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Mise à jour RCS : le 02/10/2026 Mise à jour RNE : le 02/10/2026 Mise à jour INSEE : le 02/10/2026

SMOBY TOYS SAS

503 233 421 · Active
Adresse : 95 RTE DU HAUT JURA, 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Activité : Fabrication de jeux et jouets
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 03/03/2008
Dirigeant : WEILER Uwe

Voir les statuts

Informations juridiques de SMOBY TOYS SAS

SIREN : 503 233 421
SIRET (siège) : 503 233 421 00018
Numéro LEI : 9695005CZ9EHLNG9XP55 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR35503233421
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS LE SAUNIER , le 13/03/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/03/2008)
Numéro RCS : 503 233 421 R.C.S. Lons le saunier
Capital social : 20 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SMOBY TOYS SAS

Activité principale déclarée : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs et/ou ludiques ; recherche, développement et conception desdits articles ; transformation des matières plastiques.
Code NAF ou APE : 32.40Z (Fabrication de jeux et jouets)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 30/04/2027

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Etablissements de l'entreprise SMOBY TOYS SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    503 233 421 00018
    Adresse : 95 RTE DU HAUT JURA 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
    Date de création : 03/03/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    503 233 421 00109
    Adresse : 8 RUE DU SAULE TRAPU 91300 MASSY
    Date de création : 10/03/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    503 233 421 00083
    Adresse : 25 RUE CHARLES FAVRE 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
    Date de création : 15/10/2013
  • Établissement secondaire

    En activité

    503 233 421 00067
    Adresse : 10 RUE CHARLES FAVRE 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
    Date de création : 08/08/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    503 233 421 00034
    Adresse : 7 RUE JEAN BREUIL 39240 ARINTHOD
    Date de création : 03/03/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    503 233 421 00091
    Adresse : SILIC 10508 30 RUE DU MORVAN 94150 RUNGIS
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 10/03/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    503 233 421 00075
    Adresse : 475 RUE DES PRES SEIGNEURS 01120 LA BOISSE
    Date de création : 01/04/2010
    Date de clôture : 24/09/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    503 233 421 00026
    Adresse : 905 RUE BLAISE PASCAL 39000 LONS-LE-SAUNIER
    Date de création : 16/06/2008
    Date de clôture : 17/03/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    503 233 421 00042
    Adresse : LD NERCIAT 01100 GROISSIAT
    Date de création : 19/03/2008
    Date de clôture : 04/02/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    503 233 421 00059
    Adresse : AVENUE DE SAINT-CLAUDE 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
    Date de création : 03/03/2008
    Date de clôture : 24/09/2014

Etablissements de l'entreprise SMOBY TOYS SAS

Finances de SMOBY TOYS SAS

Dirigeants et représentants de SMOBY TOYS SAS

Entreprises dirigées par SMOBY TOYS SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMOBY TOYS SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SMOBY TOYS SAS

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/01/2023
    • Procès-verbal
    • Statuts mis à jour
    13/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    20/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/11/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    16/10/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Libération du capital
    • Statuts mis à jour
      • Libération du capital
    18/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Libération du capital
    • Statuts mis à jour
      • Libération du capital
    18/06/2012
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/02/2012
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/02/2012
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Réduction du capital
    21/11/2011
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Extrait de décision(s) des associés
      • fusion absorption
    23/02/2011
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Extrait de décision(s) des associés
      • fusion absorption
    23/02/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    02/02/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    02/02/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    02/02/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/11/2010
    • Projet
      • fusion absorption
    04/11/2010
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    23/03/2010
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    23/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    04/09/2008
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale suite à achat
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale suite à achat
    13/03/2008

Comptes annuels de SMOBY TOYS SAS

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Conformité de SMOBY TOYS SAS

0 procédure collective
32 contentieux
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Alertes de SMOBY TOYS SAS

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Procédures collectives de SMOBY TOYS SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMOBY TOYS SAS

