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Mise à jour RCS : le 09/11/2026 Mise à jour RNE : le 09/11/2026 Mise à jour INSEE : le 09/11/2026

SCEA DU CHEVALOT

502 215 833 · Active
Adresse : PEUCHAUD, 2 IMPASSE DU FOURNIL, 16120 BOUTEVILLE
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2008
Dirigeant : SICAIRE Teddy

Voir les statuts

Informations juridiques de SCEA DU CHEVALOT

SIREN : 502 215 833
SIRET (siège) : 502 215 833 00018
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA : FR55502215833
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGOULEME , le 30/01/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/01/2008)
Numéro RCS : 502 215 833 R.C.S. Angouleme
Capital social : 1 900,00 Euro

Extrait INPI

Activité de SCEA DU CHEVALOT

Activité principale déclarée : Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, viticoles, soit directement soit par voie de fermage, de métayage et plus spécialement exploitation d'un domaine agricole et viticole.
Autres activités : Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise SCEA DU CHEVALOT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    502 215 833 00018
    Adresse : PEUCHAUD 2 IMPASSE DU FOURNIL 16120 BOUTEVILLE
    Date de création : 01/01/2008

Etablissements de l'entreprise SCEA DU CHEVALOT

Finances de SCEA DU CHEVALOT

Dirigeants et représentants de SCEA DU CHEVALOT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA DU CHEVALOT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCEA DU CHEVALOT

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Changement dénomination de la rue suite décision municipale
    • Statuts mis à jour
    14/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    23/01/2015
    • Acte notarié
      • de M.et Mme SICAIRE Bernard à leurs enfants
    • Statuts mis à jour
    03/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    17/02/2014
    • Acte notarié
      • Mr et Mme SICAIRE Bernard cèdent à Mr SICAIRE Teddy
    • Statuts mis à jour
    25/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    05/11/2008
    • Divers
      • DECISION DES ASSOCIES 20/12/2007 NOMINATION DE GERANT(S)
      • STATUTS CONSTITUTIFS 20/12/2007
      • Constitution
    30/01/2008

Comptes annuels de SCEA DU CHEVALOT

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Conformité de SCEA DU CHEVALOT

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de SCEA DU CHEVALOT

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Procédures collectives de SCEA DU CHEVALOT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCEA DU CHEVALOT

  • Cour d'appel de Bordeaux, 27/01/2025, 23/00089
    Début du contentieux : 20/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : EARL DU TERRIER DE LA GARDE, SARL SEDA DELORIER SEDA DELORIER, VITIDIS, MMA IARD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 25/01/2024, 23/00089
    Début du contentieux : 20/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : EARL DU TERRIER DE LA GARDE, SARL SEDA DELORIER SEDA DELORIER, MMA IARD, VITIDIS
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SCEA DU CHEVALOT

  • MODIFICATION 25/03/2016
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : SCEA DU CHEVALOT
    Capital : 1 900,00 €
    Adresse : Peuchaud 2 impasse du Fournil 16120 Bouteville
    Description : Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège
    Bodacc B n°20160060, annonce n°59
  • MODIFICATION 02/03/2014
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : SCEA DU CHEVALOT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SICAIRE Teddy, Romain
    Bodacc B n°20140043, annonce n°125
  • MODIFICATION 21/11/2008
    RCS de Cognac
    Dénomination : SCEA DU CHEVALOT
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : lieu-dit Peuchaud 16120 Bouteville
    Description : Changement de gérant Ancien gérant : Mr SICAIRE Bernard
    Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : FAVARD Evelyne Claudette Marie. Associé indéfiniment responsable : SICAIRE Bernard.
    Bodacc B n°20080213, annonce n°269
  • CRÉATION 26/02/2008
    RCS de Cognac
    Dénomination : SCEA DU CHEVALOT
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : lieu-dit Peuchaud 16120 Bouteville
    Activité : Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, viticoles, soit directement soit par voie de fermage, de métayage et plus spécialement exploitation d'un domaine agricole et viticole.
    Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : SICAIRE Bernard. Associé indéfiniment responsable : FAVARD Evelyne Claudette Marie.
    Bodacc A n°20080034, annonce n°197

Cartographie de SCEA DU CHEVALOT

Comment contacter SCEA DU CHEVALOT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PEUCHAUD
2 IMPASSE DU FOURNIL
16120 BOUTEVILLE
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Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SCEA DU CHEVALOT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SCEA DU CHEVALOT

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Appels d'offres gagnés par SCEA DU CHEVALOT

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Labels et certificats de SCEA DU CHEVALOT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCEA DU CHEVALOT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCEA DU CHEVALOT

Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 5 201 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 4 882 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 4 832 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 6 031 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 7 652 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 6 635 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant : 733 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 4 239 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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