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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

ROBOCATH

515 353 316 · Active
Adresse : 19 RUE MARIE CURIE, 76000 ROUEN
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2009
Dirigeant : BENCTEUX Philippe

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Informations juridiques de ROBOCATH

SIREN : 515 353 316
SIRET (siège) : 515 353 316 00042
Numéro LEI : 9695005M0CY6PSTLK167 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR46515353316
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 09/10/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/10/2009)
Numéro RCS : 515 353 316 R.C.S. Rouen
Capital social : 497 379,00 €

Extrait INPI

Activité de ROBOCATH

Activité principale déclarée : La recherche, le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux en particulier dans le domaine de la radiologie, de la télémédecine et de la télémanipulation, la location et la vente de tous dispositifs médicaux ou chirurgicaux, en particulier le matériel radiologique, la réalisation de toutes prestations de services liées à la conception et à l'utilisation de dispositifs médicaux ou chirurgicaux.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ROBOCATH

  • Siège et établissement principal

    En activité

    515 353 316 00042
    Adresse : 19 RUE MARIE CURIE 76000 ROUEN
    Date de création : 24/04/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 353 316 00034
    Adresse : SEINE BIOPOLIS II 75 IMP DE LYONS 76000 ROUEN
    Date de création : 31/01/2014
    Date de clôture : 24/04/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 353 316 00026
    Adresse : PEPINIERE SEINE BIOPOLIS 70 IMP DE LYONS 76000 ROUEN
    Date de création : 08/02/2010
    Date de clôture : 31/01/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 353 316 00018
    Adresse : PEPINIERE HOTEL D ENTREP DU MADRILLET 50 RUE ETTORE BUGATTI 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 08/02/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

Etablissements de l'entreprise ROBOCATH

Finances de ROBOCATH

Performance 2024 2023 2022 2020
Chiffre d'affaires (€) 2,03M 1,56M 727K 502K
Marge brute (€) 3,2M 4,73M 3,04M 1,79M
EBITDA - EBE (€) -5,72M -7,05M -7,96M -3,81M
Résultat d'exploitation (€) -8,32M -9,7M -9,94M -4,01M
Résultat net (€) -8,27M -8,64M -9,43M -3,81M
Croissance 2024 2023 2022 2020
Taux de croissance du CA (%) 30 115 -54,1 67
Taux de marge brute (%) 158 303 419 358
Taux de marge d'EBITDA (%) -282 -452 -1,09K -759
Taux de marge opérationnelle (%) -410 -622 -1,37K -799
Gestion BFR 2024 2023 2022 2020
BFR (€) 1,85M 2,62M 1,53M 857K
BFR exploitation (€) 1,84M 1,65M 836K 482K
BFR hors exploitation (€) 7,58K 974K 691K 375K
BFR (j de CA) 333 613 767 624
BFR exploitation (j de CA) 332 386 420 351
BFR hors exploitation (j de CA) 1,4 228 347 273
Délai de paiement clients (j) 132 124 81,1 370
Délai de paiement fournisseurs (j) 43,2 58,4 52 131
Ratio des stocks / CA (j) 281 459 615 669
Autonomie financière 2024 2023 2022 2020
Capacité d'autofinancement (€) -5,64M -5,94M -6,69M -3,58M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -278 -381 -920 -714
Fonds de roulement net global (€) 3,84M 13,8M 26,3M 23,5M
Couverture du BFR 2,1 5,3 17,2 27,4
Trésorerie (€) 1,72M 10,8M 24,3M 22,6M
Dettes financières (€) 22,9M 23,2M 23,7M 6,38M
Capacité de remboursement -3,7 -2,1 0,1 4,5
Ratio d'endettement (Gearing) 5,7 1 0 -0,6
Autonomie financière (%) 13,1 31,8 44,3 77,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,7 -1,8 0,1 4,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,66M
Liquidité générale 15,2
Couverture des dettes 1,2 1,9 -32,9 -0,7
Fonds propres (€) 3,71M 11,9M 20,5M 27,4M
Rentabilité 2024 2023 2022 2020
Marge nette (%) -408 -554 -1,3K -760
Rentabilité sur fonds propres (%) -223 -72,5 -46 -13,9
Rentabilité économique (%) -29,1 -23 -20,4 -10,8
Valeur ajoutée (€) 173K -484K -1,87M -367K
Valeur ajoutée / CA (%) 8,5 -31 -257 -73,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2020
Effectif 74 51
Salaires et charges sociales (€) 5,52M 6,16M 5,81M 3,39M
Salaires / CA (%) 272 395 799 676
Impôts et taxes (€) 113K 177K 158K 67K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de ROBOCATH

