| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 41.10D |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que L'ALTIUS applique soit différente. : |
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Informations juridiques de L'ALTIUS
| SIREN : | 522 310 440 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 522 310 440 00022 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CAEN , le 10/05/2010 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 10/05/2010) |
| Numéro RCS : | 522 310 440 R.C.S. Caen |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de L'ALTIUS
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Etablissements de l'entreprise L'ALTIUS
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Adresse : 27 RUE JEAN ROMAIN 14000 CAENDate de création : 04/12/2013Date de clôture : 04/12/2020
Etablissements de l'entreprise L'ALTIUS
Dirigeants et représentants de L'ALTIUS
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ALTIUS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de L'ALTIUS
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Procès-verbal de la gérance
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal de la gérance
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- 27 rue Jean Romain à 14000 CAEN
- modification de la dénomination sociale d'un associé
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- à Caen (14000), 51 rue des Jacobins
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- à Caen (14000), 51 rue des Jacobins
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de L'ALTIUS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de L'ALTIUS
0 procédure collective
Alertes de L'ALTIUS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de L'ALTIUS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ALTIUS
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Cour de cassation, 06/04/2022, 20-17.854Début du contentieux : 05/03/2018Position : DéfendeurAutres parties : Société Cepra, SCORGIM, NORMAFI, IMMOBILIER PROMOTION ET PARTENAIRES - IP2, QUARTUS RESIDENTIEL, SFIR SOCIETE FINANCIERE ET DE REALISATIONS, Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 03/04/2018, 17/02457Début du contentieux : 02/02/2017Position : DemandeurAutres parties : P.N SADispositif : Infirmation totale
Annonces BODACC de L'ALTIUS
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MODIFICATION 19/01/2021RCS de CaenBodacc B n°20210012, annonce n°422Dénomination : L'ALTIUSAdresse : 55 Rue des Jacobins 14000 CaenDescription : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.Administration : Sans correspondance / non repris : IMMOBILIER PROMOTION ET PARTENAIRES - IP2
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MODIFICATION 13/03/2013RCS de CaenBodacc B n°20130051, annonce n°179Dénomination : L'ALTIUSAdresse : 27 rue Jean Romain 14000 CaenDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : IMMOBILIER PROMOTION ET PARTENAIRES - IP2 (SARL)
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MODIFICATION 23/02/2012RCS de CaenBodacc B n°20120038, annonce n°357Dénomination : L'ALTIUSAdresse : 51 rue des Jacobins 14000 CaenDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant associé indéfiniment responsable : INVESTIR IMMOBILIER (SARL)
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CRÉATION 01/06/2010RCS de CaenBodacc A n°20100104, annonce n°218Dénomination : L'ALTIUSCapital : 1 000,00 €Adresse : 29 place Saint-Sauveur 14000 CaenActivité : L'acquisition d'un terrain à bâtir formant l'îlot de la ZAC coeur de ville secteur Prestavoine, rue Guyon et avenue de la Valeuse à Hérouville Saint-Clair (14200) la construction et l'aménagement sur ce terrain d'un ensemble immobilier à usage d'habitationAdministration : Gérant associé indéfiniment responsable : INVESTIR IMMOBILIER (SARL)
Cartographie de L'ALTIUS
Comment contacter L'ALTIUS ?
Entreprises citées de L'ALTIUS
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IMMOBILIER PROMOTION ET PARTENAIRES - IP2 (487 694 341) Cité 8 fois entre 2010 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ALTIUS et IMMOBILIER PROMOTION ET PARTENAIRES - IP2 de la relation : Inconnue
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FLAVIENSE (512 768 755) Cité 2 fois en 2010 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ALTIUS et FLAVIENSE de la relation : Actionnariat
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HALFA (814 289 070) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ALTIUS et HALFA de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric ALVES , CABINET PTBG ET ASSOCIES , Jean-Pascal THOREL
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SOGEPROM PARTENAIRES (393 950 662) Cité 1 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ALTIUS et SOGEPROM PARTENAIRES de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , SOGEPROM SERVICES , AUDITEX et 1 autre
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