| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
Informations juridiques de DEBOIS
| SIREN : | 538 043 852 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 538 043 852 00010 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TARBES , le 24/11/2011 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/11/2011) |
| Numéro RCS : | 538 043 852 R.C.S. Tarbes |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de DEBOIS
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Etablissements de l'entreprise DEBOIS
-
Adresse : 12 AVENUE JOSEPH FITTE 65500 VIC-EN-BIGORREDate de création : 08/11/2011
Etablissements de l'entreprise DEBOIS
Dirigeants et représentants de DEBOIS
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Autre
56 ans - 03/1970Depuis le 08/11/2011
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
53 ans - 09/1972Depuis le 08/11/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEBOIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DEBOIS
-
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Acte notarié
- Constitution
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Acte notarié
Comptes annuels de DEBOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DEBOIS
Alertes de DEBOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de DEBOIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de DEBOIS
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10/06/2022, 18/18216Début du contentieux : 24/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : SCP BTSG, TIE RACK FRANCE, AGS - CGEA - I. D. F. OUEST, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de DEBOIS
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CRÉATION 06/12/2011RCS de TarbesBodacc A n°20110235, annonce n°1476Dénomination : DEBOISCapital : 1 000,00 €Adresse : 12 avenue Joseph Fitte 65500 Vic-en-BigorreActivité : La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement de tous de biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits immobiliers en question.Administration : Gérant associé : DEBOIS Séverine, Nathalie né(e) LEFORESTIER
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