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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

ELBA MOULT

518 854 211 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, RUE REMBRANDT BUGATTI, 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
Activité : Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 15/12/2009
Dirigeants : Jorgensen Janni , HOLDHAM

Voir les statuts

Informations juridiques de ELBA MOULT

SIREN : 518 854 211
SIRET (siège) : 518 854 211 00050
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR56518854211
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CAEN , le 17/12/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/12/2009)
Numéro RCS : 518 854 211 R.C.S. Caen
Capital social : 5 364 400,00 €

Extrait INPI

Activité de ELBA MOULT

Activité principale déclarée : Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Code NAF ou APE : 22.29B (Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ELBA MOULT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    518 854 211 00050
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RUE REMBRANDT BUGATTI 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
    Date de création : 01/01/2014
  • Établissement secondaire

    En activité

    518 854 211 00027
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
    Date de création : 01/10/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    518 854 211 00043
    Adresse : ZAC LE CLOS NEUF 14840 DEMOUVILLE
    Date de création : 01/04/2012
    Date de clôture : 01/01/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    518 854 211 00035
    Adresse : CAMPUS EFFISCIENCE LE PLATEAU 14460 COLOMBELLES
    Date de création : 29/10/2010
    Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    518 854 211 00019
    Adresse : 9 RUE GUYON DE GUERCHEVILLE 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
    Date de création : 15/12/2009
    Date de clôture : 29/10/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise ELBA MOULT

Finances de ELBA MOULT

Dirigeants et représentants de ELBA MOULT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ELBA MOULT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ELBA MOULT

    • Document inconnu
    09/07/2024
    • Document inconnu
    30/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination d'un fondé de pouvoir
    07/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion absorption
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    04/11/2019
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    11/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Délégation de pouvoir
    11/06/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • NOMINATION D'UNE PERSONNE AYANT LE POUVOIR D'ENGAGER A TITRE HABITUEL LA SOCIETE
    25/07/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • A Moult (14370) rue Rembrandt Bugatti - zone industrielle
    • Statuts mis à jour
    11/12/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Société par Actions Simplifiée (SAS)
      • Réduction du capital social
      • Modification sur les dirigeants : Nomination d'un Président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction de capital
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    14/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Société par Actions Simplifiée (SAS)
      • Réduction du capital social
      • Modification sur les dirigeants : Nomination d'un Président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction de capital
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    14/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Société par Actions Simplifiée (SAS)
      • Réduction du capital social
      • Modification sur les dirigeants : Nomination d'un Président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction de capital
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    14/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Société par Actions Simplifiée (SAS)
      • Réduction du capital social
      • Modification sur les dirigeants : Nomination d'un Président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction de capital
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    14/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/01/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège A Colombelles (14460) Zac du Plateau, Campus Effiscience
      • Augmentation du capital social
      • Approbation de l'acte complèmentaire et de projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation des apports définitifs
      • Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation de la réalisation de l'opération
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    18/01/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège A Colombelles (14460) Zac du Plateau, Campus Effiscience
      • Augmentation du capital social
      • Approbation de l'acte complèmentaire et de projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation des apports définitifs
      • Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation de la réalisation de l'opération
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    18/01/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège A Colombelles (14460) Zac du Plateau, Campus Effiscience
      • Augmentation du capital social
      • Approbation de l'acte complèmentaire et de projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation des apports définitifs
      • Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation de la réalisation de l'opération
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    18/01/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège A Colombelles (14460) Zac du Plateau, Campus Effiscience
      • Augmentation du capital social
      • Approbation de l'acte complèmentaire et de projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation des apports définitifs
      • Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actifs et constatation de la réalisation de l'opération
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    18/01/2011
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Apport partiel d'actif devant être effectué par la société MODLING SAS au profit de la société ELBA MOULT SARL
    16/09/2010
    • Acte sous seing privé
      • Projet d'apport partiel d'actif Société ELBAT MOULT / Société MODLING
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    27/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Projet d'apport partiel d'actif Société ELBAT MOULT / Société MODLING
    • Statuts mis à jour
    27/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Projet d'apport partiel d'actif Société ELBAT MOULT / Société MODLING
    • Statuts mis à jour
    27/07/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ELBA MOULT
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    30/06/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ELBA MOULT
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    30/06/2010
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    17/12/2009
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Comptes annuels de ELBA MOULT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ELBA MOULT

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ELBA MOULT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ELBA MOULT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ELBA MOULT

  • Conseil d'État, 27/11/2024, 494170
    Début du contentieux : 20/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 13/07/2022, 2102062
    Début du contentieux : 20/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/05/2017, 15-20.631
    Début du contentieux : 29/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rabat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/02/2017, 15-20.631
    Début du contentieux : 29/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ELBA MOULT

