| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 28.22Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de machines et équipements n.c.a. |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SAS BRESCHARD applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de SAS BRESCHARD
| SIREN : | 515 190 577 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 515 190 577 00012 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'ARRAS , le 30/09/2009 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/09/2009) |
| Numéro RCS : | 515 190 577 R.C.S. Arras |
| Capital social : | 900 000,00 € |
Activité de SAS BRESCHARD
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Etablissements de l'entreprise SAS BRESCHARD
-
Adresse : 110 RUE CYPRIEN QUINET 62820 LIBERCOURTDate de création : 30/09/2009Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Etablissements de l'entreprise SAS BRESCHARD
Dirigeants et représentants de SAS BRESCHARD
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Président
68 ans - 12/1957Depuis le 08/10/2010
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
Du 08/10/2010
-
Ancien commissaire aux comptes suppléant
Du 08/10/2010
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAS BRESCHARD
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SAS BRESCHARD
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Document inconnu
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Document inconnu
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Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Déclaration de conformité
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Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Déclaration de conformité
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Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Déclaration de conformité
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Convention d'apport partiel d'actif
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Convention d'apport partiel d'actif
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
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Comptes annuels de SAS BRESCHARD
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SAS BRESCHARD
0 procédure collective
Alertes de SAS BRESCHARD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SAS BRESCHARD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SAS BRESCHARD
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Tribunal judiciaire de Valenciennes, 01/10/2024, 24/01637Début du contentieux : 19/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : SITCA ENGINEERINGDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 09/03/2023, 21/02798Début du contentieux : 07/04/2021Position : DemandeurAutres parties : SEMIT ETUDE MONTAGE INDUSTRIEL THERMIQUEDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SAS BRESCHARD
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MODIFICATION 22/03/2024RCS d'ArrasBodacc B n°20240058, annonce n°1102Dénomination : SAS BRESCHARDAdresse : 110 Rue Cyprien Quinet 62820 LibercourtDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : BRESCHARD Jean-Louis
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MODIFICATION 30/09/2010RCS de LilleBodacc B n°20100190, annonce n°1565Dénomination : SAS BRESCHARDAdresse : 110 rue Cyprien Quinet 62820 LibercourtDescription : Création d'établissement principal dans le ressort Mise en activité
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MODIFICATION 08/09/2010RCS d'ArrasBodacc B n°20100174, annonce n°837Dénomination : SAS BRESCHARDCapital : 900 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
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CRÉATION 14/10/2009RCS d'ArrasBodacc A n°20090198, annonce n°893Dénomination : SAS BRESCHARDCapital : 1 000,00 €Adresse : 110 rue Cyprien Quinet 62820 LibercourtAdministration : Président : BRESCHARD Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : BOULANGER Gerard Commissaire aux comptes suppléant : PINATON Herve
Cartographie de SAS BRESCHARD
Comment contacter SAS BRESCHARD ?
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Entreprises citées de SAS BRESCHARD
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COMESI (305 730 533) Cité 2 fois en 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAS BRESCHARD et COMESI de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Louis BRESCHARD
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BRESCHARD FORGES ET ATELIERS (334 735 560) Cité 5 fois en 2009 et 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAS BRESCHARD et BRESCHARD FORGES ET ATELIERS de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par SAS BRESCHARD
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Objet : CONSTRUCTION CIS ST OMER LOT6
Montant : 111 579,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS (SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS)
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Objet : CONSTRUCTION CIS ST OMER LOT6
Montant : 111 579,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS (SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS)
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Objet : CONSTRUCTION CIS ST OMER LOT6
Montant : 99 225,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS (SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS)
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