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Mise à jour RCS : le 31/08/2026 Mise à jour RNE : le 31/08/2026 Mise à jour INSEE : le 30/08/2026

DOMENE

507 502 292 · Active
Adresse : 3 RUE YVAN AUDOUARD, 13200 ARLES
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/07/2008
Dirigeants : Rismann Sébastien , Raynal Gabrielle

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Informations juridiques de DOMENE

SIREN : 507 502 292
SIRET (siège) : 507 502 292 00042
Forme juridique : Autre SARL coopérative
Numéro de TVA : FR29507502292
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TARASCON , le 05/05/2026 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 507 502 292 R.C.S. Tarascon
Capital social : 20 020,00 €
Capital variable (minimum) : 3 811,23 €

Extrait INPI

Activité de DOMENE

Activité principale déclarée : Études, conseil, audit, formation dans l'énergie et environnement
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DOMENE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    507 502 292 00042
    Adresse : 3 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    507 502 292 00018
    Adresse : ZAC DES ROQUASSIERS 99 RUE DES TAILLEURS DE PIERRES 13300 SALON-DE-PROVENCE
    Date de création : 01/07/2008
    Date de clôture : 01/01/2026 et transféré vers un autre établissement
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI

Etablissements de l'entreprise DOMENE

Finances de DOMENE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 560K 517K 469K 396K
Marge brute (€) 579K 526K 485K 410K
EBITDA - EBE (€) 33,4K 23,9K 19,8K 17,1K
Résultat d'exploitation (€) 28K 18,7K 15,6K 14,6K
Résultat net (€) 39,6K 50,4K 55,9K 51,7K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 8,3 10,2 18,4 29,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Taux de marge brute (%) 104 102 103 104
Taux de marge d'EBITDA (%) 6 4,6 4,2 4,3
Taux de marge opérationnelle (%) 5 3,6 3,3 3,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 203K 176K 128K 130K
BFR exploitation (€) 305K 244K 184K 180K
BFR hors exploitation (€) -102K -67,2K -56,5K -49,3K
BFR (j de CA) 133 125 99,5 120
BFR exploitation (j de CA) 199 172 144 166
BFR hors exploitation (j de CA) -66,5 -47,5 -44 -45,4
Délai de paiement clients (j) 167 157 133 167
Délai de paiement fournisseurs (j) 28,9 34,9 62,4 80,3
Ratio des stocks / CA (j) 36,1 25,4 26 18
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 44,9K 55,7K 60,2K 54,3K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8 10,8 12,8 13,7
Fonds de roulement net global (€) 289K 273K 243K 192K
Couverture du BFR 1,4 1,5 1,9 1,5
Trésorerie (€) 85,9K 96,6K 115K 61,5K
Dettes financières (€) 40,6K 56,5K 71,7K 51,3K
Capacité de remboursement -1 -0,7 -0,7 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,2 -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 62 58,3 50,5 47,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,4 -1,7 -2,2 -0,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 161K 157K
Liquidité générale 2,6 2,5
Couverture des dettes -1,9 -1,7 -1,6 -3,6
Fonds propres (€) 281K 250K 207K 158K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 7,1 9,8 11,9 13,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 14,1 20,2 27 32,7
Rentabilité économique (%) 8,7 11,8 13,6 15,5
Valeur ajoutée (€) 417K 369K 365K 314K
Valeur ajoutée / CA (%) 74,5 71,3 77,9 79,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 6 6 0 6
Salaires et charges sociales (€) 378K 346K 342K 296K
Salaires / CA (%) 67,5 66,9 72,8 74,6
Impôts et taxes (€) 5,35K 4,51K 3,59K 3,46K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de DOMENE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMENE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DOMENE

    • Copie des statuts mis à jour
    07/08/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/08/2026
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    23/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    23/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    23/07/2024
    • Document inconnu
    11/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    13/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    24/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination d'un co-gérant
    18/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Mise en conformité des statuts
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Mise en conformité des statuts
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    24/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    24/07/2009
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Rapport du commissaire aux apports
    04/08/2008
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de DOMENE

  • Comptes sociaux 2025 17/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 03/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 25/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 06/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 31/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de DOMENE

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de DOMENE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de DOMENE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOMENE

