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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT (I.E.T.I.)

538 744 525 · Active
Adresse : 23 RUE RASPAIL, 94200 IVRY-SUR-SEINE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 02/01/2012
Dirigeant : Mathonat Alain

Voir les statuts

Informations juridiques de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

SIREN : 538 744 525
SIRET (siège) : 538 744 525 00014
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR90538744525
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CRETEIL , le 23/12/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 538 744 525 R.C.S. Creteil
Capital social : 10 000,00 €

Activité de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Activité principale déclarée : La recherche, la conception, le développement, l'étude de projets visant à améliorer la qualité environnementale de bâtiments.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    538 744 525 00014
    Adresse : 23 RUE RASPAIL 94200 IVRY-SUR-SEINE
    Date de création : 02/01/2012
    Nom commercial : I.E.T.I.
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI

Etablissements de l'entreprise I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Finances de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Aucune information financière disponible.

Dirigeants et représentants de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 662015072
    Depuis le 22/04/2026
  • Président
    65 ans - 02/1961
    Depuis le 02/11/2015
  • Anciens dirigeants
  • Ancien commissaire aux comptes titulaire
    65 ans - 07/1960
    Du 02/11/2015 au 01/07/2024
  • Ancien commissaire aux comptes suppléant
    64 ans - 01/1962
    Du 02/11/2015 au 01/07/2024

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    20/04/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/05/2015
    • Attestation bancaire
    • Déclaration de souscription et de versement
    • Statuts constitutifs
    23/12/2011
    • Attestation bancaire
    • Déclaration de souscription et de versement
    • Statuts constitutifs
    23/12/2011
    • Attestation bancaire
    • Déclaration de souscription et de versement
    • Statuts constitutifs
    23/12/2011