  • Tribunal judiciaire de Dijon, 18/09/2026, 24/02509
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etablissement public DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour de cassation, 17/09/2025, 23-23.960
    Début du contentieux : 26/10/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/11/2024, 23-23.960
    Début du contentieux : 26/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 07/07/2022, OP 22-0674
    Position : Défendeur
    Autres parties : CREATIVE UNIT
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  • Cour d'appel de Besançon, 28/05/2021, 20/00441
    Début du contentieux : 27/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 05/02/2019, 18/22607
    Début du contentieux : 08/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOYS R US, Société HASBRO EUROPEAN NET, Société VERITAS, Société DENVER SRL, Société PHILIPS, Société PHILIPS FRANCE CONSUMER LIFESTYLE, Société PHILIPS FRANCE COMMERCIAL, Société SNCD, Société SPLASH TOYS SAS NETNET, IMC TOYS FRANCE, Société FRANCE PROTECTION FEU, Société TEMPLAR, MATTEL FRANCE, Société SAS IMMOCHAN FRANCE, Société ATTILA, LANSAY FRANCE, Société BRUDER Universal hobbies, VIVID EUROPE, WIN GAMES, Société KONE SERVICE TRESORERIE, MONDO SPA, Société SAS IMMAUCOM, Société civile SIMBA TOYS BENELUX SA, Société THYSSENKRUPP, DOREL FRANCE, Société SAS TRIMOGEST, Société SCI MER, Société OTIS, RENOLUX-FRANCE-INDUSTRIE, Société NEXITY MARSEILLES LES DOCS LIBRES, SCHINDLER, GREENFLEX, HORMANN FRANCE SA, BABYMOOV FRANCE, Société CDIF, Société ARVAL, PHONE DESIGN, Société STADLBAUER MKT + VERTRIEB, Société ALD, D'ARPEJE, Société BULTEAU, Société BNP PARIBAS-HEXAPAGE, AULDEY TOYS FRANCE SAS, Société SMOBY INTERACTIVE ACCESS, Société SERVICEO, SAUTHON INDUSTRIES, APROLIS, AMAITIS, SCHLEICH GMBH, Société TER ZI ST COSME, Société FRAIKIN FRAIKIN LOCATRAILERS AGENCE PARIS SUD, Société SEJER NATHAN, Société BPI, SIEMENS, PLAYMOBIL FRANCE SARL, Société HSBC FR PARIS DC, Société DISET, Société ECODIS, SIEP MAYBORN FRANCE, Société AGEM, CANAL TOYS, Société BOUYGUES TELECOM SA, AIRESS, Société VTECH ELECTRONICS EUROPE, Société LEXIBOOK ELECTRONICS, Société INGENICO SA, Société TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (FRANCE) SASU, Société BIG BEN (ACCESS. VIDEOS), Société BEABA, Société SUEZ, COGIS NETWORKS, Société COMPAGNE DE FILTRE, Société SPINMASTER FRANCE, CTI CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES, ONET SERVICES, Société POS PARTNER, Société EFSTA, VULLI, Société TOI-TOYS BV, ASMODEE FRANCE, Société JAKKS PACIFIC UK, Société DUJARDIN SA, Société PROCTER GAMBLE, SEMEA, Société PEG PEREGO SPA, Société AXIANS-EMC SAN, MAY CHEONG GROUP FRANCE, Société IDC, Société DEMATIC, Société CREATION V. DEBROISE, GIOCHI PREZIOSI FRANCE, Société OTRS, QGDN QUALITE GENERALE DU NETTOYAGE, Société PRICE (FX), Société BRANDVIEW, Société LES ATELIERS DE LA NACELLE, CEDEMO, Société BECHTLE, Société ISS DERATISATION, Société AXIANS-EXCLUSIVE NETWORKS, Société ID VERDE, FAMOSA FRANCE SARL, Société GIOCHI PREZIOSI PROMO, DIMENSION DATA COMMUNICATIONS DEUTSCHLAND GMBH, Société ECONOCOM-BOS, ECOMOUTON, RADIOSHOP, Société GEOFFREY LLC, ESOP ENVIRONNEMENT SOLUTIONS PARTENAIRES, Société PAPREC, Société TRU IBERIA, SHRED-IT FRANCE, BUKI FRANCE, Société CLAIRE'S, Société BUKI PUERI, ANATED, SOC PLASTI TEMPLE, EPROC FACTORY, REALIT, Société ESUS, MEGABLEU, Société FP INTERNATIONAL, LEXMARK INTERNATIONAL SAS, Société BANDAI, Société GESLOT SAS, PRODIA +, Société PUBLITICKET, Société COLUMBUS TRADING-PARTNERS, Société TRU TAJ LLC, Société SVS, LOCALE COM, SITOUR, ABYSSE CORP, PAPER TEAM FRANCE, ARTSANA FRANCE, Société DBS, Société ALLEGRE DIVISION BABYSUN, Société CPS, Société PAPO, JAMES SECURITE, ALLEGRE PUERICULTURE, SARL EGSP SECURITE, Société C/OSONA, Société AQUILA, Société RAVENSBURGER, Société MEDIA DIFFUSION, Société GUNNEBO, Société FUNKO UK LTD, Société FICHET, BINATONE TELECOM PLC, POYET MOTTE PUERICULTURE, Société KIDS EUROSWAN SL, Société LOOMIS, Société AMAL, Société civile RUBIES FRANCE, PLASTIQUES FALQUET ET CIE, Société BRINKS, GIGAMIC, MTW TOYS FRANCE, KONECTA, Société KIRKLAND & ELLIS INTERNATIONAL LLP, Société YVOLVE SPORTS LTD, Société WILMINGTON SAVINGS FUNDS FSB, Société PAGES JAUNES, WORTHINGTON CYLINDERS GMBH, TEAM TEX, LINKLATERS, PERISCOPE CREATIONS, UPYAA, SAS NET REVIEW/AVIS VERIFIES, Société civile JOHN GMBH, CRITEO FRANCE, Société