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROBOCATH

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ROBOCATH

    • Copie des statuts mis à jour
    08/07/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/07/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    01/08/2025
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    01/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    16/06/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    16/06/2025
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    16/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    16/06/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    11/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    11/03/2025
    • Document inconnu
    02/09/2024
    • Décision(s) du président
      • Réalisation définitive
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sous condition suspensive.
    • Statuts mis à jour
    03/04/2023
    • Décision(s) du président
      • Réalisation définitive
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Sous condition suspensive.
    • Statuts mis à jour
    03/04/2023
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et des modifications statutaires corrélatives.
    • Statuts mis à jour
    21/03/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/03/2021
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social.
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • au président
    • Statuts mis à jour
    28/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
      • Mise en œuvre de la délégation de compétence au président et suppression de droit préférentiel
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • au Président
      • sous conditions suspensives
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de la seconde augmentation du capital social de la société.
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social de la société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Pouvoir donné au président de la société afin de réaliser les opérations liées à l'augmentation du capital social de la société.
    • Statuts mis à jour
    08/09/2020
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/06/2020
    • Document inconnu
    19/05/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    24/04/2020
    • Document inconnu
    26/03/2020
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    04/03/2020
    • Extrait de décision(s) du président
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
    23/10/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    19/06/2018
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de l'augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/05/2018
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/05/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Création de trois nouvelles catégories d'acions - Suppression de la catégorie d'actions P - Modifications des limitations de pouvoirs du président - Modifications des modalités liées au Comité stratégique
    • Statuts mis à jour
    04/08/2017
    • Attestation bancaire
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification des articles 6 et 7 des statuts
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social et modification corrélative des statuts sous condition suspensive
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Arrêté de compte
    • Statuts mis à jour
    25/07/2017
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    31/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'article 4 des statuts
      • 19 rue Marie Curie 76000 Rouen
    • Statuts mis à jour
    22/07/2016
    • Attestation bancaire
    • Attestation du commissaire aux comptes
      • Certificat du dépositaire
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Autorisation donnée au président pour réaliser l'augmentation de capital
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/05/2015
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de commissaires aux comptes
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    12/05/2014
    • Attestation bancaire
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social et modification corrélative des statuts sous conditions suspensives
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Libération du capital social
      • Prorogation du délai de souscription des actions
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification des statuts
      • Refonte des statuts
      • Changement relatif à l'objet social
    • Rapport
      • Rapport du commissaire aux avantages particuliers dans le cadre d'émission d'actions
    • Statuts mis à jour
    22/05/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'article 19 et suppression des articles 29 à 31 des statuts
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    20/03/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège 70 route de Lyons - Seine Biopolis 76000 Rouen
    • Statuts mis à jour
    16/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège 70 route de Lyons - Seine Biopolis 76000 Rouen
      • Transfert du siège 70 route de Lyons - Seine Biopolis 76000 Rouen
    • Statuts mis à jour
    16/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    09/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    09/10/2009

Comptes annuels de ROBOCATH

  • Comptes sociaux 2025 08/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 11/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/06/2025
  • Comptes sociaux 2022 07/12/2023
  • Comptes sociaux 2020 08/04/2022
  • Comptes sociaux 2016 12/06/2017
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Conformité de ROBOCATH

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
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Alertes de ROBOCATH

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Procédures collectives de ROBOCATH

