| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SPASENIA applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SPASENIA
| SIREN : | 529 275 729 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 529 275 729 00018 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TOULON , le 28/12/2010 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/12/2010) |
| Numéro RCS : | 529 275 729 R.C.S. Toulon |
| Capital social : | 180 000,00 € |
Activité de SPASENIA
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Etablissements de l'entreprise SPASENIA
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Adresse : C/O LAVIMABANI 275 ROUTE DU VALLON 83320 CARQUEIRANNEDate de création : 01/12/2010
Etablissements de l'entreprise SPASENIA
Dirigeants et représentants de SPASENIA
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Gérant et associé indéfiniment responsable
32 ans - 08/1993Depuis le 23/06/2016
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Gérant et associé indéfiniment responsable
40 ans - 03/1986Depuis le 23/06/2016
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Ancien gérant
69 ans - 04/1957Du 23/06/2016 au 18/05/2024
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPASENIA
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SPASENIA
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Acte
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte
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Statuts constitutifs
- Constitution
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SPASENIA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SPASENIA
Alertes de SPASENIA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SPASENIA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SPASENIA
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Tribunal judiciaire de Toulon, 04/08/2026, 25/01638Début du contentieux : 22/01/2025Position : DemandeurAutres parties : SCI PRAB, SCI ALEXANDREDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulon, 07/11/2025, 25/01638Début du contentieux : 22/01/2025Position : DemandeurAutres parties : S.C.I. DELOS, SCI PRAB, SCI ALEXANDREDispositif : Réouverture des débatsLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulon, 24/10/2025, 24/01702Position : DemandeurAutres parties : S.C.I. DELOS, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DOMAINE DU BEAU VEZÉ, DOMUS, TPMC TERRASSEMENT PLOMBERIE MACONNERIE CYRIL, S.E.L.A.R.L.U ML ASSOCIES VENANT AUX DROITS DE LA SCP BR & ASSOC IESDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SPASENIA
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MODIFICATION 28/07/2026RCS de ToulonBodacc B n°20260141, annonce n°5615Dénomination : SPASENIADescription : Modification de l'administration.Administration : ORLOVIC Laura nom d'usage : ORLOVIC devient gérant. ORLOVIC Elian nom d'usage : ORLOVIC n'est plus gérant. ORLOVIC Nicolas nom d'usage : ORLOVIC devient gérant
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CRÉATION 09/01/2011RCS de ToulonBodacc A n°20110006, annonce n°569Dénomination : SPASENIACapital : 180 000,00 €Adresse : C/o Lavimabani 275 route du Vallon Quartier la Martine 83320 CarqueiranneActivité : acquisition et gestion de biens immobiliers.Administration : Associé gérant : ORLOVIC Elian Associé : ORLOVIC Nicolas Associé : ORLOVIC Laura
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