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2026, 25MA03552
    Début du contentieux : 26/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : WAGON-LANDSCAPING, MOON SAFARI, OH!SOM ARCHITECTES, STRADA INGENIERIE, Echologos, COMMUNE DE MARSEILLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2026, 25MA03551
    Début du contentieux : 26/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE MARSEILLE, MOON SAFARI, OH!SOM ARCHITECTES, STRADA INGENIERIE, Echologos, Citta Architectes
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 10/12/2025, 496633
    Début du contentieux : 26/04/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : OH!SOM ARCHITECTES, STRADA INGENIERIE, Echologos, Citta Architectes, COMMUNE DE MARSEILLE, MOON SAFARI
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 10/12/2025, 496636
    Début du contentieux : 26/04/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : MOON SAFARI, OH!SOM ARCHITECTES, STRADA INGENIERIE, Echologos, WAGON-LANDSCAPING, COMMUNE DE MARSEILLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 08/12/2025, 2310308
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDTIQUE, Société Berek Ingénierie et la société Allianz Iard, FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS S.A., Sociétés Espace Clôture Méditerranée, Mma Iard et Mma Iard Assurances Mutuelles, Société SMABTP, Société Dekra, Sociéré Altea Bois, SAS Structure Bois et couverture, COMMUNE DE GIGNAC LA NERTHE
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Marseille, 18/06/2024, 2310308
    Position : Défendeur
    Autres parties : PISTRE ET FILS, E.P.T.B. ENTREPRISE PROVENCALE DE TRAVAUX DU BATIMENT, Société BCPE, SLG PROVENCE ISOLATION, SGPM SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS, SAS Structure Bois et Couverture, MAIF, Société SA SNEF, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, DEKRA INDUSTRIAL, FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS S.A., AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS, Entreprise Traditionnelle Méditerranéenne de Maçonnerie (E.T.M.M.), Société SAS Sols Provence, FRANCE SUD ETANCHEITE, Société Gan assurances, ACTE IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., COMMUNE DE GIGNAC LA NERTHE, MMA IARD, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
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Annonces BODACC de DOMENE

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2026
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 3 Rue Yvan Audouard 13200 Arles
    Bodacc C n°20260137, annonce n°1211
  • IMMATRICULATION 09/05/2026
    RCS de Tarascon
    Dénomination : DOMENE
    Adresse : 3 Rue Yvan Audouard 13200 Arles
    Bodacc A n°20260088, annonce n°429
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    21/01/2026
    Dénomination : DOMENE
    Journal : mesinfos.fr
    DOMENE
    Société coopérative ouvrière de production (SCOP) à capital variable
    Siège social : 99 Rue des Tailleurs de Pierre
    ZAC des Roquassiers
    13300 SALON DE PROVENCE
    507 502 292 RCS SALON DE PROVENCE
    Aux termes d'une délibération en date du 11 décembre 2025, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société à responsabilité limitée DOMENE a décidé de transférer le siège social du 99 Rue des Tailleurs de Pierre, ZAC des Roquassiers, 13300 SALON DE PROVENCE au 3 Rue Yvan Audouard, A103, 13200 ARLES à compter du 01/01/2026, et de modifier en conséquence l'article 5 des statuts.
    Pour avis - La Gérance
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    21/01/2026
    Dénomination : DOMENE
    Journal : mesinfos.fr
    DOMENE
    Société coopérative ouvrière de production (SCOP) à capital variable
    Siège social : 99 Rue des Tailleurs de Pierre
    ZAC des Roquassiers
    13300 SALON DE PROVENCE
    507 502 292 RCS SALON DE PROVENCE
    Aux termes d'une délibération en date du 11 décembre 2025, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société à responsabilité limitée DOMENE a décidé de transférer le siège social du 99 Rue des Tailleurs de Pierre, ZAC des Roquassiers, 13300 SALON DE PROVENCE au 3 Rue Yvan Audouard, A103, 13200 ARLES à compter du 01/01/2026, et de modifier en conséquence l'article 5 des statuts.
    La Société, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SALON DE PROVENCE sous le numéro 507 502 292 fera l'objet d'une nouvelle immatriculation auprès du Registre du commerce et des sociétés de TARASCON.
    Gérance : Madame Gabrielle RAYNAL demeurant 4 Rue Foch, 13330 PELISSANE et Monsieur Sébastien RISMANN demeurant 36 Avenue Bouisson Bertrand, 34090 MONTPELLIER.
    Pour avis - La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Salon de Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 99 Rue des Tailleurs de Pierres Zone d'activité commerciale Des Roquassiers 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20250131, annonce n°2065
  • MODIFICATION 26/07/2024
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAYNAL Gabrielle ; Gérant : RISMANN Sébastien, Fernand, Jacques
    Bodacc B n°20240144, annonce n°270
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20240140, annonce n°2475
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    01/07/2024
    Dénomination : DOMENE
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    DOMENE
    SARL à capital variable au capital de 13480,00 €
    Siège social :
    99 RUE DES TAILLEURS DE PIERRE ZA DES ROQUASSIERS 13300 Salon-de-Provence
    507 502 292 RCS de Salon-de-Provence
    L'AG Mixte du 20/06/2024 a nommé co-gérant M. RISMANN Sébastien, demeurant 36 RUE BUISSON 34090 Montpellier
    Mention au RCS de Salon-de-Provence
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2023
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20230139, annonce n°557
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20220142, annonce n°1503
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2021
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20210132, annonce n°967
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2020
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zac des Roquassiers 99 Rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20200149, annonce n°1297
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2019
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20190145, annonce n°2217
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20180133, annonce n°2242
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2017
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20170073, annonce n°658
  • MODIFICATION 03/08/2017
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : RAYNAL Gabrielle
    Bodacc B n°20170147, annonce n°198
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2016
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20160069, annonce n°169
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2015
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20150068, annonce n°1631
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20140058, annonce n°1150
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2013
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20130070, annonce n°1536
  • MODIFICATION 20/11/2012
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : DELAUNAY Charles, Jean, Marie
    Bodacc B n°20120224, annonce n°293
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20120078, annonce n°1703
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2011
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20110077, annonce n°1685
  • MODIFICATION 14/06/2011
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Co-Gérant : ROUSSELLE Géraldine Co-Gérant : SAVANNE Denis, Martin
    Bodacc B n°20110115, annonce n°81
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2010
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20100087, annonce n°1187
  • MODIFICATION 23/04/2010
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100079, annonce n°220
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2009
    RCS de Salon-de-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 13300 Salon-de-Provence
    Bodacc C n°20090095, annonce n°1531
  • MODIFICATION 19/08/2009
    RCS de Salon-de-Provence
    Dénomination : DOMENE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Co-Gérant : BONTOUX Dominique Laura Marie Patricia né(e) MAIGROT Co-Gérant : ROUSSELLE Géraldine
    Bodacc B n°20090158, annonce n°455
  • VENTE 27/08/2008
    RCS de Salon-de-Provence
    Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers 99 rue des Tailleurs de Pierres 13300 Salon-de-Provence
    Administration : Gérant(e) : BONTOUX Dominique Laura Marie Patricia né(e) MAIGROT.
    Catégorie vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 9995 Euros.
    Ancien propriétaire : MAIGROT Dominique
    Bodacc A n°20080152, annonce n°169

