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Cour d'appel de Lyon,
03/09/2026, 21/06084
Début du contentieux :
16/06/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
SPORT LA ROCHELLE, AXA FRANCE IARD, FITNESSEA GROUP, AZA LYON I, W.CLUB GRIGNY, W.CLUB RILLIEUX, W.CLUB LYON VIII, SPORT PARIS XIX, AZA DIJON NORD
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Lyon,
22/04/2025, 24/00382
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L.SELARLU, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
22/04/2025, 24/00401
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L.SELARLU, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
22/04/2025, 24/00361
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L.SELARLU, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
22/04/2025, 24/00397
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L.SELARLU, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
08/04/2025, 24/00379
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, S.E.L.A.R.L.SELARLU
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
11/03/2025, 24/00377
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel de Lyon,
21/03/2024, 23/08690
Début du contentieux :
28/10/2020
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELAS AJ UP, Société SELARLU, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Lyon,
31/01/2023, 21/06084
Début du contentieux :
16/06/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
FITNESSEA GROUP, AXA FRANCE IARD, SPORT LA ROCHELLE, AZA DIJON NORD, SPORT PARIS XIX, W.CLUB LYON VIII, W.CLUB RILLIEUX, W.CLUB GRIGNY, AZA LYON I
Dispositif :
Ordonnance d'incident
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