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Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

SOVASOL

537 530 503 · Radiée depuis le 14/10/2022
Adresse : LA HAYE DE PAN, 35170 BRUZ
Activité : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Effectif : 0 salarié (donnée 2022)
Création : 17/10/2011
Dirigeant : ARTESA

Informations juridiques de SOVASOL

SIREN : 537 530 503
SIRET (siège) : 537 530 503 00029
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR83537530503
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de RENNES, le 14/10/2022)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 17/10/2022)
Numéro RCS : 537 530 503 R.C.S. Rennes
Capital social : 170 000,00 €

Activité de SOVASOL

Code NAF ou APE : 38.21Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOVASOL applique soit différente. : Activités du déchet - IDCC 2149
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SOVASOL

  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 530 503 00029
    Adresse : LA HAYE DE PAN 35170 BRUZ
    Date de création : 21/11/2014
    Date de clôture : 19/09/2022
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 530 503 00045
    Adresse : RUE JEAN PERRIN 56000 VANNES
    Date de création : 20/02/2020
    Date de clôture : 19/09/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : SOLVALOR ATLANTIQUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 530 503 00037
    Adresse : LD GRAULIN 33470 LE TEICH
    Date de création : 01/08/2016
    Date de clôture : 19/09/2022
    Nom commercial : SOLVALOR AQUITAINE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 530 503 00011
    Adresse : 87-89 87 RUE LOUIS PASTEUR 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE
    Date de création : 17/10/2011
    Date de clôture : 21/11/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SOVASOL

Finances de SOVASOL

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 6,17M 1,67M 1,75M 1,87M
Marge brute (€) 6,17M 1,67M 1,76M 1,91M
EBITDA - EBE (€) 4,51M 537K 905K 671K
Résultat d'exploitation (€) 1,2M 131K 593K 371K
Résultat net (€) 868K 76,4K 411K 253K
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) 271 -5 -6,1 25,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 0
Taux de marge brute (%) 100 100 101 102
Taux de marge d'EBITDA (%) 73,1 32,2 51,6 35,9
Taux de marge opérationnelle (%) 19,5 7,9 33,8 19,9
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 2,05M -481K -847K -801K
BFR exploitation (€) 1,07M -306K -1,06M -530K
BFR hors exploitation (€) 971K -175K 214K -271K
BFR (j de CA) 121 -106 -176 -157
BFR exploitation (j de CA) 63,6 -67,2 -221 -104
BFR hors exploitation (j de CA) 57,5 -38,3 44,7 -53
Délai de paiement clients (j) 109 47,3 8,1 16,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 230 196 507 195
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 4,18M 482K 724K 553K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 67,7 28,9 41,3 29,6
Fonds de roulement net global (€) 3,14M -458K -829K -738K
Couverture du BFR 1,5 1 1 0,9
Trésorerie (€) 1,09M 23K 17,8K 63,6K
Dettes financières (€) 573K 244K 248K 347K
Capacité de remboursement -0,1 0,5 0,3 0,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 0,3 0,4 0,6
Autonomie financière (%) 21,9 31,9 23,2 21
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 0,4 0,3 0,4
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,02M 1,17M
Liquidité générale 2,3 0,4
Couverture des dettes -4 7,2 7,7 5,5
Fonds propres (€) 1,47M 676K 599K 441K
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 14,1 4,6 23,5 13,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 59,2 11,3 68,6 57,4
Rentabilité économique (%) 12,9 3,6 15,9 12,1
Valeur ajoutée (€) 4,94M 694K 959K 714K
Valeur ajoutée / CA (%) 80,1 41,7 54,8 38,2
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Effectif 1 1 1
Salaires et charges sociales (€) 281K 125K 118K 80,1K
Salaires / CA (%) 4,6 7,5 6,7 4,3
Impôts et taxes (€) 78,5K 32K 29,3K 3,37K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de SOVASOL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOVASOL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOVASOL

    • Document inconnu
    08/09/2022
    • Projet de traité de fusion
      • *entre SOLVALOR SAS, société absorbée, et SOVASOL SAS, société absorbante
    01/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • insertion d'un article 23 bis
    • Statuts mis à jour
    21/06/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
    26/11/2021
    • Projet de traité de fusion
      • * de la société SOVASOL SAS par la société SOLVALOR SAS
    02/07/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    27/05/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'article 24 des statuts
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    04/09/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'article 24 des statuts
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    04/09/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • *article 25
    • Statuts mis à jour
    09/06/2016
    • Décision(s) des associés
      • * article 25
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    25/01/2016
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • articles 13-15-17-24 et suppression des articles 36 à 39
      • Agrément de nouveaux associés
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    17/12/2014
    • Document inconnu
    12/11/2014
    • Document inconnu
    13/08/2014
    • Document inconnu
    04/09/2013
    • Document inconnu
    28/10/2011
    • Document inconnu
    28/10/2011

Comptes annuels de SOVASOL

  • Comptes sociaux 2020 22/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/08/2017

Procédures collectives de SOVASOL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOVASOL

  • Cour d'appel de Bordeaux, 13/02/2024, 22/02076
    Début du contentieux : 17/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION, ARTESA, SOLVALOR, SOLREM
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/12/2023, 21-25.535
    Début du contentieux : 17/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION, Société Artesa, SOLVALOR, SOLREM
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 18/10/2021, 21/01170
    Début du contentieux : 17/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION, LDF, SOLVALOR, SOLREM
    Dispositif : Confirmation totale

Annonces BODACC de SOVASOL

  • RADIATION 18/10/2022
    RCS de Rennes
    Bodacc B n°20220202, annonce n°1198
  • VENTE 06/07/2022
    RCS de Rennes
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220130, annonce n°632
  • VENTE 09/07/2021
    RCS de Rennes
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210133, annonce n°621
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc C n°20210122, annonce n°3321
  • MODIFICATION 30/05/2021
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOVASOL
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ARTESA ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC SAS
    Bodacc B n°20210104, annonce n°664
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc C n°20200123, annonce n°3341
  • MODIFICATION 06/09/2019
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOVASOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : JEULIN Olivier en fonction le 17 Décembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC SAS en fonction le 17 Décembre 2014 ; Président : ARTESA en fonction le 17 Décembre 2014
    Bodacc B n°20190172, annonce n°741
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2019
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc C n°20190155, annonce n°3742
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc C n°20180148, annonce n°6278
  • MODIFICATION 25/08/2017
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOVASOL
    Description : Modification du nom commercial..
    Bodacc B n°20170162, annonce n°522
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170084, annonce n°4359
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2015
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc C n°20150049, annonce n°1524
  • IMMATRICULATION 26/12/2014
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOVASOL
    Adresse : la Haye de Pan 35170 Bruz
    Bodacc A n°20140248, annonce n°554
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2014
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 87 rue Louis Pasteur 44550 Montoir-de-Bretagne
    Bodacc C n°20140066, annonce n°1029
  • MODIFICATION 28/08/2014
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : SOVASOL
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 87 rue Louis Pasteur 44550 Montoir-de-Bretagne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC SAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Jeulin, Olivier
    Bodacc B n°20140164, annonce n°510
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2013
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 87 rue Louis Pasteur 44550 Montoir-de-Bretagne
    Bodacc C n°20130072, annonce n°4442
  • CRÉATION 18/11/2011
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : SOVASOL
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 87 rue Louis Pasteur 44550 Montoir-de-Bretagne
    Activité : La gestion et l'exploitation de plateformes de regroupement et de traitement de sédiments et sols en vue de leur valorisation ; l'acquisition ou la prise a bail de tous terrains destinés à être exploités sous forme de regroupement et de traitement de sédiments de tous terrains environnants destinés à en faciliter l'exploitation ainsi que toutes constructions édifiées sur lesdits terrains
    Administration : Président de la société : ARTESA, représenté par M BERAUD Fabrice Nicolas Frédéric Directeur général : CHARIER, représenté par M MACE Thierry André Marie-Ange Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : JANVIER Anne
    Bodacc A n°20110223, annonce n°263

Cartographie de SOVASOL

Comment contacter SOVASOL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
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35170 BRUZ

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Entreprises citées de SOVASOL

  • SOLVALOR (788 458 776) Cité 20 fois entre 2021 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et SOLVALOR de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARTESA , GEIREC , Nicolas PROULHAC et 1 autre
  • ARTESA (527 677 785) Cité 11 fois entre 2011 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et ARTESA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GEIREC , Olivier JEULIN , OSTENSIA et 3 autres
  • SOLVALOR RHONE (793 724 915) Cité 5 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et SOLVALOR RHONE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice BERAUD , Nicolas PROULHAC
  • OSTENSIA (880 322 946) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et OSTENSIA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice BERAUD
  • HA2T (880 103 890) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et HA2T de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas PROULHAC
  • SOLVALOR IDF (752 216 309) Cité 5 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et SOLVALOR IDF de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARTESA , GEIREC , Fabrice BERAUD et 1 autre
  • SOLVALOR EURE (802 543 488) Cité 5 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et SOLVALOR EURE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARTESA , Nicolas PROULHAC , Fabrice BREAUD
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et GESTION REVISION EXPERTISE COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ARTESA (881 777 759) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et ARTESA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EGB , OSTENSIA , HA2T et 4 autres
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • GBA (493 675 904) Cité 4 fois entre 2014 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et GBA de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sophie BERNADAC , Gwenola AVIGNON , Benjamin GALIC et 1 autre
  • CHARIER (305 319 477) Cité 3 fois entre 2011 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et CHARIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PIERRE-MARIE CHARIER , PAUL BAZIREAU , SUZANNE ROUSSE-CHARIER et 14 autres
  • SOLVALOR (527 783 302) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et SOLVALOR de la relation : Commissaire aux apports
  • BANQUE CIC OUEST (855 801 072) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOVASOL et BANQUE CIC OUEST de la relation : Banque
  • Seules 14 sur environ 62 relations (22.6%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de SOVASOL

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Labels et certificats de SOVASOL

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Propriétés intellectuelles de SOVASOL

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Aides perçues par SOVASOL

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