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Mise à jour RCS : le 14/09/2026 Mise à jour RNE : le 14/09/2026 Mise à jour INSEE : le 14/09/2026

AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

498 612 233 · Active
Adresse : 116 AVENUE DES CHENES, 06800 CAGNES-SUR-MER
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2007
Dirigeants : Spagnolo Osvaldo , Spagnolo Sylvio

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Informations juridiques de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

SIREN : 498 612 233
SIRET (siège) : 498 612 233 00011
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR02498612233
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANTIBES , le 21/06/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/06/2007)
Numéro RCS : 498 612 233 R.C.S. Antibes
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Activité principale déclarée : CABINET D'ARCHITECTURE
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

  • Siège et établissement principal

    En activité

    498 612 233 00011
    Adresse : 116 AVENUE DES CHENES 06800 CAGNES-SUR-MER
    Date de création : 01/07/2007

Etablissements de l'entreprise AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Finances de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,21M 1,07M 1,38M 1,15M
Marge brute (€) 1,26M 1,12M 1,39M 1,16M
EBITDA - EBE (€) 54,8K -101K 33,5K 26K
Résultat d'exploitation (€) 30,7K -119K 22,4K 16,1K
Résultat net (€) 25,6K -123K 14,2K 9,57K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 12,4 -21,9 19,5 8,2
Taux de marge brute (%) 104 105 101 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,5 -9,4 2,4 2,3
Taux de marge opérationnelle (%) 2,5 -11,1 1,6 1,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 154K 153K 233K 244K
BFR exploitation (€) 201K 145K 46,4K 80,4K
BFR hors exploitation (€) -47,2K 7,74K 187K 164K
BFR (j de CA) 46,4 51,9 61,8 77,5
BFR exploitation (j de CA) 60,7 49,3 12,3 25,5
BFR hors exploitation (j de CA) -14,3 2,6 49,5 52
Délai de paiement clients (j) 62,1 49,3 19,1 26,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 4,7 0,1 22,6 2,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 49,7K -105K 25,3K 19,5K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,1 -9,7 1,8 1,7
Fonds de roulement net global (€) 202K 220K 464K 512K
Couverture du BFR 1,3 1,4 2 2,1
Trésorerie (€) 48,4K 67,1K 231K 268K
Dettes financières (€) 77,1K 139K 201K 238K
Capacité de remboursement 0,6 -0,7 -1,2 -1,5
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,2 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 66,2 64,9 62,4 60
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,5 -0,7 -0,9 -1,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 10,7 4,5 -8,6 -8,1
Fonds propres (€) 431K 406K 529K 515K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2,1 -11,4 1 0,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 5,9 -30,3 2,7 1,9
Rentabilité économique (%) 3,9 -19,7 1,7 1,1
Valeur ajoutée (€) 850K 775K 963K 886K
Valeur ajoutée / CA (%) 70,4 72,1 70 76,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 844K 921K 932K 858K
Salaires / CA (%) 69,9 85,7 67,7 74,5
Impôts et taxes (€) 2,69K 3,78K 8,39K 5,61K

Dirigeants et représentants de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Statuts mis à jour
    21/06/2007

Comptes annuels de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

  • Comptes sociaux 2024 20/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/08/2024
  • Comptes sociaux 2021 14/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/10/2020
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/08/2017

Conformité de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

0 procédure collective
16 contentieux
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Alertes de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

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Procédures collectives de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

