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Mise à jour RCS : le 15/08/2026 Mise à jour RNE : le 15/08/2026 Mise à jour INSEE : le 14/08/2026

AU TRES TILLOULS

493 530 091 · Active
Adresse : CAYRON LIEUDIT CASSAGNAOU, CHE DE LA GRAVETTE, 32160 BEAUMARCHES
Activité : Culture et élevage associés
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 27/10/2006
Dirigeants : Masson Christophe , MASSON Stephanie

Voir les statuts

Informations juridiques de AU TRES TILLOULS

SIREN : 493 530 091
SIRET (siège) : 493 530 091 00013
Forme juridique : GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro de TVA : FR36493530091
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUCH , le 04/01/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/01/2007)
Numéro RCS : 493 530 091 R.C.S. Auch
Capital social : 60 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AU TRES TILLOULS

Activité principale déclarée : Agro-Tourisme.
Autres activités : Elevage de porcins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise AU TRES TILLOULS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    493 530 091 00013
    Adresse : CAYRON LIEUDIT CASSAGNAOU CHE DE LA GRAVETTE 32160 BEAUMARCHES
    Date de création : 27/10/2006
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise AU TRES TILLOULS

Finances de AU TRES TILLOULS

Dirigeants et représentants de AU TRES TILLOULS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AU TRES TILLOULS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AU TRES TILLOULS

    • Acte
      • Acte de réduction de parts sociales
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/11/2019
    • Acte
      • Acte de réduction de parts sociales
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    26/07/2016
    • Acte notarié
      • CESSION DE LA QUALITE D'ASSOCIE, à COMPTER DU 01/08/2012 : Monsieur MASSON Christophe cède à Madame Stéphanie MASSON née NAVA, qui accepte, sa qualité d'associé pour la moitié des parts sociales qu'il détient dans le capital social de l'EARL AU TRES TILLOULS. Les parties conviennent que Monsieur Christophe MASSON sera dorénavant considéré comme associé de ladite société pour les parts sociales portant les numéros 1 à 3000 et que Madame Stéphanie MASSON née NAVA sera considérée comme associée de ladite société pour les parts sociales portant les numéros 3001 à 6000.
    • Statuts mis à jour
    23/11/2012
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Divers
      • La SCI L'OLIVIER GASCON cède à Mr Christophe MASSON,les cinq mille sept cents(5700) parts sociales portant les numéros 1 à 5700, lui appartenant dans la société.
    • Statuts mis à jour
      • au 29 AOUT 2009.
    27/11/2009
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Divers
      • La SCI L'OLIVIER GASCON cède à Mr Christophe MASSON,les cinq mille sept cents(5700) parts sociales portant les numéros 1 à 5700, lui appartenant dans la société.
    • Statuts mis à jour
      • au 29 AOUT 2009.
    27/11/2009
    • Acte notarié
      • Transformation en Exploitation Agricole à Rexponsabilité Limitée (EARL)
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Au 1er octobre 2009
    02/11/2009
    • Acte notarié
      • Transformation en Exploitation Agricole à Rexponsabilité Limitée (EARL)
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Au 1er octobre 2009
    02/11/2009
    • Acte notarié
      • Constitution
    04/01/2007

Comptes annuels de AU TRES TILLOULS

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Conformité de AU TRES TILLOULS

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de AU TRES TILLOULS

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Procédures collectives de AU TRES TILLOULS

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Contentieux de AU TRES TILLOULS

  • Conseil d'État, 18/05/2026, 515321
    Début du contentieux : 16/07/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Kerimel, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE, VF SYNDICAT NATIONAL AGRICOLE ET DE LA RURALITE VERTE FRANCE, LAIT DEUX SOURCES, SCEA LURREKOA, BARBE H, Lhomme Chantal et O, Les Camomilles, Wapi, Saint Michel des Melincols, GAEC OIHANARTIA, Mas d'Ailles, La Muraille, Lateolere, LA PLUME BIO & CO, ARTIGUERAS, Jauberria, FERME DES FONTANELLES, Du Val des Près, Bien Aimée, BETI SEGI, Avantes, APISHATZ, ALGAR ETXEKI, LES AGOUEILLES, EARL LANEGA, Ferme Saint Martin, EARL DU JOULET, Beguerie, AGERREA
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de AU TRES TILLOULS

  • MODIFICATION 05/08/2016
    RCS d'Auch
    Dénomination : AU TRES TILLOULS
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Gérant : MASSON Christophe, Stéphane, Lucien Gérant : MASSON Stéphanie né(e) NAVA
    Bodacc B n°20160153, annonce n°1620
  • MODIFICATION 30/11/2009
    RCS d'Auch
    Dénomination : AU TRES TILLOULS
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Gérant(e) : MASSON Christophe
    Bodacc B n°20090230, annonce n°629
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de AU TRES TILLOULS

Comment contacter AU TRES TILLOULS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CAYRON LIEUDIT CASSAGNAOU
CHE DE LA GRAVETTE
32160 BEAUMARCHES

Services recommandés pour les GAEC

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Entreprises citées de AU TRES TILLOULS

  • SCI L'OLIVIER GASCON (451 312 870) Cité 4 fois entre 2007 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AU TRES TILLOULS et SCI L'OLIVIER GASCON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe MASSON , Stéphanie MASSON
  • LES QUATRE GRACES (498 408 715) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AU TRES TILLOULS et LES QUATRE GRACES de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de AU TRES TILLOULS

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Appels d'offres gagnés par AU TRES TILLOULS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de AU TRES TILLOULS

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de AU TRES TILLOULS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AU TRES TILLOULS

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 3 393 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 15/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 9 837 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement — climat (article 28)
Montant : 3 000 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les gestionnaires de terres à appliquer des modes de production agricole qui contribuent à la protection de l’environnement, des paysages et des ressources naturelles, ainsi qu’à l’atténuation des changements climatiques et à l’adaptation à ceux-ci. Cette mesure peut porter non seulement sur des pratiques agricoles plus écologiques, mais également sur le maintien de pratiques bénéfiques existantes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 5 095 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 37 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement — climat (article 28)
Montant : 51 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les gestionnaires de terres à appliquer des modes de production agricole qui contribuent à la protection de l’environnement, des paysages et des ressources naturelles, ainsi qu’à l’atténuation des changements climatiques et à l’adaptation à ceux-ci. Cette mesure peut porter non seulement sur des pratiques agricoles plus écologiques, mais également sur le maintien de pratiques bénéfiques existantes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 12 669 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 7 427 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 427 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 5 169 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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