| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que C.B.L. applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de C.B.L.
| SIREN : | 532 491 511 |
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| SIRET (siège) : | 532 491 511 00046 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe du MANS , le 24/05/2011 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/05/2011) |
| Numéro RCS : | 532 491 511 R.C.S. Le mans |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de C.B.L.
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Etablissements de l'entreprise C.B.L.
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Adresse : 24 RUE CLAUDE BLONDEAU 72000 LE MANSDate de création : 13/06/2019Date de clôture : 26/06/2026 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 8 PLACE FRANKLIN ROOSEVELT 72000 LE MANSDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 13/06/2019
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Adresse : 16 RUE DE RICHEBOURG 72000 LE MANSDate de création : 12/05/2011Date de clôture : 01/01/2013
Etablissements de l'entreprise C.B.L.
Dirigeants et représentants de C.B.L.
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Associé indéfiniment responsable
SIREN : 511075541Depuis le 12/02/2025
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Gérant et associé indéfiniment responsable
54 ans - 01/1972Depuis le 27/05/2011
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Associé indéfiniment responsable
49 ans - 02/1977Depuis le 27/05/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de C.B.L.
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de C.B.L.
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
- Transfert du siège social dans le ressort
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination(s) de gérant(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- de 16 Rue Richebourg 72000 LE MANS à 8 Place Franklin Roosevelt 72000 LE MANS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Comptes annuels de C.B.L.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de C.B.L.
0 procédure collective
Alertes de C.B.L.
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de C.B.L.
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de C.B.L.
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Tribunal judiciaire du Mans, 13/03/2025, 24/01632Début du contentieux : 17/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : ALINEA BIS, Syndicat des copropriétaires du, GAN ASSURANCES, ALLIANZ I.A.R.D., LE FINISTERE ASSURANCE, S.A. PROTECT, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, MIRA, MJ CORP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de C.B.L.
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MODIFICATION 04/07/2019RCS du MansBodacc B n°20190127, annonce n°3538Dénomination : C.B.L.Adresse : 24 rue Claude Blondeau 72000 Le MansDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSEY Jean-Pierre
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MODIFICATION 06/06/2013RCS du MansBodacc B n°20130107, annonce n°691Dénomination : C.B.L.Adresse : 8 place Franklin Roosevelt 72000 Le MansDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSEY Jean-Pierre
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CRÉATION 17/06/2011RCS du MansBodacc A n°20110117, annonce n°681Dénomination : C.B.L.Capital : 1 000,00 €Adresse : 16 rue de Richebourg 72000 Le MansActivité : L'achat, la location, la construction, l'entretien et l'amélioration de tous immeubles bâtis ou non bâtisAdministration : Gérant associé : FOSSEY Mélinda né(e) GODMENT
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