  • MODIFICATION 16/07/2024
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle-Moult Rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDHAM ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : JORGENSEN Janni, Skeldal ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS
    Bodacc B n°20240136, annonce n°307
  • MODIFICATION 05/09/2023
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle-Moult Rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDHAM ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : JORGENSEN Janni, Skeldal ; Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit et Conseil
    Bodacc B n°20230170, annonce n°390
  • MODIFICATION 24/09/2020
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle-Moult Rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDHAM ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : JORGENSEN Janni, Skeldal ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Bodacc B n°20200186, annonce n°503
  • MODIFICATION 03/03/2020
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle-Moult Rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20200044, annonce n°317
  • VENTE 03/03/2020
    RCS de Caen
    Adresse : Avenue du Général Harris 14000 Caen
    Administration : Président : HOLDHAM ; Directeur général délégué : COUEDIC Karine ; Directeur général délégué : HAMELIN Thierry ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : ARDANT Martial, Marie-Joseph, François ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 2500000.00 euros
    Nouveau propriétaire : HAMELIN SAS
    Bodacc A n°20200044, annonce n°208
  • VENTE 14/07/2019
    RCS de Caen
    Adresse : Zone Industrielle-Moult Rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190134, annonce n°174
  • MODIFICATION 19/06/2018
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle - Moult rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult-Chicheboville
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDHAM ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : SOUQUET Philippe, Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Bodacc B n°20180115, annonce n°165
  • MODIFICATION 05/08/2016
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HOLDHAM (SA) Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CHOQUET Yves, Georges, Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Bodacc B n°20160153, annonce n°522
  • VENTE 03/01/2014
    RCS de Caen
    Adresse : Zone Industrielle rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult
    Administration : Président : HOLDHAM (SA) Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 2500000 Euros.
    Ancien propriétaire : HAMELIN SAS
    Bodacc A n°20140002, annonce n°177
  • MODIFICATION 26/12/2013
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Adresse : Zone Industrielle rue Rembrandt Bugatti 14370 Moult
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20130248, annonce n°452
  • MODIFICATION 29/08/2012
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Capital : 5 364 400,00 €
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
    Administration : Président : HOLDHAM (SA) Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Bodacc B n°20120166, annonce n°216
  • MODIFICATION 25/01/2012
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : CHOQUET Yves, Georges, Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric
    Bodacc B n°20120017, annonce n°417
  • MODIFICATION 02/02/2011
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Capital : 6 705 500,00 €
    Adresse : Campus Effiscience Zone d'activités commerciales du Plateau 14460 Colombelles
    Description : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social
    Bodacc B n°20110023, annonce n°426
  • MODIFICATION 30/09/2010
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Description : Mise en activité de la société
    Bodacc B n°20100190, annonce n°187
  • MODIFICATION 16/07/2010
    RCS de Caen
    Dénomination : ELBA MOULT
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Gérant(e) : CHOQUET Yves, Georges, Charles
    Bodacc B n°20100136, annonce n°281
  • CRÉATION 05/01/2010
    RCS de Caen
    Dénomination : HAMPRO 1
    Capital : 3 000,00 €
    Adresse : 9 rue Guyon de Guercheville 14200 Hérouville-Saint-Clair
    Administration : Gérant(e) : HAMELIN Stéphane
    Bodacc A n°20100002, annonce n°93

Cartographie de ELBA MOULT

Comment contacter ELBA MOULT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
RUE REMBRANDT BUGATTI
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ELBA MOULT

  • PROPLAST (518 783 220) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et PROPLAST de la relation : Commissaire aux comptes
  • HAMELIN FILING BRANDS (378 626 360) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et HAMELIN FILING BRANDS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDHAM S.A. , Karine HAMELIN , GRANT THORNTON et 3 autres
  • HAMELIN DISTRIBUTION (421 307 661) Cité 4 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et HAMELIN DISTRIBUTION de la relation : Inconnue
  • HAMELIN SAS (552 132 961) Cité 6 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et HAMELIN SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDHAM , Martial ARDANT , Exelmans Audit et Conseil et 2 autres
  • HOLDHAM (352 998 827) Cité 3 fois en 2009 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et HOLDHAM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane HAMELIN , Thierry HAMELIN , Karine HAMELIN et 14 autres
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et KPMG de la relation : Banque
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • 2JSE (812 926 350) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ELBA MOULT et 2JSE de la relation : Banque

Biens immobiliers de ELBA MOULT

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Appels d'offres gagnés par ELBA MOULT

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Labels et certificats de ELBA MOULT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 96
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 96 99 99 93 99
Écart rémunération (sur 40) 37 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ELBA MOULT

  • Multi'Strat
    Enregistrée le 27/07/2018
    Expire le 27/07/2028
    Classes : 16
    Numéro : FR4472372
    Marque enregistrée
  • PASTEL
    Enregistrée le 20/04/2017
    Expire le 19/06/2026
    Classes : 16
    Numéro : FR4356178
    Demande totalement rejetée
  • ART
    Enregistrée le 19/02/2015
    Expire le 19/02/2025
    Classes : 16
    Numéro : FR4158583
    Marque expirée
  • MAGIC COVER
    Enregistrée le 07/04/1999
    Expire le 07/04/2029
    Classes : 16
    Numéro : FR99785118
    Marque renouvelée
  • LE BON ELEVE
    Enregistrée le 26/01/1994
    Expire le 26/01/2034
    Classes : 16
    Numéro : FR94503374
    Marque renouvelée
  • LE LUTIN
    Enregistrée le 04/06/1982
    Expire le 04/06/2032
    Classes : 16
    Numéro : FR1205679
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ELBA MOULT

  • ENSEMBLE COMPORTANT UNE PLURALITE DE POCHETTES POUR DOCUMENTS ET UN ELEMENT DE GROUPEMENT DE CETTE PLURALITE
    Enregistré le 29/06/2016
    Expire le 01/06/2027
    Numéro : FR1656131
    Classes : B42D1/003 , B42D1/004 , B42D1/008 , B42D5/001 , B42F7/025 , B42F7/065 , B42F11/00 , B42P2241/08

Aides perçues par ELBA MOULT

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