Comptes annuels de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • Tribunal administratif de Bastia, 04/06/2026, 2600931
    Position : Demandeur
    Autres parties : A 5 A ARCHITECTES, MEBI MOYENS ETUDES BATIMENTS INDUSTRIE, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, GANTHA, OPH CAPA OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN, SAS ATELIER MATERIA, NBJ ARCHITECTES, SAS Artelia, SARL FGI, BERIM, EURL Résonnance Acoustique
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 02/06/2026, 26/00505
    Position : Défendeur
    Autres parties : IMMOBILIERE 3F, FRANCILIANE, PRIZZ INFRASTRUCTURES, SFR FIBRE SAS, OPH OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR, Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble du, ORANGE, DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS, Plaine Commune, Syndicat intercommunal à vocations multiples, GRDF, ENEDIS, MTR(METHODES ET TRAVAUX BATIMENTS), Commune d', MEDINGER ENVIRONNEMENT, CUSSAC ARCHITECTES ET ASSOCIES SAS D'ARCHITECTURE, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, MEBI MOYENS ETUDES BATIMENTS INDUSTRIE, ALPHA CONTROLE, Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Créteil, 17/03/2026, 26/00161
    Début du contentieux : 11/04/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : MEBI MOYENS ETUDES BATIMENTS INDUSTRIE, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, XL INSURANCE COMPANY SE, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, ACASTA EUROPEAN INSURANCE COMPANY LIMITED, QBE EUROPE, CPM INGENIERIE
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Créteil, 15/01/2026, 25/01659
    Position : Défendeur
    Autres parties : COGEDIM PARIS METROPOLE, DALKIA, PRIZZ INFRASTRUCTURE, IMMOBILIERE 3F, UNIVERSITE PARIS-SACLAY, COMMUNE DE CACHAN, ATELIER DU PONT ARCHITECTES ASSOCIES, DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, NZI ARCHITECTES ASSOCIES, BTP CONSULTANTS, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, ALTIA, LAND'ACT, EXCELIA GROUP, SOCACHAL, FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE), GRDF, COGELUM IDF, ENEDIS, CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRE - CROUS, AXIONE, RESB REGIE DES EAUX DE LA SEINE ET DE LA BIEVRE, IMOPTEL, ORANGE, SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R, SFR FIBRE SAS, SIAAP SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE, FRANCILIANE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Créteil, 03/06/2025, 25/00431
    Début du contentieux : 20/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Créteil, 03/06/2025, 25/00321
    Début du contentieux : 04/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire d'Évry, 04/04/2025, 25/00152
    Début du contentieux : 21/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, S.A.R.L. CROIX MARIE BOURDON, ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS, ALLIANZ I.A.R.D., ALPHA CONTROLE, S.A.S. ENTREPRISE, AXA FRANCE IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL)
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 05/06/2024, 2012417
    Début du contentieux : 26/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Hauts-de-Seine Habitat, 3LM BATIMENT, Société Paris Ouest Construction, Société D3E, A.M.E.D. SAMED FACADE, ENEDIS, Société Technosol, Société Gaz Réseau Distribution France, POINT CONTROLES, SUEZ EAU FRANCE, Société Sci Arquan, Société Sevesc, Société Orange France Télécom, Société SFR, DEKRA INDUSTRIAL, Société Caroline Lattwein Architecture, ATELIER MG, Société EPDC, SCCV ASNIERES VOISIN BEURIER, Commune d'Asnières-sur-Seine, OPDH92 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH, DEMO TERRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 06/03/2024, 24/50313
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELOGIE - SIEMP, S.A. GRDF - GAZ Réseau Distribution France, La Ville deen son service juridique, S.C.I. COLT, ORANGE, GROUPE ARCANE, MEBI MOYENS ETUDES BATIMENTS INDUSTRIE, S.A.R.L. COSSEC, ALPHA CONTROLE, Le syndicat des copropriétaires du, S.A.S. CIELIS, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, ENEDIS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 30/06/2023, 2301285
    Début du contentieux : 20/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Mathis, Commune de Chatillon, ARCHI 5 PROD, Société Mebi Moyens d'Études pour le Batiment Et l'Industrie, ACOUSTB, Société Infra Services, Société Grdf - Agence Travaux Tiers Idf, Société Enedis Dr W, Société Orange - U1 - Ui Hauts de Seine, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, ALPHA CONTROLE COORDINATION SPS, SFR FIBRE SAS, COVAGE INFRA, Communauté d'Agglomération Sud de Seine Valle Sud Grand Paris, ASPER CHATILLON SCI, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, Société des Eaux de Versailles Et de Saint Cloud - Sevesc, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20
    Dispositif : Extension
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Annonces BODACC de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • MODIFICATION 26/04/2026
    RCS de Créteil
    Dénomination : INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MATHONAT Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : EFICIO
    Bodacc B n°20260080, annonce n°2717
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2026
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260079, annonce n°6325
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    20/04/2026
    Dénomination : I.E.T.I.
    Journal : mesinfos.fr
    I.E.T.I. - SASU au capital de 10 000 € - Siège social : 23, rue Raspail, 94200 IVRY SUR SEINE - 538744525 RCS CRETEIL. Aux termes d'un procès-verbal des décisions de l'Associée Unique en date du 31.03.26, il résulte que la Sté EFICIO ayant son siège social au 16 Avenue Daumesnil 75012 PARIS, représentée par Mr Jean-Marie COTTIN, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire en remplacement de Mr Jean-Marie COTTIN, pour un mandat de six exercices, soit jusqu'à la décision de l'Associée Unique sur les comptes de l'exercice clos le 31.12.2031 ; il n'y a pas lieu de remplacer Mr François TROLLUX, Commissaire aux Comptes suppléant. POUR AVIS. Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2025
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250095, annonce n°4380
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2024
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240059, annonce n°5905
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2023
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230166, annonce n°5911
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220078, annonce n°11084
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2021
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210081, annonce n°4035
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2020
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200105, annonce n°3664
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2019
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190080, annonce n°12154
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180125, annonce n°19916
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20170050, annonce n°7948
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20160058, annonce n°13164
  • MODIFICATION 21/05/2015
    RCS de Créteil
    Dénomination : INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MATHONAT Alain en fonction le 23 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : TROLLUX François en fonction le 12 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : COTTIN Jean-Marie en fonction le 12 Mai 2015
    Bodacc B n°20150096, annonce n°2095
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2015
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20150041, annonce n°6473
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20140034, annonce n°11344
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20130079, annonce n°15004
  • CRÉATION 31/12/2011
    RCS de Créteil
    Dénomination : INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 23 rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine
    Activité : la recherche, la conception, le développement, l'étude de projets visant à améliorer la qualité environnementale de bâtiments.
    Administration : Président : MATHONAT Alain
    Bodacc A n°20110254, annonce n°1079

Cartographie de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

Comment contacter I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 23 RUE RASPAIL
94200 IVRY-SUR-SEINE
Email : [email protected]
Téléphone : 0149870490
Adresse : 23 rue Raspail 94200 IVRY SUR SEINE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • NAMOR (538 554 528) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT et NAMOR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roman CIVIT , Jean-Marie COTTIN , François TROLLUX
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT et BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS de la relation : Banque