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ROBOCATH

  • Tribunal de commerce de Rouen, 30/06/2026, 2026005966
    Début du contentieux : 11/06/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : BPIFRANCE, BNP PARIBAS, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE-SEINE, STEREOTAXIS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 12/11/2025, 2500451
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directeur régional des finances publiques de Normandie
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 26/03/2024, 2300036
    Début du contentieux : 28/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : directeur régional des finances publiques de Normandie
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 07/09/2016, 2016-1062
    Position : Demandeur
    Autres parties : PHAXIAM THERAPEUTICS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ROBOCATH

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2026
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20260135, annonce n°15136
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 05/07/2026
    RCS de Rouen
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20260126, annonce n°2952
  • MODIFICATION 31/08/2025
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 497 379,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250166, annonce n°2262
  • MODIFICATION 19/06/2025
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 496 649,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250116, annonce n°2647
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2025
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20250113, annonce n°4239
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2025
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20250113, annonce n°4238
  • MODIFICATION 13/03/2025
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENCTEUX Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20250051, annonce n°1568
  • MODIFICATION 04/09/2024
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 442 677,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240171, annonce n°1238
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2023
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20230238, annonce n°5636
  • MODIFICATION 05/04/2023
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 440 277,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230067, annonce n°2322
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2022
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20220075, annonce n°10891
  • MODIFICATION 23/03/2022
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 439 277,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220058, annonce n°2181
  • MODIFICATION 30/03/2021
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 399 277,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210062, annonce n°3062
  • MODIFICATION 30/12/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 397 777,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200253, annonce n°1425
  • MODIFICATION 20/12/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 359 357,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200247, annonce n°3656
  • MODIFICATION 11/09/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 351 488,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200177, annonce n°1304
  • MODIFICATION 14/06/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 323 716,00 €
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200114, annonce n°1639
  • MODIFICATION 28/04/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Adresse : 19 Rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENCTEUX Philippe ; Directeur général : GOFFART Lucien, Christian, William ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20200083, annonce n°957
  • MODIFICATION 29/10/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BENCTEUX Philippe né(e) BENCTEUX-FLAMENT ; Directeur général : GOFFART Lucien, Christian, William ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20190209, annonce n°2356
  • MODIFICATION 24/05/2018
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 254 560,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180097, annonce n°3045
  • MODIFICATION 17/05/2018
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 246 101,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180093, annonce n°2691
  • MODIFICATION 01/08/2017
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 212 210,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : BENCTEUX Philippe né(e) BENCTEUX-FLAMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20170145, annonce n°1344
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 19 rue Marie Curie 76000 Rouen
    Bodacc C n°20170051, annonce n°7953
  • MODIFICATION 31/07/2016
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Adresse : 19 rue Marie Curie 76000 Rouen
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20160149, annonce n°907
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2016
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Seine Biopolis II 75 route de Lyons 76000 Rouen
    Bodacc C n°20160073, annonce n°9251
  • MODIFICATION 10/06/2015
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 117 840,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150109, annonce n°3599
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Seine Biopolis II 75 route de Lyons 76000 Rouen
    Bodacc C n°20150045, annonce n°6389
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2014
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Seine Biopolis II 75 route de Lyons 76000 Rouen
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140100, annonce n°7614
  • MODIFICATION 23/05/2014
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Adresse : Seine Biopolis II 75 route de Lyons 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Président : BENCTEUX Philippe né(e) BENCTEUX-FLAMENT Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20140099, annonce n°1393
  • MODIFICATION 02/06/2013
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Capital : 92 130,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, le capital
    Bodacc B n°20130104, annonce n°818
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2013
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 70 route de Lyons-la-Forêt Seine Biopolis 76000 Rouen
    Bodacc C n°20130005, annonce n°11251
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 70 route de Lyons-la-Forêt Seine Biopolis 76000 Rouen
    Bodacc C n°20120014, annonce n°12723
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 70 route de Lyons-la-Forêt Seine Biopolis 76000 Rouen
    Bodacc C n°20110022, annonce n°10655
  • MODIFICATION 05/05/2010
    RCS de Rouen
    Dénomination : ROBOCATH
    Adresse : Seine Biopolis 70 route de Lyons la Forêt 76000 Rouen
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100087, annonce n°843

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 85
Conforme aux normes Egapro
Année 2024 2023
Note 85 86
Écart rémunération (sur 40) 37 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ROBOCATH