SIMPLIFIED, AMC AUDIT MEDIA COMMUNICATION, SATISFACTORY, Société POWER RIVIEW, Société civile EGT GARDEN SAS, Société CLEAR CHANNEL SAS, FRANFINANCE, SHOWROOMPRIVE.COM, DURACELL FRANCE, Société BVA SAS, METAPACK, STATEGEO, Société KAPLA, Société RADIAL, Société SCI SAINT FARGEAU, PAPETERIE DU POITOU, NWL FRANCE, COMPASS GROUP FRANCE, Société GETTY IMAGES INTERNATIONAL, Société INJUSA NET NET INDUSTRIAL JUGUETERA SA, Société SHUTTERSTOCK, Société ALTAVIA, Société TWININ SARL, Société CBRE, Société VERLINGUE, ADEQUAT 050, Société ATOSS, Société PANINI, ACTANCE, FERRIOT CRIC, BEST OF TV, NIBELIS, CIJEP, MAM BABY FRANCE SAS, Société C.E.D/TROLLI, NEW ERA CAP COMPANY LTD, Société ASSOCIATED WEAVERS INDUSTRIE, ALISCOM, Société SOLINEST NET NET, STAMP, Société PENELOPE, TACTIC FRANCE SA, EDITIONS PHIDAL INC, LEYTON FRANCE, Société ESPACE EXPANSION, MUNCHKIN ASIA LIMITED, GD DEMENAGEMENT, BALLON PUB, Société DENVER SRL-NET NET, Société LA CARTERIE SAS, Société ADEQUAT 214 SASU (GROUPE ADEQUAT), GARTY, VOXALY DOCAPOSTE, Société COROLLE SAS, ABSIS, POREE HAVLIK, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, DYNASTRIB SARL, Société PACAPROD EUREK'ART, Société GAUTIER FRANCE, Société PASSAT, FORA FORMATION, BRITAX PUERICULTURE, Société KEEEPER GMBH, Société EUROPACKAGING UK LTD, Société BABYMOOV FRANCE BADABULLE, EDITIONS PICCOLIA, SODIS SOC DE DISTRIBUTION PRODUITS EDITION, Société CARTA MUNDI FRANCE SARL, Société CARLSON WAGONLIT VOYAGES (CWT DISTRIBUTION SAS), AYMING, HAMMERSON ASSET MANAGEMENT, FEDERATION DES SERVICES CFDT, Société CGT (COMMERCE ET SERVICES), JELLEJ JOUETS, FEDERATION DES SYNDICATS CFTC-CSFV, H.C.S HOTEL CORPORATE SYSTEM, Société GEODIS, RELAIS COLIS, Société TAB, Société STAB, Société MALHERBE, CHRONOPOST, Société KR MEDIA FRANCE S.A.S, Société MEDIAPOST SA, GOOGLE IRELAND LIMITED, COMPOS JULIOT GRAPHIC TECHNOLOGY, PUBLICIS CONSEIL, GOLIATH FRANCE, Société WEB TECH SAS, ESEARCH VISION, Société L'AGENCEANTOINETTE SARL, LONSDALE DIGITAL, TESSI DOCUMENTS SERVICES, ECOFOLIO, Société SPREAD, EMARSYS, Société MGP, SCI VENDOME ATHENES, BONIAL, KC 5 SNC, Société TALENTSPOFT SA, HEVERCO, FIB FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE, KLEPIERRE MANAGEMENT, Comité d'entreprise, Société SOCIETE DU CENTRE COMMERCIAL DE LA DEFENSE, CPS CONTINENTALE PROTECTIONS SERVICES, EUROCOMMERCIAL PROPERTIES NORD SCI, Organisme AGS-CGEA IDF, Société SCCD, TALDEC COMMUNICATION, Société civile FREY RETAIL VILLEBON, LA TOUR PATRIMOINE, EPOCH D'ENFANCE, Société COFALU NET, WERELDHAVE MANAGEMENT FRANCE, BPIFRANCE, Société FINAMUR, FERRERO FRANCE COMMERCIALE, Société TOMY FRANCE, SCI GVM, Société MAGIDAS IMMOBILIER, Société WH KOOP FUND, Société INJUSA IMD EUROPE SA, Société CUSHMAN & WAKEFIELD, GROUPAMA IMMOBILIER, Société JURATOYS/PAZAPA, SCI DU BASSIN NORD, NINTENDO FRANCE, COMPAGNIE DE PHALSBOURG, Société SNC MALTESE, TRIGANO, SARL DEKA GALLIENI, Société CLEMENTONI, SCPI IMMORENTE, Société SODIFY, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & ROUSSELET, ASMODEE GROUP, Société HAUCK GMBH CO KG, KONTIKI, Société HACHETTE/LIVRE, Société MGA ENTERTAINMENT BVBA, Société SNC BRON UNIVERSITE, KC 12 SNC, JOUETS ECOIFFIER, AJILINK - LABIS CABOOTER - DE CHANAUD, IMM INNELEC MULTIMEDIA, Société FAMOSA FEBER FRANCE, SCI CAGELY II, SCI LIMOGES INVEST, Société ALTEREA, AMM PERPIGNAN, ETIXIA, SNC DU CENTRE COMMERCIAL DU KB, Société SCI LES ARCADES, ENOVOS LUXEMBOURG SA, Société LEGO, Société J2C INVEST, SNC CENTRE DEUX, Société SAS IMMOBILIERE CARREFOUR, SCOO SOCIETE DES CENTRES D OC ET D OIL, Société UEM (METZ), Société SCI SAINT DOULCHARD, J.B.M., Société PURENERGY, Société DOUDOU ET COMPAGNIE, SA BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, ORANGE BUSINESS SERVICES, Société FRANCE TELECOM SA (ORANGE BUSINESS SERVICES), Société RAJA SA, Société PROCOS S, Société MAPED HELLER JOUSTRA SAS, Société QUALITAIR AND SEA, LINK CORBEIL, A 3 DISTRIB, Société ORELIS VOYAGES SAS (SELECTOUR), P.V.P., Société MARCEAU, Société PABOBO-RSCU EUROPE, Société WINNING MOVES JEUX, ALTEDIA SANTE, Société SCI RC AULNAY, Société MBA CONSEIL CAPICONSULT ESSONNE EURL, VICBAG, LA POSTE, Société TOYS "R" US DELAWARE, INC, Société TOYS R US FRANCE REAL ESTATE SAS, DUSSEL CHRISTOPHE, Société SELECTOUR ORELIS, Société SNC LES DOCKS DE ROUEN, GROUPAMA GAN PIERRE 1, SCI LIONEL, PAI EUROPE VII-2 S.L.P, SCI A.F. CLERMONT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Dijon, 13/09/2018, 16/00646
