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Mise à jour RCS : le 28/09/2026 Mise à jour RNE : le 28/09/2026 Mise à jour INSEE : le 27/09/2026

STRUCTURE ET PATRIMOINE

515 037 554 · Active
Adresse : 10 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2023)
Création : 01/10/2009
Dirigeant : Masse Bruno

Voir les statuts

Informations juridiques de STRUCTURE ET PATRIMOINE

SIREN : 515 037 554
SIRET (siège) : 515 037 554 00042
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR62515037554
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 05/06/2026 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/10/2009)
Numéro RCS : 515 037 554 R.C.S. Paris
Capital social : 7 500,00 €

Activité de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise STRUCTURE ET PATRIMOINE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    515 037 554 00042
    Adresse : 10 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS
    Date de création : 01/03/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 037 554 00034
    Adresse : BATIMENT A 6 RUE BERTHELOT 92150 SURESNES
    Date de création : 02/01/2018
    Date de clôture : 01/03/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    515 037 554 00026
    Adresse : 1 B ALLEE DE LA PEPINIERE 92150 SURESNES
    Date de création : 15/10/2012
    Date de clôture : 02/01/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 037 554 00018
    Adresse : 50 RUE DES CARRIERES 92150 SURESNES
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 15/10/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise STRUCTURE ET PATRIMOINE

Finances de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Dirigeants et représentants de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de STRUCTURE ET PATRIMOINE

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    14/04/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    14/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/03/2026
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    22/05/2018
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    09/10/2009

Comptes annuels de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de STRUCTURE ET PATRIMOINE

  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 04/10/2024, 24/00496
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAIRIE D', BUREAU ALPES CONTROLES, ATELIER POINVILLE, CELC CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE-CENTRE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 01/02/2024, 23/58920
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENGIE, ENEDIS, L C A LES COORDONNATEURS ASSOCIES, S.A.S. DESIGN / ACOUSTIQUE / PROGRAMMATION, BULBING, ORANGE, REGIE DES EAUX DE, NATRAN, GRDF, SCI 2 CONTI, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CPCU COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, CABINET PILTE, ADF, BTP CONSULTANTS, FLUENCIE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ANIMATION ECONOMIQUE AU SERVICE DES TERRITOIRES (SEMAEST), MATRA HACHETTE, VILLE DE, Section de l'Assainissement de(SAP), VILLE DE, Section Territoriale de Voirie Sud, S.A.S. SOCIETE D'ARCHITECTUREET
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de STRUCTURE ET PATRIMOINE

  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    05/03/2026
    Dénomination : STRUCTURE ET PATRIMOINE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    STRUCTURE ET PATRIMOINE
    SARL au capital de 7500 €
    Siège social :
    6 rue berthelot BAT A 92150 Suresnes
    515 037 554 RCS de Nanterre
    Le 25/02/2026, l'associé unique a décidé de transférer le siège social au 10 rue de la tour des dames 75009 Paris, à compter du 01/03/2026.
    Radiation au RCS de Nanterre et réimmatriculation au RCS de Paris
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    05/03/2026
    Dénomination : STRUCTURE ET PATRIMOINE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    STRUCTURE ET PATRIMOINE
    SARL au capital de 7500 €
    Siège social :
    6 rue berthelot BAT A 92150 Suresnes
    515 037 554 RCS de Nanterre
    Le 25/02/2026, l'associé unique a décidé de transférer le siège social au 10 rue de la tour des dames 75009 PARIS, à compter du 01/03/2026.
    -Gérant : M. MASSE BRUNO, demeurant 16 rue du Chevallier de la Barre 92150 Suresnes
    Radiation au RCS de Nanterre et réimmatriculation au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 50 rue des Carrières 92150 Suresnes
    Bodacc C n°20120017, annonce n°14924

Cartographie de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Comment contacter STRUCTURE ET PATRIMOINE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE DE LA TOUR DES DAMES
75009 PARIS

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de STRUCTURE ET PATRIMOINE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STRUCTURE ET PATRIMOINE et SANCHEZ MORENO ROSE-MARIE de la relation : Banque

Biens immobiliers de STRUCTURE ET PATRIMOINE

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Appels d'offres gagnés par STRUCTURE ET PATRIMOINE

