classes : 16 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR98751022
    Marque expirée
  • Aide au Retour à l'Emploi - ARE
    Enregistrée le 23/09/1998
    Expire le 23/09/2018
    Classes : 16 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR98751023
    Marque expirée
  • Aide au Premier Emploi - APE
    Enregistrée le 23/09/1998
    Expire le 23/09/2018
    Classes : 16 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR98751024
    Marque expirée
  • FRANCE SECOURS
    Enregistrée le 12/02/1997
    Expire le 12/02/2017
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR97663770
    Marque expirée
  • INFO MECA
    Enregistrée le 22/03/1996
    Expire le 22/03/2026
    Classes : 35 , 36 , 38 , 39 , 41 , 45
    Numéro : FR96617258
    Marque renouvelée
  • ALLO MECA
    Enregistrée le 22/03/1996
    Expire le 22/03/2026
    Classes : 35 , 36 , 38 , 39 , 41 , 45
    Numéro : FR96617259
    Marque renouvelée
  • CARE LINE
    Enregistrée le 22/03/1996
    Expire le 22/03/2026
    Classes : 35 , 36 , 38 , 39 , 41 , 44
    Numéro : FR96617260
    Marque renouvelée
  • V VISAS SERVICE PLUS
    Enregistrée le 22/09/1995
    Expire le 22/09/2025
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR95589341
    Marque renouvelée
  • ALLO EXO
    Enregistrée le 05/07/1995
    Expire le 05/07/2025
    Classes : 41
    Numéro : FR95579083
    Marque expirée
  • ASSIST'EMPLOI
    Enregistrée le 27/05/1994
    Expire le 21/05/2024
    Classes : 35
    Numéro : FR94522038
    Marque expirée
  • ASSISTANCE EMPLOI
    Enregistrée le 27/05/1994
    Expire le 21/05/2024
    Classes : 35
    Numéro : FR94522039
    Marque expirée
  • A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS
    Enregistrée le 05/04/1993
    Expire le 05/04/2023
    Classes : 36 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR93462623
    Marque expirée
  • L'ECOLE CONTINUE
    Enregistrée le 18/11/1992
    Expire le 18/11/2032
    Classes : 36 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR92442286
    Marque renouvelée
  • CITEA OBSERVATOIRE POUR LE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES
    Enregistrée le 13/09/1991
    Expire le 13/09/2021
    Classes : 36 , 41 , 42
    Numéro : FR1693149
    Marque expirée
  • OBSERVATOIRE NATIONAL POUR LE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES CITEA
    Enregistrée le 11/09/1991
    Expire le 11/09/2021
    Classes : 36 , 41 , 42
    Numéro : FR1692845
    Marque expirée
  • ALLO CONSEIL
    Enregistrée le 04/09/1991
    Expire le 04/09/2021
    Classes : 35
    Numéro : FR1691093
    Marque expirée
  • ECOLE A DOMICILE
    Enregistrée le 25/07/1991
    Expire le 25/07/2021
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR1745296
    Marque expirée
  • LA LETTRE DE L'ASSISTANCE MONDIAL ASSISTANCE
    Enregistrée le 24/05/1991
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 16 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR1667275
    Marque expirée
  • CITEA L'AUTONOMIE RETROUVEE
    Enregistrée le 10/04/1991
    Expire le 10/04/2021
    Classes : 36 , 45
    Numéro : FR1654987
    Marque expirée
  • L'AUTONOMIE RETROUVEE
    Enregistrée le 10/04/1991
    Expire le 10/04/2021
    Classes : 36 , 45
    Numéro : FR1654988
    Marque expirée
  • CITELIA
    Enregistrée le 11/02/1991
    Expire le 11/02/2021
    Classes : 36 , 45
    Numéro : FR1643868
    Marque expirée
  • CITEA
    Enregistrée le 08/02/1991
    Expire le 08/02/2021
    Classes : 36 , 45
    Numéro : FR1643753
    Marque expirée
  • ALLO INFOS
    Enregistrée le 10/10/1989
    Expire le 10/10/2029
    Classes : 35 , 36 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR1554656
    Marque renouvelée
  • LA NUIT DES SERVICES
    Enregistrée le 30/06/1989
    Expire le 30/06/2019
    Classes : 09 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR1719125
    Marque expirée
  • LA NUIT DE L'ASSISTANCE ET DES SERVICES
    Enregistrée le 30/06/1989
    Expire le 30/06/2019
    Classes : 09 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR1719126
    Marque expirée
  • CHEZ VOUS REPOSEZ VOUS SUR NOUS
    Enregistrée le 20/03/1989
    Expire le 20/03/2029
    Classes : 36 , 42
    Numéro : FR1548658
    Marque renouvelée
  • LA NUIT DE L'ASSISTANCE
    Enregistrée le 13/01/1989
    Expire le 13/01/2019
    Classes : 09 , 36 , 38 , 41 , 43 , 45
    Numéro : FR1559380
    Marque expirée
  • ARIANE TELE-ASSISTANCE
    Enregistrée le 23/06/1988
    Expire le 23/06/2018
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR1565776
    Marque expirée
  • ALLOPANNE
    Enregistrée le 22/11/1982
    Expire le 22/11/2022
    Classes : 37 , 39
    Numéro : FR1219568
    Marque expirée

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