    Début du contentieux : 12/05/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM)
  • Cour d'appel de Rouen, 05/04/2018, 2016/03727
    Début du contentieux : 27/01/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
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  • Cour d'appel de Rouen, 05/04/2018, 16/03727
    Début du contentieux : 27/01/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 15/06/2017, 15NC01952
    Début du contentieux : 14/01/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Besançon, 06/12/2016, 15/01665
    Début du contentieux : 21/01/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DU JURA
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Besançon, 08/11/2016, 15/01167
    Début du contentieux : 08/10/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DU JURA
    Dispositif : Confirmation totale
  • Conseil d'État, 27/10/2016, 383293
    Début du contentieux : 05/12/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 26/01/2016, 15/00320
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS, SELARL AJ ASSOCIES, SCP DIESBECQ ZOLOTARENKO
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 26/01/2016, 2015/00320
    Début du contentieux : 27/01/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS, AJASSOCIES, SCP DIESBECQ ZOLOTARENKO
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  • Cour d'appel de Besançon, 19/01/2016, 14/02577
    Début du contentieux : 18/11/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNAM CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Besançon, 15/09/2015, 14/01646
    Début du contentieux : 08/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU JURA
  • Cour d'appel de Besançon, 24/02/2015, 13/00702
    Début du contentieux : 12/03/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DU JURA
  • Cour d'appel de Versailles, 27/01/2015, 12/04776
    Début du contentieux : 02/10/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP LECLERC MASSELON, UNEDIC AGS CGEA NANCY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 25/11/2014, 13-15.166
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
    Dispositif : Cassation
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  • INPI, 10/06/2014, 14-0358
    Position : Défendeur
    Autres parties : VERSALE-LAGA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 05/06/2014, 13NC00227
    Début du contentieux : 05/12/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère chargé du budget
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/06/2014, 13-12.239
    Début du contentieux : 19/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAJORETTE SOLIDO, SMOBY, Berchet, Simba, SCI JB 39, MAJORETTE, GIE Jouets 39, JOUETS ECOIFFIER, J.D. 39, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 12/03/2014, 12-27.235
    Début du contentieux : 24/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : MONNERET JOUETS, GROUPE BERCHET, MAJORETTE SOLIDO, SMOBY, Société Ecoiffier, Société Simba, SCP Leclerc-Masselon, GIE Jouets 39, J.D. 39, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 25/01/2013, 2011/02279
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
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  • Cour d'appel de Paris, 25/01/2013, 11/02279
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Besançon, 09/01/2013, 11/02515
    Début du contentieux : 26/08/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société EURO DISTRI BABY SPRL
  • Cour d'appel de Lyon, 14/12/2012, 11/02863
    Début du contentieux : 19/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAJORETTE, LAGARDERE TRAVEL RETAIL FRANCE, SAS SNOBY TOYS, UNEDIC, AGS CGEA ILE DE FRANCE EST, SCP LECLERC MASSELON, AGS CGEA DE NANCY
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Lyon, 19/04/2011, 09/07917
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Lyon, 19/04/2011, 2009/07917
    Début du contentieux : 01/12/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 27/01/2011, 2009/18872
    Début du contentieux : 03/03/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPLASH - TOYS
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 16/12/2010, 2009/12887
    Position : Demandeur
    Autres parties : A.R.L. LG DISTRIBUTION, LG DISTRIBUTION
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Annonces BODACC de SMOBY TOYS SAS

