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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

VERDE SXM (VERDE)

531 604 841 · Active
Adresse : PARC PHENIX LOT 3 LOCAL 5, 9888 ROUTE DE L'ESPERANCE, 97150 SAINT-MARTIN
Activité : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/05/2011
Dirigeant : ANGIBAUD Denis

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Informations juridiques de VERDE SXM

SIREN : 531 604 841
SIRET (siège) : 531 604 841 00035
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR93531604841
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BASSE-TERRE , le 27/04/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/04/2011)
Numéro RCS : 531 604 841 R.C.S. Basse-terre
Capital social : 50 000,00 €

Extrait INPI

Activité de VERDE SXM

Activité principale déclarée : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Code NAF ou APE : 38.21Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective : Activités du déchet - IDCC 2149
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise VERDE SXM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    531 604 841 00035
    Adresse : PARC PHENIX LOT 3 LOCAL 5 9888 ROUTE DE L'ESPERANCE 97150 SAINT-MARTIN
    Date de création : 27/03/2024
    Nom commercial : VERDE
  • Établissement

    Fermé

    531 604 841 00027
    Adresse : 12 RUE ANEGADA HOPE ESTATE II 97150 SAINT MARTIN
    Date de création : 22/04/2022
    Date de clôture : 27/03/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : VERDE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 604 841 00019
    Adresse : 11-13 RUE BARBUDA ZA HOPE ESTATE 97150 SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/05/2011
    Date de clôture : 22/04/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : VERDE

Etablissements de l'entreprise VERDE SXM

Finances de VERDE SXM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,54M 3,65M 3,16M 2,69M
Marge brute (€) 5,46M 3,61M 3,2M 2,6M
EBITDA - EBE (€) 1M 782K 338K 296K
Résultat d'exploitation (€) 616K 424K 133K -421K
Résultat net (€) 501K 378K 1,59M -2,6M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 51,7 15,5 17,7 -0,9
Taux de marge brute (%) 98,5 98,8 101 96,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,1 21,4 10,7 11
Taux de marge opérationnelle (%) 11,1 11,6 4,2 -15,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -910K -1,26M -1,99M 183K
BFR exploitation (€) 1,57M 312K 21,5K 119K
BFR hors exploitation (€) -2,48M -1,57M -2,01M 64,5K
BFR (j de CA) -60 -126 -230 25
BFR exploitation (j de CA) 103 31,2 2,5 16,2
BFR hors exploitation (j de CA) -163 -157 -232 8,8
Délai de paiement clients (j) 191 155 134 157
Délai de paiement fournisseurs (j) 159 318 260 276
Ratio des stocks / CA (j) 5,9 9 10,4 12,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 897K 771K 423K 298K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 16,2 21,1 13,4 11,1
Fonds de roulement net global (€) -755K -1,08M -696K 577K
Couverture du BFR 0,8 0,9 0,3 3,1
Trésorerie (€) 155K 183K 1,29M 394K
Dettes financières (€) 1,63M 1,99M 2,39M 2,73M
Capacité de remboursement 1,6 2,3 2,6 7,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 0,5 0,7 -15
Autonomie financière (%) 38,9 37,1 20,4 -2,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,5 2,3 3,3 7,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,47M 5,11M 5,94M
Liquidité générale 0,8 0,5 0,5
Couverture des dettes 5 4,1 5 1,9
Fonds propres (€) 4,19M 3,59M 1,69M -156K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 9 10,4 50,2 -96,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,9 10,5 94 1,67K
Rentabilité économique (%) 4,7 3,9 19,2 -41,1
Valeur ajoutée (€) 2,2M 1,81M 1,43M 1,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,6 49,5 45,3 44,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 21
Salaires et charges sociales (€) 1,15M 896K 1,03M 830K
Salaires / CA (%) 20,8 24,5 32,7 30,9
Impôts et taxes (€) 29,4K 111K 36,7K 69,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de VERDE SXM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VERDE SXM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VERDE SXM

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/09/2026
    • Document inconnu
    03/05/2024
    • Document inconnu
    24/04/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    04/01/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    25/10/2023
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    13/01/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
    13/09/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    11/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    13/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    31/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
    03/07/2017
    • Acte sous seing privé
    27/04/2011
    • Acte sous seing privé
    27/04/2011