Biens immobiliers de I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

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Appels d'offres gagnés par I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT

  • Objet : ACBC AMO LOT 1 ELABORATION PLUI

    Montant : 552 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

    En savoir plus
  • Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL- PLUM

    Montant : 436 210,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : CONSTRUCTION GYMNASE DES HAUTS DE MONTLOUIS

    Montant : 725 944,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTLOUIS SUR LOIRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY

    Montant : 2 407 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE THIAIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables - Lot 47 DTNE

    Montant : 11 271 702,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT)

    En savoir plus
  • Objet : 23-24 MPGP CONCEPT-CONSTRUCT. EXPLOIT. MAINTE. ECOLE DU FORT

    Montant : 16 655 313,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : PHASE 1_CONCEPTION

    Montant : 1 931 823,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION D ETUDES A CARACTERE GENERAL OU TECHNIQUE

    Montant : 2 460 180,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GONESSE (MAIRIE)

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  • Objet : Conception-réalisation relative au programme d’amélioration des performances thermiques et de revalorisation des façades des 3 tours Boileau (204 logements) dans le quartier du « Bois l’abbé » à Champigny-sur-Marne.

    Montant : 4 814 873,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION DU CONSERVATOIRE DE SAINT-DENIS

    Montant : 1 126 693,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ST DENIS (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCACN

    Montant : 199 700,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

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  • Objet : ACCOMPAGNEMENT POUR REVISION DU SCOT

    Montant : 194 750,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DU FUTUR SIEGE D ESTEREL COTE D AZUR AGGLOMERATION

    Montant : 1 559 559,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION

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  • Objet : REVISION GENERAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME LAMORLAYE

    Montant : 86 300,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAMORLAYE (MAIRIE)

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  • Objet : AMO POUR LA RÉVISION DU PLU

    Montant : 98 088,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRETIGNY SUR ORGE (MAIRIE)

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  • Objet : CONCOURS MAITRISE ŒUVRE MAISON DES ASSOCIATIONS

    Montant : 257 500,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE LA GARENNE (MAIRIE)

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  • Objet : Conseil et expertise arboricole sur le domaine public départemental, dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : PLUI

    Montant : 349 763,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PORTE DU JURA

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  • Objet : Révision et modification du périmètre du SCoT du pays Saint-Lois

    Montant : 302 038,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA SAINT-LO AGGLO

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE GONESSE

    Montant : 2 196 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GONESSE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF TRANCHE FERME

    Montant : 1 018 345,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAGNANVILLE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE REHABILITATION PARTIELLE DU GYMNASE DES LOGES

    Montant : 74 083,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’une étude d’impact sur la résidence du Parc à VERNOUILLET (78)

    Montant : 65 775,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Elaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUI-H) - Procédure restreinte

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SAINT QUENTIN EN YVELINES

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  • Objet : IGNY (91) MISSION DE MOE pour la construction de 62 LLS ainsi qu’une surface commerciale de 1047 m² répartis comme suit : 836 m² destinés à accueillir un équipement d’intérêt collectif et 211 m² pour un commerce.

    Montant : 879 233,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : ETUDE ENVIRONNEMENTALE RÉALISATION DE LA ZAC CHENNEVIÈRES

    Montant : 67 863,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE MO EN MATIERE DE PLANIFICATION TERRITORIALE

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : ASSISTANCE MO EN MATIERE DE PLANIFICATION TERRITORIALE

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : ELABORATION DU PLUI

    Montant : 321 675,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC PONTHIEU-MARQUENTERRE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION DU CONSERVATOIRE DE SAINT-DENIS

    Montant : 866 400,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ST DENIS (MAIRIE)

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  • Objet : Conception-réalisation de l’opération Ilot 27S d’environ 51 logements locatifs sociaux

    Montant : 8 574 800,00 € · Notifié le : 02/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SEINE-SAINT-DENIS HABITAT

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  • Objet : MO RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE ALLIERS CHAVANNES

    Montant : 758 241,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA VILLE (MAIRIE)

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  • Objet : MO RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE ALLIERS CHAVANNES

    Montant : 758 241,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA VILLE (MAIRIE)

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  • Objet : MO RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE ALLIERS CHAVANNES

    Montant : 719 472,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA VILLE (MAIRIE)

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  • Objet : AMO POUR LA RÉVISION DU PLU

