| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LES CERISIERS DE L'ESTERON applique soit différente. : |
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Informations juridiques de LES CERISIERS DE L'ESTERON
| SIREN : | 501 580 138 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 501 580 138 00011 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NICE , le 19/12/2007 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/12/2007) |
| Numéro RCS : | 501 580 138 R.C.S. Nice |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de LES CERISIERS DE L'ESTERON
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Etablissements de l'entreprise LES CERISIERS DE L'ESTERON
Etablissements de l'entreprise LES CERISIERS DE L'ESTERON
Dirigeants et représentants de LES CERISIERS DE L'ESTERON
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
68 ans - 07/1958Depuis le 21/12/2007
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
68 ans - 02/1958Depuis le 21/12/2007
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES CERISIERS DE L'ESTERON
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LES CERISIERS DE L'ESTERON
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
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Décision(s) des associés
- Nomination(s) de gérant(s)
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Décision(s) des associés
Comptes annuels de LES CERISIERS DE L'ESTERON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de LES CERISIERS DE L'ESTERON
0 procédure collective
Alertes de LES CERISIERS DE L'ESTERON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LES CERISIERS DE L'ESTERON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LES CERISIERS DE L'ESTERON
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13/03/2025, 21/00082Début du contentieux : 01/12/2016Position : DemandeurAutres parties : CREDIT LOGEMENT, BNP PARIBASDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 05/05/2021, 19-21.396Début du contentieux : 01/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, CREDIT LOGEMENTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/07/2020, 18MA01425Début du contentieux : 30/01/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, COMMUNE DE GILETTE, Association La Clave et le Bas-Estéron, L'ETANG DES CERISESLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/05/2019, 17/01800Début du contentieux : 01/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : CREDIT LOGEMENT, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de LES CERISIERS DE L'ESTERON
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CRÉATION 27/02/2008RCS de NiceBodacc A n°20080035, annonce n°196Dénomination : LES CERISIERS DE L'ESTERONCapital : 1 000,00 €Adresse : quartier la Clave 06830 GiletteActivité : l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment d'une propriété quartier la Clue à Gilette (06830).Administration : Associé gérant : TABURET Dominique Fernand. Associé gérant : TRENTIN Gino.
Cartographie de LES CERISIERS DE L'ESTERON
Comment contacter LES CERISIERS DE L'ESTERON ?
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