  • R-STAR
    Enregistrée le 11/03/2021
    Expire le 11/03/2031
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4742428
    Marque enregistrée
  • ROBOCATH
    Enregistrée le 19/11/2020
    Expire le 19/11/2030
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4703262
    Marque enregistrée
  • Cathbot
    Enregistrée le 27/10/2020
    Expire le 27/10/2030
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4695644
    Marque enregistrée
  • R-grasp
    Enregistrée le 17/12/2015
    Expire le 17/12/2025
    Classes : 07 , 10
    Numéro : FR4234717
    Marque enregistrée
  • R-drill
    Enregistrée le 17/12/2015
    Expire le 17/12/2025
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4234720
    Marque enregistrée
  • R-force
    Enregistrée le 17/12/2015
    Expire le 17/12/2025
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4234721
    Marque enregistrée
  • SecuRaccess
    Enregistrée le 17/12/2015
    Expire le 17/12/2025
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4234725
    Marque enregistrée
  • R-ONE
    Enregistrée le 17/11/2015
    Expire le 17/11/2025
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4226386
    Marque enregistrée
  • ROBOCATH
    Enregistrée le 07/11/2014
    Expire le 07/11/2034
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4132179
    Marque renouvelée
  • ROBOCATH
    Enregistrée le 08/04/2014
    Expire le 08/04/2024
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR4082326
    Marque expirée
  • ROBOCATH
    Enregistrée le 26/11/2009
    Expire le 26/11/2019
    Classes : 07 , 10 , 44
    Numéro : FR3694047
    Marque expirée