    Montant : 85 413,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRETIGNY SUR ORGE (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation de l’hôtel de ville

    Montant : 465 100,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CLAMART (MAIRIE)

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU VAL FOURRE

    Montant : 1 098 640,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA JOLIE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU VAL FOURRE

    Montant : 1 098 640,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA JOLIE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de prestation intellectuelle relative à l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal pour le compte de la communauté de communes Argentan Intercom

    Montant : 466 014,00 € · Notifié le : 23/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TERRES D'ARGENTAN INTERCO (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : MGP (conception-réalisation) pour la construction d’un groupe scolaire rue de Fresne et d’un multi-accueil rue de la gare à Orgeval

    Montant : 14 407 680,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE ORGEVAL (MAIRIE)

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  • Objet : MGP (conception-réalisation) pour la construction d’un groupe scolaire rue de Fresne et d’un multi-accueil rue de la gare à Orgeval

    Montant : 14 407 680,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE ORGEVAL (MAIRIE)

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  • Objet : MGP (conception-réalisation) pour la construction d’un groupe scolaire rue de Fresne et d’un multi-accueil rue de la gare à Orgeval

    Montant : 14 407 680,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE ORGEVAL (MAIRIE)

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  • Objet : MGP (conception-réalisation) pour la construction d’un groupe scolaire rue de Fresne et d’un multi-accueil rue de la gare à Orgeval

    Montant : 14 407 680,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE ORGEVAL (MAIRIE)

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  • Objet : TMVL | 22PLU-METROPOL | 1-TMVL | 22PLU-METROPOL | 1

    Montant : 424 310,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL- PLUM

    Montant : 424 310,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : CDCHS-DP3-PF-CR-2021-36-Marché de Conception-Réalisation pour la réhabilitation de 237 logements et la démolition de 10 logements à Epinay-sur-Sénart (91) - Résidence Plaine III

    Montant : 9 194 184,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : GRAND PARIS HABITAT

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION GYMNASE VILLAGE DES MEDIAS DUGNY

    Montant : 7 032 148,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : ASSISTANCE A MO EN MATIERE DE PLANIFICATION TERRITORIALE

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : 2022I-Reprise d’étude dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal & Habitat (PLUiH)

    Montant : 222 038,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY

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  • Objet : MOE ECOLE DU CHATEAU

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLECRESNES (MAIRIE)

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  • Objet : MODIF DROIT COMMUN ET REVISION PLU

    Montant : 89 725,00 € · Notifié le : 16/03/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D'ETAMPES (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDES SUR LES QUARTIERS DE GARE EN LIEN AVEC LES CENTRES-VILLES DES VILLES MOYENNES : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, ETUDES URBAINES ET DE PROGRAMMATION

    Montant : 124 600,00 € · Notifié le : 06/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

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  • Objet : Elaboration de l Etat initial de l Environnement et de l Evaluation Environnementale

    Montant : 49 650,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre loi MOP dans le cadre des travaux de démolition, de réhabilitation et de densification de la résidence « MONT-CHALATS » comprenant 119 logements située à Chelles (77500)

    Montant : 650 250,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : MC HABITAT

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  • Objet : MOE Complexe sportif Bonneuil-Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un complexe sportif à Bonneuil-sur-Marne

    Montant : 917 500,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DES VILLES ET DU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE

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  • Objet : Marché de conception réalisation d’un immeuble d’environ 33 logements locatifs sociaux et de stationnements en sous-sol, angle de la rue Picquart, de l’avenue Gabriel Péri et de la Villa Beurier à ASNIERES-SUR-SEINE

    Montant : 5 393 396,00 € · Notifié le : 08/04/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Marché de conception réalisation d’un immeuble d’environ 33 logements locatifs sociaux et de stationnements en sous-sol, angle de la rue Picquart, de l’avenue Gabriel Péri et de la Villa Beurier à ASNIERES-SUR-SEINE

    Montant : 5 393 396,00 € · Notifié le : 08/04/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - HD

    Montant : 180 975,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE

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  • Objet : Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - HD

    Montant : 180 975,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE

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  • Objet : SA3 INVENT/DIAGN/EXPERTISES ARBORICOLES VDP LOT1

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’inventaires, de diagnostics et d’expertises de patrimoines arborés de la Ville de Paris. - Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris hors domaine f

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d'�tude urbaine et de programmation sur la commune de Villeneuve-le-Comte

    Montant : 89 700,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : E.P.A. FRANCE

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