  • MODIFICATION 02/02/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CABINET VINCENT BAUD - CVB - SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ADN MONT BLANC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société d'exercice libéral par acti RÖDL & PARTNER Com Audit devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230023, annonce n°1412
  • MODIFICATION 29/04/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée K.P.M.G. n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210084, annonce n°1486
  • MODIFICATION 22/11/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BAUD Vincent nom d'usage : BAUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET VINCENT BAUD - CVB - SAS devient commissaire aux comptes titulaire. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant ADN MONT BLANC Sté par actions simplifiée
    Bodacc B n°20160227, annonce n°1489
  • MODIFICATION 29/10/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140208, annonce n°1142
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2012
    Adresse : Lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Bodacc C n°20120088, annonce n°3573
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2011
    Adresse : Lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Bodacc C n°20110090, annonce n°5003
  • MODIFICATION 16/02/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SIEBER Michaël nom d'usage : SIEBER n'est plus président. WEILER Uwe nom d'usage : WEILER devient président.
    Bodacc B n°20110033, annonce n°1088
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2010
    Adresse : Lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Bodacc C n°20100089, annonce n°3734
  • MODIFICATION 19/11/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BAUD Vincent nom d'usage : BAUD devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée CABINET BARBERO ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100224, annonce n°980
  • MODIFICATION 11/04/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DHALLUIN Gaël nom d'usage : DHALLUIN Gaël n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100070, annonce n°976
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2009
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Bodacc C n°20090085, annonce n°4257
  • VENTE 12/12/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 2700000 EUR
    Ancien propriétaire : SMOBY
    Bodacc A n°20080228, annonce n°630
  • VENTE 12/12/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1800000 EUR
    Ancien propriétaire : GROUPE BERCHET
    Bodacc A n°20080228, annonce n°629
  • VENTE 12/12/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 27000000 EUR
    Ancien propriétaire : SMOBY
    Bodacc A n°20080228, annonce n°628
  • VENTE 12/12/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1 EUR
    Ancien propriétaire : MONNERET INDUSTRIE
    Bodacc A n°20080228, annonce n°627
  • MODIFICATION 18/09/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
    Capital : 20 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080168, annonce n°1103
  • VENTE 10/04/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : lieu-dit Bourg-Dessus 39170 Lavans-lès-Saint-Claude
    Administration : président : SIEBER Michaël nom d'usage : SIEBER Michaël.. commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée K.P.M.G... commissaire aux comptes suppléant : DHALLUIN Gaël nom d'usage : DHALLUIN Gaël..
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix de 2700000 EUR
    Ancien propriétaire : SMOBY
    Bodacc A n°20080062, annonce n°468

