| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 85.51Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles, Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/06/2027 |
Informations juridiques de HARAS DES COTES
| SIREN : | 525 293 460 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 525 293 460 00032 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 20/10/2011 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 15/09/2010) |
| Numéro RCS : | 525 293 460 R.C.S. Versailles |
| Capital social : | 31 450,00 € |
Activité de HARAS DES COTES
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Etablissements de l'entreprise HARAS DES COTES
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Adresse : LE POTAGER CHEMIN DES COTES MONTBRON 78350 LES LOGES-EN-JOSASDate de création : 30/06/2012
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Adresse : 10 B ROUTE DE NOGENT 78113 CONDE-SUR-VESGREDate de création : 01/10/2011Date de clôture : 30/06/2012 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 16 B RUE JACQUELINE 92330 SCEAUXDate de création : 28/07/2010Date de clôture : 01/10/2011Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Etablissements de l'entreprise HARAS DES COTES
Dirigeants et représentants de HARAS DES COTES
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Président
61 ans - 02/1965Depuis le 15/10/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HARAS DES COTES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de HARAS DES COTES
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Acte
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
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Acte
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de HARAS DES COTES
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Conformité de HARAS DES COTES
0 procédure collective
Alertes de HARAS DES COTES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de HARAS DES COTES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de HARAS DES COTES
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Cour de cassation, 12/03/2026, 25-18.320Début du contentieux : 31/03/2025Position : DemandeurAutres parties : la société QBE Europe, la société Transport Mentré, ALBRAND ET MARROU ARCHITECTES, LASTIK INGENIERIE, GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE, MEDINGER EURO TP, ULICE BATIMENTLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 17/09/2025, 24/11208Position : DéfendeurAutres parties : GENERALI FRANCEDispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 31/03/2025, 24/04675Début du contentieux : 05/12/2022Position : DemandeurAutres parties : S.A.S. TRANSPORT MENTRE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, ALBRAND ET MARROU ARCHITECTES, MEDINGER EURO TP, LASTIK INGENIERIE, ULICE BATIMENT, GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE, QBE EUROPE SA/NV, Société SMABTP, ALBA SERVICESDispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 12/02/2025, 24/11208Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, S.A. GENERALI FRANCE IARDDispositif : Délibéré pour prononcé en audience publiqueLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 22/04/2024, 23/00072Début du contentieux : 05/12/2022Position : DemandeurAutres parties : LCL CREDIT LYONNAIS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ALBRAND ET MARROU ARCHITECTES, MEDINGER EURO TP, ALBA SERVICES, LASTIK, ULICE BATIMENT, GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE, Société SMABTP, S.A.S. TRANSPORT MENTREDispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 22/04/2024, 23/00136Début du contentieux : 05/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ALBRAND ET MARROU ARCHITECTES, MEDINGER EURO TP, ALBA SERVICES, LASTIK INGENIERIE, ULICE BATIMENT, GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE, S.A.S. TRANSPORT MENTRE, Société QBE EUROPE SA/NV, Société SMABTPDispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 05/12/2022, 20/04707Début du contentieux : 28/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), Société SMABTP, GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE, S.A.R.L.ETARCHITECTES, LASTIK INGENIERIE, MEDINGER EURO TP, ALBA SERVICES, Société QBE EUROPE SA/NV, S.A.S. TRANSPORT MENTRE, ULICE BATIMENTDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 01/04/2021, 21/00057Début du contentieux : 28/08/2020Position : DemandeurAutres parties : ULICE BATIMENTDispositif : Rejet
Annonces BODACC de HARAS DES COTES
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MODIFICATION 04/01/2022RCS de VersaillesBodacc B n°20220002, annonce n°2650Dénomination : HARAS DES COTESCapital : 31 450,00 €Adresse : Le Potager Chemin des Côtes Montbron 78350 Les Loges-en-JosasDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION 14/10/2012RCS de VersaillesBodacc B n°20120199, annonce n°1450Dénomination : HARAS DES COTESCapital : 310 000,00 €Adresse : le Potager chemin des Côtes Montbron 78350 Les Loges-en-JosasDescription : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.
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IMMATRICULATION 28/10/2011RCS de VersaillesBodacc A n°20110210, annonce n°1104Dénomination : HARAS DES COTESAdresse : 10 Bis route de Nogent 78113 Condé-sur-Vesgre
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CRÉATION 15/10/2010RCS de NanterreBodacc A n°20100201, annonce n°620Dénomination : HARAS DES COTESCapital : 10 000,00 €Adresse : 16 Bis rue Jacqueline 92330 SceauxAdministration : Président : NICOLAS Serge
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Entreprises citées de HARAS DES COTES
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SOLAES (482 321 874) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HARAS DES COTES et SOLAES de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : YVELINES EXPERTISE CONSEIL , PCEC , PIERRE OLIVIER CONSEIL et 3 autres
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BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE (549 800 373) Cité 1 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HARAS DES COTES et BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE de la relation : Banque
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