| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LES GENEVRIERS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI LES GENEVRIERS
| SIREN : | 502 061 013 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 502 061 013 00012 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de DIJON , le 14/02/2008 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 14/02/2008) |
| Numéro RCS : | 502 061 013 R.C.S. Dijon |
| Capital social : | 810 000,00 € |
Activité de SCI LES GENEVRIERS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise SCI LES GENEVRIERS
-
Adresse : LE CLOS DU CHAPITRE 4 RUE DU CHAPITRE 21300 CHENOVEDate de création : 22/12/2007
Etablissements de l'entreprise SCI LES GENEVRIERS
Dirigeants et représentants de SCI LES GENEVRIERS
-
Associé
02/1931 - 05/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 27/12/2012
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
64 ans - 09/1962Depuis le 14/02/2008
-
Associé
68 ans - 11/1957Depuis le 14/02/2008
-
Associé
61 ans - 03/1965Depuis le 14/02/2008
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LES GENEVRIERS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LES GENEVRIERS
-
-
Acte notarié
- par M Olivier ROCLORE au profit de Segolene PERROT, M Gildas ROCLORE, Mlle Alexandrine ROCLORE
- Entre les consorts ROCLORE
-
Statuts mis à jour
-
Acte notarié
-
-
Acte sous seing privé
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
-
Acte sous seing privé
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de SCI LES GENEVRIERS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LES GENEVRIERS
0 procédure collective
Alertes de SCI LES GENEVRIERS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LES GENEVRIERS
-
Tribunal judiciaire de Dijon, 04/08/2026, 22/01454Début du contentieux : 05/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : ROMAIN-PIERRE COUVERTUREDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Dijon, 14/01/2016, 13/00578Début du contentieux : 14/06/2010Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation totale
Annonces BODACC de SCI LES GENEVRIERS
-
CRÉATION 14/03/2008RCS de DijonBodacc A n°20080044, annonce n°990Dénomination : SCI LES GENEVRIERSCapital : 810 000,00 €Adresse : le Clos du Chapitre 4 rue du Chapitre 21300 ChenôveActivité : Propriété Adminsitration et gestion de biens et droits immobiliers notamment ceux situés à Chenôve 21300-Le Clos du chapitre4 rue du chapitreAdministration : Gérant associé : ROCLORE Gertrude Marianne né(e) LESCURE. Gérant associé : ROCLORE Gildas.