Cartographie de SMOBY TOYS SAS

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Entreprises citées de SMOBY TOYS SAS

  • RONAX (403 501 562) Cité 10 fois entre 2019 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et RONAX de la relation : Actionnariat
  • ECOMAISON (538 495 870) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et ECOMAISON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants : FOURNIER , COFEL HOLDING , SALM SAS et 15 autres
  • SIMBA TOYS FRANCE (353 561 111) Cité 3 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et SIMBA TOYS FRANCE de la relation : Banque
  • DISTRIMEDIA 39 (487 752 156) Cité 5 fois en 2010 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et DISTRIMEDIA 39 de la relation : Logiciel
  • ITER (428 826 366) Cité 5 fois entre 2009 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et ITER de la relation : Fusion
  • LOPES VIRGILIO (344 224 332) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et LOPES VIRGILIO de la relation : Inconnue
  • J.D. 39 (503 293 474) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et J.D. 39 de la relation : Inconnue
  • BANQUE RHONE-ALPES (057 502 270) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOBY TOYS SAS et BANQUE RHONE-ALPES de la relation : Banque

Biens immobiliers de SMOBY TOYS SAS

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Appels d'offres gagnés par SMOBY TOYS SAS

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Labels et certificats de SMOBY TOYS SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 93 93 92 91
Écart rémunération (sur 40) 38 38 38 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par SMOBY TOYS SAS