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Adresse complète : 3 RUE YVAN AUDOUARD
13200 ARLES
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  • Objet : AMO EN QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR L’EPA NICE ECOVALLÉE

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR (EPA NICE ECOVALLEE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE TOUS CORPS D’ETAT, DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET D’ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT HISTORIQUE DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE

    Montant : 78 580,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DES ATELIERS PEDAGOGIQUES DE CUISINE AU LYCEE A.ESCOFFIER A CAGNES SUR MER

    Montant : 888 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DES ATELIERS PEDAGOGIQUES DE CUISINE AU LYCEE A.ESCOFFIER A CAGNES SUR MER

    Montant : 888 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : AMO EN PROGRAMMATION, Q.E, ECONOMIE DE LA CONTRUCTION AVEC MISSION A.T. TOUS CORPS D’ETAT POUR LA REHABILITATION EN PHASE 2 DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE : REHABILITATION TECHNIQUE FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DES BATIMENTS NON TRAITES

    Montant : 159 275,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE TOUS CORPS D’ETAT, DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET D’ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT HISTORIQUE DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE

    Montant : 78 580,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : AMO EN PROGRAMMATION, Q.E, ECONOMIE DE LA CONTRUCTION AVEC MISSION A.T. TOUS CORPS D’ETAT POUR LA REHABILITATION EN PHASE 2 DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE : REHABILITATION TECHNIQUE FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DES BATIMENTS NON TRAITES

    Montant : 159 275,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : RENOVATION ET RECONSTRUCTIONDU COLLEGE CENTRE -ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE

    Montant : 90 675,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION CRECHE A LA BASTIDE DES JOURDANS

    Montant : 163 977,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD LUBERON

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH A AVIGNON (AVEC CP)

    Montant : 976 291,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

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  • Objet : ATELIER CEZANNE - DIAGNOSTIC ET MAITRISE D’OEUVRE EN VUE DE LA RESTAURATION ET DU REAMENAGEMENT DU SITE

    Montant : 325 720,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA RESTAURATION DES BATIMENTS DU PARC DE LA GUIRLANDE

    Montant : 372 400,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d'?uvre pour la construction d’une crèche et l’aménagement de ses accès

    Montant : 541 895,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PERNES LES FONTAINES (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’accompagnement de la démarche Bâtiment Durable Méditerranéen (BDM) dans le cadre du projet de réhabilitation du Centre d’Incendie et de Secours (CIS) Pointe Rouge, Port de la Pointe Rouge, dans le 8ème arrondissement de Marseille.

