Activité de ATELIER EAU CARRE
| Activité principale déclarée : |
Activités d'architecture |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELIER EAU CARRE applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
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Etablissements de l'entreprise ATELIER EAU CARRE
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Siège et établissement principal
En activité
529 142 200 00029
Adresse : 13 RUE DE L’EGLISE
21370 PLOMBIERES-LES-DIJON
Date de création :
01/11/2018
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Adresse : 20 RUE DE LA LIBERTE
21000 DIJON
Date de création :
01/01/2011
Etablissements de l'entreprise ATELIER EAU CARRE
Finances de ATELIER EAU CARRE
Dirigeants et représentants de ATELIER EAU CARRE
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Gérant
53 ans
- 12/1972
Depuis le 20/07/2015
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Ancien gérant
54 ans
- 11/1971
Du 20/07/2015
au 06/07/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER EAU CARRE
Documents juridiques de ATELIER EAU CARRE
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/10/2021
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Acte sous seing privé
- entre M Jean-Noel FAIVRE et Mme Séverine FOUILLOT
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Procès-verbal d'assemblée
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
06/07/2020
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- 13 Rue de l'Eglise 21370 Plombière les Dijon
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Statuts mis à jour
17/01/2019
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
04/09/2017
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Acte sous seing privé
- par jean-charles JACQUES à Josetet JACQUES née BINETRUY
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
08/02/2013
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination des 1ers gérants
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Acte sous seing privé
24/12/2010
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination des 1ers gérants
-
Acte sous seing privé
24/12/2010
Comptes annuels de ATELIER EAU CARRE
Les déclarations de comptes de ATELIER EAU CARRE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
16/08/2023
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Comptes sociaux 2021
29/07/2022
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Comptes sociaux 2020
20/10/2021
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Comptes sociaux 2019
28/09/2020
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Comptes sociaux 2018
05/07/2019
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Comptes sociaux 2017
17/08/2018
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Comptes sociaux 2016
11/07/2017
Conformité de ATELIER EAU CARRE
Alertes de ATELIER EAU CARRE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 14/12/2020
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de ATELIER EAU CARRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ATELIER EAU CARRE
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Tribunal judiciaire de Dijon,
15/09/2026, 24/02865
Début du contentieux :
29/11/2017
Position :
Défendeur
Autres parties :
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 94-102 MONTEE LUCIEN MAGNAT 38780 PONT EVEQUE
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Annonces BODACC de ATELIER EAU CARRE
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DÉPÔT DES COMPTES
18/07/2024
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
13 Rue de l'Eglise 21370 Plombières-lès-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240138, annonce
n°2106
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DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2023
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
13 Rue de l'Eglise 21370 Plombières-lès-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230158, annonce
n°1014
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DÉPÔT DES COMPTES
02/08/2022
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
13 Rue de l'Eglise 21370 Plombières-lès-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220148, annonce
n°2410
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DÉPÔT DES COMPTES
22/10/2021
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
13 Rue de l'Eglise 21370 Plombières-lès-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210207, annonce
n°822
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DÉPÔT DES COMPTES
01/10/2020
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
13 rue de l'Eglise 21370 Plombières-les-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200191, annonce
n°462
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MODIFICATION
10/07/2020
RCS de Dijon
Dénomination : ATELIER EAU CARRE
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : FOUILLOT Séverine, Gabrielle, Danielle
Bodacc B
n°20200133, annonce
n°424
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DÉPÔT DES COMPTES
10/07/2019
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
13 rue de l'Eglise 21370 Plombières-les-Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190131, annonce
n°1577
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MODIFICATION
22/01/2019
RCS de Dijon
Dénomination : ATELIER EAU CARRE
Adresse :
13 rue de l'Eglise 21370 Plombières-les-Dijon
Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bodacc B
n°20190015, annonce
n°555
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DÉPÔT DES COMPTES
23/08/2018
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180154, annonce
n°1551
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MODIFICATION
15/09/2017
RCS de Dijon
Dénomination : ATELIER EAU CARRE
Capital :
80 000,00 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20170177, annonce
n°491
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DÉPÔT DES COMPTES
20/07/2017
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170064, annonce
n°1125
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2016
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160067, annonce
n°2608
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DÉPÔT DES COMPTES
29/07/2015
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Bodacc C
n°20150068, annonce
n°2622
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DÉPÔT DES COMPTES
06/09/2014
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Bodacc C
n°20140064, annonce
n°1638
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DÉPÔT DES COMPTES
29/07/2013
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Bodacc C
n°20130045, annonce
n°1831
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MODIFICATION
13/03/2011
RCS de Dijon
Dénomination : ATELIER EAU CARRE
Description : Modification survenue sur l'activité
Bodacc B
n°20110051, annonce
n°418
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CRÉATION
05/01/2011
RCS de Dijon
Dénomination : ATELIER EAU CARRE
Capital : 10 000,00
€
Adresse :
20 rue de la Liberte 21000 Dijon
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace
Administration : Gérant(e) : FOUILLOT Séverine, Gabrielle, Danielle Gérant(e) : FAIVRE Jean-Noël, Pierre
Bodacc A
n°20110003, annonce
n°250
Cartographie de ATELIER EAU CARRE
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de ATELIER EAU CARRE
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de ATELIER EAU CARRE
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Appels d'offres gagnés par ATELIER EAU CARRE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’opération de rénovation et d’isolation des façades du collège Jean-Philippe Rameau à Dijon
Montant : 65 012,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
En savoir plus
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE REHABILITATION DU PATRIMOINE D’HAMARIS REPARTIES SUR LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE: Lot 1: Réhabilitation de 24 logements collectifs " le Gai Logis " à NOGENT
Montant : 69 660,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPH DE LA HAUTE-MARNE
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour l’opération de rénovation et d’isolation des façades du collège Jean-Philippe Rameau à Dijon
Montant : 58 187,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre concernant la mise en accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées du collège Marcelle Pardé à Dijon.
Montant : 42 534,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : MOE POUR DIVERSES OPERAT° DE REHABILITAT° / ACQUISIT° AMELIORAT° / DEMOLIT° DU PATRIMOINE D’HAMARIS REPARTIES SUR LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE: Lot 4: Réhabilitation de 11 logements individuels " Derrière la Tour " Rue Abel Couchut à VAUX SOUS AUBIGNY
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPH DE LA HAUTE-MARNE
En savoir plus
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Objet : MOE POUR DIVERSES OPERAT° DE REHABILITAT° / ACQUISIT° AMELIORAT° / DEMOLIT° DU PATRIMOINE D’HAMARISREPARTIES SUR LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE: Lot 5: Réhabilitation de 11 logements individuels " Val Dieu " à ARC EN BARROIS
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPH DE LA HAUTE-MARNE
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Labels et certificats de ATELIER EAU CARRE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ATELIER EAU CARRE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ATELIER EAU CARRE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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