Comptes annuels de VERDE SXM

  • Comptes sociaux 2025 11/08/2026
  • Comptes sociaux 2024 23/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 25/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 13/04/2022
  • Comptes sociaux 2019 14/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 20/11/2020
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/10/2017
  • Comptes sociaux 2015 07/09/2017
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Conformité de VERDE SXM

0 procédure collective
10 contentieux
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Alertes de VERDE SXM

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Procédures collectives de VERDE SXM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VERDE SXM

  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 24/09/2026, 2600033
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 24/09/2026, 2600032
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 23/09/2026, 2600034
    Position : Défendeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 23/09/2026, 2600031
    Position : Défendeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 18/06/2026, 2500070
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 18/06/2026, 2500071
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 18/06/2026, 2500072
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Saint-Martin, 18/06/2026, 2500172
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/06/2024, 24-1291
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCERM CARROSOISE ENROBAGE RECYCLAGE MATERIAUX, AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA COMMUNE DE L'UNION ET SES ENVIRONS, SIEMENS ENERGY SAS, COMMUNE D'ORNANS, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, CONFLUENCE SPECTACLES, EUREST, SCIC ENVIRONNEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, AGS AUTOMATISME-GRUE-SECURITE, LYON PLAGE SAS, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL ET FONCTIONNEL, SYRADE, CITE DES ECHANGES, PONT-L'ABBE DISTRIBUTION, COMAG CONSTRUCTIONS MECANIQUES D'ABORDS ET DE GOLFS, SOLUMAT, SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE, ARIS SECURITE PRIVEE, ASS DEP POUR ACTIVITES PHYSIQUES A L'AGE DE LA RETRAITE, WELCOME SECURITY, COMMUNE DE BARJOLS, ENTREPRISE GEORGES BOUHET, EMTS ENVIRONNEMENT, LE BRAS COMMUNICATIONS MARSEILLE, THALES SIX GTS FRANCE, TERELIAN, PALCHEM, EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, LYNX SECURITE, PV EXPLOITATION FRANCE, SETF SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU TROTTEUR FRANCAIS, TORANN-FRANCE, GCA LOGISTICS, SNC NARBONNE ARENA, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 06/06/2024, 24-1291
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, LYON PLAGE SAS, SCERM CARROSOISE ENROBAGE RECYCLAGE MATERIAUX, SIEMENS ENERGY SAS, COMMUNE D'ORNANS, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, CONFLUENCE SPECTACLES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SCIC ENVIRONNEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, AGS AUTOMATISME-GRUE-SECURITE, THALES SIX GTS FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, SYRADE, CITE DES ECHANGES, PONT-L'ABBE DISTRIBUTION, COMAG CONSTRUCTIONS MECANIQUES D'ABORDS ET DE GOLFS, AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA COMMUNE DE L'UNION ET SES ENVIRONS, SOLUMAT, TORANN-FRANCE, KLN FREIGHT (FRANCE), EMTS ENVIRONNEMENT, ARIS SECURITE PRIVEE, ASS DEP POUR ACTIVITES PHYSIQUES A L'AGE DE LA RETRAITE, WELCOME SECURITY, COMMUNE DE BARJOLS, ENTREPRISE GEORGES BOUHET, SNC NARBONNE ARENA, LE BRAS COMMUNICATIONS MARSEILLE, TMB SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE-DE-FRANCE, TERELIAN, PALCHEM, EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, LYNX SECURITE, PV EXPLOITATION FRANCE, SETF SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU TROTTEUR FRANCAIS
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Annonces BODACC de VERDE SXM

  • MODIFICATION 16/09/2026
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée PwC Entrepreneurs France n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée PKF Arsilon Commissariat aux Comptes devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20260177, annonce n°1723
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2026
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 9888 Rue De l'Espérance 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20260158, annonce n°13281
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2025
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 9888 Rue De l'Espérance 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20250089, annonce n°13801
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2024
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 9888 Rue De l'Espérance 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20240192, annonce n°16923
  • MODIFICATION 02/05/2024
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Adresse : 9888 Rue De l'Espérance 97150 Saint-Martin
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20240086, annonce n°7283
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2023
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Hope Estate II 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20230226, annonce n°12494
  • MODIFICATION 13/10/2022
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VILLEMIN Patrick Andre Lucien nom d'usage : VILLEMIN n'est plus président. ANGIBAUD Denis nom d'usage : ANGIBAUD devient président
    Bodacc B n°20220199, annonce n°3422
  • MODIFICATION 22/09/2022
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Adresse : Hope Estate II 97150 Saint-Martin
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220184, annonce n°6522
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 11-13 Rue Barbuda Hope Estate 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20220136, annonce n°18020
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2022
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 11-13 Rue Barbuda Hope Estate 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20220078, annonce n°11269
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11-13 Rue Barbuda Hope Estate 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20210024, annonce n°18965
  • MODIFICATION 21/01/2021
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée GLC AUDIT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DUCASSE Michel nom d'usage : DUCASSE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée PwC Entrepreneurs France devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210014, annonce n°5029
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2020
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11-13 Rue Barbuda Hope Estate 97150 Saint-Martin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200235, annonce n°15881
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2017
    RCS de de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Hope Estate 11-13 rue Barduda 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20170120, annonce n°12227
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2017
    RCS de de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Hope Estate 11-13 rue Barbuda 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20170120, annonce n°12226
  • MODIFICATION 01/09/2017
    RCS de Basse-Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président : VILLEMAIN (Patrick, André, Lucien) ; commissaire aux comptes titulaire : GLC AUDIT ET CONSEIL (SARL), représenté par FRETEAUD (Thierry, Jean, François, Oscar) ; commissaire aux comptes suppléant : DUCASSE (Michel)
    Bodacc B n°20170167, annonce n°2625
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2015
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 11-13, rue Barbuda-Hope-Estate 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20150103, annonce n°3910
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2012
    RCS de Basse-Terre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 11-13, rue Barbuda-Hope-Estate 97150 Saint-Martin
    Bodacc C n°20120047, annonce n°3157
  • VENTE 11/01/2012
    RCS de Basse-Terre
    Adresse : Grand Case, Hope Estate 11-13 rue Bernuda 97150 Saint-Martin
    Administration : président directeur général : VILLEMIN (Patrick)
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 15 000 euros
    Ancien propriétaire : SOFUNAG ENVIRONNEMENT
    Bodacc A n°20120007, annonce n°806
  • CRÉATION 02/10/2011
    RCS de Basse Terre
    Dénomination : VERDE SXM
    Capital : 50 000,00 €
    Adresse : Hope Estate 11-13 rue Barbuda 97150 Saint-Martin
    Activité : traitement et élimination des déchets non dangereux
    Administration : président : VILLEMIN (Patrick, Andre, Lucien)
    Bodacc A n°20110191, annonce n°1052

Cartographie de VERDE SXM

Comment contacter VERDE SXM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC PHENIX LOT 3 LOCAL 5
9888 ROUTE DE L'ESPERANCE
97150 SAINT-MARTIN

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de VERDE SXM

  • IDEX TRIBER (848 612 909) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERDE SXM et IDEX TRIBER de la relation : Actionnariat
  • PKF ARSILON FRANCE (672 009 156) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERDE SXM et PKF ARSILON FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • AQUITECH (414 284 661) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERDE SXM et AQUITECH de la relation : Banque
  • TERRASSEMENT DES ANTILLES (443 060 082) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERDE SXM et TERRASSEMENT DES ANTILLES de la relation : Inconnue
    Dirigeants : Jacques LAKE
  • NOUMENE (453 116 964) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERDE SXM et NOUMENE de la relation : Banque

Biens immobiliers de VERDE SXM

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Appels d'offres gagnés par VERDE SXM

  • Objet : LOT 2 RECEPTION, TRI, CONDITIONNEMENT ET ACHEMINEMENT VERS LES FILIERES DE VALORISATION DES MATERIAUX RECYCLABLES

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

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  • Objet : LOT 4 TRAITEMENT DE DECHETS DES LOTS 1, 2 ET 3 DANS UN SITE DE TRAITEMENT AGREE

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

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  • Objet : LOT 2 RECEPTION, TRI, CONDITIONNEMENT ET ACHEMINEMENT VERS LES FILIERES DE VALORISATION DES MATERIAUX RECYCLABLES

    Montant : 355 000,00 € · Notifié le : 04/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

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Labels et certificats de VERDE SXM

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Marques déposées par VERDE SXM

  • VERDE ENVIRONNEMENT SXM
    Enregistrée le 10/09/2012
    Expire le 10/09/2022
    Classes : 40
    Numéro : FR3944744
    Marque expirée
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Aides perçues par VERDE SXM

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2020
Montant : 3 894 000 €
Autorité : SGAR
Octroi : 11/05/2020
•
Publication : 10/04/2021
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40453
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Référence : TM-10731353

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