| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI NOUVELLE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI NOUVELLE
| SIREN : | 511 440 190 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 511 440 190 00011 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 27/03/2009 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 511 440 190 R.C.S. Grenoble |
| Capital social : | 1 200,00 € |
Activité de SCI NOUVELLE
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Etablissements de l'entreprise SCI NOUVELLE
Etablissements de l'entreprise SCI NOUVELLE
Dirigeants et représentants de SCI NOUVELLE
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Autre
41 ans - 01/1985Depuis le 29/12/2008
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Autre
43 ans - 11/1982Depuis le 29/12/2008
-
Autre
71 ans - 09/1954Depuis le 29/12/2008
-
Autre
71 ans - 03/1955Depuis le 29/12/2008
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI NOUVELLE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI NOUVELLE
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
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Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition d'un acte authentique
- Donation Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Donation Modification des statuts
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Expédition d'un acte authentique
Comptes annuels de SCI NOUVELLE
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Conformité de SCI NOUVELLE
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Alertes de SCI NOUVELLE
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Procédures collectives de SCI NOUVELLE
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Contentieux de SCI NOUVELLE
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Tribunal judiciaire de Grenoble, 05/03/2026, 21/01444Début du contentieux : 28/06/2023Position : DemandeurAutres parties : DPAM DU PAREIL AU MEME, FHBX, S.E.L.A.R.L. BALLY MJ, ASTEREN, AJASSOCIESDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Grenoble, 28/09/2023, 22/01180Début du contentieux : 07/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : L'INDOCHINOISDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 02/07/2015, 14/11617Début du contentieux : 19/05/2014Position : DemandeurAutres parties : UPTEVIA
Annonces BODACC de SCI NOUVELLE
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MODIFICATION 04/07/2024RCS de GrenobleBodacc B n°20240128, annonce n°1950Dénomination : SCI NOUVELLECapital : 1 200,00 €Description : Modification du capital.
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MODIFICATION 04/07/2019RCS de GrenobleBodacc B n°20190127, annonce n°1787Dénomination : SCI NOUVELLEDescription : Modification de l'activité.
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CRÉATION 02/05/2009RCS de GrenobleBodacc A n°20090085, annonce n°398Dénomination : SCI NOUVELLECapital : 1 000,00 €Adresse : 7 chemin d'Amot 38240 MeylanActivité : Acquisition, vente et location d'immeubles.Administration : Gérant : PARTOUCHE Claude nom d'usage : PARTOUCHE Claude..
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SCI PAB INVESTISSEMENTS (900 724 956) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et SCI PAB INVESTISSEMENTS de la relation : Assureur
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BOPART (452 654 767) Cité 2 fois en 2018 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et BOPART de la relation : Actionnariat
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SCI ADAR (879 269 009) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et SCI ADAR de la relation : Inconnue
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PHO BAR (879 354 454) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et PHO BAR de la relation : ImmobilierDirigeants et bénéficiaires effectifs : Van NGUYEN
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ENSEMBLE (823 338 595) Cité 3 fois entre 2016 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et ENSEMBLE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude PARTOUCHE , SCI NOUVELLE , FINANCIERE PARTOUCHE et 3 autres
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ETABLISSEMENTS G. BOJON ET COMPAGNIE (062 502 034) Cité 2 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et ETABLISSEMENTS G. BOJON ET COMPAGNIE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude PARTOUCHE
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ALBERT ET ROSALIE (524 930 369) Cité 3 fois entre 2010 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et ALBERT ET ROSALIE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude PARTOUCHE
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PLACE DE L'ETOILE (513 794 230) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI NOUVELLE et PLACE DE L'ETOILE de la relation : Inconnue
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