NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

LES RIVES D ANDELYA

499 635 084 · Active
Adresse : C/O IMODEUS SAS, 11 AVENUE PARMENTIER, 31200 TOULOUSE
Activité : Supports juridiques de programmes
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 08/08/2007
Dirigeant : IMODEUS

Voir les statuts

Informations juridiques de LES RIVES D ANDELYA

SIREN : 499 635 084
SIRET (siège) : 499 635 084 00019
Forme juridique : Société civile immobilière de construction-vente
Numéro de TVA : FR57499635084
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 20/08/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 499 635 084 R.C.S. Toulouse
Capital social : 200,00 €

Extrait INPI

Activité de LES RIVES D ANDELYA

Activité principale déclarée : Construction vente d'immeubles.
Code NAF ou APE : 41.10D (Supports juridiques de programmes)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LES RIVES D ANDELYA applique soit différente. : Promotion immobilière - IDCC 1512
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LES RIVES D ANDELYA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    499 635 084 00019
    Adresse : C/O IMODEUS SAS 11 AVENUE PARMENTIER 31200 TOULOUSE
    Date de création : 08/08/2007

Etablissements de l'entreprise LES RIVES D ANDELYA

Finances de LES RIVES D ANDELYA

Dirigeants et représentants de LES RIVES D ANDELYA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES RIVES D ANDELYA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LES RIVES D ANDELYA

    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    10/07/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    10/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la durée de la personne morale
    19/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    28/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    28/06/2010
    • Acte
      • Constitution d'une personne morale
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une personne morale
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une personne morale
    20/08/2007

Comptes annuels de LES RIVES D ANDELYA

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de LES RIVES D ANDELYA

0 procédure collective
8 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de LES RIVES D ANDELYA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de LES RIVES D ANDELYA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LES RIVES D ANDELYA

  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00592
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GIBOR
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00590
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00586
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00591
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00589
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00588
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00593
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 08/01/2026, 24/00587
    Position : Défendeur
    Autres parties : STELLIUM IMMOBILIER
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de LES RIVES D ANDELYA

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de LES RIVES D ANDELYA

Comment contacter LES RIVES D ANDELYA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : C/O IMODEUS SAS
11 AVENUE PARMENTIER
31200 TOULOUSE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de LES RIVES D ANDELYA

Biens immobiliers de LES RIVES D ANDELYA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LES RIVES D ANDELYA

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LES RIVES D ANDELYA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de LES RIVES D ANDELYA

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LES RIVES D ANDELYA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur