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Cour de cassation,
13/02/2025, 23-19.548
Début du contentieux :
02/04/2015
Position :
Défendeur
Autres parties :
Stena, Coquièrie ingénierie, Mutuelle des architectes français (MAF), Thelem assurances
Dispositif :
Rejet
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Cour d'appel de Caen,
06/06/2023, 21/00881
Début du contentieux :
02/04/2015
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.C.I. STENA, COQUIERE INGENIERIE, SCAB MAF CONSEIL, THELEM ASSURANCES
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Caen,
16/03/2023, 21/01477
Début du contentieux :
12/03/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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