Brevets déposés par ROBOCATH

  • MODULE ET PROCEDE D'ENTRAINEMENT D'ORGANES MEDICAUX SOUPLES ALLONGES ET SYSTEME ROBOTISE ASSOCIE
    Enregistré le 07/09/2011
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR1157942
    Classes : A61M25/0113 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M5/007 , A61M25/0113 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M5/007 , A61M25/0147
    Déchu
  • MODULE D'ENTRAINEMENT DE SYSTEME DE CATHETERISME
    Enregistré le 21/12/2012
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1262630
    Classes : A61M25/0113 , A61B34/70 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61B34/70 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/77
    Déchu
  • MODULE D'ENTRAINEMENT DE SYSTEME DE CATHETERISME ROBOTISE.
    Enregistré le 07/03/2013
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1352058
    Classes : A61M25/0113 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61B2034/301 , A61M25/0147 , A61B34/30
    Déchu
  • MODULE D'ENTRAINEMENT D'ORGANE MEDICAL ALLONGE
    Enregistré le 07/03/2013
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1352062
    Classes : A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2090/376
    Déchu
  • ROBOT MEDICAL, NOTAMMENT POUR L'ENTRAINEMENT D'ORGANES MEDICAUX SOUPLES ALLONGES
    Enregistré le 07/03/2013
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1352063
    Classes : A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2090/376 , A61M25/002
    Déchu
  • MODULE ROBOTISE D'ENTRAINEMENT D'ORGANE MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 12/06/2014
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1455330
    Classes : A61B2034/301 , A61B50/00 , A61B2050/005 , A61B46/10 , A61B34/30 , A61B34/30 , A61B50/00 , A61B46/10 , A61B2034/301 , A61B2050/005 , A61B2034/301 , A61B2050/005 , A61B46/10 , A61B50/00 , A61B34/25 , A61B34/32 , A61M25/09041 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61M2025/0166
    Déchu
  • SYSTEME ROBOTISE POUR ARTERIOGRAPHIE, ROBOT ET ORGANE SOUPLE ALLONGE POUR UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 27/06/2014
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR1456042
    Classes : A61B2034/301 , A61M25/0116 , A61B34/30 , A61M25/09041 , A61B2034/301 , A61M25/0116 , A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61B2017/0023 , A61M5/007 , A61M25/09041
  • MODULE D'ENTRAINEMENT D'ORGANE MEDICAL ALLONGE
    Enregistré le 12/02/2016
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1651123
    Classes : A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61M25/0113 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2090/376
    Déchu
  • MODULE ROBOTISE D'ENTRAINEMENT D'ORGANE MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 08/06/2016
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1655248
    Classes : A61B2034/301 , A61B50/00 , A61B2050/005 , A61B46/10 , A61B34/30 , A61B34/30 , A61B50/00 , A61B46/10 , A61B2034/301 , A61B2050/005 , A61B2034/301 , A61B2050/005 , A61B46/10 , A61B50/00 , A61B34/25 , A61B34/32 , A61M25/09041 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61M2025/0166
    Déchu
  • PROCEDE ROBOTISE D'ENTRAINEMENT DE CATHETER ET DE GUIDE DE CATHETER
    Enregistré le 12/06/2015
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1555365
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61M25/0116 , A61M25/0133 , A61M2025/0183 , A61B2034/301 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B6/12 , A61M25/0113
    Déchu
  • CHAINE DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT ENTRE DES ACTIONNEURS ET UN SOCLE D'ORGANE D'ENTRAINEMENT D'UN ELEMENT MOBILE
    Enregistré le 12/06/2015
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1555377
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/35 , A61B34/30 , A61B34/70 , B25J9/104 , B25J9/1689 , A61B2034/301 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/35
    Déchu
  • MODULE ROBOTISE D'ENTRAINEMENT D'ORGANE MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 07/12/2015
    Expire le 15/12/2026
    Numéro : FR1561937
    Classes : A61M25/0113 , A61M2205/332 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B2034/303 , A61B34/76 , A61B2090/065 , A61B34/35 , A61B2090/376 , A61B2017/00119 , A61M25/0113 , A61B2034/301 , A61B2034/303 , A61B34/76 , A61B2090/065 , A61M2205/332 , A61B34/30 , A61B34/35 , A61B2090/376 , A61B2017/00119
  • MODULE ROBOTISABLE D'ENTRAINEMENT D'UN ORGANE MEDICAL SOUPLE ALLONGE, ROBOT MEDICAL ET SYSTEME COMPRENANT UN TEL MODULE
    Enregistré le 07/01/2016
    Expire le 20/01/2027
    Numéro : FR1650105
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61B2017/00398 , A61B2034/301 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/20 , A61B2090/376 , A61M25/0113
  • ROBOT D'INSERTION D'INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE ET ACCESSOIRES ASSOCIES
    Enregistré le 18/03/2016
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1652304