    Montant : 25 100,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : DST 14-24 : MISSION DE PROGRAMMATION DU POLE CULTUREL -DPGF

    Montant : 80 691,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS (MAIRIE)

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  • Objet : CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UNE NOUVELLE SALLE DES FÊTES POLYVALENTE A CHATEAUNEUF LES MARTIGUES

    Montant : 731 189,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES (MAIRIE)

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  • Objet : ELABORATION PLAN VALORISATION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

    Montant : 64 050,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D EMBRUN (MAIRIE)

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  • Objet : MO CREATION PARC PAYSAGER

    Montant : 201 954,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOUGINS (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’ingénierie et d’assistance à maîtrise d’ouvrage : - prestations d’ingénierie pour l’appui technique et la programmation, - prestations d’appui technique pour le recensement de bois disponibles susceptibles de constituer la structure de la construction, - assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la programmation de travaux et pour la passation des marchés de maîtrise d’œuvre.

    Montant : 65 900,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre - Mission complète - Réhabilitation, restructuration et résidentialisation de la résidence Font Vert - Rue des Cédrats - 13014 MARSEILLE - 406 logementsnPHASE OFFRES

    Montant : 1 984 820,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : MO CREATION D’UN ECO QUARTIER A REVEST DES BROUSSES

    Montant : 151 200,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE REVEST DES BROUSSES (BATIMENTS LOCATIFS)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DES ATELIERS PEDAGOGIQUES DE CUISINE AU LYCEE A.ESCOFFIER A CAGNES SUR MER

    Montant : 888 000,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : ATELIER CEZANNE - DIAGNOSTIC ET MAITRISE D’OEUVRE EN VUE DE LA RESTAURATION ET DU REAMENAGEMENT DU SITE

    Montant : 292 175,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : AMO EN PROGRAMMATION, Q.E, ECONOMIE DE LA CONTRUCTION AVEC MISSION A.T. TOUS CORPS D’ETAT POUR LA REHABILITATION EN PHASE 2 DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE : REHABILITATION TECHNIQUE FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DES BATIMENTS NON TRAITES

    Montant : 159 275,00 € · Notifié le : 28/02/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE PROGRAMMATION DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET D’ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION - CITE MIXTE D. VILLARS A GAP : RENOVATION ENERGETIQUE ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE

    Montant : 90 675,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la restructuration d’un ensemble immobilier en vue de la création de logements locatifs sociaux à Marseille (13006)

    Montant : 134 635,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ERILIA

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  • Objet : Audits énergétiques de bâtiments communaux

    Montant : 89 500,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)nF597/599 – BOUDÈME - 13500 MARTIGUESnRéhabilitation de 346 logements sociaux en Conception Réalisation Exploitation Maintenance

    Montant : 149 595,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : MOE COMPLEXE SPORTIF DES BOUILLIDES

    Montant : 314 126,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VALBONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MO CREATION PARC PAYSAGER

    Montant : 156 215,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOUGINS (MAIRIE)

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  • Objet : MO CREATION PARC PAYSAGER

    Montant : 156 215,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOUGINS (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE ET DE LOCAUX DE LA REGIE DES BUS

    Montant : 58 200,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE)

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  • Objet : RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF

    Montant : 858 000,00 € · Notifié le : 09/02/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP (MAIRIE)

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  • Objet : RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF

    Montant : 915 099,00 € · Notifié le : 09/02/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP (MAIRIE)

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  • Objet : 19S0027-Prestation d’étude d’un site patrimonial remarquable sur le centre historique de Montélimar

    Montant : 59 825,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

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  • Objet : ETUDE MISE EN PLACE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

    Montant : 59 825,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

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  • Objet : MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE ET DES LOCAUX DE LA REGIE DES BUS

    Montant : 58 200,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE ET DE LOCAUX DE LA REGIE DES BUS

    Montant : 58 200,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE PROGRAMMATION DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET D’ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION - CITE MIXTE D. VILLARS A GAP : RENOVATION ENERGETIQUE ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE

    Montant : 90 675,00 € · Notifié le : 23/06/2020 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION CONCERNANT L’OPERATION DE RENOVATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH DELTEIL

    Montant : 20 629,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE DE GRABELS (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE TOUS CORPS D’ETAT, DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET D’ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT HISTORIQUE DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L’ISLE SUR LA SORGUE

    Montant : 78 580,00 € · Notifié le : 29/04/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage en Programmation, Qualité Environnementale, Economie de la construction, en vue de la réalisation de travaux de réhabilitation de 19 logements, de la création de 3 logements par changement de destination et de construction

    Montant : 61 670,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre portant sur la restructuration et l’extension du Groupe Scolaire DESANTI.

    Montant : 735 000,00 € · Notifié le : 10/05/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BASTIA (MAIRIE)

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RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Certificat OPQIBI
1 établissement(s)
Economie sociale et solidaire
Certifiée

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