| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BASTIDE DES VIGNES applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de BASTIDE DES VIGNES
| SIREN : | 494 347 693 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 494 347 693 00017 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SALON-DE-PROVENCE , le 16/02/2007 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/02/2007) |
| Numéro RCS : | 494 347 693 R.C.S. Salon-de-provence |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de BASTIDE DES VIGNES
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Etablissements de l'entreprise BASTIDE DES VIGNES
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Adresse : 63 BOULEVARD HENRI LOUBET 13127 VITROLLESDate de création : 07/02/2007Nom commercial : BASTIDE DES VIGNES
Etablissements de l'entreprise BASTIDE DES VIGNES
Dirigeants et représentants de BASTIDE DES VIGNES
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Gérant et associé indéfiniment responsable
50 ans - 11/1975Depuis le 20/06/2016
-
Autre
45 ans - 07/1981Depuis le 20/06/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BASTIDE DES VIGNES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BASTIDE DES VIGNES
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Acte sous seing privé
- 15/11/16
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
-
Acte sous seing privé
Comptes annuels de BASTIDE DES VIGNES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BASTIDE DES VIGNES
Alertes de BASTIDE DES VIGNES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BASTIDE DES VIGNES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BASTIDE DES VIGNES
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Tribunal administratif de Marseille, 31/07/2023, 2307142Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE GIGNAC LA NERTHE, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 01/09/2022, 2205259Position : DéfendeurAutres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône, COMMUNE DE GIGNAC LA NERTHEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 02/08/2022, 2205261Début du contentieux : 25/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Préfet des Bouches du RhôneDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
Annonces de BASTIDE DES VIGNES
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de BASTIDE DES VIGNES
Comment contacter BASTIDE DES VIGNES ?
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