    Classes : A61B6/107 , A61B6/4405 , A61M25/0113 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B90/50 , A61B34/30 , A61B46/10 , A61B34/74 , A61B2034/742 , G21F1/06 , A61B50/13 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61B34/20 , A61B34/30 , A61B34/74 , A61B46/10 , A61B50/13 , A61B90/50 , A61B6/107 , A61B6/4405 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61M25/0113 , G21F1/06 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00212 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B90/50 , A61B2017/00477
    Déchu
  • ROBOT D'INSERTION D'INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE ET ACCESSOIRES ASSOCIES
    Enregistré le 10/08/2016
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1657676
    Classes : A61B6/107 , A61B6/4405 , A61M25/0113 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B90/50 , A61B34/30 , A61B46/10 , A61B34/74 , A61B2034/742 , G21F1/06 , A61B50/13 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61B34/20 , A61B34/30 , A61B34/74 , A61B46/10 , A61B50/13 , A61B90/50 , A61B6/107 , A61B6/4405 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61M25/0113 , G21F1/06 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00212 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B90/50 , A61B2017/00477
    Déchu
  • ROBOT D'INSERTION D'INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE ET ACCESSOIRES ASSOCIES
    Enregistré le 10/08/2016
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1657677
    Classes : A61B6/107 , A61B6/4405 , A61M25/0113 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B90/50 , A61B34/30 , A61B46/10 , A61B34/74 , A61B2034/742 , G21F1/06 , A61B50/13 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61B34/20 , A61B34/30 , A61B34/74 , A61B46/10 , A61B50/13 , A61B90/50 , A61B6/107 , A61B6/4405 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61M25/0113 , G21F1/06 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00212 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B90/50 , A61B2017/00477
    Déchu
  • ROBOT D'INSERTION D'INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE ET ACCESSOIRES ASSOCIES
    Enregistré le 10/08/2016
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1657678
    Classes : A61B6/107 , A61B6/4405 , A61M25/0113 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B90/50 , A61B34/30 , A61B46/10 , A61B34/74 , A61B2034/742 , G21F1/06 , A61B50/13 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61B34/20 , A61B34/30 , A61B34/74 , A61B46/10 , A61B50/13 , A61B90/50 , A61B6/107 , A61B6/4405 , A61B6/481 , A61B6/504 , A61M25/0113 , G21F1/06 , G21F3/00 , A61B2017/0023 , A61B2017/00212 , A61B2017/00477 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2034/742 , A61B90/50 , A61B2017/00477
    Déchu
  • MODULE D'ENTRAINEMENT D'ORGANES MEDICAUX SOUPLES ALLONGES
    Enregistré le 14/04/2017
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1753322
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/0113
    Déchu
  • ENVELOPPE DE PROTECTION POUR UN MODULE ROBOTISE D'ENTRAINEMENT D'UN ORGANE MEDICAL SOUPLE ALLONGE AVEC PISTE DE GUIDAGE
    Enregistré le 16/05/2017
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR1754306
    Classes : A61B34/30 , A61M25/01 , A61B2034/301 , A61B2034/303 , A61M25/0113 , A61M25/09041 , A61B2034/301 , A61B50/00 , A61B2050/005 , A61B50/20 , A61B46/10 , A61B46/10 , A61B50/00 , A61B50/20 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61M25/09041 , A61B2050/005 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B46/10 , A61B50/00 , A61B2050/005 , A61M25/0113 , A61M25/09041 , A61B50/20
    Déchu
  • BRAS ARTICULE DE SUPPORT D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 15/11/2019
    Expiré le 08/10/2025
    Numéro : FR1912806
    Classes : A61B90/50 , A61B2090/508 , A61B2017/00539 , F16D2121/04 , F16D2125/06 , A61B90/50 , A61B2090/508 , A61B2017/00292 , A61B2017/00539 , F16D55/226 , F16D2121/04 , F16D2125/06 , F16D2200/0021 , F16D2200/0034 , F16M11/06 , F16M2200/021 , F16M2200/066
    Déchu
  • BRAS ARTICULE DE SUPPPORT D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE AVEC POIGNEE ET ACTIONNEUR DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE
    Enregistré le 15/11/2019
    Expiré le 08/10/2025
    Numéro : FR1912794
    Classes : A61B34/30 , A61B34/74 , A61B2017/00292 , A61B2017/00367 , A61B2017/00371 , A61B2034/301 , A61B2090/5025 , A61B90/50 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B90/50 , A61B2090/5025 , A61B2090/508 , A61B2017/00292 , A61B2017/00384 , F16M13/04 , F16M2200/06
  • ROBOT CATHETER COMPRENANT AU MOINS DEUX MODULES DE TRANSLATION D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 28/12/2020
    Expire le 15/12/2026
    Numéro : FR2014196
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2017/00292 , A61B2017/003 , A61B2090/031 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2017/00292 , A61B2017/003 , A61B2090/031 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61M25/09
  • MODULE D’ENTRAINEMENT D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE DE ROBOT CATHETER
    Enregistré le 29/12/2020
    Expire le 15/12/2026
    Numéro : FR2014222
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B2018/00345 , A61B34/30 , A61B34/70 , A61B2034/301 , A61B2017/00367 , A61B2017/00398 , A61B34/30 , A61B2034/301 , A61M25/0113