  • Tribunal judiciaire de Nice, 23/07/2026, 22/04415
    Début du contentieux : 03/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. FONCIERE, E.U.R.L. IMMO, LOISIRS LOCATIONS SERVICES
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Tribunal judiciaire de Grasse, 02/06/2026, 26/00007
    Début du contentieux : 03/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.D.C, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, APAVE
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Grasse, 10/03/2026, 26/00007
    Début du contentieux : 03/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : CABINET EUROPAZUR, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, APAVE, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
    Dispositif : Réouverture des débats
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 05/02/2026, 26/00159
    Début du contentieux : 08/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, S.A.S. QUALICONSULT
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 16/01/2026, 25/01351
    Début du contentieux : 12/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : HILONA, Compagnie d'assurance SMABTP, ALLIANZ I.A.R.D., Société MPB, Compagnie d'assurance AUXILIAIRE, ABEILLE IARD & SANTE, ICA INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES, SMA SA, BUREAU ALPES CONTROLES, Compagnie d'assurance MAF, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, INCLUSOL
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 02/07/2025, 22/04415
    Position : Demandeur
    Autres parties : FONCIERE PAULINE, IMMO PAULINE, M HOLDING, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Renvoi à une autre audience
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20/06/2025, 24/08666
    Début du contentieux : 06/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, Société GROUPAMA MEDITERRANEE, LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, SAS ABO-ERG, Société MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 'SMABTP', LIZEE, ENATRA ENTREPRISE AZUREENNE DE TRAVAUX, GINGER CEBTP, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 24/04/2025, 24/01734
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndic. de copro. LE PETIT ROYAUME, S.A. GAN ASSURANCES, PALLAS IMMOBILIER, S.A.R.L. VESPINS, Compagnie d'assurance SMABTP, CAOM CONSTRUCTION AGENCEMENT OPTIMISE MODERNE, Syndic. de copro, Etablissement public REGIE EAU D'AZUR, SCI ASSANDRI, METROPOLE NICE COTE D'AZUR, COMMUNE DE NICE, S.C.I. SCI ORION, SCI DRIMA, Syndic. de copro. LA RESIDENCE BELO HORIZONTE, ALB INGENIERIE, Compagnie d'assurance MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 04/02/2025, 24/01794
    Début du contentieux : 12/03/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : ICA INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES, S.A. SMA SA, prise en sa qualité d'assureur de de la SCCV VILLA MILOS, S.A. SMA SA, prise en sa qualité d'assureur de de la société ICA, S.A.S. BUREAU ALPES CONTROLES - BAC
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 13/01/2025, 24/02321
    Début du contentieux : 08/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : PERFORMANCE ACTION CLIMATIQUE, HYDRIUM, AXA FRANCE IARD, S.A. MMA, GONDARD MICHEL
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 20/12/2024, 24/01003
    Début du contentieux : 08/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : PERFORMANCE ACTION CLIMATIQUE, HYDRIUM, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA FRANCE IARD, S.A. MMA, GONDARD MICHEL
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nice, 02/12/2024, 24/01794
    Début du contentieux : 12/03/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : ICA INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES, S.A. SMA SA, prise en sa qualité d'assureur de la SCCV, S.A. SMA SA, prise en sa qualité d'assureur de la société ICA, S.A.S. BUREAU ALPES CONTROLES - BAC
    Dispositif : Réouverture des débats
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 15/11/2024, 24/01370
    Début du contentieux : 12/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : BUREAU ALPES CONTROLES, Compagnie d'assurance MAF, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Société MBP, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, INCLUSOL TS, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/03/2021, 19/18245
    Début du contentieux : 20/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE BEAUSOLEIL, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/04/2018, 16/14199
    Début du contentieux : 08/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : PALAIS VICTORIA, LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20/10/2016, 16/14199
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL PALAIS VICTORIA, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SARL MP CONCEPT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Autres
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Annonces BODACC de AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 116 Avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20250164, annonce n°466
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2024
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 116 Avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20240158, annonce n°432
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2022
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 116 Avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20220182, annonce n°395
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2021
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 116 Avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20210182, annonce n°274
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2020
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 116 Avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20200204, annonce n°302
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20180179, annonce n°224
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20170091, annonce n°908
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20160113, annonce n°436
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20150110, annonce n°1052
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2014
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20140068, annonce n°724
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2013
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20130074, annonce n°1236
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2012
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20120080, annonce n°784
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2011
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20110075, annonce n°786
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20100069, annonce n°776
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2009
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20090086, annonce n°552
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 116 avenue des Chênes 06800 Cagnes-sur-Mer
    Bodacc C n°20080086, annonce n°634
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  • IN QUARTO ARCHITECTE ET ASSOCIES (839 414 497) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGENCE D'ARCHITECTURE SPAGNOLO et IN QUARTO ARCHITECTE ET ASSOCIES de la relation : Banque

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