  • GLAM ME UP
    Enregistrée le 08/12/2025
    Expire le 08/12/2035
    Classes : 03 , 08 , 28
    Numéro : FR5206774
    Marque enregistrée
  • ANIMAL PLANET
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2032
    Classes : 28
    Numéro : FR4282270
    Marque renouvelée
  • Grandir n'a jamais été aussi amusant !
    Enregistrée le 29/06/2012
    Expire le 29/06/2032
    Classes : 12 , 28
    Numéro : FR3930866
    Marque renouvelée
  • SMOBY
    Enregistrée le 22/12/2005
    Expire le 22/12/2035
    Classes : 09 , 16
    Numéro : FR3399348
    Marque renouvelée
  • Smoby
    Enregistrée le 01/04/2004
    Expire le 01/04/2034
    Classes : 28
    Numéro : FR3283454
    Marque renouvelée
  • Smoby
    Enregistrée le 25/06/2002
    Expire le 25/06/2032
    Classes : 28
    Numéro : FR3170910
    Marque renouvelée
  • Star*Party
    Enregistrée le 07/05/2002
    Expire le 07/05/2032
    Classes : 15 , 28
    Numéro : FR3163352
    Marque renouvelée
  • LILOU
    Enregistrée le 08/09/1998
    Expire le 08/09/2028
    Classes : 28
    Numéro : FR98749375
    Marque renouvelée
  • BEAUTY PARTY
    Enregistrée le 08/09/1998
    Expire le 08/09/2028
    Classes : 28
    Numéro : FR98749376
    Marque renouvelée
  • MAESTRO
    Enregistrée le 14/02/1997
    Expire le 14/02/2027
    Classes : 28
    Numéro : FR97664609
    Marque renouvelée
  • MINI-BOLIDES
    Enregistrée le 12/07/1995
    Expire le 12/07/2025
    Classes : 28
    Numéro : FR95581005
    Marque expirée
  • BABY DRIVER
    Enregistrée le 06/10/1992
    Expire le 06/10/2032
    Classes : 12 , 28
    Numéro : FR92437354
    Marque renouvelée
  • SMOBY
    Enregistrée le 21/01/1991
    Expire le 21/01/2031
    Classes : 28
    Numéro : FR1640740
    Marque renouvelée
  • SMOBY
    Enregistrée le 04/05/1990
    Expire le 04/05/2030
    Classes : 28
    Numéro : FR1591363
    Marque renouvelée
  • JOKARI
    Enregistrée le 20/10/1987
    Expire le 20/10/2027
    Classes : 09 , 16 , 28
    Numéro : FR1477686
    Marque renouvelée
  • CHARTON
    Enregistrée le 09/01/1985
    Expire le 09/01/2025
    Classes : 20 , 28 , 41
    Numéro : FR1295616
    Marque expirée
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Brevets déposés par SMOBY TOYS SAS

  • JOUET FORMANT SIEGE A BASCULE OU POUSSEUR SUR ROUES
    Enregistré le 15/11/1996
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR9614176
    Classes : A63G13/10 , A63G19/18
    Déchu
  • JOUET FORMANT SIEGE A BASCULE OU POUSSEUR SUR ROUES ET PROCEDE D'ADAPTATION D'UN TEL JOUET
    Enregistré le 31/10/2001
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR0114168
    Classes : B62K9/00 , A63G13/10 , A63G19/00
    Déchu
  • JOUET SUR ROUES POUR ENFANT, SUSCEPTIBLE D'ADOPTER DIFFERENTES CONFIGURATIONS
    Enregistré le 29/12/2005
    Expiré le 29/12/2011
    Numéro : FR0513456
    Classes : B62K9/00
    Dossier déchu définitivement
  • BUREAU MODULABLE POUR ENFANT
    Enregistré le 26/12/2007
    Expiré le 23/12/2014
    Numéro : FR0760363
    Classes : A47D3/005
    Dossier déchu définitivement
  • JOUET A ROUES POUR ENFANT, SUSCEPTIBLE D'ADOPTER AU MOINS DEUX CONFIGURATIONS
    Enregistré le 06/05/2008
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0852997
    Classes : B62B7/12 , B62K9/02 , B62K13/00
    Déchu
  • TRICYCLE A DIRECTION PARENTALE
    Enregistré le 08/01/2010
    Expiré le 31/01/2022
    Numéro : FR1050114
    Classes : B62H7/00 , B62K9/02 , B62K21/00
    Déchu
  • ENGIN ROULANT MODULAIRE POUR ENFANT A ROUE AVANT DIRECTRICE ACTIONNABLE
    Enregistré le 31/07/2014
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1457451
    Classes : B62H7/00 , B62K9/00 , B62K21/00
    Déchu
  • ENGIN ROULANT MODULAIRE POUR ENFANT A SIEGE AMOVIBLE
    Enregistré le 31/07/2014
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1457453
    Classes : B62H7/00 , B62K9/00 , B62K21/00
    Déchu

Aides perçues par SMOBY TOYS SAS

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 596 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733899
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 169 461 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083266

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