  • dispositif de convergence entre plusieurs pistes dans un robot catheter
    Enregistré le 08/02/2021
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR2101185
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B90/03
    Déchu
  • dispostif de verrouillage d’au moins un element medical souple allonge dans au moins une piste dans un robot catheter
    Enregistré le 08/02/2021
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR2101183
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301
    Déchu
  • robot catheter avec UN composant d’entrainement entoure par couronne d’etancheite
    Enregistré le 08/02/2021
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR2101184
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B2034/301
    Déchu
  • ROBOT D’ENTRAINEMENT D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE, PROCEDE D’ENTRAINEMENT ASSOCIE, ET METHODE DE CONCEPTION D’UN TEL ROBOT
    Enregistré le 16/04/2021
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR2103972
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B18/1492
    Déchu
  • ROBOT CATHETER, système DE NAVIGATION AUTOMATIQUE, ET PROCEDE DE NAVIGATION AUTOMATIQUE D’UN INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 07/07/2021
    Expire le 25/07/2026
    Numéro : FR2107331
    Classes : A61B2034/105 , A61B2034/301 , A61B2034/107 , A61B2034/104 , A61B2017/00703 , A61B34/30 , A61B34/10 , A61B34/10 , A61B2034/102 , A61B2034/105 , A61B2034/301 , A61B2034/303 , A61B34/32
  • MODULE D’ENTRAINEMENT DE ROBOT CATHETER comprenant une base et un support de connecteur y, base de module d’entrainement associéee, support de connecteur y associe
    Enregistré le 17/09/2021
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR2109767
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/00 , A61M25/0113
    Déchu
  • MODULE D’ENTRAINEMENT EN TRANSLATION DE PLUSIEURS INSTRUMENTS MEDICAUX SOUPLES ALLONGES COMPRENANT UN DISPOSITIF DE CONVERGENCE VERS UNE PISTE COMMUNE
    Enregistré le 17/09/2021
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR2109769
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61M25/0116
    Déchu
  • ROBOT CATHETER
    Enregistré le 17/09/2021
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR2109766
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61M25/0113 , A61M39/105
  • MODULE D’ENTRAINEMENT EN TRANSLATION D’AU MOINS UN INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE AVEC CANAL DE GUIDAGE DEN TRANSLATION DE CET INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 17/09/2021
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR2109771
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B2034/303
    Déchu
  • BRAS ARTICULE DE SUPPORT DE ROBOT CATHETER DE MANIPULATION D’INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE COMPRENANT UN FREIN
    Enregistré le 17/09/2021
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR2109768
    Classes : F16D2121/22 , F16D65/186 , F16D55/02 , F16H1/46 , A61B90/50 , A61B2090/508 , F16H2055/176 , A61B34/30
  • système ROBOTISE DE CATHETERISME, ROBOT CATHETER, INTERFACE DE COMMANDE, ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DE système ROBOTISE DE CATHETERISEME, ASSOCIES
    Enregistré le 11/10/2021
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2110743
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/25 , A61B2034/254 , A61B34/35 , A61B34/37 , A61M25/0116 , A61M2205/3365
  • système d’entrainement en rotation et en TRANSLATION D’un INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 26/04/2022
    Expire le 28/04/2027
    Numéro : FR2203874
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301
  • ROBOT CATHETER ET INTERFACE HOMME MACHINE DE COMMANDE D’UN MODULE D’ENTRAINEMENT D’UN INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 01/09/2022
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR2208803
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301 , A61B34/77 , A61B34/70 , A61B34/76 , A61B2034/301 , A61B34/37 , A61B34/76 , A61B34/77
  • MODULE ROBOTISE DE CATHETER POUR LA TRANSLATION ET LA ROTATION D’UN INSTRUMENT MEDICAL SOUPLE ALLONGE
    Enregistré le 23/12/2022
    Expire le 15/12/2026
    Numéro : FR2214373
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/30 , A61B34/37
  • Cassette pour un module motorisé d’un système robotisé de manipulation d’un dispositif médical tel qu’un cathéter
    Enregistré le 23/12/2022
    Expiré le 16/12/2025
    Numéro : FR2214399
    Classes : A61B2034/301 , A61B34/37 , A61B90/05
  • Commande d’un actionneur de système robotisé pour l’entraînement d’un instrument médical souple allongé
    Enregistré le 27/12/2022
    Expire le 15/12/2026
    Numéro : FR2214551
    Classes : A61B34/30 , A61B2034/301

Aides perçues par ROBOCATH

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 2 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732514
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/12/2018
•
Publication : 08/06/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10108537
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/01/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12314092

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