  • Objet : RESTAURATION ET RENOVATION TECHNIQUE DU THEATRE MONTANSIER 25ACG06

    Montant : 358 238,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE VERSAILLES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE ET DIAGNOSTIC PATRIMONIAL CREATION DE LA CITE EUROPEENNE DES ARTISTES MELINA MERCOURI

    Montant : 122 911,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOURGES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Diagnostic technique du Château de saint Germain de Livet

    Montant : 103 198,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : CREATION DE LA CITE EUROPEENNE DES ARTISTES MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 608 040,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BOURGES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d¿œuvre sécurisation et rénovation Eglise

    Montant : 176 100,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PLOUMAGOAR (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE - RENOVATION DE L’EGLISE ST MEEN - TRANCHE OPTIONNELLE A AFFERMIR

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE CANCALE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Missions de maîtrise d’œuvre portant sur les immeubles classés au titre des monuments historiques - Affaire 23V036-Missions de maîtrise d’oeuvre portant sur les immeubles classés et inscrits au titre des Monuments Historiques

    Montant : 12 800,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHARTRES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO-TOUR NORD DU DONJON DE NIORT

    Montant : 76 900,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

    En savoir plus
  • Objet : M-OEUVRE DAGNOSTIC, ETUDES ET SUIVI DES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PONT VIEUX DE CONFOLENS SUR LA RD 30

    Montant : 106 288,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’Oeuvre pour la restauration du clocher et de l’église Saint Amator et Saint Viator

    Montant : 72 450,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT AMOUR (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAITRISE D OEUVRE REHABILITAION PRIEURE EN BIBLIOTHEQUE ET SALLE CULTURELLE

    Montant : 292 397,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE CHANCEAUX SUR CHOISILLE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’architecture pour la réhabilitation du Prieure

    Montant : 416 220,00 € · Notifié le : 02/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRULON (MAIRIE)

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  • Objet : MOE ARSENAL

    Montant : 1 140 500,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

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  • Objet : Marché de maîtrise d'œuvre n° 2024/022 pour les travaux de création d’un tiers lieu d’innovation sur le site de l’ancienne Cantine Poulain à Blois

    Montant : 2 800,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 3 VALS AMENAGEMENT

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D¿OEUVRE EN VUE DE LA REHABILITATION DU THEATRE SCALA A NEUFCHATEAU (88)

    Montant : 42 749,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DE L'OUEST VOSGIEN

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  • Objet : MOE RESTAURATION DES DOUVES ET PONTS DU CHATEAU

    Montant : 498 937,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’œuvre portant sur les immeubles inscrits au titre des monuments historiques - Affaire 23V036-Missions de maîtrise d’oeuvre portant sur les immeubles classés et inscrits au titre des Monuments Historiques

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHARTRES (MAIRIE)

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  • Objet : MOE NYMPHEE DE SOUFFOT

    Montant : 227 142,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATOU (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation du château de Plaisir

    Montant : 629 942,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE PLAISIR (MAIRIE)

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  • Objet : MOE RESTAURATION DES DOUVES ET PONTS DU CHATEAU

    Montant : 125 540,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAITRISE D OEUVRE REHABILITAION PRIEURE EN BIBLIOTHEQUE ET SALLE CULTURELLE

    Montant : 292 397,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CHANCEAUX SUR CHOISILLE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 601 428,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 601 428,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 601 428,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 601 428,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre et de scénographie pour la requalification du Palais du Parlement

    Montant : 1 591 428,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : MISSION AMO - DIAGNOSTIC SANITAIRE ET STRUCTUREL DES MACONNERIES ET DES PLANCHERS DE L’ENSA

    Montant : 42 875,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

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  • Objet : MISSION AMO - DIAGNOSTIC SANITAIRE ET STRUCTUREL DES MACONNERIES ET DES PLANCHERS DE L’ENSA

    Montant : 42 875,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la mise hors d’air de l’édifice monumental et à la restauration des vestiges des thermes gallo-romains de Casinomagus (commune de Chassenon - Département de la Charente)

    Montant : 64 650,00 € · Notifié le : 12/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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Labels et certificats de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par STRUCTURE ET PATRIMOINE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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